ENTREPRISE Location et location-bail de machines et équipements pour la construction › Paris ›

CADDENZ

320 660 350SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/12/1980

Caddenz, 93 Boulevard Haussmann, 75008 Paris

100 à 199 Effectif salariés · 2024
29,6 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
4,2 M€ EBE
1,7 M€ Résultat net
11,2 M€ Capitaux propres
4,1 M€ Dettes financières trésorerie 1,2 M€
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

4 opérations · 4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (26)

dernier : transfert, 02/04/2026

Dénomination
SARL CAUPAMAT SARL CAUPAMAT Dénomination · du 01/12/1980 au 01/01/2003 22 ans CAUPAMAT CAUPAMAT Dénomination · du 01/01/2003 au 09/02/2026 23 ans CADDENZ CADDENZ Dénomination · depuis le 09/02/2026 8 mois
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/12/1980 au 25/12/2003 23 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2003 22 ans
Activité
Commerce de gros d'équipements pour la construction Commerce de gros d'équipements pour la construction Activité · du 25/12/1994 au 25/12/2003 9 ans Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2015 8 ans Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. Activité · du 31/12/2015 au 31/12/2020 5 ans Location et location-bail de machines et équipements pour la construction Location et location-bail de machines et équipements pour la construction Activité · depuis le 31/12/2020 5 ans
Siège
83 Rue Anizan Cavillon, 93350 le Bourget 83 Rue Anizan Cavillon, 93350 le Bourget Siège · du 01/12/1980 au 01/06/2011 30 ans Caddenz, 114 Avenue Laurent Cely, 92230 Gennevilliers Caddenz, 114 Avenue Laurent Cely, 92230 Gennevilliers Siège · du 01/06/2011 au 03/05/2021 9 ans 27 Avenue Ampere, 91320 Wissous 27 Avenue Ampere, 91320 Wissous Siège · du 03/05/2021 au 01/09/2024 3 ans Caddenz, 21 Rue la Boetie, 75008 Paris Caddenz, 21 Rue la Boetie, 75008 Paris Siège · du 01/09/2024 au 09/02/2026 1 an Caddenz, 93 Boulevard Haussmann, 75008 Paris Caddenz, 93 Boulevard Haussmann, 75008 Paris Siège · depuis le 09/02/2026 8 mois
État
active active État · depuis le 01/12/1980 45 ans Immatriculation01/12/1980

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2026 · 26.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM

  1. Convention collective Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM · code 1404
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (20)

dernier : 125 k€, 24/03/2026

  1. 24/03/2026 LE VOYAGE A NANTES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Location de barrières de sécurité, d’accessoires et prestations associées - FOURNITURE ET LOCATION DE BARRIÈRES DE SÉCURITÉ, D'ACCESSOIRES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES

    Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)

    Lot 1 : Location de barrières de sécurité, d’accessoires et prestations associées - FOURNITURE ET LOCATION DE BARRIÈRES DE SÉCURITÉ, D'ACCESSOIRES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES

    125 k€
  2. 24/03/2026 LE VOYAGE A NANTES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Achat de barrières de sécurité et accessoires associés - FOURNITURE ET LOCATION DE BARRIÈRES DE SÉCURITÉ, D'ACCESSOIRES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES

    Accord cadre · 7 000 € (montant maximum)

    Lot 2 : Achat de barrières de sécurité et accessoires associés - FOURNITURE ET LOCATION DE BARRIÈRES DE SÉCURITÉ, D'ACCESSOIRES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES

    7 000 €
  3. 05/09/2025 SEINE ET YVELINES ARCHEOLOGIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location de bâtiments modulaires pour Seine Yvelines Archéologie - Relance

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    Location de bâtiments modulaires pour Seine Yvelines Archéologie - Relance

    600 k€
  4. 16/07/2025 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE LA REGION PARISIENNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord cadre a pour objet la sécurisation des chantiers à réaliser dans l’enceinte du Marché International de Rungis. Il porte sur la prestation de fourniture de matéri…

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Le présent accord cadre a pour objet la sécurisation des chantiers à réaliser dans l’enceinte du Marché International de Rungis. Il porte sur la prestation de fourniture de matéri…

    500 k€
  5. 26/06/2025 COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION DE DISPOSITIF DE SECURISATION ET DE SEPARATION LOT 2 LOCATION DES BARRIERES HERAS

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    LOCATION DE DISPOSITIF DE SECURISATION ET DE SEPARATION LOT 2 LOCATION DES BARRIERES HERAS

    100 k€
  6. 25/06/2025 COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION DE DISPOSITIF DE SECURISATION ET DE SEPARATION LOT 2 LOCATION DES BARRIERES HERAS

