ENTREPRISE Location et location-bail de camions › Essonne ›

TIP TRAILER SERVICES FRANCE SAS

310 880 604SAS, société par actions simplifiéeactive

11 Avenue de la Tremblaie, 91220 le Plessis-Pate

250 à 499 Effectif salariés · 2024
82,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
17,4 M€ EBE
1,5 M€ Résultat net
52,7 M€ Capitaux propres
42,6 M€ Dettes financières trésorerie 268 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Gerard KRAAIJ › (nouvel onglet) (52 ans)
  2. Personne morale AUDITEX › (nouvel onglet)
  3. Personne morale ERNST & YOUNG et Autres › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (9)

6 opérations · 3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (20)

dernier : changement de dirigeant, 06/01/2026

Dénomination
EURO TREC FRANCE EURO TREC FRANCE Dénomination · du 01/01/1989 au 21/12/2011 22 ans TIP TRAILER SERVICES FRANCE SAS TIP TRAILER SERVICES FRANCE SAS Dénomination · depuis le 21/12/2011 14 ans
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Location de machines et équipements pour la construction Location de machines et équipements pour la construction Activité · du 25/12/1991 au 25/12/2001 10 ans Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · du 01/01/2008 au 03/12/2010 2 ans Location et location-bail de machines et équipements pour la construction Location et location-bail de machines et équipements pour la construction Activité · du 03/12/2010 au 31/12/2017 7 ans Location et location-bail de camions Location et location-bail de camions Activité · depuis le 31/12/2017 8 ans
Siège
11 Avenue de la Tremblaie, 91220 le Plessis-Pate 11 Avenue de la Tremblaie, 91220 le Plessis-Pate Siège · du 16/10/2007 au 15/12/2015 8 ans 25 Za du Grand Chemin, 33370 Tresses 25 Za du Grand Chemin, 33370 Tresses Siège · du 15/12/2015 au 06/01/2016 3 semaines 11 Avenue de la Tremblaie, 91220 le Plessis-Pate 11 Avenue de la Tremblaie, 91220 le Plessis-Pate Siège · depuis le 06/01/2016 10 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2026 · 20.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA )

  1. Convention collective Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) · code 1090
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (5)

dernier : 320 k€, 09/09/2026

  1. 09/09/2026 HOPITAL LE MANS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance, prestations associées, fourniture de pièces et consommables pour le parc roulant du GHT - Prestations de carrosserie PL VUL et VL

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

    Maintenance, prestations associées, fourniture de pièces et consommables pour le parc roulant du GHT - Prestations de carrosserie PL VUL et VL

    320 k€
  2. 22/06/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PIC SAINT LOUP › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION LONGUE DUREE HYDROCUREUSE REGIE

    Accord cadre · 136 k€ (montant maximum)

    LOCATION LONGUE DUREE HYDROCUREUSE REGIE

    136 k€
  3. 16/12/2025 COMMUNE DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de contrôle périodique et de maintenance corrective des dispositifs frigorifiques équipant les véhicules de transport de denrées périssables au profit du Bataillon de …

    Accord cadre · 46 k€ (montant maximum)

    Prestations de contrôle périodique et de maintenance corrective des dispositifs frigorifiques équipant les véhicules de transport de denrées périssables au profit du Bataillon de …

    46 k€
  4. 20/03/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE › (nouvel onglet)
    marché · LOCATION D'UN VEHICULE HYDROCUREUR POUR L'ENTRETIEN DES OUVRAGES D'EAUX PLUVIALES URBAINES

    marché · 194 k€

    LOCATION D'UN VEHICULE HYDROCUREUR POUR L'ENTRETIEN DES OUVRAGES D'EAUX PLUVIALES URBAINES

    194 k€
  5. 28/06/2024 RENNES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Location d'un hydrocureur de 26 tonnes minimum sans chauffeur

    marché · 73 k€

    Location d'un hydrocureur de 26 tonnes minimum sans chauffeur

    73 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 5.

