ENTREPRISE Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée › Hauts-de-Seine ›
BELAMBRA CLUBS
322 706 136SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 16/01/1981
8 Rue Francois Ory, 92120 Montrouge
Dirigeants et associés
- Personne morale SAS SANTOLINE › (nouvel onglet)
- Personne morale MAZARS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (19)
14 opérations · 5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- opérations CIMES EXPLOITATION SAS › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds · reprise, acquéreur · 2026 02/06/2026
- opérations BELAMBRA CITY › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption · vente de fonds, acquéreur · 2024 01/12/2024
- opérations SOWELL CAP D'AGDE › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2023 22/03/2023
- opérations SOWELL LE GRAU DU ROI › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2023 22/03/2023
- opérations SOWELL CARCANS LES CAVALES › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2023 22/03/2023
- opérations HDS SOUSTONS PLAGE › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2020 22/07/2020
- opérations SH DEUX ALPES › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2019 14/11/2019
- opérations TEMMOS LES MENUIRES › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2019 30/04/2019
- opérations TEMMOS LES ARCS › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2017 19/09/2017
- opérations HDS SAINT RAPHAEL › (nouvel onglet) · vente de fonds · reprise, cédant · 2017 30/03/2017
- opérations HDS VAL D'ISERE › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2016 20/10/2016
- opérations MER ET SOLEIL PROVENCE › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2011 01/12/2011
- opérations GROUPE QUIETUDE › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2011 14/04/2011
- opérations VVF VACANCES › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2009 02/03/2009
- mandats SNC IMMOBRA › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SEM DU GRAND HOTEL DE LA MER › (nouvel onglet)cessée · administrateur
- mandats SOC CIVILE COOP CONS VAL SAPIEUX › (nouvel onglet) · associé
- mandats SAS SANTOLINE › (nouvel onglet) · président
- mandats FORVIS MAZARS SA › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (24)
dernier : transfert, 14/01/2026
- 14/01/2026 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 15/12/2025 siège 63 Avenue du General Leclerc, 92340 Bourg-la-Reine → 8 Rue Francois Ory, 92120 Montrouge INSEE, Sirene
- 11/04/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/12/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/01/2017 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 27/07/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 22/12/2013 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 12/11/2013 siège 21 Rue de la Vanne, 92120 Montrouge → 63 Avenue du General Leclerc, 92340 Bourg-la-Reine INSEE, Sirene
- 11/08/2013 changement de dirigeant mise en location-gerance d'une branche d'activite BODACC, RCS-B
- 24/10/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 19/10/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 21/06/2010 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 10/02/2009 activité Hôtels et hébergement similaire → Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée INSEE, Sirene
- 31/01/2009 dénomination SARL LOISIRS ESPACE → BELAMBRA CLUBS INSEE, Sirene
- 19/11/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 16/06/2008 siège 28 Rue D'arcueil, 94250 Gentilly → 21 Rue de la Vanne, 92120 Montrouge INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Hôtels avec restaurant → Hôtels et hébergement similaire INSEE, Sirene
- 01/01/1996 dénomination SARL LOISIRS ESPACE AQUITAINE → SARL LOISIRS ESPACE INSEE, Sirene
- 25/12/1990 activité Hôtels avec restaurant INSEE, Sirene
- 01/01/1989 dénomination SARL VILLAGE RESIDENCE DE LEGE CLAOUEY → SARL LOISIRS ESPACE AQUITAINE INSEE, Sirene
- 16/01/1981 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 16/01/1981 dénomination SARL VILLAGE RESIDENCE DE LEGE CLAOUEY INSEE, Sirene
- 16/01/1981 siège 28 Rue D'arcueil, 94250 Gentilly INSEE, Sirene
- 16/01/1981 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2026 · 24.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR)
- Convention collective Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) · code 1979
- Convention collective Sans convention collective déclarée
- Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (5)
dernier : 26 k€, 12/05/2026
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12/05/2026
LA ROCHELLE UNIVERSITE › (nouvel onglet)
26 k€
marché · Le séminaire annuel 2026, résidentiel, des correspondants du réseau national échouage Observatoire PELAGIS UAR3462 de La Rochelle Université qui se déroulera du vendredi au diman…
marché · 26 k€
Le séminaire annuel 2026, résidentiel, des correspondants du réseau national échouage Observatoire PELAGIS UAR3462 de La Rochelle Université qui se déroulera du vendredi au diman…
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23/10/2025
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
45 k€
marché · Location Hôtel Grande-Motte pour école d'été PEPR Batteries en 2026
marché · 45 k€
Location Hôtel Grande-Motte pour école d'été PEPR Batteries en 2026