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    LOCATION DE DISPOSITIF DE SECURISATION ET DE SEPARATION LOT 2 LOCATION DES BARRIERES HERAS

    300 k€
  7. 02/01/2024 COMMUNE DE COLOMIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION POSE MATERIEL SECURISATION VOIES PUBLIQUES

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    LOCATION POSE MATERIEL SECURISATION VOIES PUBLIQUES

    160 k€
  8. 02/09/2026 COMMUNE DE WAMBRECHIES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOCATION ET INSATALLATION DE MODULAIRES SCOLAIRES PROVISOIRES

    acte de sous-traitance · 3 990 €

    LOCATION ET INSATALLATION DE MODULAIRES SCOLAIRES PROVISOIRES

    3 990 €
  9. 07/08/2026 COMMUNE DE DIEPPE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ACCORD-CADRE ENTRETIEN/REFECTION VOIRIE - EUROVIA / COLAS

    acte de sous-traitance · 5 241 €

    ACCORD-CADRE ENTRETIEN/REFECTION VOIRIE - EUROVIA / COLAS

    5 241 €
  10. 21/07/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES FALAISES DU TALOU › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION D UN ESPACE MULTISERVICES A SAINT NICOLAS D ALIERMONT (76510) Lot n°19: Voiries Reseaux Divers (VRD)

    acte de sous-traitance · 6 413 €

    CONSTRUCTION D UN ESPACE MULTISERVICES A SAINT NICOLAS D ALIERMONT (76510) Lot n°19: Voiries Reseaux Divers (VRD)

    6 413 €
  11. 20/04/2026 COMMUNE D'AUTERIVE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RD820_LOT1_SECTEUR RUE ETIENNE BILLIERES

    acte de sous-traitance · 10 k€

    RD820_LOT1_SECTEUR RUE ETIENNE BILLIERES

    10 k€
  12. 07/02/2025 SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · TRAVAUX DE REHABILITATION DE L¿ANTENNE INTERCOMMUNALE DES EAUX USEES DU VAULARON - SECTEUR 2 - BURES-SUR-YVETTE

    acte de sous-traitance · 17 k€ (1 avenant)

    TRAVAUX DE REHABILITATION DE L¿ANTENNE INTERCOMMUNALE DES EAUX USEES DU VAULARON - SECTEUR 2 - BURES-SUR-YVETTE

    17 k€
  13. 29/01/2025 TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Conception et réalisation pour les travaux de remplacement des planchers de verre de trois stations de métro de l¿agglomération toulousaine

    acte de sous-traitance · 3 093 €

    Conception et réalisation pour les travaux de remplacement des planchers de verre de trois stations de métro de l¿agglomération toulousaine

    3 093 €
  14. 02/11/2023 DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 3 232 € · RELEVAGE DU GABARIT DU PASSAGE SUPERIEURSUR LA D933-PR32+899- COMMUNE DE MARMANDE

    acte de sous-traitance · porté à 3 232 €

    RELEVAGE DU GABARIT DU PASSAGE SUPERIEURSUR LA D933-PR32+899- COMMUNE DE MARMANDE

    3 232 €
  15. 15/02/2023 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · Travaux réparation, confortement et aménagement OA-Lot 4 ARD Moret/Veneux

    acte de sous-traitance · 5 000 € (1 avenant)

    Travaux réparation, confortement et aménagement OA-Lot 4 ARD Moret/Veneux

    5 000 €
  16. 12/05/2022 COMMUNE DE LIBOURNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · LOT1 VRD

    acte de sous-traitance · 1 000 € (1 avenant)

    LOT1 VRD

    1 000 €
  17. 01/01/2022 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RD1091-PROTECTION CONTRE LES EBOULEMENTS ROCHEUX-PR 5+000 A 6+200

    acte de sous-traitance · 36 k€

    RD1091-PROTECTION CONTRE LES EBOULEMENTS ROCHEUX-PR 5+000 A 6+200

    36 k€
  18. 01/01/2022 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 10 k€ · TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PASSERELLE DE LA POUDRERIE A TOULOUSE

    acte de sous-traitance · porté à 10 k€

    TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PASSERELLE DE LA POUDRERIE A TOULOUSE

    10 k€
  19. 14/12/2021 CA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ENTRETIEN DES BASSINS A CIEL OUVERT

    acte de sous-traitance · non publié

    ENTRETIEN DES BASSINS A CIEL OUVERT

    non publié
  20. 02/06/2021 DEPARTEMENT DE L' ESSONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 5 avenants · TRAVAUX DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREALABLES AU REAMENAGT RD36

    acte de sous-traitance · 8 000 € (5 avenants)

    TRAVAUX DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREALABLES AU REAMENAGT RD36

    8 000 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 20.

