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TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF

319 984 324SCP de notairesactive depuis 10/04/1980

13 Rue Fernand D'huart, 54400 Longwy

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Touez GASPAR › (nouvel onglet) (58 ans)
  2. Rôle non publié Chloe GRILLOT › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée publiée le 10/11/2017
  3. Gérant Jean MICHEL › (nouvel onglet) · départ publié le 05/10/2023
  4. Gérant Murielle GROH NICOLAY › (nouvel onglet) · départ publié le 05/10/2023
  5. Associé Jean MICHEL › (nouvel onglet) · départ publié le 05/10/2023
  6. Associé Murielle GROH NICOLAY › (nouvel onglet) · départ publié le 05/10/2023
  7. Gérant Herve RUER › (nouvel onglet) · départ publié le 10/11/2017
  8. Associé Herve RUER › (nouvel onglet) · départ publié le 10/11/2017
  9. Associé Touez GASPAR › (nouvel onglet) (58 ans) · selon le BODACC du 05/08/2011
  10. Gérant Pierre CHAMBAZ › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/12/2008
  11. Associé Pierre CHAMBAZ › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/12/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 05/10/2023

Dénomination
PIERRE CHAMBAZ ET FRANCIS VIGNERON PIERRE CHAMBAZ ET FRANCIS VIGNERON Dénomination · du 10/04/1980 au 01/01/1990 9 ans PIERRE CHAMBAZ NOTAIRE ASSOCIE PIERRE CHAMBAZ NOTAIRE ASSOCIE Dénomination · du 01/01/1990 au 01/01/2008 18 ans TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Activités juridiques Activités juridiques Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Activités juridiques Activités juridiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 10/04/1980 46 ans Immatriculation10/04/1980
Dirigeants · 1
Touez GASPAR
gérant gérant Touez GASPARdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2023 · 11.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale du notariat

  1. Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 13 Rue Fernand D'huart, 54400 Longwy

    siège · SIRET 319 984 324 00016 · activités juridiques · depuis 10/04/1980

Les 757 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Meurthe-et-Moselle (54) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : durée de la société, 03/10/2023

  1. 03/10/2023 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/09/2023 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 17/01/2020 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 13/10/2017 Autre modification relative aux dirigeants Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/07/2014 Changement de dénomination Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 11/07/2011 Autre modification relative aux dirigeants Divers · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 11/07/2011 Autre modification relative aux dirigeants Divers · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 11/07/2011 Autre modification relative aux dirigeants Divers · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 11/12/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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