ENTREPRISE Fabrication d'instrumentation scientifique et technique › Haute-Savoie ›

ANNECY ELECTRONIQUE

320 140 619SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1973

1 Rue Callisto, 74650 Chavanod

20 à 49 Effectif salariés · 2024
5,6 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
303 k€ EBE
131 k€ Résultat net
2,4 M€ Capitaux propres
1,1 M€ Dettes financières trésorerie 284 k€

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes COGEP AUDIT › (nouvel onglet)
  2. Président ASCOTRONICS › (nouvel onglet)
  3. Directeur général Jean-Yves Pierre BILLON · départ publié le 17/08/2018
  4. Commissaire aux comptes Christian BERTIATO · départ publié le 17/08/2018
  5. Commissaire aux comptes SARL Cabinet Pierre MIELCAREK
  6. Commissaire aux comptes SARL CABINET STEPHANE DUVAIL ET ASSOCIES AUDIT
  7. Président Stéphane SORLIN · départ publié le 10/04/2016
  8. Commissaire aux comptes Pierre MIELCAREK · départ publié le 03/06/2012
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau (3)

2 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (5)

dernier jugement : plan obtenu, 03/03/2017

Procédure
redressement redressement Procédure · du 01/03/2016 au 03/03/2017 1 an Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire01/03/2016 Jugement de plan de redressement03/03/2017

Source : BODACC, procédures collectives · 2010–2021 · 5 annonces.

› Historique (19)

dernier : changement de dirigeant, 01/08/2024

Dénomination
EXXOTEST PSICAR EXXOTEST PSICAR Dénomination · du 14/09/1984 au 03/01/2008 23 ans NAVYLEC NAVYLEC Dénomination · du 03/01/2008 au 29/01/2008 3 semaines NAVYLEC - EXXOTEST - PSICAR - AIRCRAFT ELECTRONIC NAVYLEC - EXXOTEST - PSICAR - AIRCRAFT ELECTRONIC Dénomination · depuis le 29/01/2008 18 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 14/09/1984 au 25/12/2004 20 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Fabrication de composants passifs et de condensateurs Fabrication de composants passifs et de condensateurs Activité · du 25/12/2002 au 31/12/2005 3 ans Fabrication d'instrumentation scientifique et technique Fabrication d'instrumentation scientifique et technique Activité · du 31/12/2005 au 01/01/2008 2 ans Fabrication d'instrumentation scientifique et technique Fabrication d'instrumentation scientifique et technique Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Navylec - Exxotest - Psicar - Aircraft Electronic - Ihm France, Annecy Electronique, Za les Marais, 74410 Saint-Jorioz Navylec - Exxotest - Psicar - Aircraft Electronic - Ihm France, Annecy Electronique, Za les Marais, 74410 Saint-Jorioz Siège · du 14/09/1984 au 03/01/2008 23 ans 1 Rue Callisto, 74650 Chavanod 1 Rue Callisto, 74650 Chavanod Siège · depuis le 03/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1973 53 ans Immatriculation01/01/1973
Dirigeants · 1
ASCOTRONICS
président président ASCOTRONICSdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1973 → 2024 · 19.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale de la métallurgie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
  2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

› Marchés publics (20)

dernier : 22 k€, 18/06/2026

12 Marchés remportés sur 24 mois, dont 5 sur 12 mois
44 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
0,8 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2024
24/06/2027 Prochaine échéance
1 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHE › (nouvel onglet)
médiane 2,5 Offres reçues sur 12 marchés
  1. 18/06/2026 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DES EQUIPEMENTS DES METIERS DE MAINTENANCE MECANIQUE, INDUSTRIELLE ET DU BÂTIMENT DE LA CMAR PACA: Lot 11 : Véhicule pédagogique électrique - CMA Formation…

    Accord cadre · 22 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET LIVRAISON DES EQUIPEMENTS DES METIERS DE MAINTENANCE MECANIQUE, INDUSTRIELLE ET DU BÂTIMENT DE LA CMAR PACA: Lot 11 : Véhicule pédagogique électrique - CMA Formation…

    22 k€
  2. 01/06/2026 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE, LIVRAISON, FORMATION ET INSTALLATION DE MATERIEL POUR LES SECTIONS MECANIQUE - CMA FORMATION PERPIGNAN-RIVESALTES: Lot Boîtes à panne - section mécanique auto : Boîtes…

    marché · 8 797 €

    FOURNITURE, LIVRAISON, FORMATION ET INSTALLATION DE MATERIEL POUR LES SECTIONS MECANIQUE - CMA FORMATION PERPIGNAN-RIVESALTES: Lot Boîtes à panne - section mécanique auto : Boîtes…

