ENTREPRISE Activités juridiques › Val-D'Oise ›

KARINE DE KERPOISSON-SUEUR, FRANCOIS-JEROME SUEUR, JEROME DHONT ET AMAURY DE KERPOISSON, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE

308 341 452SCP de notairesactive

69 Avenue Charles de Gaulle, 95160 Montmorency

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Tiffanie GAUTIER › (nouvel onglet) (37 ans)
  2. Gérant Francois-Jerome SUEUR › (nouvel onglet) (54 ans)
  3. Gérant Amaury DE KERPOISSON › (nouvel onglet) (52 ans)
  4. Gérant Karine SUEUR › (nouvel onglet) (54 ans)
  5. Gérant Jerome DHONT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/05/2020
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (9)

8 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 21/12/2023

Dénomination
KARINE DE KERPOISSON-SUEUR, FRANCOIS-JEROME SUEUR, JEROME DHONT ET AMAURY DE KERPOISSON, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE KARINE DE KERPOISSON-SUEUR, FRANCOIS-JEROME SUEUR, JEROME DHONT ET AMAURY DE KERPOISSON, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE Dénomination · depuis le 30/11/1973 53 ans
Activité
Activités juridiques Activités juridiques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Activités juridiques Activités juridiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Dirigeants · 4
Tiffanie GAUTIER
gérant gérant Tiffanie GAUTIERdébut non publié
Francois-Jerome SUEUR
gérant gérant Francois-Jerome SUEURdébut non publié
Amaury DE KERPOISSON
gérant gérant Amaury DE KERPOISSONdébut non publié
Karine SUEUR
gérant gérant Karine SUEURdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1973 → 2023 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale du notariat

  1. Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : reprise, 05/02/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 69 Avenue Charles de Gaulle, 95160 Montmorency

    siège · SIRET 308 341 452 00024 · activités juridiques · depuis 30/11/1973

  2. 146 Avenue de la Division Leclerc, 95160 Montmorency

    SIRET 308 341 452 00016 · activités juridiques

  3. 4 Place du Cardinal Mercier, 95880 Enghien-les-Bains

    SIRET 308 341 452 00032 · activités juridiques · depuis 30/05/2018

Les 1 055 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Val-D'Oise (95) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (14)

dernier : acte, 19/12/2023

  1. 19/12/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 19/12/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/10/2019 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/07/2018 Modification de l'exercice social Durée de la société · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 14/02/2012 Cession de parts sociales REALISATION DE CONDITIONS SUSPENSIVES · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 14/02/2012 Cession de parts sociales REALISATION DE CONDITIONS SUSPENSIVES · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 14/02/2012 Cession de parts sociales REALISATION DE CONDITIONS SUSPENSIVES · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/02/2012 Cession de parts sociales REALISATION DE CONDITIONS SUSPENSIVES · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 15/12/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 15/12/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 15/12/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 22/09/2004 Cession de parts sociales Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 22/09/2004 Transmission de titres à titre gratuit Cession de parts sociales · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 22/09/2004 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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