ENTREPRISE Fabrication d'instrumentation scientifique et technique › Haute-Savoie ›
ANNECY ELECTRONIQUE
320 140 619SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1973
1 Rue Callisto, 74650 Chavanod
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes COGEP AUDIT › (nouvel onglet)
- Président ASCOTRONICS › (nouvel onglet)
- Directeur général Jean-Yves Pierre BILLON · départ publié le 17/08/2018
- Commissaire aux comptes Christian BERTIATO · départ publié le 17/08/2018
- Commissaire aux comptes SARL Cabinet Pierre MIELCAREK
- Commissaire aux comptes SARL CABINET STEPHANE DUVAIL ET ASSOCIES AUDIT
- Président Stéphane SORLIN · départ publié le 10/04/2016
- Commissaire aux comptes Pierre MIELCAREK · départ publié le 03/06/2012
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (3)
2 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ASCOTRONICS › (nouvel onglet) · président
- mandats COGEP AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- opérations FIMOR ELECTRONICS › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2014 01/06/2014
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (5)
dernier jugement : plan obtenu, 03/03/2017
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08/02/2021
jugement
Jugement modifiant le plan de redressement · Tribunal de commerce d'Annecy
Jugement modifiant le plan de redressement. -
09/04/2018
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce d'Annecy
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
03/03/2017
jugementplan obtenu
Jugement de plan de redressement · Tribunal de commerce d'Annecy
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan dix ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Meynet Robert Louis 39 avenue du Parmelan 74000 Annecy -
01/03/2016
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Greffe du tribunal de commerce d'Annecy
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 février 2016, désignant administrateur Me Meynet Robert Louis 39 avenue du Parmelan 74000 Annecy, avec les pouvoirs : assurer seul et entièrement l'administration de la société, mandataire judiciaire Me Blanchard Jean 20 boulevard du Lycée BP 90 74003 Annecy. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com. -
23/02/2010
jugement
Jugement d'homologation de l'accord · Greffe du tribunal de commerce d'Annecy
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2010–2021 · 5 annonces.
› Historique (19)
dernier : changement de dirigeant, 01/08/2024
Dirigeants · 1
- 01/08/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/08/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/08/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 09/06/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 14/10/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 10/04/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/06/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 14/03/2008 transfert transfert du siege social et de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 29/01/2008 dénomination NAVYLEC → NAVYLEC - EXXOTEST - PSICAR - AIRCRAFT ELECTRONIC INSEE, Sirene
- 03/01/2008 dénomination EXXOTEST PSICAR → NAVYLEC INSEE, Sirene
- 03/01/2008 siège Navylec - Exxotest - Psicar - Aircraft Electronic - Ihm France, Annecy Electronique, Za les Marais, 74410 Saint-Jorioz → 1 Rue Callisto, 74650 Chavanod INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Fabrication d'instrumentation scientifique et technique INSEE, Sirene
- 31/12/2005 activité Fabrication de composants passifs et de condensateurs → Fabrication d'instrumentation scientifique et technique INSEE, Sirene
- 25/12/2004 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Fabrication de composants passifs et de condensateurs INSEE, Sirene
- 14/09/1984 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 14/09/1984 dénomination EXXOTEST PSICAR INSEE, Sirene
- 14/09/1984 siège Navylec - Exxotest - Psicar - Aircraft Electronic - Ihm France, Annecy Electronique, Za les Marais, 74410 Saint-Jorioz INSEE, Sirene
- 01/01/1973 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1973 → 2024 · 19.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.
