ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé › Nord ›
ETABLISSEMENTS GEORGES GALBY
304 774 029SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1975
35 Boulevard de L'abbe Lemire, 59190 Hazebrouck
Dirigeants et associés
- Personne morale F & C AUDIT › (nouvel onglet)
- Personne morale GLAM › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
2 opérations · 3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations LUC JOURDAIN › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2023 12/12/2023
- opérations DUHOO LOISIRS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2000 01/02/2000
- mandats F & C AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats GIE AGRICULTURE, CONSEIL & ENVIRONNEMENT PAR ABREVIATION GIE A.C.E. › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats GLAM › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : activité, 28/06/2024
- 28/06/2024 activité Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé → Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé INSEE, Sirene
- 09/06/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 28/05/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 28/05/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/05/2012 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole → Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé INSEE, Sirene
- 31/12/2011 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques → Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole INSEE, Sirene
- 07/03/2008 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Commerce de gros de produits chimiques → Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Commerce de gros de produits chimiques INSEE, Sirene
- 01/01/1975 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/01/1975 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1975 → 2024 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des jardineries et graineteries
- Convention collective Convention collective nationale des jardineries et graineteries · code 1760
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (29)
dernier : 80 k€, 01/10/2026
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01/10/2026
COMMUNE DE GRANDE SYNTHE › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · PETIT MATERIEL ET OUTILLAGE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - FOURNITURE DE PETIT MATERIEL ET OUTILLAGE
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
PETIT MATERIEL ET OUTILLAGE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - FOURNITURE DE PETIT MATERIEL ET OUTILLAGE
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29/09/2026
COMMUNE DE GRANDE SYNTHE › (nouvel onglet)
60 k€
marché · FR PETIT MATERIEL OUTILLAGE LOT 2 PETIT MATERIEL ET OUTILLAGE ENTRETIEN ESPACES
marché · 60 k€
FR PETIT MATERIEL OUTILLAGE LOT 2 PETIT MATERIEL ET OUTILLAGE ENTRETIEN ESPACES
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21/07/2026
COMMUNE DE GRANDE SYNTHE › (nouvel onglet)
7 500 €
marché · ACQUISITION DE MATERIEL AGRICOLE - ENGAZONNEUSE
marché · 7 500 €
ACQUISITION DE MATERIEL AGRICOLE - ENGAZONNEUSE
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03/02/2026
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
3,2 M€
Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL - Acquisition de machines-outils et engins d'es…
Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)
ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL - Acquisition de machines-outils et engins d'es…
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03/02/2026
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
350 k€
Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL - Acquisition de machines-outils et engins de t…
Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)
ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL - Acquisition de machines-outils et engins de t…
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03/02/2026
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
420 k€
Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL - Acquisition de machines-outils et engins d'at…
Accord cadre · 420 k€ (montant maximum)
ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL - Acquisition de machines-outils et engins d'at…
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06/08/2025
SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES D'OUTILLAGES MANUELS ET EQUIPEMENTS POUR LES ACTIVITES EN ESPACES VERTS DES SERVICES TECHNIQUES DU SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
FOURNITURES D'OUTILLAGES MANUELS ET EQUIPEMENTS POUR LES ACTIVITES EN ESPACES VERTS DES SERVICES TECHNIQUES DU SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BETHUNOIS
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06/08/2025
SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS › (nouvel onglet)
4 440 €
Accord cadre · montant maximum · Fournitures d'outillages manuels et équipements divers pour les activités en espaces verts des services techniques du SIVOM de la Communauté du Béthunois
Accord cadre · 4 440 € (montant maximum)
Fournitures d'outillages manuels et équipements divers pour les activités en espaces verts des services techniques du SIVOM de la Communauté du Béthunois
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29/07/2025
COMMUNE DE BETHUNE › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de vêtements, chaussures de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents communaux de la ville de Béthune
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Fourniture et livraison de vêtements, chaussures de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents communaux de la ville de Béthune
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13/01/2025
COMMUNE DE DOUAI › (nouvel onglet)
25 k€
Accord cadre · montant maximum · La consultation concerne la fourniture de matériaux de construction outillages et accessoires pour la ville de Douai - Outillage à main jardin et cadre de vie
Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)
La consultation concerne la fourniture de matériaux de construction outillages et accessoires pour la ville de Douai - Outillage à main jardin et cadre de vie
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17/12/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN › (nouvel onglet)
20 k€
marché · Acquisition de matériel horticole pour la régie d'entretien de Sains-en-Gohelle - Lot 2
marché · 20 k€
Acquisition de matériel horticole pour la régie d'entretien de Sains-en-Gohelle - Lot 2
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05/12/2024
COMMUNE DE VILLENEUVE D ASCQ › (nouvel onglet)
28 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Achat de matériels et outillages pour les services de la ville de Villeneuve d'Ascq
Accord cadre · 28 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Achat de matériels et outillages pour les services de la ville de Villeneuve d'Ascq
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19/11/2024
SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · L’objectif de cette consultation est d’acquérir des matériels thermiques et électriques destinés aux activités de la compétence espaces verts.
