ENTREPRISE Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé › Nord ›
JULES
305 154 262SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1964
152 Avenue Alfred Motte, 59100 Roubaix
Dirigeants et associés
- Président Joannes SOENEN › (nouvel onglet) (56 ans)
- Personne morale DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Personne morale PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « JULES » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (73)
34 opérations · 39 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations CAPAIR › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2026 28/08/2026
- opérations ROYAND › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2026 05/04/2026
- opérations CASA FRANCE › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2025 19/11/2025
- opérations COMMERCIAL EXPANSION › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2021 30/09/2021
- opérations FASHION LAB › (nouvel onglet)cessée · apport partiel d'actif, cédant · 2021 16/06/2021
- opérations DEVRED › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2019 23/10/2019
- opérations BRICE › (nouvel onglet)cessée · reprise · vente de fonds, acquéreur · 2019 30/06/2019
- opérations HAPPYCHIC STORES › (nouvel onglet)cessée · reprise · vente de fonds, acquéreur · 2019 30/06/2019
- opérations B3J › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2016 31/08/2016
- opérations MODERN TEXTIL SARL › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2014 31/10/2014
- opérations MILAN › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2011 30/06/2011
- opérations T.B.L. › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2010 13/08/2010
- opérations XMF › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds · reprise, acquéreur · 2010 20/01/2010
- opérations OVER SIDE › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2009 16/03/2009
- opérations VAUCLUSE SPORT DIFFUSION › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2008 01/05/2008
- opérations NDYC › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2007 01/03/2007
- opérations ROVEL SELECTION › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2006 30/06/2006
- opérations BCBG MAX AZRIA GROUP › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2005 15/10/2005
- opérations SOMATEX › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2005 03/09/2005
- opérations SAPP › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2004 15/03/2004
- opérations K JULES › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2003 30/09/2003
- opérations MAISON MODELE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2003 30/09/2003
- opérations SARL GROUPE M S MODE FRANCE › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 2002 01/10/2002
- opérations SARL S.T.N. › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2002 01/02/2002
- opérations HERBLAND › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2001 01/04/2001
- opérations MEN'VET › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2001 02/01/2001
- opérations HORIZON 2 › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2000 14/10/2000
- opérations LYDH › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1999 01/12/1999
- opérations OKAIDI › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 1998 15/08/1998
- opérations MONTPEFER › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 30/12/1997
- opérations CAMAIEU › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 30/12/1997
- opérations CAP 61 › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1996 30/12/1996
- opérations CAMAIEU INTERNATIONAL › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1996 24/12/1996
- opérations ID GROUP › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1996 01/04/1996
- mandats GIE CHAMNORD › (nouvel onglet) · autre
- mandats GIE CTRE COMMERCIAL REG LYON PART DIEU › (nouvel onglet) · autre
- mandats GIE COMMERCANTS CTRE COMMERCIAL BEAULIEU › (nouvel onglet) · autre
- mandats GPT COMMERCANTS CTRE COMME REG POLYGONE › (nouvel onglet) · autre
- mandats GIE DU CENTRE COMMERCIAL ITALIE 2 › (nouvel onglet) · autre
- mandats GPT COMMERCANT CTRE REG 3 FONTAINES CERG › (nouvel onglet) · autre
- mandats GIE CCR CRETEIL › (nouvel onglet) · autre
- mandats GIE COMMERCANT CTRE COMMERCIAL FOND JAUD › (nouvel onglet) · autre
- mandats GIE LA MADELEINE CARREFOUR › (nouvel onglet) · autre
- mandats GIE COMMER CENT CIAL PARIDIS NANTES › (nouvel onglet) · autre
- mandats GIE COMMERCANTS CTRE COMMERCIAL MERIGNAC › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI BONNEUIL › (nouvel onglet) · via Joannes SOENEN
- mandats SCI BONNEUIL › (nouvel onglet) · associé
- mandats GIE CTRE CIAL ATLANTIS LE CENTRE › (nouvel onglet) · autre
- mandats GROUP CENTRE COMM COUR DES MARECHAUX › (nouvel onglet) · autre
- mandats GIE COMMERCANTS C COMM GEANT SEYNOD › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats LUDORA DIFFUSION › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats GROUPEMENT CENTRE COMMERCIAL AMIENS SUD › (nouvel onglet) · autre
- mandats GIE COMMERCANTS CCIAL CARREFOUR FOUGERES › (nouvel onglet) · autre
- mandats CENTRE COM AUCHAN MEDITERRANEE › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats MODACIN FRANCE SAS › (nouvel onglet) · via Joannes SOENEN
- mandats GAC DE CAPSUD › (nouvel onglet) · autre
- mandats SUD DRACENIE › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats GROUPEMENT DES COMMERCANTS DU CENTRE COMMERCIAL LA PLAGE › (nouvel onglet) · autre
- mandats JULES LOGISTIQUE › (nouvel onglet) · via Joannes SOENEN
- mandats GROUPEMENT DES COMMERCANTS DU CENTRE COMMERCIAL POLYGONE BEZIERS › (nouvel onglet) · autre
- mandats CAP › (nouvel onglet) · autre
- mandats DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats GROUPE ETUDES REALI COMMERCIA AVIGNON › (nouvel onglet) · autre
- mandats GIE DES COMMERCANTS VELIZY 2 › (nouvel onglet) · autre
- mandats GROUPEMENT DU CENTRE COMMERCIAL CORA HOUDEMONT › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats GIE COMMERCAN CTRE COMME REG BELLE EPINE › (nouvel onglet) · autre
- mandats FASHION CUBE BUSINESS › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats BUSINESS & VALUE DEVELOPMENT › (nouvel onglet) · via Joannes SOENEN
- mandats CENTRE COMMERCIAL PLEIN SUD › (nouvel onglet) · autre
- mandats FLORES › (nouvel onglet) · via Joannes SOENEN
- mandats NEW CO SAB 106 › (nouvel onglet)cessée · via Joannes SOENEN
- mandats Joannes SOENEN › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (22)
dernier : changement de dirigeant, 15/09/2026
- 15/09/2026 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration BODACC, RCS-B
