ENTREPRISE Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment › Nord ›
SOCIETE ROUZE
319 862 959SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/07/1980
Societe Rouze, Rue de Lorival, 59113 Seclin
Dirigeants et associés
- Président Antoine ROUZE › (nouvel onglet) (72 ans)
- Directeur général Gregory ROUZE › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée publiée le 23/08/2017
- Commissaire aux comptes FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'ANALYSE ECONOMIQUE
- Commissaire aux comptes Xavier LHOTE › (nouvel onglet) · départ publié le 12/09/2017
- Administrateur Marie ROUZE › (nouvel onglet) (72 ans) · départ publié le 02/01/2015
- Administrateur Gregory ROUZE › (nouvel onglet) (47 ans) · départ publié le 02/01/2015
- Administrateur Francoise QUERE ROUZE › (nouvel onglet) · départ publié le 03/09/2014
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (12)
12 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats MAG › (nouvel onglet) · via Antoine ROUZE (et 1 autres)
- mandats MONOI › (nouvel onglet) · via Antoine ROUZE (et 1 autres)
- mandats ROUZE AG1 › (nouvel onglet) · via Antoine ROUZE (et 1 autres)
- mandats Antoine ROUZE › (nouvel onglet) · président
- mandats CHRONIQUE DU BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS › (nouvel onglet) · via Antoine ROUZE
- mandats Gregory ROUZE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats MGR › (nouvel onglet) · via Gregory ROUZE
- mandats ROUZE AG1 › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI GAM › (nouvel onglet) · via Antoine ROUZE
- mandatsmandat terminé Marie ROUZE › (nouvel onglet) · administrateur 03/09/2014
- mandatsmandat terminé Francoise QUERE ROUZE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Xavier LHOTE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : transfert, 15/04/2025
Dirigeants · 2
- 15/04/2025 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 17/01/2025 siège 6 Rue Viala, 59000 Lille → Societe Rouze, Rue de Lorival, 59113 Seclin INSEE, Sirene
- 07/07/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/08/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/01/2015 changement de dirigeant la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 20/10/2014 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 03/09/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Travaux de maçonnerie générale → Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Travaux de maçonnerie générale INSEE, Sirene
- 01/07/1980 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/07/1980 siège 6 Rue Viala, 59000 Lille INSEE, Sirene
- 01/07/1980 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2025 · 13.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 1 qualification
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (34)
dernier : 119 k€, 29/09/2026
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29/09/2026
CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DE ROUBAIX TOURCOING › (nouvel onglet)
119 k€
marché · Travaux de rénovation diverses des abords extérieurs du siège social de la CPAM de Roubaix – Tourcoing. Les prestations englobent des travaux de voirie et réseaux divers (VRD), de…
marché · 119 k€
Travaux de rénovation diverses des abords extérieurs du siège social de la CPAM de Roubaix – Tourcoing. Les prestations englobent des travaux de voirie et réseaux divers (VRD), de…
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04/09/2026
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
3,6 M€
Accord cadre · montant maximum · AC GROS ENTRETIEN,ENTRETIEN COURANT,AMELIORATION CADRE DE VIE SUR LE PATRIMOINE BATI DU SDIS DU NORD-LOT 2 GO MAÇONNERIE, PLATRERIE, RAVALEMENT PEINTURE, REVETEMENT EXTERIEUR, CAR…
Accord cadre · 3,6 M€ (montant maximum)
AC GROS ENTRETIEN,ENTRETIEN COURANT,AMELIORATION CADRE DE VIE SUR LE PATRIMOINE BATI DU SDIS DU NORD-LOT 2 GO MAÇONNERIE, PLATRERIE, RAVALEMENT PEINTURE, REVETEMENT EXTERIEUR, CAR…
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04/09/2026
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
3,6 M€
Accord cadre · montant maximum · AC gros entretien,entretien courant,amélioration cadre de vie sur le patrimoine bâti du SDIS du Nord-Lot 1 (Gros oeuvre-maçonnerie-plâtrerie-ravalt peinture-revêt ext-carrelage et…
Accord cadre · 3,6 M€ (montant maximum)
AC gros entretien,entretien courant,amélioration cadre de vie sur le patrimoine bâti du SDIS du Nord-Lot 1 (Gros oeuvre-maçonnerie-plâtrerie-ravalt peinture-revêt ext-carrelage et…
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29/06/2026
