ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Loire-Atlantique ›
SCI LES CORMORANS
317 926 749Société civile d'attributionactive depuis 01/01/1980
Res les Cormorans, 44420 Mesquer
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Francois GABORIT › (nouvel onglet) (68 ans)
- Gérant Claudine DE LA ROCHE ST ANDRE › (nouvel onglet) (62 ans)
- Associé Stephane TOURTELIER › (nouvel onglet) (61 ans)
- Associé Genevieve TAVERNIER › (nouvel onglet) (77 ans)
- Associé Marie-France GASCOIN › (nouvel onglet) (80 ans)
- Associé Sylvain TOURTELIER › (nouvel onglet) (57 ans)
- Associé Thierry AVON › (nouvel onglet) (59 ans)
- Associé Jacques GABORIT › (nouvel onglet) (62 ans)
- Associé Daniele AVON › (nouvel onglet) (87 ans)
- Associé Frederic GABORIT › (nouvel onglet) (52 ans)
- Associé Cecile TOURTELIER › (nouvel onglet) (52 ans)
- Associé David TAVERNIER › (nouvel onglet) (52 ans)
- Associé Francois SUEUR › (nouvel onglet) (56 ans)
- Associé Francis GASCOUIN › (nouvel onglet) (85 ans)
- Associé Joel BRESCIA › (nouvel onglet) (73 ans)
- Associé François TOURTELIER › (nouvel onglet) (63 ans)
- Associé Roseline BRESCIA › (nouvel onglet) (76 ans)
- Associé Geoffroy DE LA ROCHE SAINT ANDRE › (nouvel onglet) (65 ans)
- Associé Celine TOURTELIER › (nouvel onglet) (47 ans)
- Associé Bertrand TOURTELIER › (nouvel onglet) (54 ans)
- Associé Christophe AVON › (nouvel onglet) (55 ans)
- Associé Claudine TOURTELIER › (nouvel onglet) (86 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (38)
38 mandats
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- mandats UNION FAMILIALE › (nouvel onglet) · via Jean-Francois GABORIT (et 2 autres)
- mandats LES MOUETTES RIEUSES › (nouvel onglet) · via François TOURTELIER (et 1 autres)
- mandats SCI T.M.G. › (nouvel onglet) · via Cecile TOURTELIER (et 1 autres)
- mandats 24 › (nouvel onglet) · via Francois SUEUR
- mandats BRIE BIOGAZ › (nouvel onglet) · via Francois SUEUR
- mandats Bertrand TOURTELIER › (nouvel onglet) · associé
- mandats CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE CHANTENAY SAINTE-ANNE › (nouvel onglet) · via Bertrand TOURTELIER
- mandats CAISSE DE CREDIT MUTUEL DES PROFESSIONS DE SANTE DE LOIRE-ATLANTIQUE › (nouvel onglet) · via Cecile TOURTELIER
- mandats Cecile TOURTELIER › (nouvel onglet) · associé
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- mandats Claudine TOURTELIER › (nouvel onglet) · associé
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- mandats Francis GASCOUIN › (nouvel onglet) · associé
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- mandats François TOURTELIER › (nouvel onglet) · associé
- mandats Frederic GABORIT › (nouvel onglet) · associé
- mandats GABORIT ADMINISTRATION BATIMENT - G.A.B. › (nouvel onglet) · via Frederic GABORIT
- mandats Genevieve TAVERNIER › (nouvel onglet) · associé
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- mandats Marie-France GASCOIN › (nouvel onglet) · associé
- mandats ODEON › (nouvel onglet) · via François TOURTELIER
- mandats Roseline BRESCIA › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI AMESI › (nouvel onglet) · via Jean-Francois GABORIT
- mandats SCI DE LA BARRE › (nouvel onglet) · via Francois SUEUR
- mandats SCM CHANTENAY LIBERTE › (nouvel onglet) · via Cecile TOURTELIER
- mandats Stephane TOURTELIER › (nouvel onglet) · associé
- mandats Sylvain TOURTELIER › (nouvel onglet) · associé
- mandats Thierry AVON › (nouvel onglet) · associé
- mandats CAISSE RURALE DE CREDIT MUTUEL ST-ANNE › (nouvel onglet)cessée · via Bertrand TOURTELIER
- mandats L'ATELIER DES METAUX › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Francois GABORIT
- mandats MATLILINE › (nouvel onglet)cessée · via Frederic GABORIT
- mandats SARL ESNAULT › (nouvel onglet)cessée · via Frederic GABORIT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 08/04/2025
- 08/04/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/01/2011 changement de dirigeant changement d'un co-gerant mise a jour des associes BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 25/12/1992 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 06/02/1980 forme juridique Société civile immobilière de construction-vente → Société civile d'attribution INSEE, Sirene
- 01/01/1980 forme juridique Société civile immobilière de construction-vente INSEE, Sirene
- 01/01/1980 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2025 · 7.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Res les Cormorans, 44420 Mesquer
siège · SIRET 317 926 749 00019 · société de programme immobilier · depuis 01/01/1980
Les 1 459 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Loire-Atlantique (44) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (31)
dernier : répartition des parts, 26/08/2026
-
26/08/2026
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- 26/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
02/06/2026
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
02/06/2026
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- 07/08/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
07/08/2025
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
24/10/2018
Répartition des parts — De parts le gall le sueur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
17/09/2018
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
09/11/2016
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
09/11/2016
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
09/04/2015
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
21/09/2011
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
21/09/2011
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
27/12/2010
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
27/12/2010
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
27/12/2010
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
27/12/2010
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
27/12/2010
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
27/12/2010
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
27/12/2010
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
- 19/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 31.