    8 797 €
  3. 02/04/2026 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHE › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE DE MATERIELS PEDAGOGIQUES, OUTILS DE DIAGNOSTICS ET DE MESURES POUR LA FILIERE MECANIQUE-CARROSSERIE-PEINTURE DU CFA CCI LE MANS - Injection essence + option MT-E5000

    marché · 17 k€

    FOURNITURE DE MATERIELS PEDAGOGIQUES, OUTILS DE DIAGNOSTICS ET DE MESURES POUR LA FILIERE MECANIQUE-CARROSSERIE-PEINTURE DU CFA CCI LE MANS - Injection essence + option MT-E5000

    17 k€
  4. 02/04/2026 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHE › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE DE MATERIELS PEDAGOGIQUES, OUTILS DE DIAGNOSTICS ET DE MESURES POUR LA FILIERE MECANIQUE-CARROSSERIE-PEINTURE DU CFA CCI LE MANS - Moteur pas à pas DT-C005

    marché · 2 360 €

    FOURNITURE DE MATERIELS PEDAGOGIQUES, OUTILS DE DIAGNOSTICS ET DE MESURES POUR LA FILIERE MECANIQUE-CARROSSERIE-PEINTURE DU CFA CCI LE MANS - Moteur pas à pas DT-C005

    2 360 €
  5. 02/04/2026 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHE › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE DE MATERIELS PEDAGOGIQUES, OUTILS DE DIAGNOSTICS ET DE MESURES POUR LA FILIERE MECANIQUE-CARROSSERIE-PEINTURE DU CFA CCI LE MANS - Bornier moto

    marché · 15 k€

    FOURNITURE DE MATERIELS PEDAGOGIQUES, OUTILS DE DIAGNOSTICS ET DE MESURES POUR LA FILIERE MECANIQUE-CARROSSERIE-PEINTURE DU CFA CCI LE MANS - Bornier moto

    15 k€
  6. 30/06/2025 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE ET LIVRAISON DES EQUIPEMENTS DES METIERS DE MAINTENANCE AUTO MOTO BATEAU ET INDUSTRIELLE DE LA CMAR PACA: Lot 3: Systèmes didactisés - CFAR Campus des Arcs

    marché · 21 k€

    FOURNITURE ET LIVRAISON DES EQUIPEMENTS DES METIERS DE MAINTENANCE AUTO MOTO BATEAU ET INDUSTRIELLE DE LA CMAR PACA: Lot 3: Systèmes didactisés - CFAR Campus des Arcs

    21 k€
  7. 25/06/2025 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL POUR LA SECTION MECANIQUE - CMA FORMATION PERPIGNAN-RIVESALTES: Lot 7: Maquettes pédagogiques

    marché · 32 k€

    FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL POUR LA SECTION MECANIQUE - CMA FORMATION PERPIGNAN-RIVESALTES: Lot 7: Maquettes pédagogiques

    32 k€
  8. 25/06/2025 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL POUR LA SECTION MECANIQUE - CMA FORMATION PERPIGNAN-RIVESALTES: Lot 2: Matériel pour la section Auto

    marché · 5 140 €

    FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL POUR LA SECTION MECANIQUE - CMA FORMATION PERPIGNAN-RIVESALTES: Lot 2: Matériel pour la section Auto

    5 140 €
  9. 18/06/2025 INSTITUT DE FORMATION PROFESSIONNELLE EN REGION ACADEMIQUE › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché public a pour objet la fourniture de matériels d’atelier pour les formations CAP et BAC PRO Maintenance des Véhicules, pour les besoins des apprentis et des cent…

    marché · 37 k€

    Le présent marché public a pour objet la fourniture de matériels d’atelier pour les formations CAP et BAC PRO Maintenance des Véhicules, pour les besoins des apprentis et des cent…

    37 k€
  10. 04/12/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Achat d’équipement pour le pôle industrie des CFA d’Agen (47), de Limoge (87) et de Bordeaux (33) - Achat d’une maquette de motoventilateur pour le CFA d’Agen (47)

    marché · 2 755 €

    Achat d’équipement pour le pôle industrie des CFA d’Agen (47), de Limoge (87) et de Bordeaux (33) - Achat d’une maquette de motoventilateur pour le CFA d’Agen (47)

    2 755 €
  11. 04/12/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Achat d’équipement pour le pôle industrie des CFA d’Agen (47), de Limoge (87) et de Bordeaux (33) - Achat d’une maquette de climatisation automobile pour le CFA (87)

    marché · 10 k€

    Achat d’équipement pour le pôle industrie des CFA d’Agen (47), de Limoge (87) et de Bordeaux (33) - Achat d’une maquette de climatisation automobile pour le CFA (87)