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES › (nouvel onglet)
25 k€
marché · La présente consultation concerne l’opération suivante : Travaux d’embellissement des WC du 1ier étage bâtiment T
marché · 25 k€
La présente consultation concerne l’opération suivante : Travaux d’embellissement des WC du 1ier étage bâtiment T
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14/04/2026
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES › (nouvel onglet)
122 k€
marché · Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'aménagement des ateliers de l'ENSAIT. - Travaux préliminaires- Démolition- Gros œuvre
marché · 122 k€
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'aménagement des ateliers de l'ENSAIT. - Travaux préliminaires- Démolition- Gros œuvre
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12/02/2026
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · TVX REORG SERVICES CENTRAUX-LOT 01 GO
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
TVX REORG SERVICES CENTRAUX-LOT 01 GO
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08/01/2026
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
155 k€
marché subséquent · MARCHE SUBSEQUENT RELATIF AU DESAMIANTAGE DES LOGEMENTS DE FONCTIONS DU COLLEGE GUY MOLLET
marché subséquent · 155 k€
MARCHE SUBSEQUENT RELATIF AU DESAMIANTAGE DES LOGEMENTS DE FONCTIONS DU COLLEGE GUY MOLLET
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28/11/2025
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
167 k€
marché subséquent · 1 avenant · CIS LOMME - TRAVAUX AMENAGEMENT INTERIEUR LOT 01.1 GROS OEUVRE, SECOND OEUVRE SECTEURS DUNKERQUE, LILLE
marché subséquent · 167 k€ (1 avenant)
CIS LOMME - TRAVAUX AMENAGEMENT INTERIEUR LOT 01.1 GROS OEUVRE, SECOND OEUVRE SECTEURS DUNKERQUE, LILLE
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20/10/2025
COMMUNE DE MARCQ EN BAROEUL › (nouvel onglet)
700 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRVX DE SECOND OEUVRE : CLOISONS, DOUBLAGE, ISOLATION, PLAFONDS, MENUISERIES POUR LES BATIMENTS DE LA VILLE
Accord cadre · 700 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
TRVX DE SECOND OEUVRE : CLOISONS, DOUBLAGE, ISOLATION, PLAFONDS, MENUISERIES POUR LES BATIMENTS DE LA VILLE
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20/10/2025
COMMUNE DE MARCQ EN BAROEUL › (nouvel onglet)
700 k€
marché · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE SECOND 'UVRE : CLOISONS, DOUBLAGE, ISOLATION , PLAFONDS, MENUISERIES POUR LES B'TIMENTS DE LA VILLE DE MARCQ-EN-BAR'UL
marché · 700 k€ · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE SECOND 'UVRE : CLOISONS, DOUBLAGE, ISOLATION , PLAFONDS, MENUISERIES POUR LES B'TIMENTS DE LA VILLE DE MARCQ-EN-BAR'UL
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17/10/2025
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
334 k€
marché · 3 avenants · HAUTMONT-LOT 08 AMENAGEMENTS INTERIEURS
marché · 334 k€ (3 avenants)
HAUTMONT-LOT 08 AMENAGEMENTS INTERIEURS
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30/07/2025
UGECAM HAUTS DE FRANCE › (nouvel onglet)
171 k€
marché · Travaux d’aménagement de bureaux de la Direction Régionale de l’UGECAM Hauts-de-France - Plâtrerie Cloisons amovibles Menuiseries intérieures
marché · 171 k€
Travaux d’aménagement de bureaux de la Direction Régionale de l’UGECAM Hauts-de-France - Plâtrerie Cloisons amovibles Menuiseries intérieures
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04/06/2025
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
170 k€
marché subséquent · MARCHÉ SUBSÉQUENT RELATIF AUX TRAVAUX DE MISE AUX NORMES SÉCURITÉ INCENDIE ET DE DÉSAMIANTAGE DE LA SALLE DE SPORTS AU COLLÈGE LE FRISON À CASSEL
marché subséquent · 170 k€
MARCHÉ SUBSÉQUENT RELATIF AUX TRAVAUX DE MISE AUX NORMES SÉCURITÉ INCENDIE ET DE DÉSAMIANTAGE DE LA SALLE DE SPORTS AU COLLÈGE LE FRISON À CASSEL
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13/05/2025
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES › (nouvel onglet)
73 k€
marché · Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de mise en sécurité des bâtiments de l'ENSAIT à Roubaix, comprenant notamment des interventions sur les équipements de pro…
marché · 73 k€
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de mise en sécurité des bâtiments de l'ENSAIT à Roubaix, comprenant notamment des interventions sur les équipements de pro…
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29/04/2025
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
197 k€
