GAMM

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1978 → 2019 · 10.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 19/09/2026 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
   marché · REHABILITATION D'UN BATIMENT EXISTANT EN EQUIPEMENT SCOLAIRE

   marché · 13 k€

   REHABILITATION D'UN BATIMENT EXISTANT EN EQUIPEMENT SCOLAIRE

   13 k€
2. 19/09/2026 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
   marché · REHABILITATION D'UN BATIMENT EXISTANT EN EQUIPEMENT SCOLAIRE

   marché · 39 k€

   REHABILITATION D'UN BATIMENT EXISTANT EN EQUIPEMENT SCOLAIRE

   39 k€
3. 10/09/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
   marché · REVETEMENT DE SOLS SOUPLES ET DURS

   marché · 51 k€

   REVETEMENT DE SOLS SOUPLES ET DURS

   51 k€
4. 04/08/2026 INOLYA › (nouvel onglet)
   marché · Honfleur champlain travaux de construction de 17 logements : Lot 11 : Revetements de sols - faience

   marché · 56 k€

   Honfleur champlain travaux de construction de 17 logements : Lot 11 : Revetements de sols - faience

   56 k€
5. 15/06/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES FALAISES DU TALOU › (nouvel onglet)
   marché · Revetements de sols souples carrelages faiences

   marché · 57 k€

   Revetements de sols souples carrelages faiences

   57 k€
6. 01/06/2026 QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
   marché · Lot n°8 – Revêtements de sols

   marché · 7 051 €

   Lot n°8 – Revêtements de sols

   7 051 €
7. 01/06/2026 QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
   marché · Lot n°10 – Faïence - Revêtements carrelés

   marché · 6 443 €

   Lot n°10 – Faïence - Revêtements carrelés

   6 443 €
8. 20/03/2026 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
   marché · BATIMENTS COMMUNAUX ET BATIMENTS CCAS - TRAVAUX D'ENTRETIEN REVÊTEMENT DE SOLS ET DIVERS AGRÉMENTS MURAUX LOT N°09

   marché · 1,8 M€

   BATIMENTS COMMUNAUX ET BATIMENTS CCAS - TRAVAUX D'ENTRETIEN REVÊTEMENT DE SOLS ET DIVERS AGRÉMENTS MURAUX LOT N°09

   1,8 M€
9. 20/03/2026 DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
   marché · GT 25-27 Travaux de rénovation intérieurs et mise en place d'une isolation thermique par l'extérieur au Collège Jules Verne à Déville-Lès-Rouen

   marché · 22 k€

   GT 25-27 Travaux de rénovation intérieurs et mise en place d'une isolation thermique par l'extérieur au Collège Jules Verne à Déville-Lès-Rouen

   22 k€
10. 13/03/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · travaux d'aménagements fonctionnels pour le Centre d'Incendie et de Secours de Saint-Saëns

    marché · 8 075 €

    travaux d'aménagements fonctionnels pour le Centre d'Incendie et de Secours de Saint-Saëns

    8 075 €
11. 05/02/2026 COMMUNE DE LE HAVRE › (nouvel onglet)
    marché · Maternelle Percanville - Travaux divers de mise en conformité

    marché · 13 k€

    Maternelle Percanville - Travaux divers de mise en conformité

    13 k€
12. 29/12/2025 LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
    marché · Revêtements de sols - Faïence - CONSTRUCTION DE 13 MAISONS INDIVIDUELLES - RUE PIERRE BROSSOLETTE A MALAUNAY (76700)

    marché · 83 k€

    Revêtements de sols - Faïence - CONSTRUCTION DE 13 MAISONS INDIVIDUELLES - RUE PIERRE BROSSOLETTE A MALAUNAY (76700)

    83 k€
13. 29/12/2025 LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
    marché · SOL SOUPLES - TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE 56 LOGEMENTS - QUARTIER GUY DE MAUPASSANT A TOTES (76890)

    marché · 122 k€

    SOL SOUPLES - TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE 56 LOGEMENTS - QUARTIER GUY DE MAUPASSANT A TOTES (76890)

    122 k€
14. 25/11/2025 LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
    marché · chapes – revêtements de sols – Faïences - CONSTRUCTION DE 27 LOGEMENTS INTERMEDIAIRESnECO QUARTIER CHAMPLAIN – AVENUE JACQUES CARTIER A HONFLEUR (14600)

    marché · 138 k€

    chapes – revêtements de sols – Faïences - CONSTRUCTION DE 27 LOGEMENTS INTERMEDIAIRESnECO QUARTIER CHAMPLAIN – AVENUE JACQUES CARTIER A HONFLEUR (14600)