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07/05/2025
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
254 k€
marché · Le présent marché porte, d'une part, sur l’aménagement des salles et des espaces communs, et, d'autre part, sur les prestations d’hébergement et de restauration, dans le cadre de …
marché · 254 k€
Le présent marché porte, d'une part, sur l’aménagement des salles et des espaces communs, et, d'autre part, sur les prestations d’hébergement et de restauration, dans le cadre de …
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15/11/2024
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
43 k€
marché · montant porté à 43 k€ le 19/02/2025 · Nouveau Marché Ordinaire
marché · porté à 43 k€ le 19/02/2025
Nouveau Marché Ordinaire
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18/06/2024
COMITE GESTION OEUVRES SOC ETS HOSPIT PU › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 13 titulaires · Lot 1 - France pension
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 13 titulaires
Lot 1 - France pension
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 5.
› Changements de contrôle (28)
dernier : vente, 02/06/2026
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/06/2026 vente CIMES EXPLOITATION SAS › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 02/06/2026 vente CIMES EXPLOITATION SAS › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/12/2024 reprise repris de BELAMBRA CITY › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 17/10/2024 opérationfusion-absorptionsignal BELAMBRA CITY › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 22/03/2023 vente SOWELL CAP D'AGDE › (nouvel onglet) · acquéreur · 2 annonces non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 22/03/2023 vente SOWELL LE GRAU DU ROI › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 22/03/2023 vente SOWELL CARCANS LES CAVALES › (nouvel onglet) · acquéreur 800 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 11/02/2021 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 22/07/2020 vente HDS SOUSTONS PLAGE › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 14/11/2019 vente SH DEUX ALPES › (nouvel onglet) · cédant 800 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/04/2019 vente TEMMOS LES MENUIRES › (nouvel onglet) · cédant 300 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 25/07/2018 vente DUMONT Laurent · cédant 35 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 19/09/2017 vente TEMMOS LES ARCS › (nouvel onglet) · cédant 3,1 M€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/03/2017 reprise repris par HDS SAINT RAPHAEL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/03/2017 vente HDS SAINT RAPHAEL › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 20/10/2016 vente HDS VAL D'ISERE › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/09/2016 reprise repris de CIMES EXPLOITATION SAS › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 01/12/2011 vente MER ET SOLEIL PROVENCE › (nouvel onglet) · cédant 860 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 14/04/2011 venteà la barre GROUPE QUIETUDE › (nouvel onglet) · cédant 48 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 14/10/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 02/03/2009 reprise repris de VVF VACANCES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/03/2009 vente non publié · acquéreur 100 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/01/2009 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/01/2009 vente BELAMBRA CITY › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/01/2009 vente BELAMBRA CITY › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/01/2009 reprise repris de VVF VACANCES › (nouvel onglet) · 30 établissements INSEE, Sirene
- 23/12/2008 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 28/11/2008 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 28.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 168,9 M€ · Achats 14,5 M€ · Charges externes 117,5 M€ · Personnel 37,7 M€ · EBE 3,2 M€
- 2017 : 175,6 M€ · Achats 15,9 M€ · Charges externes 119,0 M€ · Personnel 39,3 M€ · EBE 3,9 M€
- 2018 : 187,8 M€ · Achats 17,5 M€ · Charges externes 126,9 M€ · Personnel 41,2 M€ · EBE 4,1 M€
- 2019 : 183,9 M€ · Achats 17,1 M€ · Charges externes 128,4 M€ · Personnel 43,6 M€ · EBE −4,0 M€
- 2020 : 126,6 M€ · Achats 10,9 M€ · Charges externes 98,5 M€ · Personnel 31,3 M€ · EBE −13,1 M€
- 2021 : 132,2 M€
- 2022 : 203,2 M€ · Achats 19,7 M€ · Charges externes 141,2 M€ · Personnel 46,3 M€ · EBE −3,2 M€
- 2023 : 215,1 M€ · Achats 22,2 M€ · Charges externes 142,8 M€ · Personnel 49,1 M€ · EBE 2,1 M€
- 2024 : 252,5 M€ · Achats 26,7 M€ · Charges externes 162,9 M€ · Personnel 55,0 M€ · EBE 8,4 M€
- 2025 : 266,1 M€ · Achats 26,4 M€ · Charges externes 162,4 M€ · Personnel 57,8 M€ · EBE 19,6 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 1,9 %
- 2017 : 2,2 %
- 2018 : 2,2 %
- 2019 : -2,2 %
- 2020 : -10,3 %
- 2021 : 3,7 %
- 2022 : -1,6 %
- 2023 : 1,0 %
- 2024 : 3,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (46)
46 établissements actifs
-
8 Rue Francois Ory, 92120 Montrouge
siège · SIRET 322 706 136 00940 · location de biens immobiliers · depuis 15/12/2025
-
2947 Route de Giens, 83400 Hyeres
