ENTREPRISE Construction de routes et autoroutes › Pyrénées-Orientales ›
TRAVAUX PUBLICS CATALANS (TPC)
319 469 839Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/07/1980
7 Avenue de Torremila, 66240 Saint-Esteve
Dirigeants et associés
- Gérant Valerie DURAND › (nouvel onglet) (53 ans) · arrivée publiée le 25/11/2021
- Gérant Georges DURAND › (nouvel onglet) (70 ans) · arrivée publiée le 28/10/2015
- Commissaire aux comptes Didier PUIGSARBE › (nouvel onglet) · départ publié le 03/09/2020
- Commissaire aux comptes SARL AUDIT & ASSOCIES LCB
- Gérant Rene DURAND › (nouvel onglet) · départ publié le 28/10/2015
- Commissaire aux comptes Bruno MANELLI › (nouvel onglet) · départ publié le 18/02/2015
- Commissaire aux comptes Sarl à capital variable SARL "FELEZ ET ASSOCIES"
- Commissaire aux comptes SARL FELEZ ET ASSOCIES
- Commissaire aux comptes Christian FELEZ › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 03/06/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats Georges DURAND › (nouvel onglet) · gérant
- mandats V.F.T.D. › (nouvel onglet) · via Valerie DURAND
- mandats Valerie DURAND › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Didier PUIGSARBE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes 06/08/2014
- mandatsmandat terminé Bruno MANELLI › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Christian FELEZ › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Rene DURAND › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 25/11/2021
Dirigeants · 2
- 25/11/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/09/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 28/10/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 18/02/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 06/08/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/06/2008 changement de dirigeant nomination commissaire aux comptes BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Construction de chaussées routières et de sols sportifs → Construction de routes et autoroutes INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Construction de chaussées routières et de sols sportifs INSEE, Sirene
- 01/06/1985 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/06/1985 siège 7 Avenue de Torremila, 66240 Saint-Esteve INSEE, Sirene
- 01/07/1980 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2021 · 11.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (44)
dernier : 157 k€, 23/06/2026
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23/06/2026
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
157 k€
marché · groupement de 2 titulaires · LOT 1-VOIRIE RESEAUX HUMIDES - REFECTION RUE DES BELETTES
marché · 157 k€ · groupement de 2 titulaires
LOT 1-VOIRIE RESEAUX HUMIDES - REFECTION RUE DES BELETTES
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23/06/2026
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
157 k€
marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · Travaux de réfection de la rue des Belettes LOT 1 : travaux de voirie et réseaux humides
marché · 157 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires
Travaux de réfection de la rue des Belettes LOT 1 : travaux de voirie et réseaux humides
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23/12/2025
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
880 k€
Accord cadre · montant maximum · AMENAGEMENT ET ENTRETIEN VOIRIE
Accord cadre · 880 k€ (montant maximum)
AMENAGEMENT ET ENTRETIEN VOIRIE
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23/12/2025
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
220 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de voirie pour l'aménagement et l'entretien de diverses voies et places de la Commune
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
Travaux de voirie pour l'aménagement et l'entretien de diverses voies et places de la Commune
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10/12/2025
CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX DE VRD: ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DE VOIRIE, RESEAUX DIVERS, SIGNALISATION ET ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
TRAVAUX DE VRD: ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DE VOIRIE, RESEAUX DIVERS, SIGNALISATION ET ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE
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10/12/2025
CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX DE VRD - ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DE VOIRIE RESEAUX DIVERS SIGNALISATION ET ECLAIRAGE PUBLIC
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
TRAVAUX DE VRD - ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DE VOIRIE RESEAUX DIVERS SIGNALISATION ET ECLAIRAGE PUBLIC
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24/11/2025
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
177 k€
marché · 3 avenants · LOT 1 - VOIRIE ET RESEAUX HUMIDES RUE DES ABEILLES
marché · 177 k€ (3 avenants)
LOT 1 - VOIRIE ET RESEAUX HUMIDES RUE DES ABEILLES
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24/11/2025
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
177 k€
marché · Travaux de réfection de la rue des Abeilles
marché · 177 k€
Travaux de réfection de la rue des Abeilles
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13/11/2025
COMMUNE DE MONTESQUIEU DES ALBERES › (nouvel onglet)
230 k€
marché · LOT 1 Aménagement de voirie, d'un cheminement doux et de places de parking désimperméabilisées Quartier la Raffarde
marché · 230 k€
LOT 1 Aménagement de voirie, d'un cheminement doux et de places de parking désimperméabilisées Quartier la Raffarde
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20/10/2025
COMMUNE DE MONTESQUIEU DES ALBERES › (nouvel onglet)
374 k€
marché · Lot 1 cheminement doux avenue de la mer
marché · 374 k€
Lot 1 cheminement doux avenue de la mer
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14/09/2025
COMMUNE DE VILLELONGUE-DELS-MONTS › (nouvel onglet)
129 k€
marché · groupement de 2 titulaires · PARKINGS CARRER MARINADA
marché · 129 k€ · groupement de 2 titulaires
PARKINGS CARRER MARINADA
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14/09/2025
COMMUNE DE VILLELONGUE-DELS-MONTS › (nouvel onglet)
94 k€
marché · 2 avenants · PARKINGS CARRER MARINAD LOT1A
marché · 94 k€ (2 avenants)
PARKINGS CARRER MARINAD LOT1A
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17/07/2025
COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER › (nouvel onglet)
81 k€
marché · AMENAGEMENT PARKING RESERVE NATURELLE DU MAS LARRIEU
marché · 81 k€
AMENAGEMENT PARKING RESERVE NATURELLE DU MAS LARRIEU
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17/07/2025
COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER › (nouvel onglet)
89 k€
marché · montant porté à 89 k€ le 24/04/2026 · AMENAGEMENT DU PARKING DE LA RESERVE NATURELLE MAS LARRIEU
marché · porté à 89 k€ le 24/04/2026
AMENAGEMENT DU PARKING DE LA RESERVE NATURELLE MAS LARRIEU
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05/05/2025
COMMUNE DE SOREDE › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Nouvel Accord Cadre à BDC
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Nouvel Accord Cadre à BDC
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18/04/2025
COMMUNE DE LAROQUE-DES-ALBERES › (nouvel onglet)
300 k€
marché · montant porté à 300 k€ le 31/07/2026 · Aménagement rues Joffre et Ruisseau - voirie-
marché · porté à 300 k€ le 31/07/2026
Aménagement rues Joffre et Ruisseau - voirie-
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25/02/2025
CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
99 k€
marché · Travaux aménagement rue des engoulevents à Argelès sur Mer (pluvial et voirie) - LOT 2 VOIRIE
marché · 99 k€
Travaux aménagement rue des engoulevents à Argelès sur Mer (pluvial et voirie) - LOT 2 VOIRIE
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25/02/2025
CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
99 k€
marché · 5 avenants · Travaux d'amènagement rue des engoulevents à Argelès sur Mer/ Lot n° 02 : VOIRIE
marché · 99 k€ (5 avenants)
Travaux d'amènagement rue des engoulevents à Argelès sur Mer/ Lot n° 02 : VOIRIE
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24/02/2025
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
172 k€
marché · montant porté à 172 k€ le 08/01/2026 · groupement de 2 titulaires · LOT 1-TERRASSEMENT VOIRIE DALLAGE MACONNERIE PLACE 14 JUILLET
marché · porté à 172 k€ le 08/01/2026 · groupement de 2 titulaires
LOT 1-TERRASSEMENT VOIRIE DALLAGE MACONNERIE PLACE 14 JUILLET
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09/08/2024
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
469 k€
marché · Requalification du secteur Méditerranée - Phase 1 LOT1 Terrassements voiries
marché · 469 k€
Requalification du secteur Méditerranée - Phase 1 LOT1 Terrassements voiries
