ENTREPRISE Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques › Seine-et-Marne ›
AGENCE FRANCAISE D'INFORMATIQUE
322 750 191SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/09/1981
42 Avenue de Lingenfeld, 77200 Torcy
Dirigeants et associés
- Directeur général Philippe DANNE › (nouvel onglet) (60 ans)
- Commissaire aux comptes Didier ARIAS › (nouvel onglet) (62 ans)
- Personne morale COMACOM › (nouvel onglet)
- Personne morale AFI INVEST › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (10)
2 opérations · 8 mandats
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- opérations FICHORGA › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2018 27/11/2018
- opérations CEGI › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1993 03/03/1993
- mandats COMACOM › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats LE CHENE › (nouvel onglet) · via Philippe DANNE
- mandats Philippe DANNE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats ASTANA › (nouvel onglet) · autre
- mandats AIGOULEK › (nouvel onglet) · autre
- mandats AFI INVEST › (nouvel onglet) · président
- mandats EIFFEL › (nouvel onglet) · associé
- mandats Didier ARIAS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (21)
dernier : transfert, 30/10/2025
- 30/10/2025 transfert l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 31/12/2024 siège 35 Rue de la Maison Rouge, 77185 Lognes → 42 Avenue de Lingenfeld, 77200 Torcy INSEE, Sirene
- 30/07/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'activite de l'etablissement principal et l'administration BODACC, RCS-B
- 11/01/2023 changement de dirigeant modification survenue sur la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 15/12/2022 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 26/07/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/07/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/01/2021 transfertrectificatif l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 15/10/2020 siège 4 Rue de la Couture, 77260 Sammeron → 35 Rue de la Maison Rouge, 77185 Lognes INSEE, Sirene
- 07/02/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/03/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/03/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/01/2015 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 15/05/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Autres activités de réalisation de logiciels → Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques INSEE, Sirene
- 05/10/2006 siège 18 Avenue de L'abbaye, 77150 Lesigny → 4 Rue de la Couture, 77260 Sammeron INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Réalisation de logiciels → Autres activités de réalisation de logiciels INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Réalisation de logiciels INSEE, Sirene
- 01/09/1981 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/09/1981 siège 18 Avenue de L'abbaye, 77150 Lesigny INSEE, Sirene
- 01/09/1981 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2025 · 21.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (36)
dernier : 55 k€, 11/06/2026
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11/06/2026
COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST › (nouvel onglet)
55 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE POUR LE LOGICIEL AFI PELEHAS
Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)
PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE POUR LE LOGICIEL AFI PELEHAS
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23/03/2026
COMMUNE DE PIERRELATTE › (nouvel onglet)
59 k€
marché · Fourniture, paramétrage, formation, maintenance et assistance d'un progiciel en mode SaaS pour la gestion financière et l'exécution des marchés publics, avec fonctions d'interface…
marché · 59 k€
Fourniture, paramétrage, formation, maintenance et assistance d'un progiciel en mode SaaS pour la gestion financière et l'exécution des marchés publics, avec fonctions d'interface…
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19/03/2026
CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA › (nouvel onglet)
175 k€
Accord cadre · montant maximum · Fournitures mise en oeuvre et maintenance d'une solution information de gestion comptable et financières et d'une solution informatique RH
Accord cadre · 175 k€ (montant maximum)
Fournitures mise en oeuvre et maintenance d'une solution information de gestion comptable et financières et d'une solution informatique RH
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12/03/2026
CTRE COM ACTION SOCIALE DE LIVRY GARGAN › (nouvel onglet)
47 k€
marché · CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL MELISSANDRE
marché · 47 k€
CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL MELISSANDRE
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16/02/2026
CTRE COM ACTION SOCIALE DE... › (nouvel onglet)
15 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestation de maintenance et d'assistance relatives au logiciel Melissande
Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)
Prestation de maintenance et d'assistance relatives au logiciel Melissande