- 22/11/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/12/2023 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 20/07/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/01/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/03/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/01/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/08/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/08/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/02/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur le representant permanent BODACC, RCS-B
- 11/10/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Commerce de détail d'habillement → Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Commerce de détail d'habillement INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2000 dénomination CAMAIEU HOMME → JULES INSEE, Sirene
- 12/03/1996 dénomination JULES INSEE, Sirene
- 12/03/1996 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 12/03/1996 siège 152 Avenue Alfred Motte, 59100 Roubaix INSEE, Sirene
- 01/01/1996 dénomination ETABLISSEMENTS MICHEL LAZOORE → CAMAIEU HOMME INSEE, Sirene
- 01/01/1964 dénomination ETABLISSEMENTS MICHEL LAZOORE INSEE, Sirene
- 01/01/1964 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1964 → 2026 · 22.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement
- Convention collective Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement · code 0675
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (58)
dernier : vente, 28/08/2026
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/08/2026 vente CAPAIR › (nouvel onglet) · acquéreur 394 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 05/04/2026 vente ROYAND › (nouvel onglet) · acquéreur 345 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 19/11/2025 venteà la barre CASA FRANCE › (nouvel onglet) · cédant 150 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/09/2021 vente COMMERCIAL EXPANSION › (nouvel onglet) · cédant 250 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 17/06/2021 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/06/2021 opérationapport partiel d'actifsignal FASHION LAB › (nouvel onglet) · bénéficiaire BODACC, opérations · signal
- 23/10/2019 vente DEVRED › (nouvel onglet) · acquéreur 100 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 06/08/2019 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 02/07/2019 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/06/2019 reprise repris de BRICE › (nouvel onglet) · 155 établissements INSEE, Sirene
- 30/06/2019 vente BRICE › (nouvel onglet) · cédant · 11 annonces BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/06/2019 vente HAPPYCHIC STORES › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/06/2019 reprise repris d'HAPPYCHIC STORES › (nouvel onglet) · 4 établissements INSEE, Sirene
- 16/05/2019 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 13/05/2019 vente JULES › (nouvel onglet) · acquéreur · 8 annonces BODACC, annonces de vente et de cession
- 04/10/2018 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 28/06/2018 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 28/06/2018 vente JULES › (nouvel onglet) · acquéreur · 2 annonces BODACC, annonces de vente et de cession
- 31/08/2016 vente B3J › (nouvel onglet) · acquéreur 125 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 27/11/2014 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 31/10/2014 vente MODERN TEXTIL SARL › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 11/03/2013 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 28/11/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 31/10/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 27/08/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 29/06/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/05/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/06/2011 reprise repris de MILAN › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 21/06/2011 changement de contrôlefusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 11/05/2011 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 10/05/2011 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/02/2011 vente BRICE › (nouvel onglet) · cédant 520 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 13/08/2010 vente T.B.L. › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 20/01/2010 vente XMF › (nouvel onglet) · cédant 380 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 16/03/2009 vente OVER SIDE › (nouvel onglet) · cédant · 2 annonces non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/05/2008 vente VAUCLUSE SPORT DIFFUSION › (nouvel onglet) · cédant · 2 annonces non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/03/2007 reprise repris de NDYC › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/06/2006 reprise repris de ROVEL SELECTION › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/10/2005 reprise repris de BCBG MAX AZRIA GROUP › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 03/09/2005 reprise repris de SOMATEX › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/03/2004 reprise repris de SAPP › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/09/2003 reprise repris de K JULES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/09/2003 reprise repris de MAISON MODELE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/10/2002 reprise repris par SARL GROUPE M S MODE FRANCE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/02/2002 reprise repris de SARL S.T.N. › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/09/2001 reprise repris par XMF › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/2001 reprise repris d'HERBLAND › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 02/01/2001 reprise repris de MEN'VET › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 14/10/2000 reprise repris d'HORIZON 2 › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/12/1999 reprise repris de LYDH › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/08/1998 reprise repris par OKAIDI › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/12/1997 reprise repris de CAMAIEU › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/12/1997 reprise repris de MONTPEFER › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/12/1996 reprise repris de CAP 61 › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 24/12/1996 reprise repris de CAMAIEU INTERNATIONAL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/1996 reprise repris d'ID GROUP › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/1996 reprise repris de CAMAIEU INTERNATIONAL › (nouvel onglet) · 55 établissements INSEE, Sirene
- 01/01/1996 reprise repris de CAMAIEU INTERNATIONAL › (nouvel onglet) · 6 établissements INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 58.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
⚠ à vérifier Résultat d'exploitation déclaré 16,9 M€, différent de produits moins charges d'exploitation (27,4 M€).
