ATELIER METALLURGIQUE ROBERT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1978 → 2023 · 12.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 22/12/2025 COMMUNE DE THOREY-EN-PLAINE › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · Gros oeuvre / terrassement / modifications existant / Deplacement et creation d un preau

   acte de sous-traitance · 3 890 €

   Gros oeuvre / terrassement / modifications existant / Deplacement et creation d un preau

   3 890 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Zac de la Plucharde, 21110 Breteniere

   siège · SIRET 313 610 974 00021 · mécanique et travail des métaux · depuis 22/04/2002

Les 725 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 04/08/2023 Acte · type non publié
   1 signal : départ de dirigeant

   Départ de dirigeant — EXTRAIT DES RESOLUTIONS ADOPTEES PAR · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 31/07/2017 Acte · type non publié
   1 signal : nomination de dirigeant

   Nomination de dirigeant — 9-1 du Code de Commerce et de l'article L 823-1 du Code de Commerce, de nommer en · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 28/03/2017 Changement de dirigeant
   Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

   Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer, à compter de ce jour, en qualité de nouveau · signal

   Départ de dirigeant — ROBERT de faire valoir ses droits à la retraite, prend acte de sa décision de démissionner · signal

   Augmentation de capital — libérées, d'une valeur nominale de seize euros (16 €) chacune ; la valeur nominale de l'action · signal

   Changement de dénomination — La société a été constituée sous la dénomination sociale ATELIER M. RABIER sous la forme · signal

   Transformation de forme — Puis elle a été transformée en société par actions simplifiée le 10 mai 2004 par décision de_ · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 15/07/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : changement de dénomination

   Tenue de l'assemblée

   Changement de dénomination — Les mandats de la Société ORCOM SODECA (anciennement dénommée CHANOINAT, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 23/08/2004 Transformation de la forme juridique
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, changement de dénomination, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Nomination de dirigeant — Madame Ana CARRION est désignée comme secrétaire. · signal

   Changement de dénomination — ARTICLE 3 - DENOMINATION · signal

   Transformation de forme — TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 25/09/2003 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Procédure collective ou décision de justice · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, changement de dénomination

   Modification des statuts · Procédure collective ou décision de justice · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Augmentation de capital — - Augmentation du capital social par incorporation de réserves et élévation du nominal des · signal

   Changement de dénomination — La société a été constituée sous la dénomination sociale ATELIER M. RABIER sous la forme · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 04/12/2002 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer monsieur Alain ROBERT demeurant 2 Impasse Guynemer · signal

   Départ de dirigeant — administrateur démissionnaire, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 05/07/2002 Transfert du siège social — Z a c la plucharde 21110 bretenieres
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Transfert de siège — TRANSFERT DU SIEGE A Z A C "LA PLUCHARDE" 2111O BRETENIERES · signal

   Changement de dénomination — La société a été constituée sous la dénomination sociale ATELIER M. RABIER sous la forme · signal

   Transformation de forme — ATELIER METALLURGIQUE ROBERT a adopté à compter du 23 décembre 1996 la forme · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 24/01/1997 Acte · type non publié
   5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

   Apport — Il a été apporté lors de la constitution de la société les sommes en numéraire ci-après : · signal

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale nomme, pour les six premiers exercices de la société sous sa forme · signal

   Augmentation de capital — novembre 1979, il a été procédé à une augmentation de capital de · signal

   Changement de dénomination — L'assemblée générale décide de changer de dénomination sociale ATELIER M. RABIER en · signal

   Transformation de forme — Comme conséquence de la transformation qui vient d'être décidée, l'assemblée générale, après · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 27/11/1996 Acte · type non publié
    1 signal : transformation de forme

    Transformation de forme — Extraordinaire en date du 7 octobre 1996, je vous présente mon rapport sur la transformation de votre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 04/11/1996 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, augmentation de capital, transformation de forme

    Cession de titres — L'assemblée générale prend acte de la cession de parts sociales intervenue librement entre · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital par incorporation de bénéfices réalisée par décision de l'assemblée · signal

    Transformation de forme — commissaire à la transformation de la SARL ATELIER M. RABIER en société anonyme. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 18/10/1996 Acte · type non publié
    1 signal : cession de titres

    Cession de titres — Le cessionnaire se conformera strictement aux clauses et conditions des statuts qu'il déclare · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 20/02/1995 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

    Cession de titres — déclare prendre acte du projet de la première cession de parts à intervenir entre associés et · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital par incorporation de bénéfices réalisée par décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 01/07/1994 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 24/02/1994 Acte · type non publié
    1 signal : cession de titres

    Cession de titres — CESSION DE PARTS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.