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03/02/2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU PICARD › (nouvel onglet)
57 k€
marché · Lot 1 : Logiciel de gestion financière
marché · 57 k€
Lot 1 : Logiciel de gestion financière
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03/02/2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU PICARD › (nouvel onglet)
54 k€
marché · Lot 2 : Logiciel de gestion des Ressources Humaines
marché · 54 k€
Lot 2 : Logiciel de gestion des Ressources Humaines
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02/02/2026
CA DU PAYS VOIRONNAIS › (nouvel onglet)
140 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance, hébergement, assistance et évolutions de AFI-Nanook et Bokeh et Acquisition de modules complémentaires
Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)
Maintenance, hébergement, assistance et évolutions de AFI-Nanook et Bokeh et Acquisition de modules complémentaires
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23/12/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
78 k€
Accord cadre · montant maximum · Hébergement, Maintenance du logiciel Nanook, du site internet Bokeh, et du gestionnaire d¿espaces publics Multimédia (AFI-Multimédia) pour les postes publics des bibliothèques du …
Accord cadre · 78 k€ (montant maximum)
Hébergement, Maintenance du logiciel Nanook, du site internet Bokeh, et du gestionnaire d¿espaces publics Multimédia (AFI-Multimédia) pour les postes publics des bibliothèques du …
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23/12/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
20 k€
marché · Hébergement, Maintenance du logiciel Nanook, du site internet Bokeh, et du gestionnaire d'espaces publics Multimédia (AFI-Multimédia) pour les postes publics des bibliothèques du …
marché · 20 k€
Hébergement, Maintenance du logiciel Nanook, du site internet Bokeh, et du gestionnaire d'espaces publics Multimédia (AFI-Multimédia) pour les postes publics des bibliothèques du …
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18/12/2025
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE › (nouvel onglet)
45 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE APPLICATIVE ET PRESTATIONS ASSOCIEES LOGICIEL PELEHAS
Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE APPLICATIVE ET PRESTATIONS ASSOCIEES LOGICIEL PELEHAS
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10/12/2025
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DU SYSTEME DE GESTION DE L HABITAT ET DU LOGEMEMENT PELEHAS
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE DU SYSTEME DE GESTION DE L HABITAT ET DU LOGEMEMENT PELEHAS
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18/11/2025
DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE › (nouvel onglet)
182 k€
Accord cadre · montant maximum · HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DES LOGICIELS PELEHAS, NANOOK, BOKEH ET PERGAME-MICRO
Accord cadre · 182 k€ (montant maximum)
HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DES LOGICIELS PELEHAS, NANOOK, BOKEH ET PERGAME-MICRO
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22/07/2025
REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
215 k€
Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet d’assurer la maintenance corrective, évolutive et programmée de l’application PELEHAS, outil de gestion des demandes de logement de l’ensemble des a…
Accord cadre · 215 k€ (montant maximum)
Le présent marché a pour objet d’assurer la maintenance corrective, évolutive et programmée de l’application PELEHAS, outil de gestion des demandes de logement de l’ensemble des a…
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20/05/2025
DEPARTEMENT DE L' ESSONNE › (nouvel onglet)
64 k€
Accord cadre · montant maximum · 2862_2_00 - Evolution, maintenance et prestations associées pour le logiciel PELEHAS dédié à la gestion du contingent départemental
Accord cadre · 64 k€ (montant maximum)
2862_2_00 - Evolution, maintenance et prestations associées pour le logiciel PELEHAS dédié à la gestion du contingent départemental
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20/05/2025
DEPARTEMENT DE L' ESSONNE › (nouvel onglet)
64 k€
Accord cadre · montant maximum · Evolution, maintenance et prestations associées pour le logiciel PELEHAS dédié à la gestion du contingent départemental
Accord cadre · 64 k€ (montant maximum)
Evolution, maintenance et prestations associées pour le logiciel PELEHAS dédié à la gestion du contingent départemental
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14/04/2025
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
220 k€
Accord cadre · montant maximum · Hébergement et maintenance corrective, préventive et évolutive des systèmes informatiques métiers de gestion des bibliothèques de Bordeaux Métropole et prestations associées.
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
Hébergement et maintenance corrective, préventive et évolutive des systèmes informatiques métiers de gestion des bibliothèques de Bordeaux Métropole et prestations associées.
