ENTREPRISE Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques › Seine-et-Marne ›

AGENCE FRANCAISE D'INFORMATIQUE

322 750 191SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/09/1981

42 Avenue de Lingenfeld, 77200 Torcy

50 à 99 Effectif salariés · 2024
4,3 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
190 k€ Résultat net
2,6 M€ Capitaux propres
406 k€ Dettes financières trésorerie 34 k€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Philippe DANNE › (nouvel onglet) (60 ans)
  2. Commissaire aux comptes Didier ARIAS › (nouvel onglet) (62 ans)
  3. Personne morale COMACOM › (nouvel onglet)
  4. Personne morale AFI INVEST › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « AGENCE FRANCAISE D'INFORMATIQUE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (10)

2 opérations · 8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (21)

dernier : transfert, 30/10/2025

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/09/1981 au 15/12/2022 41 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 15/12/2022 3 ans
Activité
Réalisation de logiciels Réalisation de logiciels Activité · du 25/12/2000 au 25/12/2003 3 ans Autres activités de réalisation de logiciels Autres activités de réalisation de logiciels Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
18 Avenue de L'abbaye, 77150 Lesigny 18 Avenue de L'abbaye, 77150 Lesigny Siège · du 01/09/1981 au 05/10/2006 25 ans 4 Rue de la Couture, 77260 Sammeron 4 Rue de la Couture, 77260 Sammeron Siège · du 05/10/2006 au 15/10/2020 14 ans 35 Rue de la Maison Rouge, 77185 Lognes 35 Rue de la Maison Rouge, 77185 Lognes Siège · du 15/10/2020 au 31/12/2024 4 ans 42 Avenue de Lingenfeld, 77200 Torcy 42 Avenue de Lingenfeld, 77200 Torcy Siège · depuis le 31/12/2024 1 an
État
active active État · depuis le 01/09/1981 45 ans Immatriculation01/09/1981

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2025 · 21.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (36)

dernier : 55 k€, 11/06/2026

  1. 11/06/2026 COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE POUR LE LOGICIEL AFI PELEHAS

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE POUR LE LOGICIEL AFI PELEHAS

    55 k€
  2. 23/03/2026 COMMUNE DE PIERRELATTE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture, paramétrage, formation, maintenance et assistance d'un progiciel en mode SaaS pour la gestion financière et l'exécution des marchés publics, avec fonctions d'interface…

    marché · 59 k€

    Fourniture, paramétrage, formation, maintenance et assistance d'un progiciel en mode SaaS pour la gestion financière et l'exécution des marchés publics, avec fonctions d'interface…

    59 k€
  3. 19/03/2026 CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures mise en oeuvre et maintenance d'une solution information de gestion comptable et financières et d'une solution informatique RH

    Accord cadre · 175 k€ (montant maximum)

    Fournitures mise en oeuvre et maintenance d'une solution information de gestion comptable et financières et d'une solution informatique RH

    175 k€
  4. 12/03/2026 CTRE COM ACTION SOCIALE DE LIVRY GARGAN › (nouvel onglet)
    marché · CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL MELISSANDRE

    marché · 47 k€

    CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL MELISSANDRE

    47 k€
  5. 16/02/2026 CTRE COM ACTION SOCIALE DE... › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de maintenance et d'assistance relatives au logiciel Melissande

    Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)

    Prestation de maintenance et d'assistance relatives au logiciel Melissande

    15 k€
  6. 03/02/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU PICARD › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 : Logiciel de gestion financière

    marché · 57 k€

    Lot 1 : Logiciel de gestion financière

    57 k€
  7. 03/02/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU PICARD › (nouvel onglet)
    marché · Lot 2 : Logiciel de gestion des Ressources Humaines

    marché · 54 k€

    Lot 2 : Logiciel de gestion des Ressources Humaines

    54 k€
  8. 02/02/2026 CA DU PAYS VOIRONNAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance, hébergement, assistance et évolutions de AFI-Nanook et Bokeh et Acquisition de modules complémentaires

