ENTREPRISE Réparation d'équipements électriques › Loire-Atlantique ›
LUMIPLAN VILLE
305 165 532SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1976
1 Impasse Augustin Fresnel, 44800 Saint-Herblain
Dirigeants et associés
- Personne morale KPMG SA › (nouvel onglet)
- Personne morale Lumiplan Groupe › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (4)
2 opérations · 2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- opérations LUMIPLAN GROUPE › (nouvel onglet) · fusion-absorption, cédant · 2026 30/09/2026
- opérations MIDESPACES › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2001 29/06/2001
- mandats KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats LUMIPLAN GROUPE › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (20)
dernier : changement de dirigeant, 08/11/2023
- 08/11/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2022 activité Fabrication d'autres matériels électriques → Réparation d'équipements électriques INSEE, Sirene
- 25/10/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/06/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2016 activité Réparation d'équipements électriques → Fabrication d'autres matériels électriques INSEE, Sirene
- 31/12/2015 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication → Réparation d'équipements électriques INSEE, Sirene
- 22/10/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/12/2008 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/06/2008 dénomination FRIENDS AMIS SA → LUMIPLAN VILLE INSEE, Sirene
- 25/06/2008 siège 2 B Rue Michelet, 92130 Issy-les-Moulineaux → 1 Impasse Augustin Fresnel, 44800 Saint-Herblain INSEE, Sirene
- 08/02/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Commerce de gros de composants et d'autres équipements électroniques → Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication INSEE, Sirene
- 24/09/2004 siège Fa Technology, 175 Rue Jean Jacques Rousseau, 92130 Issy-les-Moulineaux → 2 B Rue Michelet, 92130 Issy-les-Moulineaux INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Commerce de gros de matériel électrique et électronique → Commerce de gros de composants et d'autres équipements électroniques INSEE, Sirene
- 01/11/1980 dénomination FA TECHNOLOGY INSEE, Sirene
- 01/11/1980 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/11/1980 siège Fa Technology, 175 Rue Jean Jacques Rousseau, 92130 Issy-les-Moulineaux INSEE, Sirene
- 25/12/1978 activité Commerce de gros de matériel électrique et électronique INSEE, Sirene
- 01/01/1976 dénomination FRIENDS AMIS SA INSEE, Sirene
- 01/01/1976 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1976 → 2023 · 20.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (34)
dernier : 58 k€, 23/09/2026
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23/09/2026
COMMUNE DE VILLIERS LE BEL › (nouvel onglet)
58 k€
marché · FOURNITURE PANNEAUX ELECTRONIQUES
marché · 58 k€
FOURNITURE PANNEAUX ELECTRONIQUES
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01/07/2026
COMMUNE DE MOISSY CRAMAYEL › (nouvel onglet)
150 k€
marché · LOCATION-MAINTENANCE-GESTION DE PANNEAUX ELECTRONIQUES D INFORMATION ET ADMINSTRATION D ECRANS DYNAMIQUES
marché · 150 k€
LOCATION-MAINTENANCE-GESTION DE PANNEAUX ELECTRONIQUES D INFORMATION ET ADMINSTRATION D ECRANS DYNAMIQUES
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18/06/2026
COMMUNE DE PORT-LA-NOUVELLE › (nouvel onglet)
209 k€
Accord cadre · montant maximum · Installation, location et maintenance de panneaux d’informations à technologie LED
Accord cadre · 209 k€ (montant maximum)
Installation, location et maintenance de panneaux d’informations à technologie LED
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16/01/2026
COMMUNE DE BOLBEC › (nouvel onglet)
112 k€
marché · FOURNITURE, LOCATION, MAINTENANCE DE PANNEAUX D'INFORMATION LUMINEUX POUR LA COMMUNE DE BOLBEC
marché · 112 k€
FOURNITURE, LOCATION, MAINTENANCE DE PANNEAUX D'INFORMATION LUMINEUX POUR LA COMMUNE DE BOLBEC
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01/10/2025
COMMUNE DE VILLERS LES NANCY › (nouvel onglet)
60 k€
marché · 2025-66 - Acquisition, installation et maintenance de panneaux d’affichage dynamique et de bornes tactiles pour la ville de Villers-Lès-Nancy ; Lot unique (référence de consultati…
marché · 60 k€
2025-66 - Acquisition, installation et maintenance de panneaux d’affichage dynamique et de bornes tactiles pour la ville de Villers-Lès-Nancy ; Lot unique (référence de consultati…
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08/09/2025
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT › (nouvel onglet)