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09/01/2025
CA DINAN AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
85 k€
Accord cadre · montant maximum · Hébergement et de maintenance d'un système intégré de gestion de bibliothèque et d'un portail internet
Accord cadre · 85 k€ (montant maximum)
Hébergement et de maintenance d'un système intégré de gestion de bibliothèque et d'un portail internet
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10/09/2024
COMMUNE DE ROUVROY › (nouvel onglet)
75 k€
marché · 1 avenant · LOGICIELS COMPTABILTE ET RH AVEC HEBERGEMENT EN MODE SAAS ET MAINTENANCE
marché · 75 k€ (1 avenant)
LOGICIELS COMPTABILTE ET RH AVEC HEBERGEMENT EN MODE SAAS ET MAINTENANCE
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08/08/2024
METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · FF - MAINTNENANCE DU PROGICIEL PELEHAS DE GESTION DES DEMANDES DE LOGMENT
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
FF - MAINTNENANCE DU PROGICIEL PELEHAS DE GESTION DES DEMANDES DE LOGMENT
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16/07/2024
COMMUNE DE VERSAILLES › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE ET HEBERGEMENT DU LOGICIEL PELEHAS
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE ET HEBERGEMENT DU LOGICIEL PELEHAS
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27/06/2024
COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Hébergement et maintenance du Logiciel NANOOK et BOKEH, et services associés
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Hébergement et maintenance du Logiciel NANOOK et BOKEH, et services associés
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25/06/2024
COMMUNE DE SAINT PRIEST › (nouvel onglet)
180 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE SIGB ET PORTAIL WEB POUR LE POLE MEDIATHEQUE
Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)
FOURNITURE SIGB ET PORTAIL WEB POUR LE POLE MEDIATHEQUE
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25/06/2024
SOLURIS (SOLUTIONS NUMERIQUES TERRITORIALES INNOVANTES) › (nouvel onglet)
10,0 M€
Accord cadre · montant maximum · PROGICIELS DE GF ET GRH ACQUISITION MAINTENANCE PRESTATION
Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum)
PROGICIELS DE GF ET GRH ACQUISITION MAINTENANCE PRESTATION
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07/02/2024
SYNDICAT MIXTE AGENCE LANDAISE POUR L'INFORMATIQUE › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · LOGICIEL DE GESTION FINANCIERE -3500 HABITANTS
marché · 1,1 M€
LOGICIEL DE GESTION FINANCIERE -3500 HABITANTS
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22/01/2024
COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES › (nouvel onglet)
214 k€
Accord cadre · montant maximum · Hébergement et maintenance de la solution PELEHAS
Accord cadre · 214 k€ (montant maximum)
Hébergement et maintenance de la solution PELEHAS
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18/01/2023
COMMUNE DE MONTREUIL › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · MARCHE NEGOCIE DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU LOGICIEL DE GESTION DES DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
MARCHE NEGOCIE DE MAINTENANCE ET D'EVOLUTION DU LOGICIEL DE GESTION DES DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX
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01/01/2023
AGENCE FRANCAISE D'INFORMATIQUE › (nouvel onglet)
40 k€
marché · 1 avenant · CONTRAT
marché · 40 k€ (1 avenant)
CONTRAT
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01/01/2023
AGENCE FRANCAISE D'INFORMATIQUE
40 k€
marché · 1 avenant · CONTRAT
marché · 40 k€ (1 avenant)
CONTRAT
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01/01/2023
CTRE COM ACTION SOCIALE AUCHY-LES-MINES › (nouvel onglet)
40 k€
marché · MAINTENANCE LOGICIEL CCAS
marché · 40 k€
MAINTENANCE LOGICIEL CCAS
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30/12/2022
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE › (nouvel onglet)
315 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ACQUISITION DE LOGICIELS MÉTIERS : LOT 2
Accord cadre · 315 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
ACQUISITION DE LOGICIELS MÉTIERS : LOT 2
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08/08/2022
CC RIVES DE SAONE › (nouvel onglet)
43 k€
marché · 1 avenant · Marché de service relatif au projet de SIRH de la communauté
marché · 43 k€ (1 avenant)
