ENTREPRISE Traitement de données, hébergement et activités connexes › Nord ›

PARAGON BUSINESS PROCESS SERVICES

320 496 789SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 03/11/1980

274 Boulevard Clemenceau, 59700 Marcq-en-Barœul

250 à 499 Effectif salariés · 2024
18,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-765 k€ EBE
-1,1 M€ Résultat net
2,3 M€ Capitaux propres
1,0 M€ Dettes financières trésorerie 5,6 M€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Guilhem BOUCON › (51 ans)
  2. Directeur général Pauric CREAN › (33 ans)
  3. Directeur général Liam DEVANE › (39 ans)
  4. Personne morale COGEP AUDIT ›
  5. Personne morale PARAGON FRANCE ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (24)

24 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 20/01/2026

Dénomination
CB INFO CB INFO Dénomination · du 03/11/1980 au 07/01/2022 41 ans PARAGON BUSINESS PROCESS SERVICES PARAGON BUSINESS PROCESS SERVICES Dénomination · depuis le 07/01/2022 4 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/10/1983 au 25/12/2002 19 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Traitement de données Traitement de données Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Traitement de données, hébergement et activités connexes Traitement de données, hébergement et activités connexes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
11 Rue de Jemmapes, 59800 Lille 11 Rue de Jemmapes, 59800 Lille Siège · du 01/10/1983 au 11/09/2015 31 ans 274 Boulevard Clemenceau, 59700 Marcq-en-Barœul 274 Boulevard Clemenceau, 59700 Marcq-en-Barœul Siège · depuis le 11/09/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 03/11/1980 45 ans Immatriculation03/11/1980

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2026 · 15.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (32)

dernier : 58 k€, 03/09/2026

  1. 03/09/2026 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DES LANDES ›
    marché · Mission de réalisation de l’enquête supplément de loyer de solidarité et occupation du parc social pour la période 2027-2029

    marché · 58 k€

    Mission de réalisation de l’enquête supplément de loyer de solidarité et occupation du parc social pour la période 2027-2029

    58 k€
  2. 31/08/2026 VIVRE ET HABITER EN NORMANDIE, SOCIETE DE COORDINATION ›
    marché · Marché 2026 5752 PARAGON BUSINESS PROCESS - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation et le traitement des enquêtes Supplément loyer solidarité (SLS) e…

    marché · 200 k€

    Marché 2026 5752 PARAGON BUSINESS PROCESS - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation et le traitement des enquêtes Supplément loyer solidarité (SLS) e…

    200 k€
  3. 29/07/2026 GENNEVILLIERS HABITAT,SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF D HABITATION A LOYER, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE ›
    Accord cadre · montant maximum · ASSISTANCE DANS LE CADRE DE L'ELECTION 2026 DES REPRESENTANTS DES LOCATAIRES AUX CONSEILS D'ADMINISTATION DES MEMBRES DE CAP HABITAT

    Accord cadre · 215 k€ (montant maximum)

    ASSISTANCE DANS LE CADRE DE L'ELECTION 2026 DES REPRESENTANTS DES LOCATAIRES AUX CONSEILS D'ADMINISTATION DES MEMBRES DE CAP HABITAT

    215 k€
  4. 29/07/2026 OFFICE PUBLIC DE L 'HABITAT - OPAC DE L'OISE ›
    marché · REALISATION DE PRESTATIONS DIVERSES DANS LE CADRE DE L'ELECTION DES REPRESENTANTS DES LOCATAIRES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OPAC DE L'OISE

    marché · 89 k€

    REALISATION DE PRESTATIONS DIVERSES DANS LE CADRE DE L'ELECTION DES REPRESENTANTS DES LOCATAIRES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OPAC DE L'OISE

    89 k€
  5. 23/07/2026 GENNEVILLIERS HABITAT,SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF D HABITATION A LOYER, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE ›
    marché · REALISATION ET TRAITEMENT DES ENQUETES SUR LE SUPPLEMENT DE LOYER DE SOLIDARITE (SLS) ET L'OCCUPATION DU PARC SOCIAL (O.P.S.) POUR LES MEMBRES DE LA SAC CAP HABITAT

    marché · 200 k€

    REALISATION ET TRAITEMENT DES ENQUETES SUR LE SUPPLEMENT DE LOYER DE SOLIDARITE (SLS) ET L'OCCUPATION DU PARC SOCIAL (O.P.S.) POUR LES MEMBRES DE LA SAC CAP HABITAT

