ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Doubs ›

SCI LA CHANEL

314 247 214Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 01/01/1978

13 Chemin du Coteau, 25870 Bonnay

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Lucienne CATTENOZ › (nouvel onglet) (96 ans)
  2. Rôle non publié Dominique CATTENOZ › (nouvel onglet) (74 ans)
  3. Rôle non publié Bruno CATTENOZ › (nouvel onglet) (70 ans)
  4. Rôle non publié Cyrille CATTENOZ › (nouvel onglet) (60 ans)
  5. Rôle non publié Jean-Pierre CATTENOZ › (nouvel onglet) (66 ans)
  6. Rôle non publié INDIVISION CATTENOZ
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 13/07/2010

Activité
Supports juridiques de programme Supports juridiques de programme Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
au Village, 25480 Miserey Salines au Village, 25480 Miserey Salines Siège · du 01/01/1978 au 01/01/2008 30 ans 13 Chemin du Coteau, 25870 Bonnay 13 Chemin du Coteau, 25870 Bonnay Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1978 48 ans Immatriculation01/01/1978
Dirigeants · 1
Lucienne CATTENOZ
gérant gérant Lucienne CATTENOZdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1978 → 2010 · 6.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 23/01/1998

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 13 Chemin du Coteau, 25870 Bonnay

    siège · SIRET 314 247 214 00021 · société de programme immobilier · depuis 01/05/2010

Les 334 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : transfert du siège social — A bonnay 13 chemin du coteau, 25/06/2010

  1. 25/06/2010 Transfert du siège social — A bonnay 13 chemin du coteau MR CATTENOZ CLAUDE N EST PLUS GERANT DEPUIS LE 10 AOUT 1996 DATE DE SON DECES · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/06/2010 Transfert du siège social — A bonnay 13 chemin du coteau MR CATTENOZ CLAUDE N EST PLUS GERANT DEPUIS LE 10 AOUT 1996 DATE DE SON DECES · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/01/1998 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 3.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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