ENTREPRISE Activités juridiques › Vienne ›

TEN FRANCE

320 488 497Société d'exercice libéral à responsabilité limitéeactive depuis 01/10/1980

23 Rue Victor Grignard, 86000 Poitiers

50 à 99 Effectif salariés · 2024
22,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
853 k€ EBE
835 k€ Résultat net
5,2 M€ Capitaux propres
1,5 M€ Dettes financières trésorerie 351 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Alice POUBLANC › (38 ans)
  2. Gérant Benoit TRIPON › (54 ans)
  3. Gérant Solenn HOUVION › (42 ans)
  4. Gérant Alexandre BRUGIÈRE › (51 ans)
  5. Gérant Lise LEEMAN › (47 ans)
  6. Gérant Marion GAY › (44 ans)
  7. Gérant Lydie GUITTON › (41 ans)
  8. Gérant Julie HABABOU › (41 ans)
  9. Gérant Alexandra SERVOUZE-MERCIER › (49 ans)
  10. Gérant Laurence NOYELLE › (61 ans)
  11. Gérant Paul COEFFARD › (53 ans)
  12. Gérant Claude MOULINES › (53 ans)
  13. Gérant Pierre LEMAIRE › (60 ans)
  14. Gérant Marta PEREIRA BAPTISTA › (40 ans)
  15. Gérant Jerome LAMAL › (45 ans)
  16. Gérant Cecile DERVILLE › (53 ans)
  17. Gérant Jean-Philippe LACHAUME › (61 ans)
  18. Gérant Laurent TAUREL › (61 ans)
  19. Gérant Emmanuel MENNEGUERRE › (57 ans)
  20. Gérant Elise GALLET › (42 ans)
  21. Gérant Celine PEREZ › (39 ans)
  22. Gérant Florence GOIMIER › (45 ans)
  23. Gérant Rémi TOURNIER › (50 ans)
  24. Gérant Florian POMMERET › (45 ans)
  25. Gérant Laurie MILHAC › (41 ans)
  26. Gérant Arnaud DE CAMBOURG › (44 ans)
  27. Gérant Christine BARRAT › (65 ans)
  28. Gérant Aurore LINET › (40 ans)
  29. Gérant Frederic TARDIVEL › (47 ans)
  30. Gérant Christine SOURNIES › (57 ans)
  31. Gérant Hans LE BIDRE › (46 ans)
  32. Gérant Louise MENARD › (40 ans)
  33. Gérant Laurent AIDE › (43 ans)
  34. Gérant Fabrice ARISTIDE › (60 ans)
  35. Gérant Francois-Xavier CHEDANEAU › (56 ans)
  36. Gérant Matthias WEBER › (46 ans)
  37. Gérant Beatrice CHIGNON › (55 ans)
  38. Gérant Nicolas GOIMIER › (46 ans)
  39. Gérant Gael PHILIPPEAU › (59 ans)
  40. Gérant Valerie PIRONNET › (53 ans)
  41. Gérant Sophie LAVRARD › (41 ans)
  42. Gérant Alexis BAUDOUIN › (51 ans)
  43. Gérant Stephane PRIMATESTA › (57 ans)
  44. Gérant Thomas HAMEL › (40 ans)
  45. Gérant Aude THOUVENIN › (47 ans)
  46. Personne morale HSF AUDIT ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (87)

4 opérations · 83 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (27)

dernier : changement de dirigeant, 29/03/2026

Dénomination
CLARA COUSSEAU OUVRARD SAUBOLE SEJOURNE CLARA COUSSEAU OUVRARD SAUBOLE SEJOURNE Dénomination · du 01/10/1980 au 01/01/1995 14 ans CLARA COUSSEAU OUVRARD ROUVREAU SAUBOLE CLARA COUSSEAU OUVRARD ROUVREAU SAUBOLE Dénomination · du 01/01/1995 au 01/01/1998 3 ans CLARA COUSSEAU OUVRARD PAGO REYE SAUBOLE CLARA COUSSEAU OUVRARD PAGO REYE SAUBOLE Dénomination · du 01/01/1998 au 20/05/2011 13 ans TEN FRANCE TEN FRANCE Dénomination · depuis le 20/05/2011 15 ans
Forme juridique
SCP de conseils juridiques SCP de conseils juridiques Forme juridique · du 01/10/1980 au 30/09/2023 43 ans Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 30/09/2023 3 ans
Activité
Activités juridiques Activités juridiques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Activités juridiques Activités juridiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/10/1980 46 ans Immatriculation01/10/1980

