ENTREPRISE Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé › Loire ›
SO FRA DE (BOUTIQUE DEVERNOIS)
321 736 324SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 14/04/1981
les Etines, 42120 le Coteau
Procédure en cours : liquidation après redressement, ouverte le 04/11/2026. Les jugements ›
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes GESCOMM › (nouvel onglet)
- Président DEVERNOIS SA › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Laurence CROPSAL › (nouvel onglet) · jusqu'au 22/06/2026
- Président Thierry BRUN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/06/2016
- Directeur général Eric BOUGARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/07/2014
- Commissaire aux comptes SOCIETE CASPAR ET ASSOCIES
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (54)
46 opérations · 8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations JEAN LOUIS GREVIN › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2007 15/02/2007
- opérations GERTRUDE 26 › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2021 30/06/2021
- opérations SOC LENER CORDIER › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2015 24/03/2015
- opérations COUP DE COEUR STRASBOURG › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2001 23/07/2001
- opérations MINIKA › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1997 10/09/1997
- opérations SARL VDU › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1997 05/09/1997
- opérations NAT CO › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1997 03/09/1997
- opérations BOUTIQUE RAYMOND JOUACHIM › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 1995 01/02/1995
- opérations SOCIETE DE NEGOCE INTERNATIONAL › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1994 02/09/1994
- mandats DEVERNOIS SA › (nouvel onglet) · président
- mandats GESCOMM › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats GIE DU CENTRE COMMERCIAL ITALIE 2 › (nouvel onglet) · autre
- opérations Janine Belkhamsa › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2000 01/04/2000
- opérations Claude Otter › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 31/01/1997
- opérations BLG › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2023 17/10/2023
- opérations LOR & TOM › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2020 01/08/2020
- opérations CAPUCINE › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2015 01/09/2015
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- opérations SOC MARNY MARCEL › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2013 02/09/2013
- opérations Jean Michaudel › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2012 01/10/2012
- opérations Jean Buhecker › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2012 01/01/2012
- opérations SARL CASSANDREE › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2009 12/05/2009
- opérations SARL THEMIS › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2009 01/03/2009
- opérations FREDOLILAUR › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2008 01/08/2008
- opérations EURL VOITURET › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2008 01/07/2008
- opérations MB -ASSOCIES › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2008 01/02/2008
- opérations AMICA › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2008 01/01/2008
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- opérations ALICE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2006 01/09/2006
- opérations NOUVELLE JACKY PUCE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2006 25/07/2006
- opérations GARFER PRET A PORTER › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2005 16/09/2005
- opérations PHANIE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2005 08/06/2005
- opérations SARL ZENITH › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2005 01/03/2005
- opérations NATOU SOC › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2005 08/02/2005
- opérations AGNES 2H › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2004 01/12/2004
- opérations MAJA › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2004 01/03/2004
- opérations MATB › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2003 01/04/2003
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- opérations Jeannette Wormser › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2002 18/08/2002
- opérations Joelle Vuagnoux › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2002 31/01/2002
- opérations Janine Mathieu › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2001 17/07/2001
- opérations SOC EXPL MAISON JANINE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 11/08/1997
- opérations Nicole Poncot › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 15/07/1997
- opérations Marie Vianes › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 15/02/1997
- opérations EURL CAMILLE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/01/1997
- opérations LA CHARMERIE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 01/01/1997
- opérations SARL TRONCHET 25 › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1995 01/01/1995
- opérations SARL PARADIS 3 › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1993 01/10/1993
- opérations Michele Gressent › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1989 01/11/1989
- mandats GIE COMMERCANTS DES GALERIES ST GERMAIN › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats GIE MODIS › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandatsmandat terminé Eric BOUGARD › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Laurence CROPSAL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Thierry BRUN › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (7)
dernier jugement : liquidation, 04/11/2026
-
04/11/2026
jugementliquidation
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · Tribunal de commerce de Roanne
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 16 octobre 2026, désignant, liquidateur SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Me Fabrice Chretien 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.L'activité est maintenue jusqu'au 4 février 2027. -
27/05/2026
jugement
Jugement modifiant le plan de redressement · Tribunal de commerce de Roanne
Jugement modifiant le plan de redressement. -
03/04/2025
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Roanne
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
15/04/2022
jugementplan obtenu
Jugement de plan de redressement · Tribunal de commerce de Roanne
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL Aj Up en la personne de Me Grégory Wautot 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne. -
03/02/2021
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Roanne
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 28 décembre 2020 désignant administrateur Aj Up en la personne de Me Grégory Wautot 9 pl Georges Clemenceau 42300 ROANNE et la Selarl AJUP en la personne de Me Eric ETIENNE-MARTIN 12 Rue Louis Braille 42000 SAINT ETIENNE avec les pouvoirs : d'assister la société débitrice, mandataire judiciaire SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Me Fabrice Chretien 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse htt -
17/06/2020
jugement
Jugement d'homologation de l'accord · Tribunal de commerce de Roanne
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation.Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance. -
11/09/2019
jugement
Jugement d'homologation de l'accord · Tribunal de commerce de Roanne
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation.Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2019–2026 · 7 annonces.
