ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques › Hauts-de-Seine ›

NM MEDICAL

303 645 626SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1975

12 Rue Sarah Bernhardt, 92600 Asnieres-sur-Seine

10 à 19 Effectif salariés · 2024
20,2 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
528 k€ EBE
-35 k€ Résultat net
6,2 M€ Capitaux propres
3,0 M€ Dettes financières trésorerie 100 k€

Dirigeants et associés

  1. Président NOVOMED GROUP › (nouvel onglet) · représentée par Hervé LIEBERMANN
  2. Commissaire aux comptes F & C AUDIT › (nouvel onglet)
  3. Commissaire aux comptes Stephane MELLOUL › (nouvel onglet) (59 ans) · départ entre le 05/03/2026 et le 22/09/2026
  4. Commissaire aux comptes Marc BOTBOL › (nouvel onglet) (62 ans) · départ entre le 05/03/2026 et le 22/09/2026
  5. Directeur général Aurelie DESCUBES › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/02/2019
  6. Directeur général Benoit DENOT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 27/01/2013 · selon le BODACC du 12/06/2018
  7. Commissaire aux comptes Yves ACH › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/07/2017
  8. Commissaire aux comptes AUDIT CONSEIL HOLDING
  9. Président Antoine LAFORGUE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/10/2016
  10. Président Aurelie DESCUBES › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 19/10/2016
  11. Directeur général Marcel BROEK DEN VAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 27/01/2013
  12. Directeur général Matthias BERAHYA LAZARUS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 27/01/2013
  13. Directeur général Michel BOURELY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/03/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (15)

4 opérations · 11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (21)

dernier : changement de dirigeant, 06/02/2024

Dénomination
CENTRE EURO TECHNI EQUIP CHIRURGICAUX CENTRE EURO TECHNI EQUIP CHIRURGICAUX Dénomination · du 01/01/1975 au 01/01/1991 16 ans NM MEDICAL SA NM MEDICAL SA Dénomination · du 01/01/1991 au 01/01/2008 17 ans NM MEDICAL NM MEDICAL Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1975 au 21/12/2006 31 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 21/12/2006 19 ans
Activité
Commerce de gros de produits pharmaceutiques Commerce de gros de produits pharmaceutiques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Medistore - Kin'essonne, Medistore - N.m. Medical, 91 Rue de la Croix Varesker, 59273 Fretin Medistore - Kin'essonne, Medistore - N.m. Medical, 91 Rue de la Croix Varesker, 59273 Fretin Siège · du 01/01/1975 au 01/01/2008 33 ans 12 Rue Sarah Bernhardt, 92600 Asnieres-sur-Seine 12 Rue Sarah Bernhardt, 92600 Asnieres-sur-Seine Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1975 51 ans Immatriculation01/01/1975
Dirigeants · 1
NOVOMED GROUP
président président NOVOMED GROUPdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1975 → 2024 · 21.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des entreprises de vente à distance

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises de vente à distance · code 2198

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (22)

dernier : 2 337 €, 01/09/2026

9 Marchés remportés sur 24 mois, dont 3 sur 12 mois
23/05/2027 Prochaine échéance
médiane 7 Offres reçues sur 9 marchés
  1. 01/09/2026 DEPARTEMENT DE LA LOZERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de consommables de laboratoire (LDA 48)

    Accord cadre · 2 337 € (montant maximum)

    Acquisition de consommables de laboratoire (LDA 48)

    2 337 €
  2. 26/08/2026 CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet la fourniture aux officines, services et établissements FILIERIS de diagnostic médical.

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet la fourniture aux officines, services et établissements FILIERIS de diagnostic médical.

    1,8 M€
  3. 19/02/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE DE TENUES ET ARTICLES DE SOINS, DE DRAPAGE ET PROTECTION INDIVIDUELLE A USAGE UNIQUE : LOT 8 LUNETTES DE PROTECTION A USAGE UNIQUE

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    FOURNITURE DE TENUES ET ARTICLES DE SOINS, DE DRAPAGE ET PROTECTION INDIVIDUELLE A USAGE UNIQUE : LOT 8 LUNETTES DE PROTECTION A USAGE UNIQUE

    40 k€
  4. 18/09/2025 DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de matériels et consommables médicaux pour les services du département d'Ille-et-Vilaine - Acquisition de matériel médicaux

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    Acquisition de matériels et consommables médicaux pour les services du département d'Ille-et-Vilaine - Acquisition de matériel médicaux