59 k€
marché · MP25-06 Acquisition et maintenance de 4 panneaux lumineux
marché · 59 k€
MP25-06 Acquisition et maintenance de 4 panneaux lumineux
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03/09/2025
COMMUNE DE LES DEUX ALPES › (nouvel onglet)
119 k€
marché · Fourniture, installation et maintenance de dispositifs numériques dinformation pour la Commune Les Deux Alpes
marché · 119 k€
Fourniture, installation et maintenance de dispositifs numériques dinformation pour la Commune Les Deux Alpes
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03/09/2025
COMMUNE DE LES DEUX ALPES › (nouvel onglet)
119 k€
marché · Fourniture, installation et maintenance de dispositifs numériques d'information pour la Commune Les Deux Alpes
marché · 119 k€
Fourniture, installation et maintenance de dispositifs numériques d'information pour la Commune Les Deux Alpes
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08/08/2025
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS › (nouvel onglet)
35 k€
Accord cadre · montant maximum · ACHAT MATENANCE PANNEAU INFORMATION QUALITE AIR VILLENEUVE LOUBET
Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)
ACHAT MATENANCE PANNEAU INFORMATION QUALITE AIR VILLENEUVE LOUBET
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28/07/2025
COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN › (nouvel onglet)
119 k€
marché · LOT 2 Fourniture et Pose de PANNEAUX LUMINEUX
marché · 119 k€
LOT 2 Fourniture et Pose de PANNEAUX LUMINEUX
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28/07/2025
COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN › (nouvel onglet)
79 k€
marché · LOT 1 / Fourniture et pose de Bornes Digitales
marché · 79 k€
LOT 1 / Fourniture et pose de Bornes Digitales
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25/07/2025
COMMUNE DE VITRY SUR SEINE › (nouvel onglet)
158 k€
Accord cadre · montant maximum · POSE, LOCATION, MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES JOURNAUX ELECTRONIQUES D’INFORMATION POUR LA VILLE DE VITRY-SUR-SEINE
Accord cadre · 158 k€ (montant maximum)
POSE, LOCATION, MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES JOURNAUX ELECTRONIQUES D’INFORMATION POUR LA VILLE DE VITRY-SUR-SEINE
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19/06/2025
COMMUNE MELUN › (nouvel onglet)
283 k€
marché · montant porté à 283 k€ le 26/11/2025 · INSTALLATION, LOCATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE PANNEAUX ELECTRONIQUES D'INFORMATIONS
marché · porté à 283 k€ le 26/11/2025
INSTALLATION, LOCATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE PANNEAUX ELECTRONIQUES D'INFORMATIONS
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19/06/2025
COMMUNE MELUN › (nouvel onglet)
113 k€
marché · Le présent marché a pour objet la pose, la location, la maintenance préventive et curative de panneaux électroniques d’informations extérieurs, simple face. Les prestations compre…
marché · 113 k€
Le présent marché a pour objet la pose, la location, la maintenance préventive et curative de panneaux électroniques d’informations extérieurs, simple face. Les prestations compre…
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19/06/2025
COMMUNE MELUN › (nouvel onglet)
114 k€
marché · INSTALLATION, LOCATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE PANNEAUX ELECTRONIQUES D'INFORMATIONS
marché · 114 k€
INSTALLATION, LOCATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE PANNEAUX ELECTRONIQUES D'INFORMATIONS
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19/12/2024
COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF › (nouvel onglet)
27 k€
Accord cadre · montant maximum · REMPLACEMENT DE DEUX PANNEAUX LUMINEUX
Accord cadre · 27 k€ (montant maximum)
REMPLACEMENT DE DEUX PANNEAUX LUMINEUX
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02/12/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE STE ODILE › (nouvel onglet)
83 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché public de réalisation d'une solution digitale au bénéfice de la découverte touristique du territoire, des savoir-faires locaux et au service des acteurs sociaux de la Commu…
Accord cadre · 83 k€ (montant maximum)
Marché public de réalisation d'une solution digitale au bénéfice de la découverte touristique du territoire, des savoir-faires locaux et au service des acteurs sociaux de la Commu…
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25/11/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE STE ODILE › (nouvel onglet)
83 k€
marché · LOT 3 - FOURNITURE & POSE TOTEMS INTERACTIFS EXTERIEURS