    200 k€
  6. 16/07/2026 ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE ›
    Accord cadre · montant maximum · Marché relatif aux prestations de réalisation et de traitement du protocole d'élection des représentants des locataires

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Marché relatif aux prestations de réalisation et de traitement du protocole d'élection des représentants des locataires

    250 k€
  7. 09/07/2026 AU FIL DES DEUX FLEUVES ; SOCIETE ANONYME DE COORDINATION ›
    marché · Enquête de Supplément de Loyer Solidarité (SLS) au 1er janvier 2027 de Deux Fleuves Rhône Habitat et de Deux Fleuves Loire Habitat

    marché · 63 k€

    Enquête de Supplément de Loyer Solidarité (SLS) au 1er janvier 2027 de Deux Fleuves Rhône Habitat et de Deux Fleuves Loire Habitat

    63 k€
  8. 09/07/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD ›
    marché · Marché de prestations de services relatives au traitement des élections des représentants des locataires au Conseil d'Administration de PARTENORD LE GROUPE (hors Partenium)

    marché · 90 k€

    Marché de prestations de services relatives au traitement des élections des représentants des locataires au Conseil d'Administration de PARTENORD LE GROUPE (hors Partenium)

    90 k€
  9. 09/07/2026 AU FIL DES DEUX FLEUVES ; SOCIETE ANONYME DE COORDINATION ›
    marché · Enquête de Supplément de Loyer Solidarité (SLS) au 1er janvier 2027 de Deux Fleuves Rhône Habitat et de Deux Fleuves Loire Habitat

    marché · 63 k€

    Enquête de Supplément de Loyer Solidarité (SLS) au 1er janvier 2027 de Deux Fleuves Rhône Habitat et de Deux Fleuves Loire Habitat

    63 k€
  10. 01/07/2026 SOC IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER FRANC ›
    marché · Elections des représentants des locataires d'ICF HABITAT 2026

    marché · non publié

    Elections des représentants des locataires d'ICF HABITAT 2026

    non publié
  11. 17/06/2026 SOCIETE DE COORDINATION PETRAM ›
    Accord cadre · montant maximum · Marché relatif à l'organisation des élections des représentants des locataires au Conseil d'Administration

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Marché relatif à l'organisation des élections des représentants des locataires au Conseil d'Administration

    200 k€
  12. 20/05/2026 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME ›
    Accord cadre · montant maximum · Assistance à l'organisation des élections des représentants des locataires au conseil d'administration / conseil de surveillance des organismes de logement social

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    Assistance à l'organisation des élections des représentants des locataires au conseil d'administration / conseil de surveillance des organismes de logement social

    1,3 M€
  13. 13/05/2026 SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE ›
    marché · ELECTION DES REPRESENTANTS DES HABITANTS

    marché · 17 k€

    ELECTION DES REPRESENTANTS DES HABITANTS

    17 k€
  14. 12/05/2026 COMMUNE DE VANNES ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne l’acquisition d'une solution de vote électronique par internet et la prestation d'accompagnement pour les élections professionnelles 2026 de la V…

    Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne l’acquisition d'une solution de vote électronique par internet et la prestation d'accompagnement pour les élections professionnelles 2026 de la V…

    25 k€
  15. 04/05/2026 LILLE METROPOLE HABITAT ›
    marché · Marché des élections 2026 des représentants des locataires au conseil d'administration de Lille Métropole - Prestations passées pour l'organisation du scrutin et le dépouillement …

    marché · 115 k€

    Marché des élections 2026 des représentants des locataires au conseil d'administration de Lille Métropole - Prestations passées pour l'organisation du scrutin et le dépouillement …

    115 k€
  16. 20/04/2026 ERILIA ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations pour la réalisation des enquêtes SLS et OPS

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Prestations pour la réalisation des enquêtes SLS et OPS

