ENTREPRISE Activités juridiques › Loire-Atlantique ›

RACINE

315 214 049Société d'exercice libéral à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1979

33 Rue Lamoriciere, 44100 Nantes

10 à 19 Effectif salariés · 2024
6,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
463 k€ EBE
314 k€ Résultat net
1,6 M€ Capitaux propres
311 k€ Dettes financières trésorerie 1,1 M€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Emilie BUTTIER › (nouvel onglet) (50 ans)
  2. Gérant Anne-Laure MARY CANTIN › (nouvel onglet) (52 ans)
  3. Gérant Eve NICOLAS › (nouvel onglet) (55 ans) · arrivée publiée le 02/10/2020
  4. Gérant Sophie DESFONTAINES › (nouvel onglet) (52 ans) · arrivée publiée le 08/09/2024
  5. Gérant Charles PHILIP › (nouvel onglet) (53 ans) · arrivée publiée le 20/02/2008
  6. Gérant Francois-Xavier MAYOL › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée publiée le 23/03/2016
  7. Gérant Loullig BRETEL › (nouvel onglet) (53 ans) · arrivée publiée le 06/10/2020
  8. Gérant Clemence BARON › (nouvel onglet) (43 ans) · arrivée publiée le 10/06/2022
  9. Gérant Pierre SIROT › (nouvel onglet) (53 ans)
  10. Gérant Alexandra VEILLARD › (nouvel onglet) (50 ans) · arrivée publiée le 11/07/2023
  11. Gérant Dominique KERHERVE TUFFERY › (nouvel onglet) · départ publié le 24/11/2023
  12. Gérant Jerome GAUTIER › (nouvel onglet) · départ publié le 30/05/2021
  13. Gérant Laurent TOULZE › (nouvel onglet) · départ publié le 06/10/2020
  14. Gérant Gilles APCHER › (nouvel onglet) · départ publié le 06/10/2020
  15. Commissaire aux comptes Blanche MACQUAIRE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 06/10/2015 · selon le BODACC du 06/10/2020
  16. Commissaire aux comptes CIFRALEX COMPAGNIE FRANCAISE D'AUDIT LEGAL ET D'EXPERTISE COMPTABLE
  17. Gérant Gabriel HERVOUET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/04/2012
  18. Gérant Joachim BERNIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/03/2010
  19. Gérant Valerie DUCASTEL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/06/2008
  20. Gérant Emile BUTTIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/02/2008
  21. Gérant Ghislaine DE SEZE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/02/2008
  22. Gérant Alain HUC › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/02/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (35)

35 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (28)

dernier : changement de dirigeant, 08/09/2024

Dénomination
GAUTIER PH HUC A ET HERVOUET G GAUTIER PH HUC A ET HERVOUET G Dénomination · du 01/01/1979 au 01/01/1996 17 ans HUC ALAIN HERVOUET GAB GAUTIER J SEZE GH HUC ALAIN HERVOUET GAB GAUTIER J SEZE GH Dénomination · du 01/01/1996 au 01/01/2003 7 ans ALAIN HUC, GABRIEL HERVOUET, JEROME GAUT ALAIN HUC, GABRIEL HERVOUET, JEROME GAUT Dénomination · du 01/01/2003 au 20/12/2005 2 ans ALAIN HUC, GABRIEL HERVOUET, JEROME GAUTIER, GHISLAINE SEZE, JOACHIM BERNIER, EMILIE BUTTIER ALAIN HUC, GABRIEL HERVOUET, JEROME GAUTIER, GHISLAINE SEZE, JOACHIM BERNIER, EMILIE BUTTIER Dénomination · du 20/12/2005 au 13/04/2006 3 mois H.G.S.B. - HUC HERVOUET GAUTIER SEZE BERNIER BUTTIER CIZERON H.G.S.B. - HUC HERVOUET GAUTIER SEZE BERNIER BUTTIER CIZERON Dénomination · du 13/04/2006 au 28/12/2006 8 mois H.G.S.B. - HUC HERVOUET GAUTIER SEZE BERNIER BUTTIER CIZERON SIROT H.G.S.B. - HUC HERVOUET GAUTIER SEZE BERNIER BUTTIER CIZERON SIROT Dénomination · du 28/12/2006 au 01/01/2008 1 an RACINE RACINE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Société en participation entre personnes physiques Société en participation entre personnes physiques Forme juridique · du 01/01/1979 au 25/12/2002 23 ans SCP d'avocats SCP d'avocats Forme juridique · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Activités juridiques Activités juridiques Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Activités juridiques Activités juridiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
1 Rue Alphonse Gautte, 44000 Nantes 1 Rue Alphonse Gautte, 44000 Nantes Siège · du 01/01/1979 au 01/01/2008 29 ans 33 Rue Lamoriciere, 44100 Nantes 33 Rue Lamoriciere, 44100 Nantes Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1979 47 ans Immatriculation01/01/1979
Dirigeants · 10
Emilie BUTTIER
gérant gérant Emilie BUTTIERdébut non publié
Anne-Laure MARY CANTIN
gérant gérant Anne-Laure MARY CANTINdébut non publié
Pierre SIROT
gérant gérant Pierre SIROTdébut non publié
Charles PHILIP
gérant gérant Charles PHILIParrivée constatée le 20/02/2008 18 ans
Francois-Xavier MAYOL
gérant gérant Francois-Xavier MAYOLarrivée constatée le 23/03/2016 10 ans
Eve NICOLAS
gérant gérant Eve NICOLASarrivée constatée le 02/10/2020 6 ans
Loullig BRETEL
gérant gérant Loullig BRETELarrivée constatée le 06/10/2020 6 ans
Clemence BARON
gérant gérant Clemence BARONarrivée constatée le 10/06/2022 4 ans
Alexandra VEILLARD
gérant gérant Alexandra VEILLARDarrivée constatée le 11/07/2023 3 ans
Sophie DESFONTAINES
gérant gérant Sophie DESFONTAINESarrivée constatée le 08/09/2024 2 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1979 → 2024 · 28.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des salariés des cabinets d'avocats

