ENTREPRISE Activités juridiques › Val-D'Oise ›
KARINE DE KERPOISSON-SUEUR, FRANCOIS-JEROME SUEUR, JEROME DHONT ET AMAURY DE KERPOISSON, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE
308 341 452SCP de notairesactive
69 Avenue Charles de Gaulle, 95160 Montmorency
Dirigeants et associés
- Gérant Tiffanie GAUTIER › (nouvel onglet) (37 ans)
- Gérant Francois-Jerome SUEUR › (nouvel onglet) (54 ans)
- Gérant Amaury DE KERPOISSON › (nouvel onglet) (52 ans)
- Gérant Karine SUEUR › (nouvel onglet) (54 ans)
- Gérant Jerome DHONT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/05/2020
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (9)
8 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats KSD 69 › (nouvel onglet) · via Francois-Jerome SUEUR (et 2 autres)
- mandats SCI KSD ENGHIEN › (nouvel onglet) · via Francois-Jerome SUEUR (et 2 autres)
- mandats SCI DU TREFLE › (nouvel onglet) · via Francois-Jerome SUEUR (et 1 autres)
- opérations Amaury de Kerpoisson › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2019 05/02/2019
- mandats Amaury DE KERPOISSON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Francois-Jerome SUEUR › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Karine SUEUR › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Tiffanie GAUTIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Jerome DHONT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 21/12/2023
Dirigeants · 4
- 21/12/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/05/2020 changement de dirigeantrectificatif modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/10/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/02/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 27/12/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Activités juridiques INSEE, Sirene
- 30/11/1973 dénomination KARINE DE KERPOISSON-SUEUR, FRANCOIS-JEROME SUEUR, JEROME DHONT ET AMAURY DE KERPOISSON, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1973 → 2023 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale du notariat
- Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (4)
dernier : reprise, 05/02/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/02/2019 reprise repris par Amaury de Kerpoisson › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 14/02/2012 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 15/12/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 22/09/2004 changement de contrôlecession de parts, transmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
69 Avenue Charles de Gaulle, 95160 Montmorency
siège · SIRET 308 341 452 00024 · activités juridiques · depuis 30/11/1973
-
146 Avenue de la Division Leclerc, 95160 Montmorency
SIRET 308 341 452 00016 · activités juridiques
-
4 Place du Cardinal Mercier, 95880 Enghien-les-Bains
SIRET 308 341 452 00032 · activités juridiques · depuis 30/05/2018
Les 1 055 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Val-D'Oise (95) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (14)
dernier : acte, 19/12/2023
- 19/12/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/12/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/10/2019 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2018 Modification de l'exercice social Durée de la société · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/2012 Cession de parts sociales REALISATION DE CONDITIONS SUSPENSIVES · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/2012 Cession de parts sociales REALISATION DE CONDITIONS SUSPENSIVES · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/2012 Cession de parts sociales REALISATION DE CONDITIONS SUSPENSIVES · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/2012 Cession de parts sociales REALISATION DE CONDITIONS SUSPENSIVES · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/12/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/12/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/12/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/2004 Cession de parts sociales Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/2004 Transmission de titres à titre gratuit Cession de parts sociales · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/2004 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 14.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.