    138 k€
15. 21/11/2025 COMMUNE DE PETIT-CAUX › (nouvel onglet)
    marché · LOT 14 - Revêtements sols souple (réhabilitation groupe solaire st martin)

    marché · 46 k€

    LOT 14 - Revêtements sols souple (réhabilitation groupe solaire st martin)

    46 k€
16. 22/10/2025 COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'aménagement de 4 bâtiments en centre de loisirs au sein de l'ancien groupe scolaire situé à Le Fossé. - Carrelage - Faïences

    marché · 446 €

    Travaux d'aménagement de 4 bâtiments en centre de loisirs au sein de l'ancien groupe scolaire situé à Le Fossé. - Carrelage - Faïences

    446 €
17. 22/10/2025 COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'aménagement de 4 bâtiments en centre de loisirs au sein de l'ancien groupe scolaire situé à Le Fossé. - Revêtement de sol

    marché · 21 k€

    Travaux d'aménagement de 4 bâtiments en centre de loisirs au sein de l'ancien groupe scolaire situé à Le Fossé. - Revêtement de sol

    21 k€
18. 29/09/2025 QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 3 : Revêtements de sols et faïences

    marché · 717 k€

    Lot 3 : Revêtements de sols et faïences

    717 k€
19. 29/09/2025 QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 3 - Revêtement de sols

    marché · 10 k€

    Lot 3 - Revêtement de sols

    10 k€
20. 04/09/2025 COMMUNE DE VIRONVAY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 10 titulaires · REHABILIATION D'UN CORPS DE FERME EN QUATRE LOGEMENTS LOCATIFS

    Accord cadre · 987 k€ (montant maximum) · groupement de 10 titulaires

    REHABILIATION D'UN CORPS DE FERME EN QUATRE LOGEMENTS LOCATIFS

    987 k€
21. 30/07/2025 SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Revêtements de sols

    marché · 111 k€

    Revêtements de sols

    111 k€
22. 07/07/2025 QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 3 - Revêtements de sols et faïence

    marché · 1,1 M€

    Lot 3 - Revêtements de sols et faïence

    1,1 M€
23. 30/06/2025 PORTS DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Extension capacitaire de la gare maritime de Dieppe - Lot 07 Chapes Revêtements de sols souples Carrelage Faïence

    marché · 69 k€

    Extension capacitaire de la gare maritime de Dieppe - Lot 07 Chapes Revêtements de sols souples Carrelage Faïence

    69 k€
24. 12/05/2025 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux concernant le traitement des pathologies structurelles et la consolidation du bâtiment Fontenay à l'Hôtel de Région à Rouen (76) - Lot 6 Revêtement de sols - Car…

    marché · 86 k€

    Marché de travaux concernant le traitement des pathologies structurelles et la consolidation du bâtiment Fontenay à l'Hôtel de Région à Rouen (76) - Lot 6 Revêtement de sols - Car…

    86 k€
25. 29/04/2025 COMMUNE DE BIHOREL › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'extension du gymnase Hébert et la création d'un espace de convivialité Club house Tennis Club GCOB - Lot n°7 : Carrelage / Faience

    marché · 4 374 €

    Travaux d'extension du gymnase Hébert et la création d'un espace de convivialité Club house Tennis Club GCOB - Lot n°7 : Carrelage / Faience

    4 374 €
26. 29/04/2025 INTER-CAUX-VEXIN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation et extension d'un bâtiment existant en bureaux de la Communauté de Communes pour le pôle de Montville - lot 9 (Revêtements de sols - carrelages-faïences)

    marché · 33 k€

    Travaux de réhabilitation et extension d'un bâtiment existant en bureaux de la Communauté de Communes pour le pôle de Montville - lot 9 (Revêtements de sols - carrelages-faïences)

    33 k€
27. 22/04/2025 QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · REVETEMENTS DE SOLS/FAIENCES

    marché · 13 k€

    REVETEMENTS DE SOLS/FAIENCES

    13 k€
28. 25/03/2025 COMMUNE DE LE MESNIL ESNARD › (nouvel onglet)
    marché · LOT 12 - REVETEMENTS SOLS ET MURS

    marché · 160 k€

    LOT 12 - REVETEMENTS SOLS ET MURS

    160 k€
29. 20/03/2025 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · NPNRU CLUB DE BOXE DES CHATEAUX D'EAU RENOVATION GLOBALE

    marché · 98 k€

    NPNRU CLUB DE BOXE DES CHATEAUX D'EAU RENOVATION GLOBALE

    98 k€
30. 07/03/2025 3F NORMANVIE › (nouvel onglet)
    marché · LOT N° 11 - CARRELAGE - FAIENCE

