ENTREPRISE Travaux de menuiserie bois et PVC › Haute-Loire ›

ETABLISSEMENTS CHAPUIS

302 557 939SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1975

210 Rue de Farnier, 43000 le Puy-en-Velay

50 à 99 Effectif salariés · 2024
8,6 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
507 k€ EBE
151 k€ Résultat net
2,2 M€ Capitaux propres
715 k€ Dettes financières trésorerie 879 k€

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Sylvain AIGLOZ › (61 ans)
  2. Personne morale HOLDING CHAPUIS ›
  3. Personne morale CABINET GAILLARD - NEYRET & ASSOCIES - GNA
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

1 opération · 3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 17/07/2026

Dénomination
ETABLISSEMENTS CHAPUIS FRERES ETABLISSEMENTS CHAPUIS FRERES Dénomination · du 01/01/1975 au 01/01/2008 33 ans ETABLISSEMENTS CHAPUIS ETABLISSEMENTS CHAPUIS Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/01/1975 au 01/01/2008 33 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Menuiserie bois et matières plastiques Menuiserie bois et matières plastiques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Travaux de menuiserie bois et PVC Travaux de menuiserie bois et PVC Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1975 51 ans Immatriculation01/01/1975

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1975 → 2026 · 10.

› Agréments et conventions (5)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. RGE RGE · 2 qualifications
  5. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (42)

dernier : 44 k€, 15/07/2026

  1. 15/07/2026 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE ›
    marché · Relocalisation du Foyer de l'Enfance Le Passadou à VALS PRES LE PUY - Lot 07 : Menuiseries extérieures aluminium

    marché · 44 k€

    Relocalisation du Foyer de l'Enfance Le Passadou à VALS PRES LE PUY - Lot 07 : Menuiseries extérieures aluminium

    44 k€
  2. 24/02/2026 COMMUNE DE BRIVES CHARENSAC ›
    marché · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · OPE 2509 BOULODROME LOT 05 PLATRERIE PEINTURE

    marché · 120 k€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires

    OPE 2509 BOULODROME LOT 05 PLATRERIE PEINTURE

    120 k€
  3. 22/12/2025 COMMUNE DE COUCOURON ›
    marché · groupement de 5 titulaires · AMELIORATION ENERGETIQUE ECOLE PUBLIQUE

    marché · 227 k€ · groupement de 5 titulaires

    AMELIORATION ENERGETIQUE ECOLE PUBLIQUE

    227 k€
  4. 26/11/2025 COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL ›
    marché · REHABILITATION GYMNASE - LOT 10 - MENUISERIE INTERIEURE

    marché · 68 k€

    REHABILITATION GYMNASE - LOT 10 - MENUISERIE INTERIEURE

    68 k€
  5. 17/09/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE ›
    marché · Amélioration thermique et sécurisation des Archives Départementales de la Haute Loire - Lots 1 à 11 - Lot : 07 - MENUISERIES INTERIEURES

    marché · 44 k€

    Amélioration thermique et sécurisation des Archives Départementales de la Haute Loire - Lots 1 à 11 - Lot : 07 - MENUISERIES INTERIEURES

    44 k€
  6. 25/08/2025 DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES HAUTE-LOIRE ›
    marché · Réaménagement de l'accueil du RDC du CFP sis au 1 rue Alphonse Terrasson 43000 LE PUY EN VELAY - MOBILIER

    marché · 24 k€

    Réaménagement de l'accueil du RDC du CFP sis au 1 rue Alphonse Terrasson 43000 LE PUY EN VELAY - MOBILIER

    24 k€
  7. 01/07/2025 COMMUNE DE LES ESTABLES ›
    marché · 1 avenant · REHABILITATION DE L'ECOLE LA CANTINE ET DE LOGEMENTS COMMUNAUX - LOT 07 - MENUISERIES EXTERIEURES

    marché · 136 k€ (1 avenant)

    REHABILITATION DE L'ECOLE LA CANTINE ET DE LOGEMENTS COMMUNAUX - LOT 07 - MENUISERIES EXTERIEURES

    136 k€
  8. 01/07/2025 COMMUNE DE LES ESTABLES ›
    marché · 1 avenant · REHABILITATION DE L'ECOLE LA CANTINE ET DE LOGEMENTS COMMUNAUX - LOT 08 - MENUISERIES INTERIEURES

    marché · 69 k€ (1 avenant)