› Historique (14)
dernier : changement de dirigeant, 24/07/2026
Dirigeants · 1
- 24/07/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/11/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/06/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/07/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 20/12/2010 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Commerce de détail d'habillement → Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé INSEE, Sirene
- 31/12/2004 activité Location d'autres biens immobiliers → Commerce de détail d'habillement INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Commerce de détail d'habillement → Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Commerce de détail d'habillement INSEE, Sirene
- 01/01/1987 dénomination SOFRADE → SO FRA DE INSEE, Sirene
- 06/05/1981 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 06/05/1981 siège Boutique Devernois, les Etines, 42120 le Coteau INSEE, Sirene
- 14/04/1981 dénomination SOFRADE INSEE, Sirene
- 14/04/1981 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2026 · 14.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement
- Convention collective Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement · code 0675
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (51)
dernier : vente, 17/10/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 17/10/2023 vente BLG › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/06/2021 venteà la barre GERTRUDE 26 › (nouvel onglet) · acquéreur 30 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/08/2020 vente LOR & TOM › (nouvel onglet) · cédant 120 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/09/2015 vente CAPUCINE › (nouvel onglet) · cédant 50 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/08/2015 vente AGORA › (nouvel onglet) · cédant 190 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 24/03/2015 venteà la barre SOC LENER CORDIER › (nouvel onglet) · cédant 515 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 02/09/2013 reprise repris de SOC MARNY MARCEL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 26/04/2013 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 23/04/2013 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/10/2012 vente Jean Michaudel › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/01/2012 vente Jean Buhecker › (nouvel onglet) · cédant 170 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 12/05/2009 vente SARL CASSANDREE › (nouvel onglet) · cédant 95 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/03/2009 vente SARL THEMIS › (nouvel onglet) · cédant 60 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/08/2008 vente FREDOLILAUR › (nouvel onglet) · cédant 142 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/07/2008 vente EURL VOITURET › (nouvel onglet) · cédant 230 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/02/2008 vente MB -ASSOCIES › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/01/2008 vente AMICA › (nouvel onglet) · cédant 848 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 13/07/2007 reprise repris de Michel Magna › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/02/2007 reprise repris de JEAN LOUIS GREVIN › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/09/2006 reprise repris d'ALICE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 25/07/2006 reprise repris de NOUVELLE JACKY PUCE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 16/09/2005 reprise repris de GARFER PRET A PORTER › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 08/06/2005 reprise repris de PHANIE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/03/2005 reprise repris de SARL ZENITH › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 08/02/2005 reprise repris de NATOU SOC › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/12/2004 reprise repris d'AGNES 2H › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/06/2004 reprise repris par JEAN LOUIS GREVIN › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/03/2004 reprise repris de MAJA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/2003 reprise repris de MATB › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/2003 reprise repris d'ASTURIA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 18/08/2002 reprise repris de Jeannette Wormser › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 31/01/2002 reprise repris de Joelle Vuagnoux › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 23/07/2001 reprise repris de COUP DE COEUR STRASBOURG › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 17/07/2001 reprise repris de Janine Mathieu › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/2000 reprise repris de Janine Belkhamsa › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 10/09/1997 reprise repris de MINIKA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 05/09/1997 reprise repris de SARL VDU › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 03/09/1997 reprise repris de NAT CO › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 11/08/1997 reprise repris de SOC EXPL MAISON JANINE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/07/1997 