› Marchés publics (20)
dernier : 22 k€, 18/06/2026
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18/06/2026
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
22 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DES EQUIPEMENTS DES METIERS DE MAINTENANCE MECANIQUE, INDUSTRIELLE ET DU BÂTIMENT DE LA CMAR PACA: Lot 11 : Véhicule pédagogique électrique - CMA Formation…
Accord cadre · 22 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET LIVRAISON DES EQUIPEMENTS DES METIERS DE MAINTENANCE MECANIQUE, INDUSTRIELLE ET DU BÂTIMENT DE LA CMAR PACA: Lot 11 : Véhicule pédagogique électrique - CMA Formation…
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01/06/2026
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
8 797 €
marché · FOURNITURE, LIVRAISON, FORMATION ET INSTALLATION DE MATERIEL POUR LES SECTIONS MECANIQUE - CMA FORMATION PERPIGNAN-RIVESALTES: Lot Boîtes à panne - section mécanique auto : Boîtes…
marché · 8 797 €
FOURNITURE, LIVRAISON, FORMATION ET INSTALLATION DE MATERIEL POUR LES SECTIONS MECANIQUE - CMA FORMATION PERPIGNAN-RIVESALTES: Lot Boîtes à panne - section mécanique auto : Boîtes…
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02/04/2026
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHE › (nouvel onglet)
17 k€
marché · FOURNITURE DE MATERIELS PEDAGOGIQUES, OUTILS DE DIAGNOSTICS ET DE MESURES POUR LA FILIERE MECANIQUE-CARROSSERIE-PEINTURE DU CFA CCI LE MANS - Injection essence + option MT-E5000
marché · 17 k€
FOURNITURE DE MATERIELS PEDAGOGIQUES, OUTILS DE DIAGNOSTICS ET DE MESURES POUR LA FILIERE MECANIQUE-CARROSSERIE-PEINTURE DU CFA CCI LE MANS - Injection essence + option MT-E5000
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02/04/2026
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHE › (nouvel onglet)
2 360 €
marché · FOURNITURE DE MATERIELS PEDAGOGIQUES, OUTILS DE DIAGNOSTICS ET DE MESURES POUR LA FILIERE MECANIQUE-CARROSSERIE-PEINTURE DU CFA CCI LE MANS - Moteur pas à pas DT-C005
marché · 2 360 €
FOURNITURE DE MATERIELS PEDAGOGIQUES, OUTILS DE DIAGNOSTICS ET DE MESURES POUR LA FILIERE MECANIQUE-CARROSSERIE-PEINTURE DU CFA CCI LE MANS - Moteur pas à pas DT-C005
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02/04/2026
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHE › (nouvel onglet)
15 k€
marché · FOURNITURE DE MATERIELS PEDAGOGIQUES, OUTILS DE DIAGNOSTICS ET DE MESURES POUR LA FILIERE MECANIQUE-CARROSSERIE-PEINTURE DU CFA CCI LE MANS - Bornier moto
marché · 15 k€
FOURNITURE DE MATERIELS PEDAGOGIQUES, OUTILS DE DIAGNOSTICS ET DE MESURES POUR LA FILIERE MECANIQUE-CARROSSERIE-PEINTURE DU CFA CCI LE MANS - Bornier moto
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30/06/2025
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
21 k€
marché · FOURNITURE ET LIVRAISON DES EQUIPEMENTS DES METIERS DE MAINTENANCE AUTO MOTO BATEAU ET INDUSTRIELLE DE LA CMAR PACA: Lot 3: Systèmes didactisés - CFAR Campus des Arcs
marché · 21 k€
FOURNITURE ET LIVRAISON DES EQUIPEMENTS DES METIERS DE MAINTENANCE AUTO MOTO BATEAU ET INDUSTRIELLE DE LA CMAR PACA: Lot 3: Systèmes didactisés - CFAR Campus des Arcs
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25/06/2025
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
32 k€
marché · FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL POUR LA SECTION MECANIQUE - CMA FORMATION PERPIGNAN-RIVESALTES: Lot 7: Maquettes pédagogiques
marché · 32 k€
FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL POUR LA SECTION MECANIQUE - CMA FORMATION PERPIGNAN-RIVESALTES: Lot 7: Maquettes pédagogiques
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25/06/2025
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
5 140 €
marché · FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL POUR LA SECTION MECANIQUE - CMA FORMATION PERPIGNAN-RIVESALTES: Lot 2: Matériel pour la section Auto
marché · 5 140 €
FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL POUR LA SECTION MECANIQUE - CMA FORMATION PERPIGNAN-RIVESALTES: Lot 2: Matériel pour la section Auto
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18/06/2025
INSTITUT DE FORMATION PROFESSIONNELLE EN REGION ACADEMIQUE › (nouvel onglet)
37 k€
marché · Le présent marché public a pour objet la fourniture de matériels d’atelier pour les formations CAP et BAC PRO Maintenance des Véhicules, pour les besoins des apprentis et des cent…
marché · 37 k€
Le présent marché public a pour objet la fourniture de matériels d’atelier pour les formations CAP et BAC PRO Maintenance des Véhicules, pour les besoins des apprentis et des cent…
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04/12/2024
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
2 755 €
marché · Achat d’équipement pour le pôle industrie des CFA d’Agen (47), de Limoge (87) et de Bordeaux (33) - Achat d’une maquette de motoventilateur pour le CFA d’Agen (47)
marché · 2 755 €
Achat d’équipement pour le pôle industrie des CFA d’Agen (47), de Limoge (87) et de Bordeaux (33) - Achat d’une maquette de motoventilateur pour le CFA d’Agen (47)
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04/12/2024
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
10 k€
marché · Achat d’équipement pour le pôle industrie des CFA d’Agen (47), de Limoge (87) et de Bordeaux (33) - Achat d’une maquette de climatisation automobile pour le CFA (87)
marché · 10 k€
Achat d’équipement pour le pôle industrie des CFA d’Agen (47), de Limoge (87) et de Bordeaux (33) - Achat d’une maquette de climatisation automobile pour le CFA (87)
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04/12/2024
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
10 k€
marché · Achat d’équipement pour le pôle industrie des CFA d’Agen (47), de Limoge (87) et de Bordeaux (33) - Achat d’une maquette de climatisation automobile pour le CFA d’Agen (47)
marché · 10 k€
Achat d’équipement pour le pôle industrie des CFA d’Agen (47), de Limoge (87) et de Bordeaux (33) - Achat d’une maquette de climatisation automobile pour le CFA d’Agen (47)
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27/09/2024