› Changements de contrôle (14)

dernier : vente, 15/10/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 14.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
53,1 M€ 2016 56,6 M€ 2017 60,4 M€ 2018 65,4 M€ 2019
60,8 M€ 2020 61,6 M€ 2021 67,6 M€ 2022 75,8 M€ 2023 80,0 M€ 2024 82,8 M€ 2025
53,1 M€ 2016 56,6 M€ 2017 60,4 M€ 2018 65,4 M€ 2019 60,8 M€ 2020 61,6 M€ 2021 67,6 M€ 2022 75,8 M€ 2023 80,0 M€ 2024 82,8 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 53,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 28,8 M€ · Personnel 14,8 M€ · EBE 9,5 M€
  • 2017 : 56,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 30,8 M€ · Personnel 16,6 M€ · EBE 9,2 M€
  • 2018 : 60,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 31,8 M€ · Personnel 15,2 M€ · EBE 13,4 M€
  • 2019 : 65,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 34,3 M€ · Personnel 11,1 M€ · EBE 19,9 M€
  • 2020 : 60,8 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 29,6 M€ · Personnel 15,0 M€ · EBE 14,6 M€
  • 2021 : 61,6 M€ · Achats 5 € · Charges externes 31,4 M€ · Personnel 16,2 M€ · EBE 14,1 M€
  • 2022 : 67,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 36,4 M€ · Personnel 17,9 M€ · EBE 13,3 M€
  • 2023 : 75,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 41,0 M€ · Personnel 19,6 M€ · EBE 15,2 M€
  • 2024 : 80,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 41,7 M€ · Personnel 21,0 M€ · EBE 17,3 M€
  • 2025 : 82,8 M€ · Achats 419 k€ · Charges externes 42,6 M€ · Personnel 22,4 M€ · EBE 17,4 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

59,1 % 31,4 % 3,8 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 21,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 17,9 %
  • 2017 : 16,3 %
  • 2018 : 22,1 %
  • 2019 : 30,5 %
  • 2020 : 24,0 %
  • 2021 : 22,9 %
  • 2022 : 19,7 %
  • 2023 : 20,1 %
  • 2024 : 21,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 194.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (19)

19 établissements actifs, 2 avec exploitants avant

  1. Zac de la Tremblaie 11 Avenue de la Tremblaie, 91220 Le Plessis-Pate

    siège · SIRET 310 880 604 00098 · location de matériel · depuis 16/10/2007

  2. 305 Boulevard Jules Durand, 76600 Le Havre

    SIRET 310 880 604 00064 · location de biens immobiliers · depuis 01/04/1999

  3. Serin Services 19 Chemin des Pierres, 31150 Bruguieres

    SIRET 310 880 604 00106 · location de matériel · depuis 21/12/2011

    2 exploitants avant
    1. 25 k€
    2. 300 k€
  4. Zi les Estroublans 40 Avenue de Rome, 13127 Vitrolles

    SIRET 310 880 604 00130 · location de matériel · depuis 21/12/2011

  5. 2 Rue du Rheinfeld, 67100 Strasbourg

    SIRET 310 880 604 00148 · location de matériel · depuis 21/12/2011

  6. Zone Industrielle les Marches du Rhone Avenue D'amsterdam, 69720 Saint-Laurent-de-Mure

    SIRET 310 880 604 00155 · location de matériel · depuis 21/12/2011

  7. 108 Rue Amerigo Vespucci, 76600 Le Havre

    SIRET 310 880 604 00163 · location de matériel · depuis 21/12/2011

  8. 165 Chemin du Guigonnet, 13270 Fos-sur-Mer

    SIRET 310 880 604 00171 · location de matériel · depuis 30/06/2014

    1 exploitant avant
    1. 300 k€
  9. Zac les Portes de Vemars la Haie Marteau, 95470 Vemars

    SIRET 310 880 604 00189 · location de matériel · depuis 01/08/2015

  10. 3 Rue Paul Heroult, 34500 Beziers

    SIRET 310 880 604 00197 · location de matériel · depuis 01/09/2015

Les 9 autres établissements ›

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 588 autres entreprises du métier « location de véhicules » · Essonne (91) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 19.