    70 k€
  5. 18/09/2025 DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de matériels et consommables médicaux pour les services du département d'Ille-et-Vilaine - Acquisition de consommables médicaux

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Acquisition de matériels et consommables médicaux pour les services du département d'Ille-et-Vilaine - Acquisition de consommables médicaux

    150 k€
  6. 30/07/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Groupement de commandes pour la fourniture de consommables pharmaceutiques pour les SDIS de la zone Ouest - LOT 4 - Couvertures isothermes de survie non stériles

    Accord cadre · 83 k€ (montant maximum)

    Groupement de commandes pour la fourniture de consommables pharmaceutiques pour les SDIS de la zone Ouest - LOT 4 - Couvertures isothermes de survie non stériles

    83 k€
  7. 13/01/2025 ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · lot 12 Crème hydratante

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    lot 12 Crème hydratante

    150 k€
  8. 13/01/2025 ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 13 - Pansement hémostatique de type COALGAN 0.4 g ® ou équivalent

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Lot 13 - Pansement hémostatique de type COALGAN 0.4 g ® ou équivalent

    60 k€
  9. 11/12/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux à destination des pharmacies à usage intérieur des SDIS de la Région Centre Val de Loire et du SDIS de la Nièvre

    Accord cadre · 36 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux à destination des pharmacies à usage intérieur des SDIS de la Région Centre Val de Loire et du SDIS de la Nièvre

    36 k€
  10. 22/10/2024 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE PARIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures courantes à usage médical et dentaires : Lot 1 : Fournitures courantes à usage médical Lot 2 : Fournitures courantes à usage dentaire - Fournitures courantes à usage m…

    Accord cadre · 68 k€ (montant maximum)

    Fournitures courantes à usage médical et dentaires : Lot 1 : Fournitures courantes à usage médical Lot 2 : Fournitures courantes à usage dentaire - Fournitures courantes à usage m…

    68 k€
  11. 08/08/2024 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Cette consultation a pour objet la fourniture et la livraison de consommables et petits matériels médicaux pour divers établissements départementaux. La majorité des sites concern…

    Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)

    Cette consultation a pour objet la fourniture et la livraison de consommables et petits matériels médicaux pour divers établissements départementaux. La majorité des sites concern…

    130 k€
  12. 08/08/2024 REGIE LIGNE D'AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LE SERVICE MEDICAL DE LA REGIE LIGNE D'AZUR

    Accord cadre · 7 413 € (montant maximum)

    FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LE SERVICE MEDICAL DE LA REGIE LIGNE D'AZUR

    7 413 €
  13. 22/07/2024 ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La consultation a pour objet l’achat de consommables de soins et petits matériels de prélèvement ou thérapie. - Pince porte aiguille stérile

    Accord cadre · 3 000 € (montant maximum)

    La consultation a pour objet l’achat de consommables de soins et petits matériels de prélèvement ou thérapie. - Pince porte aiguille stérile

    3 000 €
  14. 24/04/2024 CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · fourniture aux officines, services et établissements FILIERIS de petit matériel médical - Aiguilles diverses

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    fourniture aux officines, services et établissements FILIERIS de petit matériel médical - Aiguilles diverses

    300 k€
  15. 24/04/2024 CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · fourniture aux officines, services et établissements FILIERIS de petit matériel médical - Matériel de diagnostic médical

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    fourniture aux officines, services et établissements FILIERIS de petit matériel médical - Matériel de diagnostic médical

    300 k€
  16. 24/04/2024 CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · fourniture aux officines, services et établissements FILIERIS de petit matériel médical - Seringues, microperfuseurs et cathéters

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    fourniture aux officines, services et établissements FILIERIS de petit matériel médical - Seringues, microperfuseurs et cathéters

    300 k€
  17. 24/04/2024 CAISSE AUTONOME NATIONALE SECURITE SOCIALE MINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · fourniture aux officines, services et établissements FILIERIS de petit matériel médical - Matériel pour autoclavage

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    fourniture aux officines, services et établissements FILIERIS de petit matériel médical - Matériel pour autoclavage