    REHABILITATION DE L'ECOLE LA CANTINE ET DE LOGEMENTS COMMUNAUX - LOT 08 - MENUISERIES INTERIEURES

    69 k€
  9. 27/03/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE ›
    marché · Restructuration de la demi-pension et la redéfinition de l'espace infirmerie du collège des Hauts de l'Arzon à CRAPONNE SUR ARZON - lots 1 à 12 - Lot : 04 - Menuiseries extérieure…

    marché · 61 k€

    Restructuration de la demi-pension et la redéfinition de l'espace infirmerie du collège des Hauts de l'Arzon à CRAPONNE SUR ARZON - lots 1 à 12 - Lot : 04 - Menuiseries extérieure…

    61 k€
  10. 18/03/2025 COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE ›
    marché · Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 5 : Lot 5 - Menuiseries extérieures

    marché · 121 k€

    Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 5 : Lot 5 - Menuiseries extérieures

    121 k€
  11. 18/03/2025 COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE ›
    marché · 3 avenants · Réhabilitation et extension de la mairie - LOT 5 Menuiseries extérieures

    marché · 121 k€ (3 avenants)

    Réhabilitation et extension de la mairie - LOT 5 Menuiseries extérieures

    121 k€
  12. 14/02/2025 COMMUNE DE SOLIGNAC SUR LOIRE ›
    marché · 2 avenants · LOT 8 MENUISERIES INTERIEURES

    marché · 188 k€ (2 avenants)

    LOT 8 MENUISERIES INTERIEURES

    188 k€
  13. 13/02/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE ›
    marché · Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - Lots 1 à 17

    marché · 633 k€

    Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - Lots 1 à 17

    633 k€
  14. 06/01/2025 DIR ADMINISTRATION GENER ET EQUIPEMENT ›
    marché · Marchés de travaux pour la réfection de la toiture du PJ du Puy-en-Velay, isolation et aménagement partiel des combles. - MENUISERIES INTERIEURES

    marché · 41 k€

    Marchés de travaux pour la réfection de la toiture du PJ du Puy-en-Velay, isolation et aménagement partiel des combles. - MENUISERIES INTERIEURES

    41 k€
  15. 17/12/2024 HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE ›
    marché · 1 avenant · RENOVATION ENERGETIQUE PISCINE - LOT 2 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM

    marché · 217 k€ (1 avenant)

    RENOVATION ENERGETIQUE PISCINE - LOT 2 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM

    217 k€
  16. 26/11/2024 COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL ›
    marché · REHABILITATION GYMNASE - LOT 7 - MENUISERIES EXTERIEURES

    marché · 143 k€

    REHABILITATION GYMNASE - LOT 7 - MENUISERIES EXTERIEURES

    143 k€
  17. 14/11/2024 COMMUNE DE YSSINGEAUX ›
    marché · montant porté à 300 k€ le 17/08/2026 · LOT 10 - MENUISERIE INTERIEURE

    marché · porté à 300 k€ le 17/08/2026

    LOT 10 - MENUISERIE INTERIEURE

    300 k€
  18. 13/11/2024 COMMUNE DE GRAZAC ›
    marché · montant porté à 61 k€ le 01/12/2025 · LOT 8 - MENUISERIE INTERIEURE

    marché · porté à 61 k€ le 01/12/2025

    LOT 8 - MENUISERIE INTERIEURE

    61 k€
  19. 29/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES RIVES DU HAUT ALLIER ›
    marché · montant porté à 79 k€ le 19/03/2026 · POLE ENFANCE JEUNESSE LOT3 MENUISERIES EXTERIEURES

    marché · porté à 79 k€ le 19/03/2026

    POLE ENFANCE JEUNESSE LOT3 MENUISERIES EXTERIEURES

    79 k€
  20. 01/07/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS ›
    marché · montant porté à 41 k€ le 09/07/2026 · TRAVAUX REHABILITAT° ET EXTENS° CIS SAINTE-EULALIE - MENUISERIES INTERIEURES / AGENCEMENT

    marché · porté à 41 k€ le 09/07/2026

    TRAVAUX REHABILITAT° ET EXTENS° CIS SAINTE-EULALIE - MENUISERIES INTERIEURES / AGENCEMENT

    41 k€
  21. 13/06/2024 COMMUNE DE BRIVES CHARENSAC ›
    marché · montant porté à 99 k€ le 15/09/2026 · OPE 2415 MAISON DE SANTE LOT 6 MENUISERIES INTERIEURES

    marché · porté à 99 k€ le 15/09/2026

    OPE 2415 MAISON DE SANTE LOT 6 MENUISERIES INTERIEURES

    99 k€
  22. 07/06/2024 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE ›
    marché · Amélioration thermique et énergétique du collège du Lignon au CHAMBON SUR LIGNON - lots 1 à 6 sauf lot 4

    marché · 494 k€

    Amélioration thermique et énergétique du collège du Lignon au CHAMBON SUR LIGNON - lots 1 à 6 sauf lot 4