    1,0 M€
  17. 17/04/2026 VAL DE FRANCE L'HABITAT DES TERRITOIRES SOCIETE DE COORDINATION ›
    marché · Marché d'assistance à l'organisation des élections des représentants des locataires aux conseils d'administration de membres de la société de coordination (SAC) Val de France - l'…

    marché · 32 k€

    Marché d'assistance à l'organisation des élections des représentants des locataires aux conseils d'administration de membres de la société de coordination (SAC) Val de France - l'…

    32 k€
  18. 17/07/2025 AU FIL DES DEUX FLEUVES ; SOCIETE ANONYME DE COORDINATION ›
    marché · Enquête d'Occupation du parc Social (OPS) au 1er janvier 2026 de Deux Fleuves Rhône Habitat et de Deux Fleuves Loire Habitat<br />

    marché · 69 k€

    Enquête d'Occupation du parc Social (OPS) au 1er janvier 2026 de Deux Fleuves Rhône Habitat et de Deux Fleuves Loire Habitat<br />

    69 k€
  19. 17/07/2025 AU FIL DES DEUX FLEUVES ; SOCIETE ANONYME DE COORDINATION ›
    marché · Enquête d'Occupation du parc Social (OPS) au 1er janvier 2026 de Deux Fleuves Rhône Habitat et de Deux Fleuves Loire Habitat<br />

    marché · 70 k€

    Enquête d'Occupation du parc Social (OPS) au 1er janvier 2026 de Deux Fleuves Rhône Habitat et de Deux Fleuves Loire Habitat<br />

    70 k€
  20. 26/06/2025 OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE ›
    Accord cadre · montant maximum · Externalisation du traitement des enquêtes SLS et OPS de Oise Habitat

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Externalisation du traitement des enquêtes SLS et OPS de Oise Habitat

    200 k€
  21. 03/06/2025 DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE ›
    marché · Mission de prestations de services pour la réalisation de l'enquête règlementaire suivante : Supplément de Loyer de Solidarité (SLS) 2025

    marché · 15 k€

    Mission de prestations de services pour la réalisation de l'enquête règlementaire suivante : Supplément de Loyer de Solidarité (SLS) 2025

    15 k€
  22. 30/04/2025 OPH DE CHARTRES METROPOLE / C'CHARTRES HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · MISSION DE REALISATION D'ENQUETES D'OCCUPATION DU PARC SOCIAL (OPS) ET D'ENQUETES DE SUPPLEMENT DE LOYER DE SOLIDARITE (SLS) POUR LE COMPTE DE C'CHARTRES HABITAT

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    MISSION DE REALISATION D'ENQUETES D'OCCUPATION DU PARC SOCIAL (OPS) ET D'ENQUETES DE SUPPLEMENT DE LOYER DE SOLIDARITE (SLS) POUR LE COMPTE DE C'CHARTRES HABITAT

    210 k€
  23. 18/12/2024 HABITAT 08 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES ARDENNES ›
    marché · Réalisation et traitement des enquêtes SLS et OPS pour HABITAT 08 pour les années 2025 à 2028

    marché · 150 k€

    Réalisation et traitement des enquêtes SLS et OPS pour HABITAT 08 pour les années 2025 à 2028

    150 k€
  24. 05/12/2024 LILLE METROPOLE HABITAT OPH DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ›
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - REALISATION DES ENQUETES REGLEMENTAIRES (OPS,SLS) 2025-2026-2027-2028

    Accord cadre · 450 k€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - REALISATION DES ENQUETES REGLEMENTAIRES (OPS,SLS) 2025-2026-2027-2028

    450 k€
  25. 12/11/2024 non publié ›
    marché · Enquêtes règlementaires SLS et OPS pour in'li (in'li IDF, in'li AURA, in'li GRAND EST, in'li PACA et in'li SUD OUEST) et LOCACIL

    marché · 166 k€

    Enquêtes règlementaires SLS et OPS pour in'li (in'li IDF, in'li AURA, in'li GRAND EST, in'li PACA et in'li SUD OUEST) et LOCACIL

    166 k€
  26. 19/09/2024 DOMIAL ›
    marché · Realisation et traitement d'enquetes - occupation du parc social (ops) et supplement de loyer de solidarite (sls)

    marché · 97 k€

    Realisation et traitement d'enquetes - occupation du parc social (ops) et supplement de loyer de solidarite (sls)

