ENTREPRISE Services de déménagement › Hauts-de-Seine ›
DEMEPOOL DISTRIBUTION
303 972 061SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/01/1977
5 Rue Gallieni, 92230 Gennevilliers
Dirigeants et associés
- Président Cedric CASTRO › (nouvel onglet) (51 ans)
- Directeur général Pierre-François LOGEREAU › (nouvel onglet) (58 ans)
- Administrateur Alain TAIEB › (nouvel onglet) (72 ans)
- Personne morale G2B & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Personne morale PAGNY ASSOCIES AUDIT › (nouvel onglet)
- Personne morale MOBILITAS › (nouvel onglet) · représentée par ALAIN TAIEB
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (21)
21 mandats
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- mandats QUINDECIM PRIMI › (nouvel onglet) · via Cedric CASTRO (et 1 autres)
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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (16)
dernier : changement de dirigeant, 06/05/2025
- 06/05/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/05/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 16/05/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 22/09/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 13/01/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 21/10/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 18/05/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 11/03/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 02/05/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 07/04/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Déménagement → Services de déménagement INSEE, Sirene
- 15/01/2007 siège 3 Promenade de la Bonnette, 92230 Gennevilliers → 5 Rue Gallieni, 92230 Gennevilliers INSEE, Sirene
- 01/03/2005 siège 114 Avenue Louis Roche, 92230 Gennevilliers → 3 Promenade de la Bonnette, 92230 Gennevilliers INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Déménagement INSEE, Sirene
- 01/01/1977 siège 114 Avenue Louis Roche, 92230 Gennevilliers INSEE, Sirene
- 01/01/1977 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1977 → 2025 · 16.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport
- Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.
› Marchés publics (30)
dernier : 29 k€, 22/05/2026
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22/05/2026
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE › (nouvel onglet)
29 k€
marché · Marché de travaux concernant la réhabilitation de 17 logements individuels + garages et de la salle commune - Résidence Arc en Ciel - LA BOISSIERE DE MONTAIGU - LOT 10 : DEMENAGEM…
marché · 29 k€
Marché de travaux concernant la réhabilitation de 17 logements individuels + garages et de la salle commune - Résidence Arc en Ciel - LA BOISSIERE DE MONTAIGU - LOT 10 : DEMENAGEM…
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02/01/2026
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
98 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Marché de services pour des prestations de déménagement pour le patrimoine du groupement de commandes
Accord cadre · 98 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Marché de services pour des prestations de déménagement pour le patrimoine du groupement de commandes
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02/01/2026
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
30 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Marché de services pour des prestations de déménagement pour le patrimoine du groupement de commandes
Accord cadre · 30 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Marché de services pour des prestations de déménagement pour le patrimoine du groupement de commandes
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02/01/2026
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
25 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Marché de services pour des prestations de déménagement pour le patrimoine du groupement de commandes
Accord cadre · 25 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Marché de services pour des prestations de déménagement pour le patrimoine du groupement de commandes
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02/01/2026
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
39 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Marché de services pour des prestations de déménagement pour le patrimoine du groupement de commandes
Accord cadre · 39 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Marché de services pour des prestations de déménagement pour le patrimoine du groupement de commandes
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11/12/2025
OPH DE CHARTRES METROPOLE / C'CHARTRES HABITAT › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord-cadre à bons de commande de prestations de déménagement
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Accord-cadre à bons de commande de prestations de déménagement
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31/10/2025
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
108 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de déménagements de logements
Accord cadre · 108 k€ (montant maximum)
Prestations de déménagements de logements
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17/10/2025
UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MIDI PYRENEES › (nouvel onglet)
20 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché d’évacuation du mobilier, des équipements et des archives situés dans 4 locaux de l’URSSAF Midi-Pyrénées - Evacuation du mobilier du site de Puygouzon
Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)
Marché d’évacuation du mobilier, des équipements et des archives situés dans 4 locaux de l’URSSAF Midi-Pyrénées - Evacuation du mobilier du site de Puygouzon
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17/10/2025
UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MIDI PYRENEES › (nouvel onglet)
10 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché d’évacuation du mobilier, des équipements et des archives situés dans 4 locaux de l’URSSAF Midi-Pyrénées - Lot n°3 - Evacuation du mobilier du site de Tarbes
Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)