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Maintenance, hébergement, assistance et évolutions de AFI-Nanook et Bokeh et Acquisition de modules complémentaires

    140 k€
  9. 23/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Hébergement, Maintenance du logiciel Nanook, du site internet Bokeh, et du gestionnaire d¿espaces publics Multimédia (AFI-Multimédia) pour les postes publics des bibliothèques du …

    Accord cadre · 78 k€ (montant maximum)

    Hébergement, Maintenance du logiciel Nanook, du site internet Bokeh, et du gestionnaire d¿espaces publics Multimédia (AFI-Multimédia) pour les postes publics des bibliothèques du …

    78 k€
  10. 23/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    marché · Hébergement, Maintenance du logiciel Nanook, du site internet Bokeh, et du gestionnaire d'espaces publics Multimédia (AFI-Multimédia) pour les postes publics des bibliothèques du …

    marché · 20 k€

    Hébergement, Maintenance du logiciel Nanook, du site internet Bokeh, et du gestionnaire d'espaces publics Multimédia (AFI-Multimédia) pour les postes publics des bibliothèques du …

    20 k€
  11. 18/12/2025 COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE APPLICATIVE ET PRESTATIONS ASSOCIEES LOGICIEL PELEHAS

    Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE APPLICATIVE ET PRESTATIONS ASSOCIEES LOGICIEL PELEHAS

    45 k€
  12. 10/12/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DU SYSTEME DE GESTION DE L HABITAT ET DU LOGEMEMENT PELEHAS

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE DU SYSTEME DE GESTION DE L HABITAT ET DU LOGEMEMENT PELEHAS

    50 k€
  13. 18/11/2025 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DES LOGICIELS PELEHAS, NANOOK, BOKEH ET PERGAME-MICRO

    Accord cadre · 182 k€ (montant maximum)

    HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DES LOGICIELS PELEHAS, NANOOK, BOKEH ET PERGAME-MICRO

    182 k€
  14. 22/07/2025 REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet d’assurer la maintenance corrective, évolutive et programmée de l’application PELEHAS, outil de gestion des demandes de logement de l’ensemble des a…

    Accord cadre · 215 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet d’assurer la maintenance corrective, évolutive et programmée de l’application PELEHAS, outil de gestion des demandes de logement de l’ensemble des a…

    215 k€
  15. 20/05/2025 DEPARTEMENT DE L' ESSONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2862_2_00 - Evolution, maintenance et prestations associées pour le logiciel PELEHAS dédié à la gestion du contingent départemental

    Accord cadre · 64 k€ (montant maximum)

    2862_2_00 - Evolution, maintenance et prestations associées pour le logiciel PELEHAS dédié à la gestion du contingent départemental

    64 k€
  16. 20/05/2025 DEPARTEMENT DE L' ESSONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Evolution, maintenance et prestations associées pour le logiciel PELEHAS dédié à la gestion du contingent départemental

    Accord cadre · 64 k€ (montant maximum)

    Evolution, maintenance et prestations associées pour le logiciel PELEHAS dédié à la gestion du contingent départemental

    64 k€
  17. 14/04/2025 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Hébergement et maintenance corrective, préventive et évolutive des systèmes informatiques métiers de gestion des bibliothèques de Bordeaux Métropole et prestations associées.

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    Hébergement et maintenance corrective, préventive et évolutive des systèmes informatiques métiers de gestion des bibliothèques de Bordeaux Métropole et prestations associées.

