ENTREPRISE Activités d'architecture › Loire ›

CIMAISE ARCHITECTES

313 790 644Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1978

Groupe Cimaise, 174 Avenue du Stade, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert

10 à 19 Effectif salariés · 2024
2,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
134 k€ EBE
100 k€ Résultat net
350 k€ Capitaux propres
30 k€ Dettes financières trésorerie 508 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Gilles CHAMPAVERT › (nouvel onglet) (59 ans)
  2. Gérant Emmanuel GIRERD › (nouvel onglet) (51 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (14)

dernier : transfert, 08/03/2026

Dénomination
ARCHIT. RAVEL FOURNEL RAVEL CHAMPAVER ARCHIT. RAVEL FOURNEL RAVEL CHAMPAVER Dénomination · du 01/01/1978 au 01/01/2004 26 ans SARL ARCHIT RAVEL RAVEL CHAMPAVERT SARL ARCHIT RAVEL RAVEL CHAMPAVERT Dénomination · du 01/01/2004 au 01/01/2005 1 an SARL D'ARCHITECTURE RAVEL - CHAMPAVERT SARL D'ARCHITECTURE RAVEL - CHAMPAVERT Dénomination · du 01/01/2005 au 28/06/2007 2 ans SARL D'ARCHITECTURE G CHAMPAVERT SARL D'ARCHITECTURE G CHAMPAVERT Dénomination · du 28/06/2007 au 30/06/2022 15 ans CIMAISE ARCHITECTES CIMAISE ARCHITECTES Dénomination · depuis le 30/06/2022 4 ans
Forme juridique
Autre société civile professionnelle Autre société civile professionnelle Forme juridique · du 01/01/1978 au 25/12/2001 23 ans Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
10 a Rue de la Productique, 42000 Saint-Etienne 10 a Rue de la Productique, 42000 Saint-Etienne Siège · du 01/01/1978 au 01/01/2026 48 ans Groupe Cimaise, 174 Avenue du Stade, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert Groupe Cimaise, 174 Avenue du Stade, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert Siège · depuis le 01/01/2026 9 mois
État
active active État · depuis le 01/01/1978 48 ans Immatriculation01/01/1978

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1978 → 2026 · 14.

› Marchés publics (4)

dernier : 2,0 M€, 11/12/2025

  1. 11/12/2025 DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires

    PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

    2,0 M€
  2. 11/12/2025 DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires

    PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

    2,0 M€
  3. 25/03/2024 COMMUNE DE LANGEAC › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · MISSION DE MAITRISE DUVRE INFRASTRUCTURE POUR LA REQUALIFICATION DE 3 ESPACES PUBLICS DU CENTRE BOURG DE LANGEAC

    marché · 192 k€ · groupement de 4 titulaires

    MISSION DE MAITRISE DUVRE INFRASTRUCTURE POUR LA REQUALIFICATION DE 3 ESPACES PUBLICS DU CENTRE BOURG DE LANGEAC

    192 k€
  4. 20/11/2023 COMMUNE DE SAINT GALMIER › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 5 titulaires · MAITRISE OEUVRE PARKIING SILO SITE ROSE DES VENTS

    marché · 387 k€ (1 avenant) · groupement de 5 titulaires

    MAITRISE OEUVRE PARKIING SILO SITE ROSE DES VENTS

    387 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 4.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 08/06/2005

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
2,1 M€ 2016 2,5 M€ 2017 2,0 M€ 2018 2,2 M€ 2019
2,1 M€ 2020 2,0 M€ 2021 2,0 M€ 2022 2,2 M€ 2023 2,2 M€ 2024 2,3 M€ 2025
2,1 M€ 2016 2,5 M€ 2017 2,0 M€ 2018 2,2 M€ 2019 2,1 M€ 2020 2,0 M€ 2021 2,0 M€ 2022 2,2 M€ 2023 2,2 M€ 2024 2,3 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 2,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 970 k€ · Personnel 970 k€ · EBE 180 k€
  • 2017 : 2,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 175 k€
  • 2018 : 2,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE −148 k€
  • 2019 : 2,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 816 k€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 151 k€
  • 2020 : 2,1 M€
  • 2021 : 2,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 665 k€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 51 k€
  • 2022 : 2,0 M€
  • 2023 : 2,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 631 k€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 92 k€
  • 2024 : 2,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 668 k€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 88 k€
  • 2025 : 2,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 780 k€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 134 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