    97 k€
  27. 09/08/2024 MELDOMYS ›
    marché · Réalisation d'enquêtes sur l'occupation du parc social (OPS) et de supplément de loyer de solidarité (SLS) 2025 - 2028

    marché · 139 k€

    Réalisation d'enquêtes sur l'occupation du parc social (OPS) et de supplément de loyer de solidarité (SLS) 2025 - 2028

    139 k€
  28. 09/07/2024 DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE ›
    marché · Enquête d'occupation sociale au 1er janvier 2025

    marché · 40 k€

    Enquête d'occupation sociale au 1er janvier 2025

    40 k€
  29. — TOULOUSE METROPOLE HABITAT ›
    marché · REALISATION ET TRAITEMENT DES ENQUETES SUPPLEMENT DE LOYER SOLIDARITE (SLS) ET OCCUPATION DU PARC SOCIAL (OPS) SUR LE PATRIMOINE DE TOULOUSE METROPOLE HABITAT

    marché · 284 k€

    REALISATION ET TRAITEMENT DES ENQUETES SUPPLEMENT DE LOYER SOLIDARITE (SLS) ET OCCUPATION DU PARC SOCIAL (OPS) SUR LE PATRIMOINE DE TOULOUSE METROPOLE HABITAT

    284 k€
  30. — OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA CHARENTE ›
    marché · Organisation des élections des représentants des locataires

    marché · 13 k€

    Organisation des élections des représentants des locataires

    13 k€
  31. — OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA CHARENTE ›
    marché · Organisation des élections des représentants des locataires

    marché · 17 k€

    Organisation des élections des représentants des locataires

    17 k€
  32. — 13 HABITAT ›
    marché · ORGANISATION DE L'ELECTION DES ADMINISTRATEURS REPRESENTANTS DES LOCATAIRES DE 13 HABITAT

    marché · 130 k€

    ORGANISATION DE L'ELECTION DES ADMINISTRATEURS REPRESENTANTS DES LOCATAIRES DE 13 HABITAT

    130 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 32.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 22/08/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
7,7 M€ 2016 6,9 M€ 2017 6,6 M€ 2018 7,8 M€ 2019
7,4 M€ 2020 18,4 M€ 2021 20,5 M€ 2022 18,9 M€ 2023 21,9 M€ 2024 18,9 M€ 2025
7,7 M€ 2016 6,9 M€ 2017 6,6 M€ 2018 7,8 M€ 2019 7,4 M€ 2020 18,4 M€ 2021 20,5 M€ 2022 18,9 M€ 2023 21,9 M€ 2024 18,9 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

22,1 % 5,3 % −11,6 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 −4,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 571.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 274 Boulevard Clemenceau, 59700 Marcq-en-Barœul

    siège · SIRET 320 496 789 00050 · services informatiques · depuis 11/09/2015

Les 10 255 autres entreprises du métier « services informatiques » · Nord (59) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (31)

dernier : modification des statuts, 08/01/2026

  1. 08/01/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 08/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 18/09/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 27/03/2025 Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 27/03/2025 Autre opération sur le capital
    Attestation de dépôt des fonds

    Attestation de dépôt des fonds

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 27/03/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 27/03/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 27/03/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 22/08/2023 Apport partiel d'actif — Par la societe paragon transaction
    Apport en nature — Partiel d actif par la societe paragon transaction · Augmentation du capital social — Social approbation d un contrat d apport partiel d actif par la societe paragon transaction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Apport en nature — Partiel d actif par la societe paragon transaction · Augmentation du capital social — Social approbation d un contrat d apport partiel d actif par la societe paragon transaction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 30/05/2023 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 07/02/2022 Changement de dénomination — Sociale c b info en paragon business process services
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 11/01/2021 Nomination d'un dirigeant
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 23/10/2020 Démission d'un dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 11/09/2020 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 10/07/2020 Modification de l'exercice social — De l exercice social du 1er juillet au 30 juin de chaque annee
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 26/09/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 07/10/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 22/05/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 04/12/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 01/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 24/01/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 14/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 28/09/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 11/09/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  25. 11/09/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 11/09/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  27. 19/06/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  28. 19/06/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  29. 19/06/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  30. 19/06/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  31. 20/12/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 31.

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