    220 k€
  18. 09/01/2025 CA DINAN AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Hébergement et de maintenance d'un système intégré de gestion de bibliothèque et d'un portail internet

    Accord cadre · 85 k€ (montant maximum)

    Hébergement et de maintenance d'un système intégré de gestion de bibliothèque et d'un portail internet

    85 k€
  19. 10/09/2024 COMMUNE DE ROUVROY › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOGICIELS COMPTABILTE ET RH AVEC HEBERGEMENT EN MODE SAAS ET MAINTENANCE

    marché · 75 k€ (1 avenant)

    LOGICIELS COMPTABILTE ET RH AVEC HEBERGEMENT EN MODE SAAS ET MAINTENANCE

    75 k€
  20. 08/08/2024 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FF - MAINTNENANCE DU PROGICIEL PELEHAS DE GESTION DES DEMANDES DE LOGMENT

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    FF - MAINTNENANCE DU PROGICIEL PELEHAS DE GESTION DES DEMANDES DE LOGMENT

    400 k€
  21. 16/07/2024 COMMUNE DE VERSAILLES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE ET HEBERGEMENT DU LOGICIEL PELEHAS

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE ET HEBERGEMENT DU LOGICIEL PELEHAS

    100 k€
  22. 27/06/2024 COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Hébergement et maintenance du Logiciel NANOOK et BOKEH, et services associés

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Hébergement et maintenance du Logiciel NANOOK et BOKEH, et services associés

    200 k€
  23. 25/06/2024 COMMUNE DE SAINT PRIEST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE SIGB ET PORTAIL WEB POUR LE POLE MEDIATHEQUE

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE SIGB ET PORTAIL WEB POUR LE POLE MEDIATHEQUE

    180 k€
  24. 25/06/2024 SOLURIS (SOLUTIONS NUMERIQUES TERRITORIALES INNOVANTES) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PROGICIELS DE GF ET GRH ACQUISITION MAINTENANCE PRESTATION

    Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum)

    PROGICIELS DE GF ET GRH ACQUISITION MAINTENANCE PRESTATION

    10,0 M€
  25. 07/02/2024 SYNDICAT MIXTE AGENCE LANDAISE POUR L'INFORMATIQUE › (nouvel onglet)
    marché · LOGICIEL DE GESTION FINANCIERE -3500 HABITANTS

    marché · 1,1 M€

    LOGICIEL DE GESTION FINANCIERE -3500 HABITANTS

    1,1 M€
  26. 22/01/2024 COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Hébergement et maintenance de la solution PELEHAS

    Accord cadre · 214 k€ (montant maximum)

    Hébergement et maintenance de la solution PELEHAS

    214 k€
  27. 18/01/2023 COMMUNE DE MONTREUIL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE NEGOCIE DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU LOGICIEL DE GESTION DES DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    MARCHE NEGOCIE DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU LOGICIEL DE GESTION DES DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX

    60 k€
  28. 01/01/2023 AGENCE FRANCAISE D'INFORMATIQUE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · CONTRAT

    marché · 40 k€ (1 avenant)

    CONTRAT

    40 k€
  29. 01/01/2023 AGENCE FRANCAISE D'INFORMATIQUE
    marché · 1 avenant · CONTRAT

    marché · 40 k€ (1 avenant)

    CONTRAT

    40 k€
  30. 01/01/2023 CTRE COM ACTION SOCIALE AUCHY-LES-MINES › (nouvel onglet)
    marché · MAINTENANCE LOGICIEL CCAS

    marché · 40 k€

    MAINTENANCE LOGICIEL CCAS

    40 k€
  31. 30/12/2022 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ACQUISITION DE LOGICIELS MÉTIERS : LOT 2

    Accord cadre · 315 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    ACQUISITION DE LOGICIELS MÉTIERS : LOT 2

    315 k€
  32. 08/08/2022 CC RIVES DE SAONE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Marché de service relatif au projet de SIRH de la communauté

    marché · 43 k€ (1 avenant)

    Marché de service relatif au projet de SIRH de la communauté

    43 k€
  33. 04/03/2022 COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 4 avenants · FOURNITURE D'UNE SOLUTION LOGICIELLE DE COTATION DE LOGEMENT ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES

    marché subséquent · 48 k€ (4 avenants)

    FOURNITURE D'UNE SOLUTION LOGICIELLE DE COTATION DE LOGEMENT ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES

    48 k€
  34. 13/11/2020 DEPARTEMENT DE L' ESSONNE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · 20_2242_1_00_Acquisition et maintenance d'un logiciel métier gestion du contingent départemental

    marché · 45 k€ (2 avenants)