20,9 % 6,8 % −7,3 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 4 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 8,4 %
  • 2017 : 6,9 %
  • 2018 : -7,3 %
  • 2019 : 6,7 %
  • 2020 : -2,2 %
  • 2021 : 2,5 %
  • 2022 : 2,8 %
  • 2023 : 4,1 %
  • 2024 : 4,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 1276.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 174 Avenue du Stade, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert

    siège · GROUPE CIMAISE · SIRET 313 790 644 00071 · architecte · depuis 01/01/2026

  2. 14 Place de L'hotel de Ville, 42300 Roanne

    SIRET 313 790 644 00048 · architecte · depuis 01/01/1981

  3. 16 Boulevard de la Tour-Maubourg, 75007 Paris

    SIRET 313 790 644 00063 · architecte · depuis 21/05/2021

Les 423 autres entreprises du métier « architecte » · Loire (42) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (26)

dernier : statuts mis à jour, 06/01/2026

  1. 06/01/2026 Statuts mis à jour
    4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Apport — La société a été constitué avec un capital initial de 125.000 Francs formé d'apports en nature et d'apports en · signal

    Augmentation de capital — été porté à 170.0oo Francs par apports en numéraire à titre d'augmentation de capital. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — capital social a été réduit d'une somme de 23.800 Francs par annulation de 238 parts et suppression · signal

    Transformation de forme — Professionnelle le 3 Mai 1978, a été transformée en Société à Responsabilité Limitée par Assemblée Générale Extraordinaire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 06/01/2026 Tenue de l'assemblée
    1 signal : transfert de siège

    Transfert de siège — L'associée unique décide de transférer le siège social du 10 A Rue de la Productique, Technopole, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 11/05/2023 Changement de dénomination
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — La société a été constitué avec un capital initial de 125.000 Francs formé d'apports en · signal

    Augmentation de capital — d'augmentation de capital. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Décembre 1995, le capital social a été réduit d'une somme de 23.800 Francs par · signal

    Changement de dénomination — (Changement de dénomination sociale et modification corrélative de l'article 3 des statuts) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 10/03/2020 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Apport — La société a été constitué avec un capital Initial de 125.000 Francs formé d'apports en · signal

    Nomination de dirigeant — -la nomination de Monsieur Emmanuel GIRERD en qualité de cogérant, · signal

    Augmentation de capital — -l'augmentation du capital social à hauteur de 200 096 € (anciennement 25 012 € · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Décembre 1995, le capital social a été réduit d'une somme de 23.800 Francs par · signal

    Transformation de forme — forme de Société Civile Professionnelle le 3 Mai 1978, a été transformée en Société à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 05/03/2019 Répartition des parts
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/01/2014 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — La société a été constitué avec un capital initial de 125.000 Francs formé d'apports en nature · signal

    Augmentation de capital — Augmentation du capital social d'une somme de 175.084 € par incorporation de réserves et · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 1995, le capital social a été réduit d'une somme de 23.800 Francs par annulation de 238 · signal

    Transformation de forme — sous la forme de Société Civile Professionnelle le 3 Mai 1978, a été transformée en Société à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 17/07/2007 Modification des statuts
    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 5 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme

    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Apport — La société a été constitué avec un capital initial de 125.000 Francs formé d'apports en nature · signal

