ENTREPRISE Enseignement primaire › Loire-Atlantique ›
OGEC DE LA CHAPELLE HEULIN
314 657 065Association déclaréeactive depuis 01/01/1978
Allee des Chenes, 44330 la Chapelle-Heulin
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- opérations ASSOC HEULINOISE GESTION RESTAU ENFANTS › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 1992 10/09/1992
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Enseignement primaire
- 25/12/1986 activité Enseignement primaire
- 01/01/1978 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1978 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif
- Convention collective Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif · code 3218
- Convention collective Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique · code 5024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 10/09/1992
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/09/1992 reprise repris par ASSOC HEULINOISE GESTION RESTAU ENFANTS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Allee des Chenes, 44330 La Chapelle-Heulin
siège · SIRET 314 657 065 00046 · enseignement privé · depuis 20/10/1997
-
All des Chenes, 44330 La Chapelle-Heulin
DDEC · SIRET 314 657 065 00053 · enseignement privé · depuis 01/01/2001
Les 2 195 autres entreprises du métier « enseignement privé » · Loire-Atlantique (44) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.