    494 k€
  23. 13/05/2024 COMMUNE DE BLAVOZY ›
    marché · montant porté à 45 k€ le 20/01/2025 · LOT4 MENUISERIE INTERIEURE REHABILITATION BATIMENT VACANT POUR CREATION MAIRIE

    marché · porté à 45 k€ le 20/01/2025

    LOT4 MENUISERIE INTERIEURE REHABILITATION BATIMENT VACANT POUR CREATION MAIRIE

    45 k€
  24. 29/04/2024 COMMUNE DE BRIVES CHARENSAC ›
    marché · montant porté à 79 k€ le 15/09/2026 · OPE 2415 MAISON DE SANTE LOT 5 MENUISERIES EXT ALU

    marché · porté à 79 k€ le 15/09/2026

    OPE 2415 MAISON DE SANTE LOT 5 MENUISERIES EXT ALU

    79 k€
  25. 04/03/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL ›
    marché · montant porté à 61 k€ le 13/01/2025 · Réhabilitation PPEEJ Lantriac LOT 5

    marché · porté à 61 k€ le 13/01/2025

    Réhabilitation PPEEJ Lantriac LOT 5

    61 k€
  26. 29/02/2024 CENTRE HOSPITALIER DU PUY ›
    marché · MENUISERIE INTERIEURE

    marché · 20 k€

    MENUISERIE INTERIEURE

    20 k€
  27. 12/12/2023 COMMUNE DE BLAVOZY ›
    marché · montant porté à 117 k€ le 29/06/2026 · LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES RENOVATION CSC

    marché · porté à 117 k€ le 29/06/2026

    LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES RENOVATION CSC

    117 k€
  28. 12/12/2023 COMMUNE DE BLAVOZY ›
    marché · 1 avenant · LOT 6 MENUISERIES INTERIEURES RENOVATION CSC

    marché · 169 k€ (1 avenant)

    LOT 6 MENUISERIES INTERIEURES RENOVATION CSC

    169 k€
  29. 21/07/2023 COMMUNE DE AIGUILHE ›
    marché · 1 avenant · LOT 05 MENUISERIE INTERIEURE TRAV EXT ET REN POLE ASSOCIATIF

    marché · 82 k€ (1 avenant)

    LOT 05 MENUISERIE INTERIEURE TRAV EXT ET REN POLE ASSOCIATIF

    82 k€
  30. 17/07/2023 COMMUNE DE BLAVOZY ›
    marché · montant porté à 72 k€ le 04/03/2025 · LOT 10 MENUISERIES INTERIEURES POLE SANTE

    marché · porté à 72 k€ le 04/03/2025

    LOT 10 MENUISERIES INTERIEURES POLE SANTE

    72 k€
  31. 17/07/2023 COMMUNE DE BLAVOZY ›
    marché · montant porté à 90 k€ le 04/03/2025 · LOT 8 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM POLE SANTE

    marché · porté à 90 k€ le 04/03/2025

    LOT 8 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM POLE SANTE

    90 k€
  32. 21/06/2023 COMMUNE DE SAINT JOSEPH ›
    marché · 2023-FARA-L09 REHABILITATION DU BATIMENT DE LA FARAVELLE - LOT 09 MENUISERIES INTERIEURES

    marché · 47 k€

    2023-FARA-L09 REHABILITATION DU BATIMENT DE LA FARAVELLE - LOT 09 MENUISERIES INTERIEURES

    47 k€
  33. 21/06/2023 COMMUNE DE SAINT JOSEPH ›
    marché · 2023-FARA-L06 REHABILITATION DU BATIMENT DE LA FARAVELLE - LOT 06 MENUISERIES EXT. ALUMINIUM - OCCULTATIONS

    marché · 75 k€

    2023-FARA-L06 REHABILITATION DU BATIMENT DE LA FARAVELLE - LOT 06 MENUISERIES EXT. ALUMINIUM - OCCULTATIONS

    75 k€
  34. 25/05/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON ›
    marché · 2 avenants · LOT 6 - MENUISERIE EXTERIEURE

    marché · 41 k€ (2 avenants)