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07/08/2024
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
469 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 1-TERRASSEMENT VOIRIE
Accord cadre · 469 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
LOT 1-TERRASSEMENT VOIRIE
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18/04/2024
PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
391 k€
marché · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA VOIRIE DE LA RUE DES GRILLONS ET DE L'AVENUE DE L'AERODROME SUR LA COMMUNE DE SAINT ESTEVE LOT 1 VOIRIE
marché · 391 k€ · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA VOIRIE DE LA RUE DES GRILLONS ET DE L'AVENUE DE L'AERODROME SUR LA COMMUNE DE SAINT ESTEVE LOT 1 VOIRIE
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14/03/2024
PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
349 k€
marché · montant porté à 349 k€ le 26/05/2025 · groupement de 2 titulaires · AVENUE MIRANDE A SAINT ESTEVE AMENAGMENT DE LA VOIRIE ET CRÉATION D'UNE PISTE CYCLABLE LOT 1 VOIRIE ET REVÊTEMENTS DE SURFACE
marché · porté à 349 k€ le 26/05/2025 · groupement de 2 titulaires
AVENUE MIRANDE A SAINT ESTEVE AMENAGMENT DE LA VOIRIE ET CRÉATION D'UNE PISTE CYCLABLE LOT 1 VOIRIE ET REVÊTEMENTS DE SURFACE
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05/02/2024
COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER › (nouvel onglet)
279 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Voirie et réseaux divers
marché · 279 k€ · groupement de 2 titulaires
Voirie et réseaux divers
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24/01/2024
COMMUNE DE VILLELONGUE-DELS-MONTS › (nouvel onglet)
167 k€
Accord cadre · montant maximum · Nouvel Accord Cadre à BDC
Accord cadre · 167 k€ (montant maximum)
Nouvel Accord Cadre à BDC
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22/01/2024
COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER › (nouvel onglet)
448 k€
marché · montant porté à 448 k€ le 21/01/2025 · groupement de 2 titulaires · LOT 01 RESEAUX HUMIDES ET SECS
marché · porté à 448 k€ le 21/01/2025 · groupement de 2 titulaires
LOT 01 RESEAUX HUMIDES ET SECS
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11/12/2023
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
183 k€
marché · montant porté à 183 k€ le 31/10/2024 · AMENAGEMENT AVENUE DES JARDINS
marché · porté à 183 k€ le 31/10/2024
AMENAGEMENT AVENUE DES JARDINS
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10/11/2023
COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX ET AMENAGEMENTS SUR VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
TRAVAUX ET AMENAGEMENTS SUR VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
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30/08/2023
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
522 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · PARC ST MAMET - LOT 1 VOIRIE
Accord cadre · 522 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
PARC ST MAMET - LOT 1 VOIRIE
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30/08/2023
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
522 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · PARC ST MAMET - LOT 1 VOIRIE
marché · 522 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
PARC ST MAMET - LOT 1 VOIRIE
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24/08/2023
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
218 k€
marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · PARC ST MAMET - LOT 2 RESEAUX HUMIDES
marché · 218 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires
PARC ST MAMET - LOT 2 RESEAUX HUMIDES
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28/07/2023
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
163 k€
marché · montant porté à 163 k€ le 17/06/2024 · REFECTION RUE SOLEIL LEVANT - LOT 1 - VOIRIE
marché · porté à 163 k€ le 17/06/2024
REFECTION RUE SOLEIL LEVANT - LOT 1 - VOIRIE
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17/07/2023
COMMUNE DE SAINT-ESTEVE › (nouvel onglet)
44 k€
marché · 3 avenants · REFECTION RUE DES LISERONS - LOT 1 - VOIRIE
marché · 44 k€ (3 avenants)
REFECTION RUE DES LISERONS - LOT 1 - VOIRIE
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11/07/2023
COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER › (nouvel onglet)
224 k€
marché · groupement de 2 titulaires · V.R.D.
marché · 224 k€ · groupement de 2 titulaires
V.R.D.