› Actes (65)

dernier : tenue de l'assemblée, 19/06/2026

  1. 19/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 14/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/06/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 18/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 20/07/2022 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 30/06/2021 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 09/12/2020 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Transfert du siège social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Transfert du siège social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 15/06/2016 Fusion
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 22/03/2016 Modification de l'objet social
    Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 16/03/2016 entre la société TIP Trailer Service France SAS (RCS EVRY 310 880 604) et la société BEST OF ASSISTANCE SA dont le siège est situé Route de Saint-Lô 50160 TORIGNI SUR VIRE (RCS CO…
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 07/01/2016 Fusion
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Dissolution — De plein droit de la societe global tip france · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Dissolution — De plein droit de la societe global tip france · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 27/11/2015 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 27/10/2015 entre TIP Trailer Services France SAS et Global TIP France SAS dont le siège social se trouve Avenue de la Tremblaie Zac de la Tremblaie 91220 Le Plessis Pâté, Rcs Evry 794 906 19…
    Fusion · Autre pièce déposée

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 29/06/2015 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 22/01/2015 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 23/04/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 23/12/2011 Fusion
    Changement de dénomination · Modification des statuts · de la Société Central Trailer Rentco SAS par la Société Euro-Trec France SAS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Changement de dénomination · Modification des statuts · de la Société Central Trailer Rentco SAS par la Société Euro-Trec France SAS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 23/12/2011 Fusion
    Changement de dénomination · Modification des statuts · de la Société Central Trailer Rentco SAS par la Société Euro-Trec France SAS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Changement de dénomination · Modification des statuts · de la Société Central Trailer Rentco SAS par la Société Euro-Trec France SAS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 23/12/2011 Fusion
    Changement de dénomination · Modification des statuts · de la Société Central Trailer Rentco SAS par la Société Euro-Trec France SAS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Changement de dénomination · Modification des statuts · de la Société Central Trailer Rentco SAS par la Société Euro-Trec France SAS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 23/12/2011 Changement de dénomination
    Modification des statuts · Fusion · de la Société Central Trailer Rentco SAS par la Société Euro-Trec France SAS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Modification des statuts · Fusion · de la Société Central Trailer Rentco SAS par la Société Euro-Trec France SAS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 23/12/2011 Changement de dénomination
    Modification des statuts · Fusion · de la Société Central Trailer Rentco SAS par la Société Euro-Trec France SAS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Modification des statuts · Fusion · de la Société Central Trailer Rentco SAS par la Société Euro-Trec France SAS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 23/12/2011 Changement de dénomination
    Modification des statuts · Fusion · de la Société Central Trailer Rentco SAS par la Société Euro-Trec France SAS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Modification des statuts · Fusion · de la Société Central Trailer Rentco SAS par la Société Euro-Trec France SAS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 23/12/2011 Changement de dénomination
    Modification des statuts · Fusion · de la Société Central Trailer Rentco SAS par la Société Euro-Trec France SAS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Modification des statuts · Fusion · de la Société Central Trailer Rentco SAS par la Société Euro-Trec France SAS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 09/11/2011 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 09/11/2011 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 03/03/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 09/03/2010 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 15/01/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 03/01/2008 Modification des statuts
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Autre opération sur le capital

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Autre opération sur le capital

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 13/12/2007 DU BATIMENT ESOPE PARC DES ALGORITHMES 91194 SAINT AUBIN AU AVENUE DE LA TREMBLAIE ZAC DE LA TREMBLAIE 91220 LE PLESSIS PATE
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 29/11/2006 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 09/08/2005 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 09/08/2005 Approbation des comptes et affectation du résultat
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 24/09/2004 Réduction du capital social
    Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et suppleant dans leurs fonctions · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et suppleant dans leurs fonctions · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 08/04/2004 Transformation de la forme juridique
    Fin de mandat · Nomination d'un dirigeant · Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · et 2 autres

    Fin de mandat · Nomination d'un dirigeant · Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 23/01/2003 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 13/02/2002 DU CONSEIL D ADMINISTRATION
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 05/10/2000 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 27/09/2000 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 31/03/2000 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  42. 30/03/2000 Changement de dirigeant
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  43. 29/03/2000 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
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  44. 29/03/2000 Divers
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  45. 05/02/1999 Divers
    Fusion · DE DEPOT DE FONDS · Statuts mis à jour · Apport en nature · Autre pièce déposée · et 1 autre

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  46. 27/11/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 14/09/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  49. 03/11/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 28/08/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  54. 23/12/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  58. 15/09/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  60. 17/08/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  62. 24/03/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 03/05/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 09/03/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 13/05/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 65.

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