    LOT 6 - MENUISERIE EXTERIEURE

    41 k€
  35. 31/01/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON ›
    marché · montant porté à 53 k€ le 09/10/2024 · LOT 3 - Menuiseries métalliques et serrurerie

    marché · porté à 53 k€ le 09/10/2024

    LOT 3 - Menuiseries métalliques et serrurerie

    53 k€
  36. 05/12/2022 COMMUNE DE PAULHAGUET ›
    marché · montant porté à 103 k€ le 19/11/2024 · lot no6 : "menuiseries intérieures

    marché · porté à 103 k€ le 19/11/2024

    lot no6 : "menuiseries intérieures

    103 k€
  37. 28/11/2022 COMMUNE DE LE PUY EN VELAY ›
    marché · montant porté à 71 k€ le 22/02/2024 · LOT 3 MENUISERIES - RENOVATION PASSAGE COUVERT DE LA DISTILLERIE

    marché · porté à 71 k€ le 22/02/2024

    LOT 3 MENUISERIES - RENOVATION PASSAGE COUVERT DE LA DISTILLERIE

    71 k€
  38. 08/07/2022 EHPAD L'ORANGERAIE ›
    marché · LOT N 7 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM

    marché · 198 k€

    LOT N 7 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM

    198 k€
  39. 29/06/2022 COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL ›
    marché · montant porté à 65 k€ le 31/05/2024 · LOT No4 - MENUISERIES INTERIEURES

    marché · porté à 65 k€ le 31/05/2024

    LOT No4 - MENUISERIES INTERIEURES

    65 k€
  40. 26/01/2022 COMMUNE DE SAINT GERMAIN LAPRADE ›
    marché · montant porté à 188 k€ le 06/06/2024 · Rénovation extension complexe sportif - Lot 5 Menuiserie extérieure - CHAPUIS ENTREPRISE

    marché · porté à 188 k€ le 06/06/2024

    Rénovation extension complexe sportif - Lot 5 Menuiserie extérieure - CHAPUIS ENTREPRISE

    188 k€
  41. 03/05/2021 CC DU HAUT ALLIER MARGERIDE ›
    marché · montant porté à 248 k€ le 07/12/2023 · LOT 5 MENUISERIES ALUMINIUM

    marché · porté à 248 k€ le 07/12/2023

    LOT 5 MENUISERIES ALUMINIUM

    248 k€
  42. 22/09/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY ›
    acte de sous-traitance · TRX MISE AUX NORMES STEP CHADRAC

    acte de sous-traitance · 4 192 €

    TRX MISE AUX NORMES STEP CHADRAC

    4 192 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 42.

› Changements de contrôle (4)

dernier : reprise, 02/10/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
6,3 M€ 2016 6,3 M€ 2017 6,3 M€ 2018 6,6 M€ 2019
6,0 M€ 2020 7,5 M€ 2021 7,7 M€ 2022 8,3 M€ 2023 7,2 M€ 2024 8,6 M€ 2025
6,3 M€ 2016 6,3 M€ 2017 6,3 M€ 2018 6,6 M€ 2019 6,0 M€ 2020 7,5 M€ 2021 7,7 M€ 2022 8,3 M€ 2023 7,2 M€ 2024 8,6 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

11,9 % 5,4 % −1,1 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 −1,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 3845.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 210 Rue de Farnier, 43000 Le Puy-en-Velay

    siège · SIRET 302 557 939 00022 · menuiserie

  2. 5 Rue de la Transcevenole, 43700 Brives-Charensac

    SIRET 302 557 939 00030 · menuiserie · depuis 02/10/2024

Les 497 autres entreprises du métier « menuiserie » · Haute-Loire (43) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (18)

dernier : modification des statuts, 07/07/2026

  1. 07/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 07/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 03/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 03/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 03/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 04/03/2026 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 04/05/2018 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 08/07/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 19/06/2014 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 23/07/2007 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 26/11/2001 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 01/03/2001 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 26/01/2001 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 01/06/1999 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 12/03/1998 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  17. Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 18.

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