BILLARD SA

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1963 → 2024 · 11.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2026 · 10 exercices.

1. Za de Nogat 5 Rue de Nogat, 26300 Chateauneuf-sur-Isere

   siège · SIRET 304 103 757 00015 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/1963

Les 1 041 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 15/04/2026 Statuts mis à jour
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 15/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 10/07/2024 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — mandat de Président avec effet rétroactif au 1er février 2024, nomme en qualité de nouveau · signal

   Départ de dirigeant — démissionnaire de la Société. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 16/05/2018 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — ARTICLE 6 - APPORTS FORMATION DU CAPITAL · signal

   Augmentation de capital — social a été augmenté d'une somme de CINQUANTE MILLE FRANCS en numéraire pour · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme suivant décision de la collectivité des associés · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 04/10/2017 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Max BILLARD de son · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 26/07/2017 Acte · type non publié
   1 signal : difficultés ou procédure collective

   Difficultés ou procédure collective — - le texte des résolutions soumises au vote de l'Assemblée. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 02/02/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — démission de Monsieur Jean-Pierre GROUSSON, Commissaire aux Comptes titulaire, désigne en qualité · signal

   Départ de dirigeant — démission de Monsieur Jean-Pierre GROUSSON, Commissaire aux Comptes titulaire, désigne en qualité · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 02/03/2004 Modification de l'exercice social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — ARTICLE 6 - APPORTS - FORMATION DU CAPITAL · signal

   Augmentation de capital — social a été augmenté d'une somme de CINQUANTE MILLE FRANCS en numéraire pour · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme suivant décision unanime des actionnaires lors de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 10/04/2003 Augmentation du capital social
   Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Article 6. - Apports - Formation du capital · signal

   Augmentation de capital — l'épargne salariale, et constatant que le capital social est entièrement libéré, d'augmenter le · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme suivant décision de la collectivité des associés · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 27/01/2003 Divers
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — La collectivité des associés décide de nommer en qualité de Président, en remplacement de · signal

    Départ de dirigeant — Monsieur Eric BILLARD démissionne en conséquence de ses fonctions de Directeur Général · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 02/05/2002 Mouvement de commissaire aux comptes
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Article 6. - Apports - Formation du capital · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme Monsieur Michel DUSSARTRE, né le 12 Septembre 1947 à · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale Ordinaire prend acte de la démission de Monsieur Roger REITER, · signal

    Augmentation de capital — capital social a été augmenté d'une somme de CINQUANTE MILLE FRANCS en numéraire · signal

    Changement de dénomination — lecture de son rapportdécide de modifier la dénomination de la Société qui devient · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 13/03/2002 Divers
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — A LA TRANSFORMATION D'UNE SOCIETE PAR ACTIONS EN SOCIETE PAR · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 28/05/1999 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — aux comptes titulaire, Monsieur Jean-Pierre GROUSSON, demeurant à FONTAINE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 03/06/1997 Acte · type non publié
    5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Apport — « FRANCS par apport denuméraire. » · signal

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil nomme, à l'unanimité, Monsieur DUSSARTRE Michel, Président · signal

    Augmentation de capital — social a été augmenté d'une somme de CINQUANTE MILLE FRANCS en numéraire pour · signal

    Changement de dénomination — L'Assemblée Générale Extraordinaire décide de modifier la dénomination sociale qui devient · signal

    Transformation de forme — transformation, constatant que toutes les conditions légales requises se trouvent remplies, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 08/04/1997 Transformation de la forme juridique
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — TRANSFORMATION EN SOCIETE ANONYME · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 11/08/1995 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Tenue de l'assemblée

    Apport — social a été fixé à VINGT MILLE FRANCS par apport · signal

    Nomination de dirigeant — ARTICLE 31 - NOMINATION DE LA GERANCE · signal

    Augmentation de capital — « social a été augmenté d'une somme de CINQUANTE MILLE FRANCS, en numéraire, pour · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 27/09/1994 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal

    Nomination de dirigeant — ARTICLE 31 - NOMINATION DE LA GERANCE · signal

    Augmentation de capital — bre 198l a décidé de porter le capital social à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 17.