    marché · 56 k€

    LOT N° 11 - CARRELAGE - FAIENCE

    56 k€
31. 07/03/2025 3F NORMANVIE › (nouvel onglet)
    marché · LOT N° 12 - SOLS SOUPLES

    marché · 53 k€

    LOT N° 12 - SOLS SOUPLES

    53 k€
32. 20/02/2025 LE HAVRE SEINE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · EXTENSION DE LA MAISON MEDICALE A CRIQUETOT-L'ESNEVAL

    marché · 12 k€

    EXTENSION DE LA MAISON MEDICALE A CRIQUETOT-L'ESNEVAL

    12 k€
33. 05/02/2025 MON LOGEMENT 27 › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition et amélioration de 9 logements collectifs sur le site de l'ancienne gendarmerie de Pacy sur Eure

    marché · 21 k€

    Acquisition et amélioration de 9 logements collectifs sur le site de l'ancienne gendarmerie de Pacy sur Eure

    21 k€
34. 31/12/2024 LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
    marché · REVETEMENTS DE SOLS FAIENCE - CONSTRUCTION DE 38 LOGEMENTS SOCIAUX BLANCHE DE CASTILLE 14 RUE DES MOUETTES A MONT SAINT AIGNAN (76130)

    marché · 64 k€

    REVETEMENTS DE SOLS FAIENCE - CONSTRUCTION DE 38 LOGEMENTS SOCIAUX BLANCHE DE CASTILLE 14 RUE DES MOUETTES A MONT SAINT AIGNAN (76130)

    64 k€
35. 17/12/2024 SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 7 - CARRELAGE FAIENCE

    marché · 64 k€

    Lot 7 - CARRELAGE FAIENCE

    64 k€
36. 15/11/2024 COMMUNE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU GYMNASE ALAIN CALMAT /DOMINIQUE MONTIER<br />

    marché · 33 k€

    TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU GYMNASE ALAIN CALMAT /DOMINIQUE MONTIER<br />

    33 k€
37. 21/10/2024 COMMUNE DE LUNERAY › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation de locaux existants en locaux périscolaires, rue des Alliés à LUNERAY - Revêtement de sols

    marché · 5 897 €

    Réhabilitation de locaux existants en locaux périscolaires, rue des Alliés à LUNERAY - Revêtement de sols

    5 897 €
38. 17/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES FALAISES DU TALOU › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION D UN ESPACE MULTISERVICES A SAINT NICOLAS D ALIERMONT (76510) Lot n°14: Revetements de sols Faiences

    marché · 116 k€

    CONSTRUCTION D UN ESPACE MULTISERVICES A SAINT NICOLAS D ALIERMONT (76510) Lot n°14: Revetements de sols Faiences

    116 k€
39. 07/10/2024 RNAS (ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT STATIONNEMENT) › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement d'un poste de police/ Lot n° 04 : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES ET DURS

    marché · 18 k€

    Aménagement d'un poste de police/ Lot n° 04 : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES ET DURS

    18 k€
40. 06/09/2024 COMMUNE DE LE HAVRE › (nouvel onglet)
    marché · Construction du nouveau gymnase Edouard Vaillant et de ses aménagements extérieurs

    marché · 249 k€

    Construction du nouveau gymnase Edouard Vaillant et de ses aménagements extérieurs

    249 k€
41. 01/08/2024 COMMUNE DE DIEPPE › (nouvel onglet)
    marché · Opération de travaux relative à l'aménagement de la crèche de l'Ours Brun dans la maternelle Sonia Delaunay

    marché · 25 k€

    Opération de travaux relative à l'aménagement de la crèche de l'Ours Brun dans la maternelle Sonia Delaunay

    25 k€
42. 15/07/2024 QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 3 REVETEMENTS SOLS FAIENCES

    marché · 1,5 M€

    Lot 3 REVETEMENTS SOLS FAIENCES

    1,5 M€
43. 05/04/2024 CC DE LA COTE D'ALBATRE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 6 - Carrelages - Faïences

    marché · 24 k€

    Lot 6 - Carrelages - Faïences

    24 k€
44. 05/04/2024 CC DE LA COTE D'ALBATRE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 8 - Revêtements de sols souples

    marché · 14 k€

    Lot 8 - Revêtements de sols souples

    14 k€
45. 08/02/2024 COMMUNE DE PALUEL › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX RELATIFS A LA REQUALIFICATION DE LA SALLE POLYVALENTE A PALUEL (76)

    marché · 173 k€

    TRAVAUX RELATIFS A LA REQUALIFICATION DE LA SALLE POLYVALENTE A PALUEL (76)