› Changements de contrôle (9)

dernier : changement de contrôle, 20/10/2025

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 9.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
9,3 M€ 2016
11,2 M€ 2017 11,6 M€ 2018 14,8 M€ 2019 17,7 M€ 2021 23,5 M€ 2023 29,6 M€ 2024
9,3 M€ 2016 11,2 M€ 2017 11,6 M€ 2018 14,8 M€ 2019 17,7 M€ 2021 23,5 M€ 2023 29,6 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 9,3 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 3,8 M€
  • 2017 : 11,2 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 4,3 M€
  • 2018 : 11,6 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 2,5 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE 4,3 M€
  • 2019 : 14,8 M€ · Achats 2,7 M€ · Charges externes 3,7 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 5,3 M€
  • 2021 : 17,7 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 5,8 M€ · Personnel 4,8 M€ · EBE 4,9 M€
  • 2023 : 23,5 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 10,8 M€ · Personnel 5,5 M€ · EBE 4,6 M€
  • 2024 : 29,6 M€ · Achats 3,7 M€ · Charges externes 15,4 M€ · Personnel 6,3 M€ · EBE 4,2 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

41,4 % 22,3 % 3,2 %
2016 2017 2018 2019 2021 2023 2024 14,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 41,4 %
  • 2017 : 38,4 %
  • 2018 : 37,4 %
  • 2019 : 35,7 %
  • 2021 : 27,9 %
  • 2023 : 19,7 %
  • 2024 : 14,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 425.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices.

› Établissements (18)

18 établissements actifs

  1. 93 Boulevard Haussmann, 75008 Paris

    siège · CADDENZ · SIRET 320 660 350 00234 · promotion immobilière · depuis 09/02/2026

  2. 114-134 114 Avenue Laurent Cely, 92230 Gennevilliers

    CADDENZ · SIRET 320 660 350 00044 · location de matériel · depuis 01/06/2011

  3. 24 Rue Laplace, 33700 Merignac

    CADDENZ · SIRET 320 660 350 00051 · quincaillerie-bricolage · depuis 01/10/2018

  4. 3 B Rue Franklin, 69740 Genas

    CADDENZ · SIRET 320 660 350 00077 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/01/2020

  5. 1 Impasse Pierre Camo, 31200 Toulouse

    CADDENZ · SIRET 320 660 350 00093 · négoce de matériaux de construction · depuis 01/03/2020

  6. Jouhaux 14 Allee du 1er Mai, 77183 Croissy-Beaubourg

    CADDENZ · SIRET 320 660 350 00101 · négoce de matériaux de construction · depuis 02/06/2020

  7. la Petite Rouillonnais, 44360 Saint-Etienne-de-Montluc

    CADDENZ · SIRET 320 660 350 00119 · commerce de gros non alimentaire · depuis 15/10/2020

  8. Route de Vendeville, 59175 Templemars

    CADDENZ · SIRET 320 660 350 00127 · location de matériel · depuis 04/11/2020

  9. Zi des Estroublans 22 B Avenue de Rome, 13127 Vitrolles

    CADDENZ · SIRET 320 660 350 00135 · négoce de matériaux de construction · depuis 07/06/2021

  10. Rue de la Batterie, 67118 Geispolsheim

    CADDENZ · SIRET 320 660 350 00143 · négoce de matériaux de construction · depuis 03/01/2022

Les 8 autres établissements ›

Les 13 230 autres entreprises du métier « location de matériel » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 18.

› Actes (35)

dernier : modification des statuts, 12/06/2026

  1. 12/06/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 09/02/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 09/02/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 01/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/12/2025 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 01/11/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 20/10/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 02/10/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 30/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 30/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 26/05/2021 Modification des statuts
    Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 03/05/2021 de la société ALCAM MATERIELS -
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 06/08/2020 Augmentation du capital social
    Fusion · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 05/02/2020 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 10/01/2020 avec société ALCAM MATERIELS -
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 21/09/2018 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 29/09/2017 Augmentation du capital social
    Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports · Statuts mis à jour

    Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 10/07/2017 avec la société A TRAIT
    Apport en nature · Autre pièce déposée

    Apport en nature · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 15/12/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 17/09/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 13/03/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 03/06/2011 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 03/06/2011 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 03/06/2011 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 03/06/2011 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 05/06/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 14/10/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 01/10/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 08/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 30/01/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 16/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 21/12/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. date inconnue Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 35.

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