ENTREPRISE Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. › Var ›

ORPI PROVENCE

314 890 047Groupement d'intérêt économique (GIE)active depuis 01/01/1979

20 Avenue de la Paludette, 83560 Vinon-sur-Verdon

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Pierrot LAURET › (55 ans)
  2. Commissaire aux comptes Elodie AUMAGE › (39 ans)
  3. Personne morale AGENCE DU GOLFE ›
  4. Personne morale IMMOBILIER DIFFUSION ›
  5. Personne morale ODIMMO › · représentée par VANESSA DUCROS
  6. Personne morale AGENCE IMMOBILIERE DU PONT DE L ETOILE ›
  7. Personne morale EXP DES ETABLISSEMENTS MAXIME BREUGNE IMMOBILIER ›
  8. Personne morale PIC IMMOBILIER ›
  9. Personne morale AGENCE R.BASSANELLI › · représentée par JEAN-BAPTISTE BASSANELLI
  10. Personne morale GESTION IMMOBILIERE DU PONT DE L ETOILE ›
  11. Personne morale AGENCE MYLENE MURANO ›
  12. Personne morale CARPENTRAS IMMOBILIER ›
  13. Personne morale SUD EST IMMO ›
  14. Personne morale VOCONCE IMMOBILIER ›
  15. Personne morale AVENIR IMMOBILIER ›
  16. Personne morale SARL SISTERON IMMOBILIER › · représentée par CATHERINE MEGY-ROBIN
  17. Personne morale AGENCE IMMOBILIERE MARSEILLAISE DE HUITIEME A I M H ›
  18. Personne morale MIRAMAS IMMOBILIER ›
  19. Personne morale AVENIR IMMOBILIER ›
  20. Personne morale aprovimmo ›
  21. Personne morale ABL IMMOBILIER › · représentée par FRANCOISE FOULON
  22. Personne morale MIRAMAS GESTION ›
  23. Personne morale GESTILOC ›
  24. Personne morale SISTERON GESTION ›
  25. Personne morale LES CARNETS DE L IMMOBILIER ›
  26. Personne morale BC IMMOBILIER ›
  27. Personne morale CAZA IMMOBILIER ›
  28. Personne morale VERDON AGENCE RIEZ ›
  29. Personne morale VINON IMMOBILIER › · représentée par Florian Pierre Guy Eric JOURDAN
  30. Personne morale LE ROY ET ROCHE ASSOCIES ›
  31. Personne morale AVA IMMOBILIER ›
  32. Personne morale ALLIANCE IMMO ›
  33. Personne morale JL AVIGNON PROVENCE ›
  34. Personne morale AGA GESTION ›
  35. Personne morale L'IMMOBILIERE IMPERIALE ›
  36. Personne morale ABL GESTION ›
  37. Personne morale LA GALERIE DE L'IMMOBILIER ›
  38. Personne morale LB MORIERES IMMOBILIER ›
  39. Personne morale SARL GARCIN IMMOBILIER ›
  40. Personne morale VERDON AGENCE AUPS ›
  41. Personne morale PORTO VECCHIO IMMOBILIER EXTREME SUD ›
  42. Personne morale SAS SUD INVEST'IMMOBILIER ›
  43. Personne morale T.S.T. 21 ›
  44. Personne morale LAC ET CIMES ›
  45. Personne morale OIKOS IMMO ›
  46. Personne morale LES BEAUX LIEUX ›
  47. Personne morale LUBIMMOBILIER ›
  48. Personne morale Clémence a la clé ›
  49. Personne morale S.C.G ›
  50. Personne morale MARSEILLE SYNDIC BVE ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (50)

50 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (22)

dernier : changement de dirigeant, 14/01/2026

Dénomination
ORGA REGI PROF IMMOBILIERE VAUCLUSE ORGA REGI PROF IMMOBILIERE VAUCLUSE Dénomination · du 01/01/1979 au 01/01/1987 8 ans ORGAN REG PROFE IMMOB VAUCLUSE HTEPROVE ORGAN REG PROFE IMMOB VAUCLUSE HTEPROVE Dénomination · du 01/01/1987 au 01/01/2002 15 ans ORPI VAUCLUSE HTE PROVENCE GIE ORPI VAUCLUSE HTE PROVENCE GIE Dénomination · du 01/01/2002 au 22/10/2013 11 ans ORPI PROVENCE ORPI PROVENCE Dénomination · depuis le 22/10/2013 13 ans
Forme juridique
Groupement d'intérêt économique (GIE) Groupement d'intérêt économique (GIE) Forme juridique · depuis le 11/09/1986 40 ans
Activité
Services annexes à la production Services annexes à la production Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. Activité · du 01/01/2008 au 01/01/2014 6 ans Agences immobilières Agences immobilières Activité · du 01/01/2014 au 12/12/2025 11 ans Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. Activité · depuis le 12/12/2025 10 mois
Siège
Cours Marechal Leclerc, 84270 Vedene Cours Marechal Leclerc, 84270 Vedene Siège · du 11/09/1986 au 01/01/2014 27 ans 35 Rue du Pelican, 84270 Vedene 35 Rue du Pelican, 84270 Vedene Siège · du 01/01/2014 au 13/12/2022 8 ans Boulevard Charles de Gaulle, 04100 Manosque Boulevard Charles de Gaulle, 04100 Manosque Siège · du 13/12/2022 au 12/12/2025 3 ans 20 Avenue de la Paludette, 83560 Vinon-sur-Verdon 20 Avenue de la Paludette, 83560 Vinon-sur-Verdon Siège · depuis le 12/12/2025 10 mois
État
active active État · depuis le 01/01/1979 47 ans Immatriculation01/01/1979