Marché de service relatif au projet de SIRH de la communauté
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04/03/2022
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
48 k€
marché subséquent · 4 avenants · FOURNITURE D'UNE SOLUTION LOGICIELLE DE COTATION DE LOGEMENT ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES
marché subséquent · 48 k€ (4 avenants)
FOURNITURE D'UNE SOLUTION LOGICIELLE DE COTATION DE LOGEMENT ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES
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13/11/2020
DEPARTEMENT DE L' ESSONNE › (nouvel onglet)
45 k€
marché · 2 avenants · 20_2242_1_00_Acquisition et maintenance d'un logiciel métier gestion du contingent départemental
marché · 45 k€ (2 avenants)
20_2242_1_00_Acquisition et maintenance d'un logiciel métier gestion du contingent départemental
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25/06/2020
METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
400 k€
marché subséquent · 4 avenants · FF - MAINTENANCE DU PROGICIEL PELEHAS DE GESTION DES DEMANDES DE LOGEMENT, AINSI QUE LA FOURNITURE DE MODULES COMPLEMENTAIRES, LA REDEVANCE DE REABONNEMENT ET LES PRESTATIONS COMP…
marché subséquent · 400 k€ (4 avenants)
FF - MAINTENANCE DU PROGICIEL PELEHAS DE GESTION DES DEMANDES DE LOGEMENT, AINSI QUE LA FOURNITURE DE MODULES COMPLEMENTAIRES, LA REDEVANCE DE REABONNEMENT ET LES PRESTATIONS COMP…
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01/04/2020
COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY › (nouvel onglet)
339 k€
marché · montant porté à 339 k€ le 19/11/2025 · ACQUISITION SYSTEME INTEGRE DE GESTION DE BIBLIOTHEQUE FOURNITURE SOLUTION DE GESTION INFORMATISEE DE LA MEDIATHEQUE DE LA VILLE DE GQ, L'ASSISTANCE A LA MISE EN OEUVRE AINSI QUE …
marché · porté à 339 k€ le 19/11/2025
ACQUISITION SYSTEME INTEGRE DE GESTION DE BIBLIOTHEQUE FOURNITURE SOLUTION DE GESTION INFORMATISEE DE LA MEDIATHEQUE DE LA VILLE DE GQ, L'ASSISTANCE A LA MISE EN OEUVRE AINSI QUE …
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 36.
› Changements de contrôle (2)
dernier : vente, 27/11/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/11/2018 vente FICHORGA › (nouvel onglet) · cédant 900 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 03/03/1993 reprise repris de CEGI › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2017 : 2,6 M€
- 2018 : 2,9 M€
- 2019 : 4,1 M€
- 2022 : 4,4 M€
- 2023 : 5,2 M€
- 2024 : 4,6 M€
- 2025 : 4,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2023)
- 2017 : 2,7 %
- 2018 : 5,0 %
- 2022 : 1,3 %
- 2023 : -2,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 7 exercices.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
42 Avenue de Lingenfeld, 77200 Torcy
siège · SIRET 322 750 191 00114 · services informatiques · depuis 12/05/2025
-
65 Rue de la Cimaise, 59650 Villeneuve-d'Ascq
SIRET 322 750 191 00080 · services informatiques · depuis 02/03/2022
-
Rue de la Bouvarde Lot No11 1er Niv. les Pleiades Parc Nord, 74330 Epagny Metz-Tessy
SIRET 322 750 191 00098 · services informatiques · depuis 01/06/2023
Les 7 396 autres entreprises du métier « services informatiques » · Seine-et-Marne (77) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (24)
dernier : statuts mis à jour, 14/10/2025
- 14/10/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
19/07/2024
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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02/01/2023
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
-
15/07/2022
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
15/07/2022
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/12/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/12/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
29/01/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/02/2017
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/02/2017
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/01/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
18/06/2014
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
27/04/2012
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
26/02/2010
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 20/04/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/10/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/10/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/04/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/06/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 24.