    10 k€
  12. 04/12/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Achat d’équipement pour le pôle industrie des CFA d’Agen (47), de Limoge (87) et de Bordeaux (33) - Achat d’une maquette de climatisation automobile pour le CFA d’Agen (47)

    marché · 10 k€

    Achat d’équipement pour le pôle industrie des CFA d’Agen (47), de Limoge (87) et de Bordeaux (33) - Achat d’une maquette de climatisation automobile pour le CFA d’Agen (47)

    10 k€
  13. 27/09/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE ET LIVRAISON DES EQUIPEMENTS DES METIERS DE MAINTENANCE AUTO MOTO ET INDUSTRIELLE DE LA CMAR PACA: Lot 1: Matériel de contrôle et mesure tridimensionnelle - CFAR campus…

    marché · 11 k€

    FOURNITURE ET LIVRAISON DES EQUIPEMENTS DES METIERS DE MAINTENANCE AUTO MOTO ET INDUSTRIELLE DE LA CMAR PACA: Lot 1: Matériel de contrôle et mesure tridimensionnelle - CFAR campus…

    11 k€
  14. 01/09/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION ILE-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · Le présent SAD a pour objet la fourniture d’équipements pour les pôles automobiles des CFA, leurs consommables, leurs pièces détachées et autres prestations associées (installatio…

    marché · 480 k€

    Le présent SAD a pour objet la fourniture d’équipements pour les pôles automobiles des CFA, leurs consommables, leurs pièces détachées et autres prestations associées (installatio…

    480 k€
  15. 14/06/2024 SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…

    marché · 12 €

    La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…

    12 €
  16. 14/06/2024 SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…

    marché · 140 €

    La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…

    140 €
  17. 14/06/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…

    marché · 14 k€

    La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…

    14 k€
  18. 14/06/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…

    marché · 1 200 €

    La présente consultation est effectuée dans le cadre du système d’acquisition dynamique de Fourniture d’équipements pour les pôles industrie des CFA et autres prestations associée…

    1 200 €
  19. 22/05/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Achat de boites à pannes pour le CFA de Pau (64)

    marché · 4 280 €

    Achat de boites à pannes pour le CFA de Pau (64)

    4 280 €
  20. 07/05/2024 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture d’équipements pour le pôle mécanique du CFA 79 – MS n°2 - Fourniture de bornier de mesure pour calculateur pour le pôle mécanique du CFA du 79

    marché · 5 385 €

    Fourniture d’équipements pour le pôle mécanique du CFA 79 – MS n°2 - Fourniture de bornier de mesure pour calculateur pour le pôle mécanique du CFA du 79

    5 385 €

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 20.

› Changements de contrôle (1)

dernier : vente, 01/06/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2023)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
4,9 M€ 2016 5,5 M€ 2017 5,5 M€ 2018
4,6 M€ 2019 3,6 M€ 2020 4,5 M€ 2021 6,0 M€ 2022 6,2 M€ 2023 5,6 M€ 2024
4,9 M€ 2016 5,5 M€ 2017 5,5 M€ 2018 4,6 M€ 2019 3,6 M€ 2020 4,5 M€ 2021 6,0 M€ 2022 6,2 M€ 2023 5,6 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 4,9 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE −775 k€
  • 2017 : 5,5 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 1 521 €
  • 2018 : 5,5 M€ · Achats 2,7 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 124 k€
  • 2019 : 4,6 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE −526 k€
  • 2020 : 3,6 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 805 k€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 74 k€
  • 2021 : 4,5 M€
  • 2022 : 6,0 M€
  • 2023 : 6,2 M€
  • 2024 : 5,6 M€ · Achats 2,1 M€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 303 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

20,4 % 4,5 % −11,4 %
2017 2018 2019 2020 2022 2023 11,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2023)

  • 2017 : 0,0 %
  • 2018 : 2,3 %
  • 2019 : -11,4 %
  • 2020 : 2,0 %
  • 2022 : 11,4 %
  • 2023 : 11,7 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2023 · n = 31.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Parc Altais 1 Rue Callisto, 74650 Chavanod

    siège · SIRET 320 140 619 00042 · électronique et informatique · depuis 03/01/2008

Les 83 autres entreprises du métier « électronique et informatique » · Haute-Savoie (74) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (25)

dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 19/07/2021

  1. 19/07/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 20/07/2020 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 24/07/2019 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 06/07/2018 Autre modification relative aux dirigeants Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 14/04/2017 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 22/07/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 25/02/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 12/10/2015 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 09/10/2015 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 20/07/2015 Modification de l'exercice social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 10/04/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 01/07/2011 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 01/07/2011 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 05/05/2011 Rapport du commissaire aux apports Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 13/11/2008 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 17/07/2008 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 25/01/2008 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 19/12/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 11/05/2004 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 01/01/2003 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 01/01/2001 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 01/01/2000 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 08/11/1996 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 01/01/1996 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 01/01/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 25.

› Signaux

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