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2015 : 354,3 M€ · Achats 144,8 M€ · Charges externes 104,3 M€ · Personnel 52,5 M€ · EBE 52,7 M€
- 2016 : 357,1 M€ · Achats 145,3 M€ · Charges externes 106,1 M€ · Personnel 51,8 M€ · EBE 53,8 M€
- 2017 : 332,0 M€ · Achats 143,7 M€ · Charges externes 101,7 M€ · Personnel 51,4 M€ · EBE 35,3 M€
- 2018 : 298,1 M€ · Achats 124,4 M€ · Charges externes 99,9 M€ · Personnel 50,4 M€ · EBE 23,4 M€
- 2019 : 427,8 M€ · Achats 157,1 M€ · Charges externes 144,8 M€ · Personnel 97,5 M€ · EBE 28,5 M€
- 2020 : 313,6 M€ · Achats 115,9 M€ · Charges externes 136,3 M€ · Personnel 74,5 M€ · EBE −13,1 M€
- 2021 : 355,8 M€ · Achats 128,6 M€ · Charges externes 143,2 M€ · Personnel 69,8 M€ · EBE 23,0 M€
- 2022 : 395,6 M€ · Achats 149,2 M€ · Charges externes 151,4 M€ · Personnel 80,3 M€ · EBE 14,6 M€
- 2023 : 409,5 M€ · Achats 170,4 M€ · Charges externes 152,4 M€ · Personnel 81,1 M€ · EBE 5,7 M€
- 2024 : 399,4 M€ · Achats 156,0 M€ · Charges externes 147,1 M€ · Personnel 79,3 M€ · EBE 17,0 M€
- 2025 : 354,3 M€ · Achats 135,5 M€ · Charges externes 135,2 M€ · Personnel 63,6 M€ · EBE 20,0 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2015 : 14,9 %
- 2016 : 15,1 %
- 2017 : 10,6 %
- 2018 : 7,8 %
- 2019 : 6,7 %
- 2020 : -4,2 %
- 2021 : 6,5 %
- 2022 : 3,7 %
- 2023 : 1,4 %
- 2024 : 4,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025 · 11 exercices.
› Établissements (320)
320 établissements actifs, 1 avec exploitants avant
-
152 Avenue Alfred Motte, 59100 Roubaix
siège · SIRET 305 154 262 00037 · prêt-à-porter · depuis 20/12/1995
1 exploitant avant
- non publié
-
Cel.216 Ctre Commercial Part Dieu, 69003 Lyon 3Eme
JULES · SIRET 305 154 262 00052 · prêt-à-porter · depuis 01/04/1996
-
Centre Commercial Geant Rte de St Quentin, 80440 Glisy
JULES BRICE · SIRET 305 154 262 00110 · prêt-à-porter · depuis 01/04/1996
-
Centre Commercial Auchan, 59494 Petite-Foret
JULES · SIRET 305 154 262 00144 · prêt-à-porter · depuis 01/04/1996
-
Lot 17 Ctre Commerc Mantes Buchel, 78200 Buchelay
SIRET 305 154 262 00177 · prêt-à-porter · depuis 01/04/1996
-
8 Place de L'hotel de Ville, 42000 Saint-Etienne
JULES · SIRET 305 154 262 00193 · prêt-à-porter · depuis 01/04/1996
-
Ctre Ccial Auchan Lac Avenue Andre Reinson, 33300 Bordeaux
JULES · SIRET 305 154 262 00201 · prêt-à-porter · depuis 01/04/1996
-
Ctre Cial Avant Cap 69 70 Plan de Campagne, 13480 Cabries
SIRET 305 154 262 00227 · prêt-à-porter · depuis 01/04/1996
-
Ctre Commercial Centre Ii 1 Rue des Docteurs Charcot, 42100 Saint-Etienne
JULES · SIRET 305 154 262 00243 · prêt-à-porter · depuis 01/04/1996
-
46 Rue de Vesle, 51100 Reims
JULES · SIRET 305 154 262 00268 · prêt-à-porter · depuis 01/04/1996
Les 310 autres établissements ›
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 2 109 autres entreprises du métier « prêt-à-porter » · Nord (59) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 320.