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1979 → 2026 · 22.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 20 Avenue de la Paludette, 83560 Vinon-sur-Verdon

    siège · SIRET 314 890 047 00090 · conseil aux entreprises · depuis 12/12/2025

Les 8 819 autres entreprises du métier « conseil aux entreprises » · Var (83) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (69)

dernier : modification des statuts, 23/09/2026

  1. 23/09/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 23/09/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 14/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 14/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 12/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 12/01/2026 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 12/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 22/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 22/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 17/10/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 17/10/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 15/05/2023 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 04/08/2022 Changement de dirigeant
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 16/12/2021 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 13/07/2021 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 03/02/2021 Nomination d'un administrateur
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 10/08/2020 retrait d'un membre
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 27/02/2019 Entrée d'un nouvel associé
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 27/02/2019 Entrée d'un nouvel associé
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 30/04/2018 Entrée d'un nouvel associé
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 28/04/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 27/03/2018 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 28/11/2017 Modification des statuts
    Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 30/08/2017 Entrée d'un nouvel associé — S d un groupement
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  25. 12/05/2017 Changement de dirigeant
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 15/02/2017 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  27. 15/03/2016 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  28. 07/10/2014 adhesion de nouveaux membres
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  29. 20/05/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  30. 11/03/2014 Nomination d'un dirigeant — Et controleur des comptes et controleur de gestion
    Mouvement de commissaire aux comptes — Et controleur de gestion · du Cpours Marechal Leclerc 84270 Vedene au 35 rue du Pélican 84270 VEDENE à compter du 01/01/2014 · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes — Et controleur de gestion · du Cpours Marechal Leclerc 84270 Vedene au 35 rue du Pélican 84270 VEDENE à compter du 01/01/2014 · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  31. 19/04/2011 Entrée d'un nouvel associé
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  32. 19/04/2011 Entrée d'un nouvel associé
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  33. 19/04/2011 Entrée d'un nouvel associé
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  34. 22/04/2009 Tenue de l'assemblée
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  35. 17/04/2008 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 06/11/2007 Entrée d'un nouvel associé
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  37. 01/02/2006 Autre modification relative aux dirigeants
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  38. 01/02/2006 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  39. 17/05/2005 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  40. 17/05/2005 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  41. 17/05/2005 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  42. 20/02/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  43. 15/10/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  44. 17/06/2002 DEMISSION ET ADHESION DE MEMBRES
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Transfert du siège social — Vedene cours marechal leclerc · Divers · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Transfert du siège social — Vedene cours marechal leclerc · Divers · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  45. 01/12/2000 NOMINATION DE DEUX MEMBRES
    Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  46. 04/04/2000 Augmentation du capital social
    Nomination d'un administrateur — S modification des controleurs de gestion et des comptes · Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur — S modification des controleurs de gestion et des comptes · Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  47. 23/07/1998 Transfert du siège social — Avignon 1 place du portail matheron
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  48. 13/03/1998 Augmentation du capital social
    ADMISSION D'UN NOUVEAU MEMBRE · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    ADMISSION D'UN NOUVEAU MEMBRE · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

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  49. 13/03/1998 Augmentation du capital social — Admission de nouveaux membres
    Réduction du capital social — Augmentation de capital admission de nouveaux membres · ADMISSION D'UN NOUVEAU MEMBRE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social — Augmentation de capital admission de nouveaux membres · ADMISSION D'UN NOUVEAU MEMBRE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  50. 21/08/1996 ADMISSION NOUVEAU MEMBRE
    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  51. 21/08/1996 DEMISSION MEMBRE
    Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · Autre modification relative aux dirigeants · et 3 autres

    Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · Autre modification relative aux dirigeants · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  52. 21/08/1996 DEMISSION MEMBRE
    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

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  53. 21/08/1996 DEMISSION MEMBRE
    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

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  54. 21/08/1996 DEMISSION MEMBRE
    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  55. 21/08/1996 DEMISSION MEMBRE
    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

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  56. 21/08/1996 Augmentation du capital social
    ADMISSION NOUVEAU MEMBRE · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Démission d'un administrateur · et 3 autres

    ADMISSION NOUVEAU MEMBRE · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Démission d'un administrateur · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  57. 21/08/1996 Augmentation du capital social
    ADMISSION NOUVEAU MEMBRE · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Démission d'un administrateur · et 3 autres

    ADMISSION NOUVEAU MEMBRE · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Démission d'un administrateur · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  58. 21/08/1996 Augmentation du capital social
    ADMISSION NOUVEAU MEMBRE · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Démission d'un administrateur · et 3 autres

    ADMISSION NOUVEAU MEMBRE · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Démission d'un administrateur · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  59. 21/08/1996 DEMISSION MEMBRE
    Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · et 4 autres

    Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  60. 21/08/1996 DEMISSION MEMBRE
    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  61. 21/08/1996 DEMISSION MEMBRE
    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  62. 21/08/1996 DEMISSION MEMBRE
    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Démission d'un administrateur · Transfert du siège social — Avignon 7 place des carmes demission d un membre reduction du capital · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  63. 21/08/1996 Augmentation du capital social
    ADMISSION NOUVEAU MEMBRE · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Démission d'un administrateur · et 3 autres

    ADMISSION NOUVEAU MEMBRE · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Démission d'un administrateur · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  64. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  65. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  66. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  67. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  68. Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  69. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 69.

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