    20_2242_1_00_Acquisition et maintenance d'un logiciel métier gestion du contingent départemental

    45 k€
  35. 25/06/2020 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 4 avenants · FF - MAINTENANCE DU PROGICIEL PELEHAS DE GESTION DES DEMANDES DE LOGEMENT, AINSI QUE LA FOURNITURE DE MODULES COMPLEMENTAIRES, LA REDEVANCE DE REABONNEMENT ET LES PRESTATIONS COMP…

    marché subséquent · 400 k€ (4 avenants)

    FF - MAINTENANCE DU PROGICIEL PELEHAS DE GESTION DES DEMANDES DE LOGEMENT, AINSI QUE LA FOURNITURE DE MODULES COMPLEMENTAIRES, LA REDEVANCE DE REABONNEMENT ET LES PRESTATIONS COMP…

    400 k€
  36. 01/04/2020 COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 339 k€ le 19/11/2025 · ACQUISITION SYSTEME INTEGRE DE GESTION DE BIBLIOTHEQUE FOURNITURE SOLUTION DE GESTION INFORMATISEE DE LA MEDIATHEQUE DE LA VILLE DE GQ, L'ASSISTANCE A LA MISE EN OEUVRE AINSI QUE …

    marché · porté à 339 k€ le 19/11/2025

    ACQUISITION SYSTEME INTEGRE DE GESTION DE BIBLIOTHEQUE FOURNITURE SOLUTION DE GESTION INFORMATISEE DE LA MEDIATHEQUE DE LA VILLE DE GQ, L'ASSISTANCE A LA MISE EN OEUVRE AINSI QUE …

    339 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 36.

› Changements de contrôle (2)

dernier : vente, 27/11/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
2,6 M€ 2017
2,9 M€ 2018 4,1 M€ 2019 4,4 M€ 2022 5,2 M€ 2023 4,6 M€ 2024 4,3 M€ 2025
2,6 M€ 2017 2,9 M€ 2018 4,1 M€ 2019 4,4 M€ 2022 5,2 M€ 2023 4,6 M€ 2024 4,3 M€ 2025
  • 2017 : 2,6 M€
  • 2018 : 2,9 M€
  • 2019 : 4,1 M€
  • 2022 : 4,4 M€
  • 2023 : 5,2 M€
  • 2024 : 4,6 M€
  • 2025 : 4,3 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

21,7 % 9,8 % −2,1 %
2017 2018 2022 2023 −2,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2023)

  • 2017 : 2,7 %
  • 2018 : 5,0 %
  • 2022 : 1,3 %
  • 2023 : -2,1 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2023 · n = 4319.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 7 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 42 Avenue de Lingenfeld, 77200 Torcy

    siège · SIRET 322 750 191 00114 · services informatiques · depuis 12/05/2025

  2. 65 Rue de la Cimaise, 59650 Villeneuve-d'Ascq

    SIRET 322 750 191 00080 · services informatiques · depuis 02/03/2022

  3. Rue de la Bouvarde Lot No11 1er Niv. les Pleiades Parc Nord, 74330 Epagny Metz-Tessy

    SIRET 322 750 191 00098 · services informatiques · depuis 01/06/2023

Les 7 396 autres entreprises du métier « services informatiques » · Seine-et-Marne (77) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (24)

dernier : statuts mis à jour, 14/10/2025

  1. 14/10/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/10/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/07/2024 Nomination d'un dirigeant
    Modification des statuts · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 02/01/2023 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 15/07/2022 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 15/07/2022 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 27/12/2021 Modification des statuts
    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 01/12/2020 Modification des statuts
    Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 29/01/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 28/02/2017 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 28/02/2017 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 16/01/2015 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 18/06/2014 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 27/04/2012 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 26/02/2010 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 20/04/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 02/02/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 01/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 12/10/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 26/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 25/10/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 11/09/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 21/04/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 02/06/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 24.

Autour de cette page