› Actes (146)
dernier : statuts mis à jour, 20/07/2026
-
20/07/2026
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 20/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/03/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/03/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
07/03/2024
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
07/03/2024
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
07/03/2024
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
23/11/2023
Changement de dirigeant — Permanent de la sa happychic president de la societe
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent — De la sa happychic president de la societe · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent — De la sa happychic president de la societe · Tenue de l'assemblée
-
11/08/2023
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/08/2023
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
11/07/2023
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
06/04/2023
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/04/2023
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/04/2023
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
22/12/2022
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
05/11/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 12/08/2021 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
17/06/2021
Apport partiel d'actif
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
11/01/2021
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
17/09/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/02/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/08/2019
Fusion — Absorption des societes happychic production international happychic services happychic stores brice
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
31/07/2019
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
02/07/2019
Fusion — Absorption du 02 08 2018
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts — S suite a la fusion absorption du 02 08 2018 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts — S suite a la fusion absorption du 02 08 2018 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
19/06/2019
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
19/06/2019
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
19/06/2019
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
19/06/2019
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
03/06/2019
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/05/2019
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
16/05/2019
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
16/05/2019
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
16/05/2019
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
01/03/2019
Renouvellement d'un mandat — S de commissaire s aux comptes titulaires et non renouvellement s de mandat s de commissaire s aux comptes suppleants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaires et non renouvellement s de mandat s de commissaire s aux comptes suppleants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaires et non renouvellement s de mandat s de commissaire s aux comptes suppleants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/03/2019
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat — S de commissaire s aux comptes titulaires et non renouvellement s de mandat s de commissaire s aux comptes suppleants · Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaires et non renouvellement s de mandat s de commissaire s aux comptes suppleants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Renouvellement d'un mandat — S de commissaire s aux comptes titulaires et non renouvellement s de mandat s de commissaire s aux comptes suppleants · Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaires et non renouvellement s de mandat s de commissaire s aux comptes suppleants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/03/2019
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat — S de commissaire s aux comptes titulaires et non renouvellement s de mandat s de commissaire s aux comptes suppleants · Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaires et non renouvellement s de mandat s de commissaire s aux comptes suppleants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Renouvellement d'un mandat — S de commissaire s aux comptes titulaires et non renouvellement s de mandat s de commissaire s aux comptes suppleants · Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaires et non renouvellement s de mandat s de commissaire s aux comptes suppleants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
14/01/2019
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/10/2018
Fusion — Absorption de la societe ludora diffusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
22/08/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/06/2018
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
05/02/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/08/2017
Changement de dirigeant — Permanent de la societe happychic sa president
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent — De la societe happychic sa president · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Représentant permanent — De la societe happychic sa president · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
31/03/2015
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
31/03/2015
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
27/11/2014
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
27/11/2014
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
27/11/2014
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
27/11/2014
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
11/03/2013
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
11/03/2013
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
20/12/2012
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
20/12/2012
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
28/11/2012
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
28/11/2012
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
28/11/2012
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
28/11/2012
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
31/10/2012
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
26/09/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/09/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/09/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/08/2012
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/08/2012
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/08/2012
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/08/2012
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/08/2012
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/08/2012
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/08/2012
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/08/2012
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/08/2012
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts — S approbation de la fusion par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/08/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/08/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/08/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/08/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/08/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/08/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Fusion — Par voie d absorption de la sas aldemag · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
29/06/2012
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
29/06/2012
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
28/06/2012
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
30/05/2012
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
30/05/2012
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
30/05/2012
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
15/11/2011
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/11/2011
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/11/2011
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/10/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
26/10/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
26/10/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
21/06/2011
Scission
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports
Fusion · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports
-
21/06/2011
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports · Scission
Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports · Scission
-
21/06/2011
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Fusion · Scission
Autre pièce déposée · Fusion · Scission
-
11/05/2011
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
10/05/2011
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
10/05/2011
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
18/02/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
18/02/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
17/11/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
17/11/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 18/11/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/02/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/05/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/08/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/08/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/08/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/06/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/04/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/03/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/11/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/03/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/11/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/02/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/06/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/06/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/06/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/03/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/03/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/03/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/03/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 146.