marché · 83 k€
LOT 3 - FOURNITURE & POSE TOTEMS INTERACTIFS EXTERIEURS
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22/07/2024
COMMUNE DE MOIRANS › (nouvel onglet)
21 k€
marché · Fourniture et pose d'un panneau extérieur d'informations numériques
marché · 21 k€
Fourniture et pose d'un panneau extérieur d'informations numériques
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19/07/2024
COMMUNE DE CARVIN › (nouvel onglet)
158 k€
marché · Acquisition, installation et maintenance d'un système de communication et de panneaux d'information
marché · 158 k€
Acquisition, installation et maintenance d'un système de communication et de panneaux d'information
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19/07/2024
COMMUNE DE CARVIN › (nouvel onglet)
158 k€
marché · 1 avenant · Acquisition, installation et maintenance d'un système de communication et de panneaux d'information
marché · 158 k€ (1 avenant)
Acquisition, installation et maintenance d'un système de communication et de panneaux d'information
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10/06/2024
COMMUNE DE SAINT PIERRE DU MONT › (nouvel onglet)
124 k€
marché · JEI
marché · 124 k€
JEI
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10/06/2024
COMMUNE DE SAINT PIERRE DU MONT › (nouvel onglet)
124 k€
marché · MISE A DIPO 6 JEI
marché · 124 k€
MISE A DIPO 6 JEI
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10/06/2024
COMMUNE DE SAINT PIERRE DU MONT › (nouvel onglet)
124 k€
marché · MISE A DISPOSITION DE 6 JEI
marché · 124 k€
MISE A DISPOSITION DE 6 JEI
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10/04/2024
COMMUNE DE THYEZ › (nouvel onglet)
134 k€
marché · Renouvellement sous forme de location du parc de panneaux d'information lumineux, installation et maintenance du logiciel d'information
marché · 134 k€
Renouvellement sous forme de location du parc de panneaux d'information lumineux, installation et maintenance du logiciel d'information
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09/04/2024
COMMUNE DE CAVAILLON › (nouvel onglet)
23 k€
marché · 1 avenant · FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX LUMINEUX D'INFORMATIONS
marché · 23 k€ (1 avenant)
FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX LUMINEUX D'INFORMATIONS
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23/02/2024
COMMUNE DU MANS › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance et évolution progiciel de l'application Cityone mobile du 01/01/2024 au 31/12/2027
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Maintenance et évolution progiciel de l'application Cityone mobile du 01/01/2024 au 31/12/2027
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23/02/2024
COMMUNE DE BAVAY › (nouvel onglet)
53 k€
marché · MARCHE 2023200004 - FOURNITURE INSTALLATION ET MAINTENANCE DE PANNEAUX LUMINEUX D'INFORMATIONS MUNICIPALES
marché · 53 k€
MARCHE 2023200004 - FOURNITURE INSTALLATION ET MAINTENANCE DE PANNEAUX LUMINEUX D'INFORMATIONS MUNICIPALES
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22/02/2024
COMMUNE DE THAON-LES-VOSGES › (nouvel onglet)
110 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE PANNEAUX LUMINEUX
Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)
FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE PANNEAUX LUMINEUX
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05/02/2024
COMMUNE DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS › (nouvel onglet)
147 k€
marché · LOCATION POSE MAINTENANCE DE PANNEAUX DINFORMATION LUMINEUX
marché · 147 k€
LOCATION POSE MAINTENANCE DE PANNEAUX DINFORMATION LUMINEUX
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15/01/2024
COMMUNE DE NIMES › (nouvel onglet)
324 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance et prestations associées de l'application mobile " service aux usagers - Lumiplan"
Accord cadre · 324 k€ (montant maximum)
Maintenance et prestations associées de l'application mobile " service aux usagers - Lumiplan"
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04/07/2022
COMMUNE DE SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU › (nouvel onglet)
45 k€
marché · Location et maintenance associées de panneaux d'information lumineux couleur
marché · 45 k€
Location et maintenance associées de panneaux d'information lumineux couleur
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27/03/2019
COMMUNE DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
133 k€
marché · montant porté à 133 k€ le 25/06/2025 · FOURNITURE INSTALLATION ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE JOURNAUX ELECTRONIQUES D INFORMATION POUR LA VILLE DE HAGUENAU