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2026 · 27.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des salariés des cabinets d'avocats

  1. Convention collective Convention collective nationale des salariés des cabinets d'avocats · code 3253
  2. Qualiopi Qualiopi
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (2)

dernier : 58 k€, 15/03/2024

  1. 15/03/2024 MARTINIQUE TRANSPORT ›
    marché · montant porté à 58 k€ le 01/10/2025 · groupement de 3 titulaires · ETUDE ET ASSISTANCE POUR LE RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE TRANSP SCO DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP

    marché · porté à 58 k€ le 01/10/2025 · groupement de 3 titulaires

    ETUDE ET ASSISTANCE POUR LE RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE TRANSP SCO DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP

    58 k€
  2. 24/11/2023 MARTINIQUE TRANSPORT ›
    marché · groupement de 3 titulaires · AMO TRANSPORT SCOLAIRE DU SECTEUR NORD, CENTRE, SUD ET DES LIAISONS INTERCOMMUNAUTAIRES SCOLAIRES DE LA MARTINIQUE

    marché · 53 k€ · groupement de 3 titulaires

    AMO TRANSPORT SCOLAIRE DU SECTEUR NORD, CENTRE, SUD ET DES LIAISONS INTERCOMMUNAUTAIRES SCOLAIRES DE LA MARTINIQUE

    53 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 2.

› Changements de contrôle (14)

dernier : reprise, 01/12/2025

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 14.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

16,3 M€ 2023 17,7 M€ 2024 22,4 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2023 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

21,1 % 11,8 % 2,5 %
2023 2024 5,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2023 → 2024 · n = 845.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2023 → 2025 · 3 exercices.

› Établissements (4)

4 établissements actifs

  1. Secteur 2 23 Rue Victor Grignard, 86000 Poitiers

    siège · SIRET 320 488 497 00043 · activités juridiques · depuis 21/07/1997

  2. Centre D'affaire Cap Ouest 22 Rue Eugene Thomas, 17000 La Rochelle

    SIRET 320 488 497 00084 · activités juridiques · depuis 30/06/2025

  3. Cite Entrepreneuriale 18 Boulevard Guillet Maillet, 17100 Saintes

    SIRET 320 488 497 00092 · activités juridiques · depuis 01/11/2025

  4. 7 Avenue Raymond Manaud, 33520 Bruges

    SIRET 320 488 497 00100 · activités juridiques · depuis 21/10/2025

Les 505 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Vienne (86) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes (73)

dernier : statuts mis à jour, 30/04/2026

  1. 30/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 30/04/2026 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 13/03/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 13/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 13/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 12/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 06/03/2026 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 06/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 10/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 10/12/2025 Rapport du commissaire aux apports pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 10/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 20/11/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 07/11/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 07/11/2025 Rapport du commissaire aux apports pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 21/10/2025 Fusion pièce lisible · la pièce ›
  16. 05/08/2025 Fusion pièce lisible · la pièce ›
  17. 25/11/2024 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 20/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 16/03/2023 Entrée d'un nouvel associé
    Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 16/08/2022 Réduction du capital social
    Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 01/02/2022 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 11/10/2021 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce ›
  23. 07/05/2021 Modification des statuts
    Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 03/03/2021 Modification des statuts
    Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce ›
  25. 23/11/2020 Modification des statuts
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 06/10/2020 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce ›
  27. 20/11/2017 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  28. 16/10/2017 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  29. 01/08/2016 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  30. 06/04/2016 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · et 4 autres