marché · Terrains familiaux locatifs de Saint André Lez Lille et Wattrelos – Construction et aménagement intérieur de 30 maisons à ossature bois et de 1 local gestionnaire ( lots 1 et 2/ex…
marché · 197 k€
Terrains familiaux locatifs de Saint André Lez Lille et Wattrelos – Construction et aménagement intérieur de 30 maisons à ossature bois et de 1 local gestionnaire ( lots 1 et 2/ex…
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31/03/2025
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
4,2 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 31 - DB LN/LE - GROS OEUVRE - TRVX COLL/ BAT DEP
Accord cadre · 4,2 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
LOT 31 - DB LN/LE - GROS OEUVRE - TRVX COLL/ BAT DEP
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31/03/2025
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
4,1 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · LOT 01 - DB FI/DK - AC ET MS - GROS OEUVRE - DESAMIANTAGES - MACONNERIE - PLATERIE - ISOLATION - CLOSON -AMENAGEMENT INTERIEURS - CARRELAGE - REVETEMENTS - TVX BATIMENTS ET C…
Accord cadre · 4,1 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
LOT 01 - DB FI/DK - AC ET MS - GROS OEUVRE - DESAMIANTAGES - MACONNERIE - PLATERIE - ISOLATION - CLOSON -AMENAGEMENT INTERIEURS - CARRELAGE - REVETEMENTS - TVX BATIMENTS ET C…
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31/03/2025
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
3,5 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 41 - DB LO/LC - GROS OEUVRE - TRVX COLL/ BAT DEP
Accord cadre · 3,5 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
LOT 41 - DB LO/LC - GROS OEUVRE - TRVX COLL/ BAT DEP
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31/03/2025
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
2,8 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · LOT 21 DB DO/VA - GO DESAMIANTAGE MACONNERIE PLÂTRERIE ISO CLOISONS AMENEGMNT INT CARRELAGE REVETMNT MURAUX
Accord cadre · 2,8 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
LOT 21 DB DO/VA - GO DESAMIANTAGE MACONNERIE PLÂTRERIE ISO CLOISONS AMENEGMNT INT CARRELAGE REVETMNT MURAUX
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24/02/2025
COMMUNE D HEM › (nouvel onglet)
362 k€
marché · montant porté à 362 k€ le 23/04/2026 · PLÂTRERIE, FAUX-PLAFOND, MENUISERIES INTÉRIEURES
marché · porté à 362 k€ le 23/04/2026
PLÂTRERIE, FAUX-PLAFOND, MENUISERIES INTÉRIEURES
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22/01/2025
REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
219 k€
marché · montant porté à 219 k€ le 01/07/2026 · MISE AUX NORMES DESENFUMAGE AU PNS
marché · porté à 219 k€ le 01/07/2026
MISE AUX NORMES DESENFUMAGE AU PNS
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02/09/2024
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
218 k€
marché subséquent · montant porté à 218 k€ le 09/04/2026 · TRX REAMENAGEMENT DES SANITAIRES COLL B.VIAN A CROIX ET M. DESRUMAUX A LILLE
marché subséquent · porté à 218 k€ le 09/04/2026
TRX REAMENAGEMENT DES SANITAIRES COLL B.VIAN A CROIX ET M. DESRUMAUX A LILLE
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22/08/2024
COMMUNE D HEM › (nouvel onglet)
300 k€
marché · PLATRERIE PLAFONS SUSPENDUS MENUISERIES INTERIEURES
marché · 300 k€
PLATRERIE PLAFONS SUSPENDUS MENUISERIES INTERIEURES
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03/06/2023
COMMUNE DE LEERS › (nouvel onglet)
679 k€
marché · ESP. CULT. LOT7-CLOISONS-DOUBL.PLAFONDS-MENUIS.INT
marché · 679 k€
ESP. CULT. LOT7-CLOISONS-DOUBL.PLAFONDS-MENUIS.INT
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03/06/2023
COMMUNE DE LEERS › (nouvel onglet)
651 k€
marché · ESP. CULT. LOT7-CLOISONS-DOUBL.PLAFONDS-MENUIS.INT
marché · 651 k€
ESP. CULT. LOT7-CLOISONS-DOUBL.PLAFONDS-MENUIS.INT
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23/03/2023
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
900 k€
marché · 2 avenants · LOT 1 / AC Tx à réaliser dans les bâtiments _ Gros oeuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs carrelage et revêtement muraux _ Secteur Lille Ce…
marché · 900 k€ (2 avenants)
LOT 1 / AC Tx à réaliser dans les bâtiments _ Gros oeuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs carrelage et revêtement muraux _ Secteur Lille Ce…
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02/02/2023
REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
24,0 M€
marché subséquent · 22 avenants · GOE BATIMENTS REGIONAUX LOT 2A
marché subséquent · 24,0 M€ (22 avenants)
GOE BATIMENTS REGIONAUX LOT 2A
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05/01/2023
REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
24,0 M€
marché subséquent · 15 avenants · LOT 1 ACCORD CADRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS REGIONAUX GROS OEUVRE ETENDU
marché subséquent · 24,0 M€ (15 avenants)
LOT 1 ACCORD CADRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS REGIONAUX GROS OEUVRE ETENDU
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27/07/2022
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
106 k€
marché · montant porté à 106 k€ le 13/05/2024 · TRAVAUX PERF ENERG CIS VILLENEUVE D'ASCQ - LOT 06 – SECOND OEUVRE
marché · porté à 106 k€ le 13/05/2024
TRAVAUX PERF ENERG CIS VILLENEUVE D'ASCQ - LOT 06 – SECOND OEUVRE
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24/02/2022
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
3,1 M€
marché subséquent · montant porté à 3,1 M€ le 30/03/2026 · groupement de 3 titulaires · MARCHE BC GROS ENTRETIEN LOT 01-1 GROS OEUVRE SECOND OEUVRE SECTEURS DUNKERQUE LILLE
marché subséquent · porté à 3,1 M€ le 30/03/2026 · groupement de 3 titulaires
MARCHE BC GROS ENTRETIEN LOT 01-1 GROS OEUVRE SECOND OEUVRE SECTEURS DUNKERQUE LILLE
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24/02/2022
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché subséquent · montant porté à 1,1 M€ le 03/09/2025 · groupement de 3 titulaires · MARCHE BC GROS ENTRETIEN LOT 01-2 GROS OEUVRE SECOND OEUVRE SECTEURS VALENCIENNES AVESNES SUR HELPE DOUAI CAMBRAI
marché subséquent · porté à 1,1 M€ le 03/09/2025 · groupement de 3 titulaires
MARCHE BC GROS ENTRETIEN LOT 01-2 GROS OEUVRE SECOND OEUVRE SECTEURS VALENCIENNES AVESNES SUR HELPE DOUAI CAMBRAI
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15/04/2021
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
4,3 M€
marché · montant porté à 4,3 M€ le 08/10/2025 · groupement de 3 titulaires · LOT 31 AC TVX BAT LN DK FI_ Gros ?uvre maçonnerie plâtrerie isolation cloisons et aménagements in
marché · porté à 4,3 M€ le 08/10/2025 · groupement de 3 titulaires
LOT 31 AC TVX BAT LN DK FI_ Gros ?uvre maçonnerie plâtrerie isolation cloisons et aménagements in
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15/04/2021
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
3,7 M€
marché · montant porté à 3,7 M€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires · LOT 21 AC TVX BAT LO LE DO Gros oeuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements
marché · porté à 3,7 M€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires
LOT 21 AC TVX BAT LO LE DO Gros oeuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements
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05/01/2023
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
4 189 €
acte de sous-traitance · TRAVAUX PERF ENERG CIS VILLENEUVE D'ASCQ Lot 03 – ISOLATION THERMIQUE PAR L’EXTERIEUR
acte de sous-traitance · 4 189 €
TRAVAUX PERF ENERG CIS VILLENEUVE D'ASCQ Lot 03 – ISOLATION THERMIQUE PAR L’EXTERIEUR
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 34.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 1,4 M€
- 2017 : 2,2 M€
- 2018 : 2,5 M€
- 2019 : 2,7 M€
- 2023 : 4,0 M€
- 2024 : 4,7 M€
- 2025 : 4,5 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 7 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
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Rue de Lorival, 59113 Seclin
siège · SOCIETE ROUZE · SIRET 319 862 959 00032 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 17/01/2025
Les 3 762 autres entreprises du métier « maçonnerie et gros œuvre » · Nord (59) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (16)
dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 28/06/2023
- 28/06/2023 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/05/2022 Augmentation du capital social Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/08/2017 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/07/2017 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/12/2014 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/08/2014 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2014 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/05/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/06/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/07/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/10/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/10/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/03/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 16.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.