ENTREPRISE Activités juridiques › Meurthe-et-Moselle ›
TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF
319 984 324SCP de notairesactive depuis 10/04/1980
13 Rue Fernand D'huart, 54400 Longwy
Dirigeants et associés
- Gérant Touez GASPAR › (nouvel onglet) (58 ans)
- Rôle non publié Chloe GRILLOT › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée publiée le 10/11/2017
- Gérant Jean MICHEL › (nouvel onglet) · départ publié le 05/10/2023
- Gérant Murielle GROH NICOLAY › (nouvel onglet) · départ publié le 05/10/2023
- Associé Jean MICHEL › (nouvel onglet) · départ publié le 05/10/2023
- Associé Murielle GROH NICOLAY › (nouvel onglet) · départ publié le 05/10/2023
- Gérant Herve RUER › (nouvel onglet) · départ publié le 10/11/2017
- Associé Herve RUER › (nouvel onglet) · départ publié le 10/11/2017
- Associé Touez GASPAR › (nouvel onglet) (58 ans) · selon le BODACC du 05/08/2011
- Gérant Pierre CHAMBAZ › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/12/2008
- Associé Pierre CHAMBAZ › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/12/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Chloe GRILLOT › (nouvel onglet) · autre
- mandats GASIN › (nouvel onglet) · via Chloe GRILLOT
- mandats Touez GASPAR › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Jean MICHEL › (nouvel onglet) · gérant · associé 30/01/2020
- mandatsmandat terminé Murielle GROH NICOLAY › (nouvel onglet) · gérant · associé 10/11/2017
- mandatsmandat terminé Herve RUER › (nouvel onglet) · gérant · associé
- mandatsmandat terminé Pierre CHAMBAZ › (nouvel onglet) · gérant · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 05/10/2023
Dirigeants · 1
- 05/10/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 30/01/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 10/11/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 05/08/2011 changement de dirigeant changemetn de gerant changement de denomination sociale BODACC, RCS-B
- 28/12/2008 changement de dirigeant nomination de co-gerants changement de denomination sociale BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 dénomination PIERRE CHAMBAZ NOTAIRE ASSOCIE → TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Activités juridiques INSEE, Sirene
- 01/01/1990 dénomination PIERRE CHAMBAZ ET FRANCIS VIGNERON → PIERRE CHAMBAZ NOTAIRE ASSOCIE INSEE, Sirene
- 10/04/1980 dénomination PIERRE CHAMBAZ ET FRANCIS VIGNERON INSEE, Sirene
- 10/04/1980 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2023 · 11.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale du notariat
- Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
13 Rue Fernand D'huart, 54400 Longwy
siège · SIRET 319 984 324 00016 · activités juridiques · depuis 10/04/1980
Les 757 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Meurthe-et-Moselle (54) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : durée de la société, 03/10/2023
- 03/10/2023 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/09/2023 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/01/2020 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2017 Autre modification relative aux dirigeants Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2014 Changement de dénomination Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/07/2011 Autre modification relative aux dirigeants Divers · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/07/2011 Autre modification relative aux dirigeants Divers · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/07/2011 Autre modification relative aux dirigeants Divers · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/12/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
Autour de cette page
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