ENTREPRISE Activités d'architecture › Haute-Saône ›
MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES
319 836 706Autre société civile professionnelleactive depuis 01/09/1980
5 Rue de Grammont, 70300 Luxeuil-les-Bains
Dirigeants et associés
- Gérant Michel MALCOTTI › (nouvel onglet) (74 ans)
- Gérant Catherine MALCOTTI › (nouvel onglet) (73 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Michel MALCOTTI › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Catherine MALCOTTI › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités d'architecture
- 25/12/1989 activité Activités d'architecture
- 01/09/1980 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1980 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 943 k€, 16/03/2020
-
16/03/2020
COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL › (nouvel onglet)
943 k€
marché · montant porté à 943 k€ le 16/07/2026 · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction du nouveau centre aquatique de la Communauté de communes du Pays de Luxeuil
marché · porté à 943 k€ le 16/07/2026
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction du nouveau centre aquatique de la Communauté de communes du Pays de Luxeuil
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Rue de Grammont, 70300 Luxeuil-les-Bains
siège · SIRET 319 836 706 00030 · architecte · depuis 03/11/2003
Les 69 autres entreprises du métier « architecte » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : acte · type non publié, 06/11/2003
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06/11/2003
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, transfert de siège
Apport — Il est apporté à la Société : · signal
Transfert de siège — décide de transférer, à compter du 3 novembre 2003, le siège social de LUXEUIL LES BAINS (Haute · signal
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01/01/1993
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, transfert de siège
Apport — ARTICLE 6 .: APPORTS. · signal
Transfert de siège — Générale décide de transférer le siège social de · signal
Source : INPI, actes · n = 2.