    Augmentation de capital — le capital a été porté à 170.000 Francs par apports en numéraire à titre d'augmentation de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 1995, le capital social a été réduit d'une somme de 23.800 Francs par annulation de 238 · signal

    Changement de dénomination — La société prend la dénomination de : · signal

    Transformation de forme — sous la forme de Société Civile Professionnelle le 3 Mai 1978, a été transformée en Société à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 19/10/2005 Divers
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — La société a été constitu é avec un capital initial de 125.000 Francs formé d'apports en nature · signal

    Augmentation de capital — le capital a été porté à 170.000 Francs par apports en numéraire à titre d'augmentation de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 1995, le capital social :t été réduit d'une somme de 23.800 Francs par annulation de 238 · signal

    Transformation de forme — sous la forme de Société Civile Professionnelle le 3 Mai 1978, a été transformée en Société à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 08/06/2005 Transmission de titres à titre gratuit
    Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 7 signaux : cession de titres, apport, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme

    Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Cession de titres — Modification des statuts sous réserve de la réalisation de cession de parts · signal

    Apport — La société a été constitué avec un capital initial de 125.000 Francs formé d'apports en nature · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Jacques RAVEL de ses · signal

    Augmentation de capital — le capital a été porté à 170.000 Francs par apports en numéraire à titre d'augmentation de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 1995, le capital social a été réduit d'une somme de 23.800 Francs par annulation de 238 · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 03/05/2004 Acte · type non publié
    7 signaux : cession de titres, apport, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme

    Cession de titres — Le projet de cession de parts. · signal

    Apport — La société a été constitué avec un capital initial de 125.000 Francs formé d'apports en nature · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale des associés prend acte de la démission de Monsieur Robert · signal

    Augmentation de capital — le capital a été porté à 170.000 Francs par apports en numéraire à titre d'augmentation de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Suivant Assemblée Générale Extraordinaire du 30 avril 2004, le capital social a été réduit · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 08/07/2003 Transmission de titres à titre gratuit
    Modification des statuts · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 5 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Modification des statuts · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — laquelle somme a été payée comptant, ce jour, par le cessionnaire au cédant, qui lui en · signal

    Apport — La société a été constitué avec un capital initial de 125.000 Francs formé d'apports en nature · signal

    Augmentation de capital — le capital a été porté à 170.000 Francs par apports en numéraire à titre d'augmentation de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 1995, le capital social a été réduit d'une somme de 23.800 Francs par annulation de 238 · signal

    Changement de dénomination — L'Assemblée Générale des associés décide de modifier la dénomination sociale de la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 13/03/2002 Transmission de titres à titre gratuit
    Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre modification des statuts donation · Nomination d'un dirigeant — S agrement d associes ou refus d agre modification des statuts donation · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 6 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Entrée d'un nouvel associé — D associes ou refus d agre modification des statuts donation · Nomination d'un dirigeant — S agrement d associes ou refus d agre modification des statuts donation · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Cession de titres — Modification des statuts sous réserve de la réalisation de cession de parts · signal

    Apport — La société a été constitué avec un capital initial de 125.000 Francs formé d'apports en nature · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de co-gérant à effetde ce jour et pour · signal

    Augmentation de capital — le capital a été porté à 170.000 Francs par apports en numéraire à titre d'augmentation de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 1995, le capital social a été réduit d'une somme de 23.800 Francs par annulation de 238 · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 25/07/2001 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — La société a été constitué avec un capital initial de 125.000 Francs formé d'apports en nature · signal

    Augmentation de capital — le capital a été porté à 170.000 Francs par apports en numéraire à titre d'augmentation de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 1995, le capital social a été réduit d'une somme de 23.800 Francs par annulation de 238 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 27/02/2001 Transmission de titres à titre gratuit
    Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · et 3 autres · 6 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme

    Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · et 3 autres

    Cession de titres — Jacques RAVEL de céder 15 parts à : · signal

    Apport — La société a été constitué avec un capital initial de 125.000 Francs formé d'apports en nature · signal

