ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Alpes-de-Haute-Provence ›
SOCIETE CIVILE LA BAS ALPINE
320 090 434Autre société civileactive depuis 10/10/1980
26 Rue Alphonse Richard, 04000 Digne-les-Bains
Dirigeants et associés
- Gérant Gerard PAUL › (nouvel onglet) (72 ans)
- Rôle non publié Raymond GANZOIN › (nouvel onglet) (77 ans)
- Rôle non publié FEDERATION PCF DES AHP › (nouvel onglet) · représentée par ALAIN SFRECOLA
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Gerard PAUL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats PARTI COMMUNISTE FRANCAIS › (nouvel onglet) · autre
- mandats Raymond GANZOIN › (nouvel onglet) · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : transfert, 30/12/2009
Dirigeants · 1
- 30/12/2009 transfert transfert de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 10/11/2009 siège 35 Boulevard Gassendi, 04000 Digne-les-Bains → 26 Rue Alphonse Richard, 04000 Digne-les-Bains INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 10/10/1980 siège 35 Boulevard Gassendi, 04000 Digne-les-Bains INSEE, Sirene
- 10/10/1980 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2009 · 6.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 02/03/2010
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/03/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
26 Rue Alphonse Richard, 04000 Digne-les-Bains
siège · SIRET 320 090 434 00020 · société de programme immobilier · depuis 10/11/2009
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : modification des statuts, 12/06/2019
- 12/06/2019 Modification des statuts Changement de dirigeant — Legal du pcf · Représentant permanent — Legal du pcf dans les ahp · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/03/2010 Cession de parts sociales DEMANET/PCF · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/03/2010 Cession de parts sociales SUFFIT/PCF · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/03/2010 Cession de parts sociales PHILIPPE/PCF · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/03/2010 Durée de la société changement d'associés · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/03/2010 Durée de la société changement d'associés · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2009 Transfert du siège social — A 26 rue alphonse richard 04000 digne les bains Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2009 Transfert du siège social — A 26 rue alphonse richard 04000 digne les bains Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.