SIRET 322 706 136 00072 · loisirs et sport divers · depuis 01/01/2002
-
Club le Grand Hotel de la Mer 17 Rue D'ys, 29160 Crozon
SIRET 322 706 136 00098 · hébergement touristique · depuis 01/01/2009
-
Belambra Clubs - Club le Chambourget Route du Chambourguet, 63610 Besse-et-Saint-Anastaise
SIRET 322 706 136 00106 · hébergement touristique · depuis 01/01/2009
-
Club le Castel St Anne Rue des Calculots, 22730 Tregastel
SIRET 322 706 136 00114 · hébergement touristique · depuis 01/01/2009
-
Club Omaha Beach, 14710 Colleville-sur-Mer
SIRET 322 706 136 00122 · hébergement touristique · depuis 01/01/2009
-
Rena Bianca, 20110 Propriano
SIRET 322 706 136 00130 · hébergement touristique · depuis 01/01/2009
-
Belambra Clubs Hotel le Normont la Crx St Jacques, 91410 Dourdan
HOTEL LE NORMONT · SIRET 322 706 136 00163 · hébergement touristique · depuis 01/01/2009
-
Club le Verdon, 04500 Montagnac-Montpezat
SIRET 322 706 136 00171 · hébergement touristique · depuis 02/03/2009
-
Club le Roc Blanc, 05170 Orcieres
SIRET 322 706 136 00197 · hébergement touristique · depuis 01/01/2009
Les 36 autres établissements ›
Les 2 240 autres entreprises du métier « hébergement touristique » · Hauts-de-Seine (92) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 46.
› Actes (39)
dernier : tenue de l'assemblée, 09/01/2026
- 09/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
05/12/2022
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
08/04/2021
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/02/2021
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Approbation des comptes et affectation du résultat · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · et 3 autres
Approbation des comptes et affectation du résultat · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · et 3 autres
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11/02/2021
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Approbation des comptes et affectation du résultat · Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 3 autres
Approbation des comptes et affectation du résultat · Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 3 autres
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11/02/2021
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Approbation des comptes et affectation du résultat · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · et 3 autres
Approbation des comptes et affectation du résultat · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · et 3 autres
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02/12/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · et 2 autres
Renouvellement d'un mandat · Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · et 2 autres
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19/08/2019
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
07/08/2017
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
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25/01/2017
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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29/09/2016
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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17/07/2014
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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13/12/2013
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
14/10/2010
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
14/10/2010
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
14/10/2010
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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09/09/2009
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
09/09/2009
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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30/01/2009
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Apport en nature · et 3 autres
Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Apport en nature · et 3 autres
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23/12/2008
Apport en nature
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
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23/12/2008
Apport en nature
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
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28/11/2008
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
28/11/2008
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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20/11/2008
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/11/2008
08 O 2375
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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10/11/2008
08 O 2374
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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06/11/2008
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/06/2008
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 15/02/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/08/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/12/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/08/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/12/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/05/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 39.