  1. Convention collective Convention collective nationale des salariés des cabinets d'avocats · code 3253
  2. Qualiopi Qualiopi
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : 80 k€, 30/09/2025

1 Marchés remportés sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois
29/09/2029 Prochaine échéance
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE NANTES - SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
médiane 5 Offres reçues sur 1 marché
  1. 30/09/2025 CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE NANTES - SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché de prestations juridiques - Lot 2 droit social

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Marché de prestations juridiques - Lot 2 droit social

    80 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 1.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 15/07/2025

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 5.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
4,5 M€ 2016 5,2 M€ 2017 5,5 M€ 2018
5,6 M€ 2019 5,4 M€ 2020 6,0 M€ 2021 6,6 M€ 2022 6,6 M€ 2023 6,8 M€ 2024
4,5 M€ 2016 5,2 M€ 2017 5,5 M€ 2018 5,6 M€ 2019 5,4 M€ 2020 6,0 M€ 2021 6,6 M€ 2022 6,6 M€ 2023 6,8 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 4,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 320 k€
  • 2017 : 5,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 2,3 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 400 k€
  • 2018 : 5,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 2,5 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 375 k€
  • 2019 : 5,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE 388 k€
  • 2020 : 5,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 291 k€
  • 2021 : 6,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,2 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE 374 k€
  • 2022 : 6,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,6 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 362 k€
  • 2023 : 6,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,6 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 370 k€
  • 2024 : 6,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 2,8 M€ · EBE 463 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

22,6 % 12 % 1,4 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 6,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 7,2 %
  • 2017 : 7,7 %
  • 2018 : 6,8 %
  • 2019 : 6,9 %
  • 2020 : 5,4 %
  • 2021 : 6,2 %
  • 2022 : 5,5 %
  • 2023 : 5,6 %
  • 2024 : 6,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 856.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 33 Rue Lamoriciere, 44100 Nantes

    siège · SIRET 315 214 049 00035 · activités juridiques · depuis 13/01/2014

  2. 15 Quai Neuf, 29000 Quimper

    RACINE AVOCATS · SIRET 315 214 049 00043 · activités juridiques · depuis 01/04/2024

Les 2 158 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (62)

dernier : statuts mis à jour, 26/08/2025

  1. 26/08/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/08/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 15/07/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 02/06/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 17/12/2024 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 17/12/2024 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 17/12/2024 Modification des statuts Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 29/08/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 29/08/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 15/11/2023 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 11/10/2023 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 30/06/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 01/06/2022 Entrée d'un nouvel associé Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 13/01/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 20/05/2021 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 23/02/2021 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 21/10/2020 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 24/09/2020 Répartition des parts — De parts entre m toulze laurent et m bretel loullig Réduction du capital social · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · et 3 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 24/09/2020 Répartition des parts — De parts entre m toulze laurent et m bretel loullig Réduction du capital social · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · et 3 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 24/09/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Répartition des parts — De parts entre m toulze laurent et m bretel loullig · Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 3 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 23/09/2020 Répartition des parts — De parts entre la societe racine carree et mme nicolas eve Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 23/09/2020 Répartition des parts — De parts entre la societe racine carree et mme nicolas eve Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 18/09/2020 Rapport du commissaire aux apports Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 22/07/2020 Fusion — Projet de fusion absorption de la societe racine carree par la societe racine Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 10/12/2019 Réduction du capital social Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 09/07/2019 Répartition des parts — De parts par la societe racine carree au profit de m toulze laurent Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 18/04/2017 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 09/03/2016 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 19/01/2016 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 18/09/2015 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 10/02/2014 Transfert du siège social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 26/12/2013 Entrée d'un nouvel associé Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Répartition des parts — De parts par me jerome gautier au profit de me mary cantin anne laure · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 26/12/2013 Entrée d'un nouvel associé Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Répartition des parts — De parts par me jerome gautier au profit de me mary cantin anne laure · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 18/02/2013 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 28/03/2012 Répartition des parts Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 28/03/2012 Répartition des parts Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 28/03/2012 Répartition des parts Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 05/11/2010 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 05/11/2010 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 05/11/2010 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 05/11/2010 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 05/11/2010 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 05/11/2010 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 05/11/2010 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 05/11/2010 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 15/03/2010 Réduction du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 15/03/2010 Réduction du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 15/03/2010 Réduction du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 25/01/2010 Démission d'un dirigeant Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 17/09/2009 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 15/04/2008 Changement de dénomination Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 27/02/2008 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 15/02/2008 Répartition des parts Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 25/01/2008 Changement de dénomination Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 12/11/2007 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 02/11/2007 Nomination d'un dirigeant Changement de dénomination · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 20/03/2007 Entrée d'un nouvel associé Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 01/06/2006 Entrée d'un nouvel associé Changement de dénomination · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 17/02/2006 Répartition des parts Modification des statuts · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 03/02/2004 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 21/01/2004 Augmentation du capital social Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 09/12/2002 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

50 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 62.

› Personnes citées dans les actes

16 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

41 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page