    300 k€
  18. 24/05/2023 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 616 k€ le 29/05/2024 · AC à BC et à MS LOT1 RELATIF A L'ACQUISITION DE FOURNITURES MEDICALES POUR LES SERVICES DU DEPARTEMENT DU NORD

    marché · porté à 616 k€ le 29/05/2024

    AC à BC et à MS LOT1 RELATIF A L'ACQUISITION DE FOURNITURES MEDICALES POUR LES SERVICES DU DEPARTEMENT DU NORD

    616 k€
  19. 20/01/2022 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 500 k€ le 17/02/2026 · Achat de produits d'hygiène, de soins et de fournitures à usage médical

    marché · porté à 500 k€ le 17/02/2026

    Achat de produits d'hygiène, de soins et de fournitures à usage médical

    500 k€
  20. 02/07/2021 DEPARTEMENT DE L' ESSONNE › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · 21_2378_1_00 Acquisition de petites fournitures médicales et EPI - crise sanitaire COVID 19

    marché · 1,2 M€ (4 avenants)

    21_2378_1_00 Acquisition de petites fournitures médicales et EPI - crise sanitaire COVID 19

    1,2 M€
  21. 06/10/2020 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 5 titulaires · Lot 8 Equipement usage unique-AC à marchés subséquents Acquisition équipements protection du corps

    marché · 400 k€ (1 avenant) · groupement de 5 titulaires

    Lot 8 Equipement usage unique-AC à marchés subséquents Acquisition équipements protection du corps

    400 k€
  22. — DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de produits pharmaceutiques, matériel médical et équipements frigorifiques

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Fourniture de produits pharmaceutiques, matériel médical et équipements frigorifiques

    3,0 M€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 22.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 01/07/2026

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
26,6 M€ 2019
44,8 M€ 2020 28,7 M€ 2021 19,7 M€ 2022 19,4 M€ 2023 19,6 M€ 2024 20,2 M€ 2025
26,6 M€ 2019 44,8 M€ 2020 28,7 M€ 2021 19,7 M€ 2022 19,4 M€ 2023 19,6 M€ 2024 20,2 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2019 : 26,6 M€ · Achats 17,2 M€ · Charges externes 5,9 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 289 k€
  • 2020 : 44,8 M€ · Achats 28,8 M€ · Charges externes 9,3 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 3,8 M€
  • 2021 : 28,7 M€ · Achats 20,4 M€ · Charges externes 8,1 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE −1,8 M€
  • 2022 : 19,7 M€ · Achats 13,3 M€ · Charges externes 6,4 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE −967 k€
  • 2023 : 19,4 M€ · Achats 12,9 M€ · Charges externes 5,7 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE −320 k€
  • 2024 : 19,6 M€ · Achats 12,9 M€ · Charges externes 5,5 M€ · Personnel 1,0 M€ · EBE 184 k€
  • 2025 : 20,2 M€ · Achats 13,2 M€ · Charges externes 5,7 M€ · Personnel 851 k€ · EBE 528 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2019 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

11,6 % 2,8 % −6,1 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 0,9 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2019 : 1,1 %
  • 2020 : 8,4 %
  • 2021 : -6,1 %
  • 2022 : -4,9 %
  • 2023 : -1,7 %
  • 2024 : 0,9 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2019 → 2024 · n = 70.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2025 · 8 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 12-14 12 Rue Sarah Bernhardt, 92600 Asnieres-sur-Seine

    siège · SIRET 303 645 626 00191 · commerce de gros non alimentaire · depuis 29/03/2017

  2. Lieu Dit E Valley Route Departementale 643, 62860 Epinoy

    KIN'ESSONNE · SIRET 303 645 626 00209 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/06/2021

Les 7 343 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (46)

dernier : fusion, 01/07/2026

  1. 01/07/2026 Fusion pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 04/08/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/05/2022 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 07/09/2021 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/08/2021 Transfert du siège social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 10/06/2021 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/02/2021 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 17/10/2019 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 25/07/2019 2019O7137 Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 18/02/2019 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 08/06/2018 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 28/06/2017 Transfert du siège social Changement de dénomination · Changement de dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 05/10/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 28/04/2014 Changement de dénomination Transfert du siège social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 10/01/2013 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 10/01/2013 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 06/07/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 06/07/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 06/07/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 06/07/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 12/03/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 20/11/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 14/02/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 14/09/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 20/07/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 20/06/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 11/05/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 21/02/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 30/09/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 06/11/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 10/10/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 08/10/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 08/09/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 08/09/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 13/11/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 15/02/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 20/12/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 29/02/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 12/04/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 24/02/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 25/07/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 19/07/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 20/07/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 12/01/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 13/09/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 12/01/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 46.

› Personnes citées dans les actes

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