reprise repris de Nicole Poncot › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/02/1997 reprise repris de Marie Vianes › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 31/01/1997 reprise repris de Claude Otter › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1997 reprise repris de LA CHARMERIE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1997 reprise repris d'EURL CAMILLE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/02/1995 reprise repris par BOUTIQUE RAYMOND JOUACHIM › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1995 reprise repris de SARL TRONCHET 25 › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 02/09/1994 reprise repris de SOCIETE DE NEGOCE INTERNATIONAL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/10/1993 reprise repris de SARL PARADIS 3 › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 04/05/1992 reprise repris par Janine Belkhamsa › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/1992 reprise repris par Claude Otter › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/11/1989 reprise repris de Michele Gressent › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
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Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 51.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 22,6 M€ · Achats 13,2 M€ · Charges externes 7,3 M€ · Personnel 5,4 M€ · EBE −3,4 M€
- 2017 : 20,1 M€ · Achats 11,8 M€ · Charges externes 7,0 M€ · Personnel 4,9 M€ · EBE −3,6 M€
- 2018 : 17,6 M€ · Achats 10,3 M€ · Charges externes 6,5 M€ · Personnel 4,5 M€ · EBE −3,6 M€
- 2019 : 16,6 M€ · Achats 9,6 M€ · Charges externes 6,2 M€ · Personnel 4,1 M€ · EBE −3,3 M€
- 2020 : 10,9 M€ · Achats 6,8 M€ · Charges externes 4,5 M€ · Personnel 2,6 M€ · EBE −3,1 M€
- 2021 : 12,6 M€ · Achats 8,2 M€ · Charges externes 4,1 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE −1,7 M€
- 2022 : 14,4 M€ · Achats 7,7 M€ · Charges externes 4,3 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE −724 k€
- 2023 : 13,9 M€ · Achats 7,6 M€ · Charges externes 4,3 M€ · Personnel 3,1 M€ · EBE −1,1 M€
- 2024 : 14,6 M€ · Achats 7,9 M€ · Charges externes 4,2 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE −721 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -14,9 %
- 2017 : -17,8 %
- 2018 : -20,6 %
- 2019 : -19,6 %
- 2020 : -28,1 %
- 2021 : -13,9 %
- 2022 : -5,0 %
- 2023 : -8,1 %
- 2024 : -4,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (58)
58 établissements actifs, 1 avec exploitants avant
-
les Etines, 42120 Le Coteau
siège · BOUTIQUE DEVERNOIS · SIRET 321 736 324 00013 · prêt-à-porter · depuis 06/05/1981
-
50 Rue Carnot, 74000 Annecy
DEVERNOIS · SIRET 321 736 324 00088 · prêt-à-porter · depuis 31/01/2002
-
7 Rue Grande, 77300 Fontainebleau
SIRET 321 736 324 00104 · prêt-à-porter · depuis 21/07/1989
1 exploitant avant
-
120 k€
01/10/2012date approchée
Jean Michaudel › (nouvel onglet), entrepreneur individuel vers SO FRA DE › (nouvel onglet)
-
-
2 Place Royale, 44000 Nantes
SIRET 321 736 324 00146 · prêt-à-porter · depuis 26/07/1990
-
89 Avenue du General Leclerc, 75014 Paris
SIRET 321 736 324 00195 · prêt-à-porter · depuis 01/10/1993
-
27 Rue Saint-Jean, 14000 Caen
BOUTIQUE DEVERNOIS · SIRET 321 736 324 00260 · prêt-à-porter · depuis 01/01/1995
-
40 Rue des Carmes, 40100 Dax
SIRET 321 736 324 00294 · prêt-à-porter · depuis 01/08/1995
-
25 Av du Parmelan, 74000 Annecy
SIRET 321 736 324 00310 · prêt-à-porter · depuis 20/08/1991
-
14 R Quetal Et 9 Rue de Bonne, 38000 Grenoble
SIRET 321 736 324 00328 · prêt-à-porter · depuis 01/08/1996
-
18 Rue General Perrier, 30000 Nimes
SIRET 321 736 324 00336 · prêt-à-porter · depuis 01/01/1997
Les 48 autres établissements ›
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 857 autres entreprises du métier « prêt-à-porter » · Loire (42) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 58.
› Actes (45)
dernier : modification des statuts, 16/07/2026
- 16/07/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2019 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/2018 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/2018 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2018 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2018 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/06/2017 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/06/2016 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2014 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/10/2013 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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- 28/05/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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- 30/05/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/04/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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- 11/02/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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- 08/12/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/11/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 45.
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