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
11 k€
marché · FOURNITURE ET LIVRAISON DES EQUIPEMENTS DES METIERS DE MAINTENANCE AUTO MOTO ET INDUSTRIELLE DE LA CMAR PACA: Lot 1: Matériel de contrôle et mesure tridimensionnelle - CFAR campus…
marché · 11 k€
FOURNITURE ET LIVRAISON DES EQUIPEMENTS DES METIERS DE MAINTENANCE AUTO MOTO ET INDUSTRIELLE DE LA CMAR PACA: Lot 1: Matériel de contrôle et mesure tridimensionnelle - CFAR campus…
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01/09/2024
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION ILE-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
480 k€
marché · Le présent SAD a pour objet la fourniture d’équipements pour les pôles automobiles des CFA, leurs consommables, leurs pièces détachées et autres prestations associées (installatio…
marché · 480 k€
Le présent SAD a pour objet la fourniture d’équipements pour les pôles automobiles des CFA, leurs consommables, leurs pièces détachées et autres prestations associées (installatio…
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14/06/2024
SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS › (nouvel onglet)
12 €
marché · La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…
marché · 12 €
La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…
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14/06/2024
SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS › (nouvel onglet)
140 €
marché · La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…
marché · 140 €
La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…
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14/06/2024
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
14 k€
marché · La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…
marché · 14 k€
La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…
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14/06/2024
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
1 200 €
marché · La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…
marché · 1 200 €
La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…
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22/05/2024
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
4 280 €
marché · Achat de boites à pannes pour le CFA de Pau (64)
marché · 4 280 €
Achat de boites à pannes pour le CFA de Pau (64)
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07/05/2024
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
5 385 €
marché · Fourniture d’équipements pour le pôle mécanique du CFA 79 – MS n°2 - Fourniture de bornier de mesure pour calculateur pour le pôle mécanique du CFA du 79
marché · 5 385 €
Fourniture d’équipements pour le pôle mécanique du CFA 79 – MS n°2 - Fourniture de bornier de mesure pour calculateur pour le pôle mécanique du CFA du 79
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 20.
› Changements de contrôle (1)
dernier : vente, 01/06/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/06/2014 vente FIMOR ELECTRONICS › (nouvel onglet) · acquéreur 261 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2023)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 4,9 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE −775 k€
- 2017 : 5,5 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 1 521 €
- 2018 : 5,5 M€ · Achats 2,7 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 124 k€
- 2019 : 4,6 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE −526 k€
- 2020 : 3,6 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 805 k€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 74 k€
- 2021 : 4,5 M€
- 2022 : 6,0 M€
- 2023 : 6,2 M€
- 2024 : 5,6 M€ · Achats 2,1 M€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 303 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2023)
- 2017 : 0,0 %
- 2018 : 2,3 %
- 2019 : -11,4 %
- 2020 : 2,0 %
- 2022 : 11,4 %
- 2023 : 11,7 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Parc Altais 1 Rue Callisto, 74650 Chavanod
siège · SIRET 320 140 619 00042 · électronique et informatique · depuis 03/01/2008
Les 83 autres entreprises du métier « électronique et informatique » · Haute-Savoie (74) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (25)
dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 19/07/2021
- 19/07/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/07/2020 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/07/2019 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/07/2018 Autre modification relative aux dirigeants Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/04/2017 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/07/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/02/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/10/2015 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/10/2015 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/07/2015 Modification de l'exercice social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/04/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/07/2011 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/07/2011 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/05/2011 Rapport du commissaire aux apports Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/11/2008 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/07/2008 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/01/2008 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/12/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/05/2004 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/01/2003 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/01/2001 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/01/2000 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/11/1996 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/01/1996 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/01/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
66 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 25.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
64 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.