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
L’objectif de cette consultation est d’acquérir des matériels thermiques et électriques destinés aux activités de la compétence espaces verts.
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08/10/2024
COMMUNE DE BETHUNE › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations d'entretien et de réparation des véhicules industriels, engins spéciaux et matériels roulants de la Ville de Béthune
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
Prestations d'entretien et de réparation des véhicules industriels, engins spéciaux et matériels roulants de la Ville de Béthune
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25/09/2024
COMMUNE DE SAINT OMER › (nouvel onglet)
52 k€
Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION D'UN VEHICULE POUR LE SERVICE CIMETIERES-MARAIS DE LA VILLE DE SAINT-OMER
Accord cadre · 52 k€ (montant maximum)
ACQUISITION D'UN VEHICULE POUR LE SERVICE CIMETIERES-MARAIS DE LA VILLE DE SAINT-OMER
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25/09/2024
COMMUNE DE SAINT OMER › (nouvel onglet)
52 k€
Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION D'UN VEHICULE POUR LE SERVICE CIMETIERES-MARAIS
Accord cadre · 52 k€ (montant maximum)
ACQUISITION D'UN VEHICULE POUR LE SERVICE CIMETIERES-MARAIS
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02/07/2024
COMMUNE DE GRANDE SYNTHE › (nouvel onglet)
160 k€
marché · 2 avenants · FR MATERIEL ENTRETIEN ESPACES VERTS DE GAMME PROFESSIONNELLE
marché · 160 k€ (2 avenants)
FR MATERIEL ENTRETIEN ESPACES VERTS DE GAMME PROFESSIONNELLE
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02/07/2024
COMMUNE DE GRANDE SYNTHE › (nouvel onglet)
160 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MATERIEL D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE GAMME PROFESSIONNELLE
Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE MATERIEL D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE GAMME PROFESSIONNELLE
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16/05/2024
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · DV - Lot 9 Fournitures de pièces détachées pour petits matériels agricole, d'espaces verts, de travaux public et de manutention
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires
DV - Lot 9 Fournitures de pièces détachées pour petits matériels agricole, d'espaces verts, de travaux public et de manutention
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06/02/2024
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
440 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 3 MATERIEL D ESPACES VERTS AC A BDC ET A MS ACQUISITION OUTILLAGE ET MATERIEL TECHNIQUE POUR SERVICES DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES
Accord cadre · 440 k€ (montant maximum)
LOT 3 MATERIEL D ESPACES VERTS AC A BDC ET A MS ACQUISITION OUTILLAGE ET MATERIEL TECHNIQUE POUR SERVICES DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES
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16/01/2024
COMMUNE DE GRAVELINES › (nouvel onglet)
16 k€
marché · Véhicule sans permis neuf - Service propreté - ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS ET D'OCCASION (RELANCE DES LOTS N°1,2,3,4,6 ET 7 INFRUCTUEUX DE LA CONSULTATION INITIALE 184)
marché · 16 k€
Véhicule sans permis neuf - Service propreté - ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS ET D'OCCASION (RELANCE DES LOTS N°1,2,3,4,6 ET 7 INFRUCTUEUX DE LA CONSULTATION INITIALE 184)
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04/03/2022
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
100 k€
marché subséquent · 3 avenants · ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURE LOT 17 : MARQUE RUBI
marché subséquent · 100 k€ (3 avenants)
ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURE LOT 17 : MARQUE RUBI
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04/03/2022
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
100 k€
marché subséquent · 2 avenants · ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURE LOT 12 : MARQUE TORO
marché subséquent · 100 k€ (2 avenants)
ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURE LOT 12 : MARQUE TORO
-
04/03/2022
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
100 k€
marché subséquent · 2 avenants · ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURE LOT 18 : MARQUE KUBOTA
marché subséquent · 100 k€ (2 avenants)
ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURE LOT 18 : MARQUE KUBOTA
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04/03/2022