    173 k€
46. 02/02/2024 SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 4 - REVETEMENT SOLS - FAIENCE

    marché · 8 903 €

    Lot 4 - REVETEMENT SOLS - FAIENCE

    8 903 €
47. 02/02/2024 SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 4 - REVETEMENTS SOLS - FAIENCE

    marché · 8 903 €

    Lot 4 - REVETEMENTS SOLS - FAIENCE

    8 903 €
48. 16/01/2024 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 14 logements individuels, Rue du NOROIT - 76460 SAINT VALERY EN CAUX (avec fourniture de données informatisées pour la gestion)

    marché · 60 k€

    Construction de 14 logements individuels, Rue du NOROIT - 76460 SAINT VALERY EN CAUX (avec fourniture de données informatisées pour la gestion)

    60 k€
49. 22/12/2023 LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
    marché · CARRELAGE REVETEMENTS DE SOLS - CONSTRUCTION DE 39 LOGEMENTS - RESIDENCE LA BERTINIERE - BEUZEVILLE

    marché · 182 k€

    CARRELAGE REVETEMENTS DE SOLS - CONSTRUCTION DE 39 LOGEMENTS - RESIDENCE LA BERTINIERE - BEUZEVILLE

    182 k€
50. 21/12/2023 LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
    marché · Revêtements de sols - CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS COLLECTIFS - 1 RUE DE THURINGE A BONSECOURS

    marché · 71 k€

    Revêtements de sols - CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS COLLECTIFS - 1 RUE DE THURINGE A BONSECOURS

    71 k€
51. 21/12/2023 LOGEO PROMOTION › (nouvel onglet)
    marché · Revêtements de sols Faïence - Construction de 5 logements individuels et réhabilitation d'un logement individuel - 151 route de Paris à Mesnil Esnard

    marché · 50 k€

    Revêtements de sols Faïence - Construction de 5 logements individuels et réhabilitation d'un logement individuel - 151 route de Paris à Mesnil Esnard

    50 k€
52. 10/11/2022 COMMUNE DE BARENTIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 74 k€ le 03/03/2026 · COUBERTIN REVETEMENTS SOLS

    marché · porté à 74 k€ le 03/03/2026

    COUBERTIN REVETEMENTS SOLS

    74 k€
53. — COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE HENRI DUNANT SUR LES HAUTS DE ROUEN

    marché · 142 k€

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE HENRI DUNANT SUR LES HAUTS DE ROUEN

    142 k€
54. — COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE HENRI DUNANT SUR LES HAUTS DE ROUEN

    marché · 182 k€

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE HENRI DUNANT SUR LES HAUTS DE ROUEN

    182 k€
55. — GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation d'un local à Rouen

    marché · 11 k€

    Travaux de réhabilitation d'un local à Rouen

    11 k€
56. 12/02/2024 COMMUNE DE PETIT-CAUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Construction bâtiment tertiaire et garage (gendarmerie=

    acte de sous-traitance · 7 917 €

    Construction bâtiment tertiaire et garage (gendarmerie=

    7 917 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 56.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. Zone Artisanale Za Plaine des Cambres, 76710 Anceaumeville

   siège · SIRET 312 521 990 00050 · peinture et revêtements · depuis 16/12/1999

Les 1 886 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 27/07/2020 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 04/09/2019 Modification des statuts
   Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 22/05/2019 Modification des statuts
   Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 12/04/2019 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 27/02/2019 Réduction du capital social
   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 16/10/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 02/07/2014 Autre modification relative aux dirigeants
   Modification des statuts · Mise en harmonie avec les dispositions de la loi n° 2001-152 du 19/02/2001 et celles de la loi n° 2001-420 du 15 mai 2001 · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Mise en harmonie avec les dispositions de la loi n° 2001-152 du 19/02/2001 et celles de la loi n° 2001-420 du 15 mai 2001 · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 27/07/2005 Autre modification relative aux dirigeants
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 13/01/2000 Transfert du siège social — Anceaumeville zone artisanale de la plainedes cambres
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 15/09/1998 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 02/10/1997 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 21/06/1995 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité d'administrateur, en · signal

    Départ de dirigeant — administrateur démissionnaire, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 19/10/1993 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 26/05/1993 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 27/01/1993 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale, prend acte de la démission · signal

    Nomination de dirigeant — lieu et place, Madame Françoise DELAIRE, demeurant à MONTVILLE (seine Maritime), 41 C rue de la République. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.