marché · porté à 133 k€ le 25/06/2025
FOURNITURE INSTALLATION ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE JOURNAUX ELECTRONIQUES D INFORMATION POUR LA VILLE DE HAGUENAU
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18/11/2025
COMMUNE DE HOUILLES › (nouvel onglet)
15 k€
acte de sous-traitance · VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (VRD)
acte de sous-traitance · 15 k€
VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (VRD)
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 34.
› Changements de contrôle (2)
dernier : opération, 30/09/2026
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/09/2026 opérationfusion-absorption LUMIPLAN GROUPE › (nouvel onglet) · acquéreur BODACC, opérations
- 29/06/2001 reprise repris de MIDESPACES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 10,7 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 5,0 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 1,7 M€
- 2017 : 11,2 M€ · Achats 2,8 M€ · Charges externes 4,9 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 1,5 M€
- 2019 : 7,7 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 3,9 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 151 k€
- 2020 : 11,8 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 5,3 M€ · Personnel 2,6 M€ · EBE 1,0 M€
- 2021 : 11,4 M€ · Achats 3,2 M€ · Charges externes 5,8 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 15 k€
- 2022 : 13,7 M€ · Achats 3,0 M€ · Charges externes 6,1 M€ · Personnel 3,9 M€ · EBE 734 k€
- 2023 : 14,1 M€ · Achats 4,0 M€ · Charges externes 6,9 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 1,2 M€
- 2024 : 12,8 M€ · Achats 3,8 M€ · Charges externes 6,7 M€ · Personnel 2,6 M€ · EBE 285 k€
- 2025 : 12,9 M€ · Achats 3,0 M€ · Charges externes 6,7 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 296 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 16,3 %
- 2017 : 12,9 %
- 2019 : 2,0 %
- 2020 : 8,6 %
- 2021 : 0,1 %
- 2022 : 5,3 %
- 2023 : 8,2 %
- 2024 : 2,2 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Pa du Moulin Neuf 1 Impasse Augustin Fresnel, 44800 Saint-Herblain
siège · SIRET 305 165 532 00105 · commerce de gros non alimentaire · depuis 25/06/2008
Les 1 829 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Loire-Atlantique (44) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (35)
dernier : tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 28 02 2025 pour l exercice clos au 31 03 2024, 17/12/2024
-
17/12/2024
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 28 02 2025 pour l exercice clos au 31 03 2024
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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06/09/2024
Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 31 12 2024 pour l exercice clos au 31 03 2024
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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30/10/2023
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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16/10/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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11/09/2018
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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19/06/2018
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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07/10/2014
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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05/10/2012
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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03/07/2012
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
- 30/07/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
30/07/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
30/07/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
30/07/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
- 28/05/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/05/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/10/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/03/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/06/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/05/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/02/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/11/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/07/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/02/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/10/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 35.