    Nomination d'un dirigeant · Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  31. 03/11/2015 Cession de parts sociales
    Retrait d'un associé · Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Retrait d'un associé · Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  32. 28/01/2014 Réduction du capital social
    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  33. 25/07/2013 Réduction du capital social
    Retrait d'un associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Retrait d'un associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  34. 25/07/2013 Retrait d'un associé
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  35. 12/02/2013 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 12/02/2013 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  37. 29/12/2011 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  38. 29/12/2011 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  39. 27/07/2011 Changement de dénomination
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  40. 27/07/2011 Changement de dénomination
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  41. 10/03/2011 Entrée d'un nouvel associé
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  42. 10/03/2011 Entrée d'un nouvel associé
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  43. 03/02/2011 Répartition des parts
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  44. 03/02/2011 Répartition des parts
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  45. 03/02/2011 Répartition des parts
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  46. 03/02/2011 Répartition des parts
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  47. 03/12/2008 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  48. 03/07/2008 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  49. 03/07/2008 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  50. 03/07/2008 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  51. 03/07/2008 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  52. 03/07/2008 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  53. 09/07/2007 Répartition des parts
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  54. 24/04/2006 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  55. 28/02/2006 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  56. 10/02/2005 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  57. 17/02/2003 Entre VERGIER Jean-Michel et PRIMATESTA Stéphane.
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  58. 06/06/2002 Nomination de Mr GARY Olivier en qualité de co- gérant.
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  59. 16/01/2002 Fusion
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  60. 19/11/2001 entre la Société CLARA COUSSEAU OUVRARD PAGOT REYE SAUBOLE SEJOURNE ET ASSOCIES et la Société TEN FRANCE TOMINE LAURES ET ASSOCIES.
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  61. 05/11/2001 entre Mr CLARA René, Mr SAUBOLE Michel, Mr SEJOUR- NE Alain, Mr COUSSEAU Patrice, Mr OUVRARD Hervé et Mme ROUVREAU-FOURNIER Pierrette.
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  62. 09/10/2001 entre Mr CLARA René, Mr SAUBOLE Michel, Mr SEJOUR- NE Alain, Mr COUSSEAU Patrice, Mr OUVRARD Hervé et Mme BARRAT Christine.
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  63. 29/01/1999 Fusion
    Changement de dirigeant · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  64. 27/08/1998 Modification des statuts
    Ancienne dénominat°:SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD- ROUVREAU FOURNIER-SAUBOLE-SEJOURNE-TAUREL.Nouvelle René CLARA-Patrice COUSSEAU-Hervé OUVRARD-Pierret te ROUVREAU FOURNIER-Michel SAUBOLE-Alain SEJOURNE Laurent TAURET et ASSOCIES à compter du 01.07.1998 · Cession de parts sociales — S au 22 07 1998 1 acte de cession de parts au 23 07 1998 · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Ancienne dénominat°:SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD- ROUVREAU FOURNIER-SAUBOLE-SEJOURNE-TAUREL.Nouvelle René CLARA-Patrice COUSSEAU-Hervé OUVRARD-Pierret te ROUVREA… · Cession de parts sociales — S au 22 07 1998 1 acte de cession de parts au 23 07 1998 · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  65. 27/08/1998 Ancienne dénominat°:SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD- ROUVREAU FOURNIER-SAUBOLE-SEJOURNE-TAUREL.Nouvelle René CLARA-Patrice COUSSEAU-Hervé OUVRARD-Pierret te ROUVREAU FOURNIER-Michel SA…
    Cession de parts sociales — S au 22 07 1998 1 acte de cession de parts au 23 07 1998 · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  66. 07/11/1997 Changement de dénomination
    de POITIERS,Rue Albin Haller,ZI de la République Ouest 2 à POITIERS,23 Rue Victor Grignard,ZI de la République Ouest 2 (au 21.07.1997).Ancienne déno- minat°:René CLARA-Patrice COUSSEAU-Hervé OUVRARD- Pierrette ROUVREAU-Michel SAUBOLE-Alain SEJOURNE. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  67. 28/02/1995 et PVA du 02.01.1995. Ancienne dénomination: René CLARA-Patrice COUSSEAU Hervé OUVRARD-Michel SAUBOLE-Alain SEJOURNE.
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  68. 12/07/1994 ANCIENNE DENOMINAT°: RENE CLARA - PATRICE COUSSEAU HERVE OUVRARD - PHILIPPE ROUSSEAU - MICHEL SAUBOLE ALAIN SEJOURNE. NOUVELLE : RENE CLARA - PATRICE COUSSEAU - HERVE OUVRARD - MI…
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  69. Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte ›
  70. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  71. Attestation de dépôt des fonds
    Autre pièce déposée

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  72. Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée

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  73. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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Source : INPI, actes · n = 73.

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