    Augmentation de capital — le capital a été porté à 170.000 Francs par apports en numéraire à titre d'augmentation de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 1995, le capital social a été réduit d'une somme de 23.800 Francs par annulation de 238 · signal

    Changement de dénomination — modifier la dénomination sociale de la société qui, à compter de ce jour, devient la suivante : · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 01/08/2000 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 20/07/2000 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Cession de titres — Il est alors passé à la cession de parts envisagée : · signal

    Augmentation de capital — par augmentation, puis réduction de capital postérieures, est fixé à CINQUANTE NEUF MILLE DEUX · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Suivant Assemblée Générale Extraordinaire du 12 Octobre 1996, le capital social a été réduit d'une · signal

    Changement de dénomination — Générale Extraordinaire décide de modifier la dénomination sociale sui sera désormais : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 17/12/1999 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Cession de titres — Le projet de cession de parts. · signal

    Augmentation de capital — société et par augmentation, puis réduction de capital postérieures, est fixé à QUATRE · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Suivant Assemblée Générale Extraordinaire du 6 Décembre 1995, le capital social a été réduit d'une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 07/04/1998 Acte · type non publié
    2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Réduction de capital ou rachat de titres — Suivant Assemblée Générale Extraordinaire du 6 Décembre 1995, le capital social a été réduit d'une · signal

    Changement de dénomination — Extraordinaire décide de modifier la dénomination sociale qui seradésormais : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 13/10/1997 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Cession de titres — - Le projet de cession de parts. · signal

    Apport — Le capital social représentant les apports en nature et en espèces effectués à l'origine de la société et · signal

    Augmentation de capital — par augmentation, puis réduction de capital postérieures, est fixé à CENT TRENTE NEUF MILLE · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Suivant Assemblée Générale Extraordinaire du 6 Décembre 1995, le capital social a été réduit d'une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 24/06/1997 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Cession de titres — cession de parts projetée entre Monsieur André JALLON et Monsieur Dominique MANSUY, · signal

    Apport — Le capital social représentant les apports en nature et en espèces effectués à l'origine de la · signal

    Augmentation de capital — société par augmentation, puis réduction de capital postérieures, est fixé à CENT TRENTE · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Suivant Assemblée Générale Extraordinaire du 6 Décembre 1995, le capital social a été réduit d'une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 06/11/1996 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Cession de titres — Il est alors passé à la cession de parts envisagée : · signal

    Augmentation de capital — société par augmentation, puis réduction de capital postérieures, est fixé à 139.400 Francs. Il · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Suivant Assemblée Générale Extraordinaire du 6 décembre 1995, le capital social a été réduit · signal

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  22. 11/04/1996 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — - Nomination de la Gérance. · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Messieurs Michel LAMANCHE et Robert PALAIS. · signal

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  23. 20/12/1995 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, changement de dénomination

    Cession de titres — Monsieur Bernard ROQUESALANE cède et transporte sous les garanties ordinaires de droit · signal

    Changement de dénomination — Extraordinaire décide de modifier la dénomination sociale qui sera désormais : · signal

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  24. 31/05/1995 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Générale Extraordinaire qui a procédé à la nomination d'un Conseil de · signal

    Départ de dirigeant — fonctions jusqu'au 30 Juin 1995, en remplacement de Monsieur Jean- · signal

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  25. 11/07/1994 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Cession de titres — Il est ici précisé qu'il n'a été délivré aucun titre représentatif de la part présentement cédée · signal

    Apport — Le capital social représentant les apports en nature et en espèces effectués à l'origine de la · signal

    Augmentation de capital — effectués à l'origine de la société et par augmentation de capital · signal

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  26. 06/05/1993 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

    Cession de titres — Le cédant déclare : · signal

    Augmentation de capital — effectués à l'origine de la société et par augmentation de capital · signal

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Source : INPI, actes · n = 26.

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