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
100 k€
marché subséquent · 3 avenants · ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURE LOT 14 : MARQUE ZENOAH
marché subséquent · 100 k€ (3 avenants)
ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURE LOT 14 : MARQUE ZENOAH
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04/03/2022
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
100 k€
marché subséquent · 3 avenants · ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURES LOT 13 : MARQUE KOMAATSU
marché subséquent · 100 k€ (3 avenants)
ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURES LOT 13 : MARQUE KOMAATSU
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04/03/2022
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
80 k€
marché subséquent · 3 avenants · ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURE LOT 7 : MARQUE GREEN MECH
marché subséquent · 80 k€ (3 avenants)
ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURE LOT 7 : MARQUE GREEN MECH
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04/03/2022
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
100 k€
marché subséquent · 2 avenants · ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURE LOT 16 : MARQUE MORGNIEUX
marché subséquent · 100 k€ (2 avenants)
ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURE LOT 16 : MARQUE MORGNIEUX
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04/03/2022
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
100 k€
marché subséquent · 2 avenants · ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURE LOT 15 : MARQUE PLANZ FUCHS
marché subséquent · 100 k€ (2 avenants)
ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES ENTRETIEN ET RÉPARATIONS DE TRACTEURS, MACHINES AGRICOLES ET MATÉRIELS DE MOTOCULTURE LOT 15 : MARQUE PLANZ FUCHS
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 29.
› Changements de contrôle (2)
dernier : vente, 12/12/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/12/2023 vente LUC JOURDAIN › (nouvel onglet) · acquéreur 350 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/02/2000 reprise repris de DUHOO LOISIRS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
exercice 2023 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2023)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2015 : 5,9 M€ · Achats 4,2 M€ · Charges externes 644 k€ · Personnel 855 k€ · EBE 122 k€
- 2016 : 6,2 M€ · Achats 4,5 M€ · Charges externes 662 k€ · Personnel 913 k€ · EBE 160 k€
- 2017 : 6,8 M€ · Achats 5,0 M€ · Charges externes 713 k€ · Personnel 901 k€ · EBE 213 k€
- 2018 : 7,3 M€ · Achats 5,3 M€ · Charges externes 772 k€ · Personnel 862 k€ · EBE 387 k€
- 2019 : 7,8 M€ · Achats 5,6 M€ · Charges externes 842 k€ · Personnel 909 k€ · EBE 418 k€
- 2020 : 7,9 M€ · Achats 5,7 M€ · Charges externes 839 k€ · Personnel 814 k€ · EBE 553 k€
- 2021 : 9,9 M€ · Achats 7,3 M€ · Charges externes 828 k€ · Personnel 902 k€ · EBE 912 k€
- 2022 : 10,8 M€ · Achats 8,0 M€ · Charges externes 907 k€ · Personnel 933 k€ · EBE 1,0 M€
- 2023 : 11,1 M€ · Achats 8,3 M€ · Charges externes 900 k€ · Personnel 961 k€ · EBE 1,0 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2023)
- 2015 : 2,1 %
- 2016 : 2,6 %
- 2017 : 3,1 %
- 2018 : 5,3 %
- 2019 : 5,4 %
- 2020 : 7,0 %
- 2021 : 9,2 %
- 2022 : 9,3 %
- 2023 : 9,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2023 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
35 Boulevard de L'abbe Lemire, 59190 Hazebrouck
siège · SIRET 304 774 029 00025 · commerce de gros non alimentaire
-
Faubourg de Cassel, 59380 Quaedypre
AGRO SERVICES · SIRET 304 774 029 00033 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/02/2000
Les 5 523 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Nord (59) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (14)
dernier : modification de l'objet social, 30/10/2024
-
30/10/2024
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
31/05/2024
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/05/2017
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/05/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/07/2012
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
05/07/2012
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 04/06/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/04/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/02/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/05/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/02/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/1992 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 14.