Marché d’évacuation du mobilier, des équipements et des archives situés dans 4 locaux de l’URSSAF Midi-Pyrénées - Lot n°3 - Evacuation du mobilier du site de Tarbes
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17/10/2025
UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MIDI PYRENEES › (nouvel onglet)
10 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché d’évacuation du mobilier, des équipements et des archives situés dans 4 locaux de l’URSSAF Midi-Pyrénées - Lot n° 5 - Evacuation du mobilier du site de l’Annexe à Labège
Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)
Marché d’évacuation du mobilier, des équipements et des archives situés dans 4 locaux de l’URSSAF Midi-Pyrénées - Lot n° 5 - Evacuation du mobilier du site de l’Annexe à Labège
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30/07/2025
SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
220 k€
Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT DANS LE CADRE D'OPERATIONS DE REHABILITATION ET DE DECONSTRUCTION
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT DANS LE CADRE D'OPERATIONS DE REHABILITATION ET DE DECONSTRUCTION
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28/07/2025
COMMUNE DE VERTOU › (nouvel onglet)
6 675 €
marché · Prestation de déménagement du groupe scolaire de l'Enclos
marché · 6 675 €
Prestation de déménagement du groupe scolaire de l'Enclos
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03/07/2025
COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
160 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 00 DEMENAGEMENT ET GARDE MEUBLES
Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
LOT 00 DEMENAGEMENT ET GARDE MEUBLES
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03/07/2025
COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
160 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de déménagement et garde meuble dans le cadre du NPNRU de la Ville de Perpignan
Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de déménagement et garde meuble dans le cadre du NPNRU de la Ville de Perpignan
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16/05/2025
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTUREL EDUC ATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) › (nouvel onglet)
28 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2024-000063 - ACCORD-CADRE TOUS CORPS ETAT POUR LES BESOINS DE LA SEMECCEL - 7 lots: Lot 7 : Déménagement
Accord cadre · 28 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
2024-000063 - ACCORD-CADRE TOUS CORPS ETAT POUR LES BESOINS DE LA SEMECCEL - 7 lots: Lot 7 : Déménagement
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07/04/2025
LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · Direction Territoriale du Havre - Accord cadre à bons de commande pour des prestations de déménagement, de stockage et de mise en décharge/déchetterie
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
Direction Territoriale du Havre - Accord cadre à bons de commande pour des prestations de déménagement, de stockage et de mise en décharge/déchetterie
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07/04/2025
LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · Direction Territoriale Ile de France / Logeo Habitat - Accord cadre à bons de commande pour des prestations de déménagement, de stockage et de mise en décharge/déchetterie
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
Direction Territoriale Ile de France / Logeo Habitat - Accord cadre à bons de commande pour des prestations de déménagement, de stockage et de mise en décharge/déchetterie
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07/04/2025
LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · Direction Territoriale de Rouen - Accord cadre à bons de commande pour des prestations de déménagement, de stockage et de mise en décharge/déchetterie
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
Direction Territoriale de Rouen - Accord cadre à bons de commande pour des prestations de déménagement, de stockage et de mise en décharge/déchetterie
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17/12/2024
SOC H L M UN TOIT POUR TOUS › (nouvel onglet)
non publié
marché · ACCORD-CADRE DE SERVICES <br />ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE <br />PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT ET DE GARDE-MEUBLES
marché · non publié
ACCORD-CADRE DE SERVICES <br />ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE <br />PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT ET DE GARDE-MEUBLES
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29/11/2024
REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LES LOCAUX ADMINISTRATIFS ET LES ETABLISSEMENTS DE FORMATION
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LES LOCAUX ADMINISTRATIFS ET LES ETABLISSEMENTS DE FORMATION
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18/11/2024
COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
22 k€
marché · PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT
marché · 22 k€
PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT
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18/11/2024
COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
160 k€
Accord cadre · montant maximum · P1 PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT LOT 02 PRESTATIONS DEMENAGEMENT LOGEMENT
Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
P1 PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT LOT 02 PRESTATIONS DEMENAGEMENT LOGEMENT
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27/08/2024
PODELIHA - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 4 - Prestations et accompagnements au déménagement des locataires de Podeliha sur La Mayenne (53)
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
Lot 4 - Prestations et accompagnements au déménagement des locataires de Podeliha sur La Mayenne (53)
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27/08/2024
PODELIHA - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
30 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 3 - Prestations et accompagnements au déménagement des locataires de Podeliha sur La Loire Atlantique (44)
Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)
Lot 3 - Prestations et accompagnements au déménagement des locataires de Podeliha sur La Loire Atlantique (44)
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27/08/2024
PODELIHA - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 5 - Prestations et accompagnements au déménagement des locataires de Podeliha sur La Sarthe (72)
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
Lot 5 - Prestations et accompagnements au déménagement des locataires de Podeliha sur La Sarthe (72)
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27/08/2024
PODELIHA - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Prestations et accompagnements au déménagement des locataires de Podeliha sur La Vendée (85)
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Lot 2 - Prestations et accompagnements au déménagement des locataires de Podeliha sur La Vendée (85)
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21/08/2024
COMMUNE DE LIBOURNE › (nouvel onglet)
9 007 €
marché · Travaux de rénovation thermique et énergétique de 10 salles de classe à l’école élémentaire Myriam Errera à Libourne durant les périodes de fermeture de l’école (vacances scolaire…
marché · 9 007 €
Travaux de rénovation thermique et énergétique de 10 salles de classe à l’école élémentaire Myriam Errera à Libourne durant les périodes de fermeture de l’école (vacances scolaire…
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22/02/2024
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
25 k€
marché · Réaménagement du 10 Rue du Fort Louis - Ville de Bordeaux
marché · 25 k€
Réaménagement du 10 Rue du Fort Louis - Ville de Bordeaux
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07/10/2022
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
800 k€
marché subséquent · 5 avenants · groupement de 3 titulaires · ACBC MULTI ATTRIBUTAIRE EN CASCADE POUR LES PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT ET DE GARDE MEUBLE
marché subséquent · 800 k€ (5 avenants) · groupement de 3 titulaires
ACBC MULTI ATTRIBUTAIRE EN CASCADE POUR LES PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT ET DE GARDE MEUBLE
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—
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de prestations de déménagements et réaménagements de logements et annexes pour Altéal à Colomiers.
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
Accord-cadre de prestations de déménagements et réaménagements de logements et annexes pour Altéal à Colomiers.
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 30.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 6,7 M€
- 2017 : 7,5 M€ · Achats 7 230 € · Charges externes 6,6 M€ · Personnel 887 k€ · EBE −35 k€
- 2018 : 7,9 M€
- 2019 : 6,9 M€ · Achats 2 365 € · Charges externes 6,0 M€ · Personnel 912 k€ · EBE −31 k€
- 2020 : 4,8 M€ · Achats 4 116 € · Charges externes 4,3 M€ · Personnel 736 k€ · EBE −222 k€
- 2021 : 5,7 M€
- 2022 : 5,6 M€ · Achats 626 € · Charges externes 4,9 M€ · Personnel 676 k€ · EBE −3 277 €
- 2023 : 5,6 M€ · Achats 4 306 € · Charges externes 4,9 M€ · Personnel 758 k€ · EBE −100 k€
- 2024 : 4,6 M€ · Achats 4 094 € · Charges externes 3,9 M€ · Personnel 620 k€ · EBE −10 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2021)
- 2016 : 0,2 %
- 2017 : -0,5 %
- 2018 : 0,7 %
- 2019 : -0,4 %
- 2020 : -4,6 %
- 2021 : -1,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Rue Gallieni, 92230 Gennevilliers
siège · SIRET 303 972 061 00095 · déménagement · depuis 15/01/2007
Les 157 autres entreprises du métier « déménagement » · Hauts-de-Seine (92) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (27)
dernier : démission d'un dirigeant, 28/04/2016
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28/04/2016
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
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07/05/2014
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification(s) relative(s) au directeur général · Tenue de l'assemblée
Modification(s) relative(s) au directeur général · Tenue de l'assemblée
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13/10/2011
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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05/09/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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05/09/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/09/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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10/05/2011
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/03/2011
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 03/03/2011 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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30/03/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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25/04/2007
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/02/2006
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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15/04/2005
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/08/2003
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/08/2003
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/05/2003
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
01/03/2002
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre opération sur le capital · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/02/2001
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/02/2001
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/07/2000
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/12/1999
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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17/02/1997
DE 109/111 RUE ETIENNE DOLET 93380 PIERREFITTE
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
- 05/08/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/03/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/03/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/07/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 27.