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23/05/2023
COMMUNE DE VILLELONGUE-DELS-MONTS › (nouvel onglet)
400 k€
marché · montant porté à 400 k€ le 09/07/2024 · T2 AMENAGEMENT CAMI DEL VILAR
marché · porté à 400 k€ le 09/07/2024
T2 AMENAGEMENT CAMI DEL VILAR
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15/09/2022
COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER › (nouvel onglet)
497 k€
marché · montant porté à 497 k€ le 28/08/2024 · groupement de 2 titulaires · VRD AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE CHARLEMAGNE
marché · porté à 497 k€ le 28/08/2024 · groupement de 2 titulaires
VRD AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE CHARLEMAGNE
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25/11/2021
COMMUNE DE LAROQUE-DES-ALBERES › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · Réhabilitation des voies communales 2024-2025
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
Réhabilitation des voies communales 2024-2025
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26/05/2025
CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
76 k€
acte de sous-traitance · Lot 1 Réseaux et bornes d'irrigation - Mise en place de la REUT de la station d'épuration d'Argelès-sur-Mer pour l'irrigation agricole
acte de sous-traitance · 76 k€
Lot 1 Réseaux et bornes d'irrigation - Mise en place de la REUT de la station d'épuration d'Argelès-sur-Mer pour l'irrigation agricole
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14/10/2024
CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS › (nouvel onglet)
30 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · Construction des hangars sur le site de la Station d'épuration d'Argelès sur Mer de la CC ACVI/ Lot n° 01 : Gros oeuvre-inclusions rigides-fosse PL-second oeuvre
acte de sous-traitance · 30 k€ (1 avenant)
Construction des hangars sur le site de la Station d'épuration d'Argelès sur Mer de la CC ACVI/ Lot n° 01 : Gros oeuvre-inclusions rigides-fosse PL-second oeuvre
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30/05/2024
COMMUNE DE SOREDE › (nouvel onglet)
25 k€
acte de sous-traitance · AMENAG TIR A L ARC ET CLOTURE EMPRISE
acte de sous-traitance · 25 k€
AMENAG TIR A L ARC ET CLOTURE EMPRISE
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09/10/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VALLESPIR › (nouvel onglet)
10 k€
acte de sous-traitance · 1- TERRASSEMENTS GENERAUX / VOIRIE
acte de sous-traitance · 10 k€
1- TERRASSEMENTS GENERAUX / VOIRIE
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19/07/2023
COMMUNE DE BAGES › (nouvel onglet)
134 k€
acte de sous-traitance · LOTISSEMENT COMMUNAL LOT 1 - TERRASSEMENT VOIRIE RESEAUX HUMIDES
acte de sous-traitance · 134 k€
LOTISSEMENT COMMUNAL LOT 1 - TERRASSEMENT VOIRIE RESEAUX HUMIDES
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20/06/2023
COMMUNE DE CERET › (nouvel onglet)
42 k€
acte de sous-traitance · VOIRIE
acte de sous-traitance · 42 k€
VOIRIE
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20/06/2023
COMMUNE DE CERET › (nouvel onglet)
42 k€
acte de sous-traitance · VOIRIE
acte de sous-traitance · 42 k€
VOIRIE
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 44.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 17/10/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 17/10/2012 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 1,9 M€
- 2017 : 1,9 M€
- 2018 : 2,3 M€
- 2019 : 3,1 M€
- 2020 : 3,0 M€
- 2021 : 2,9 M€
- 2022 : 2,9 M€
- 2023 : 2,9 M€
- 2024 : 3,1 M€
- 2025 : 2,6 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2017)
- 2016 : 1,4 %
- 2017 : 2,2 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zi la Mirande 7 Avenue de Torremila, 66240 Saint-Esteve
siège · SIRET 319 469 839 00033 · travaux publics · depuis 28/11/2001
Les 300 autres entreprises du métier « travaux publics » · Pyrénées-Orientales (66) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (15)
dernier : modification des statuts, 10/12/2021
- 10/12/2021 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2021 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/2021 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/05/2021 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/08/2020 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/07/2016 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2015 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/2015 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2014 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/2012 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/08/2008 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/05/2008 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/06/2005 Modification des statuts Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/12/2001 Augmentation du capital social Modification des statuts · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/06/1993 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 15.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.