ENTREPRISE Activités juridiques › Bouches-du-Rhône ›
JEAN-PIERRE LAMETA, RAPHAEL FERAUD, CARINE GALMARD-POMME, PAULINE CEZANNE ET ELODIE LETOUCHE (DAVID NOTAIRES)
323 573 667SCP de notairesactive depuis 14/01/1982
520 Avenue Henri Mauriat, 13100 Aix-en-Provence
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Pierre LAMETA › (nouvel onglet) (56 ans)
- Gérant Raphael FERAUD › (nouvel onglet) (43 ans)
- Gérant Carine POMME › (nouvel onglet) (45 ans)
- Associé Elodie LETOUCHE › (nouvel onglet) (37 ans)
- Associé Pauline CEZANNE › (nouvel onglet) (36 ans)
- Gérant Jean-Fabrice ANSELMO › (nouvel onglet) (70 ans) · selon le BODACC du 15/09/2024
- Gérant Vincent DAVID-CALVET › (nouvel onglet) (76 ans) · selon le BODACC du 03/08/2016
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « JEAN-PIERRE LAMETA, RAPHAEL FERAUD, CARINE GALMARD-POMME, PAULINE CEZANNE ET ELODIE LETOUCHE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (19)
19 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats NAPOLEON-CESAR › (nouvel onglet) · via Jean-Pierre LAMETA (et 1 autres)
- mandats Carine POMME › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Elodie LETOUCHE › (nouvel onglet) · associé
- mandats FUNTANA VECCHIA › (nouvel onglet) · via Jean-Pierre LAMETA
- mandats Jean-Pierre LAMETA › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LE COTTAGE › (nouvel onglet) · via Pauline CEZANNE
- mandats LES BOUSCARLES › (nouvel onglet) · via Carine POMME
- mandats N S P › (nouvel onglet) · autre
- mandats PNJP › (nouvel onglet) · via Jean-Pierre LAMETA
- mandats Pauline CEZANNE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Raphael FERAUD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SOCALOUVA › (nouvel onglet) · via Raphael FERAUD
- mandats SOCALOUVA › (nouvel onglet) · via Raphael FERAUD
- mandats SOCALOUVA II › (nouvel onglet) · via Raphael FERAUD
- mandats GFA L'ANTICAILLE › (nouvel onglet)cessée · via Raphael FERAUD
- mandats POMME › (nouvel onglet)cessée · via Carine POMME
- mandats SCI CAMBACERES › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Pierre LAMETA
- mandatsmandat terminé Jean-Fabrice ANSELMO › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Vincent DAVID-CALVET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (16)
dernier : transfert, 12/03/2025
Dirigeants · 3
- 12/03/2025 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 11/03/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/02/2025 siège 9 B Place John Rewald, 13100 Aix-en-Provence → David Notaires, 520 Avenue Henri Mauriat, 13100 Aix-en-Provence INSEE, Sirene
- 19/07/2023 dénomination MAITRES JEAN-FABRICE ANSELMO JEAN-PIERRE LAMETA ET RAPHAEL FERAUD NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE POFESSIONNELLE → JEAN-PIERRE LAMETA, RAPHAEL FERAUD, CARINE GALMARD-POMME, PAULINE CEZANNE ET ELODIE LETOUCHE INSEE, Sirene
- 23/12/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/09/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/09/2021 dénomination MAITRES VINCENT DAVID JEAN-FABRICE ANSELMO JEAN-PIERRE LAMETA ET RAPHAEL FERAUD NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE P → MAITRES JEAN-FABRICE ANSELMO JEAN-PIERRE LAMETA ET RAPHAEL FERAUD NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE POFESSIONNELLE INSEE, Sirene
- 03/08/2016 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 25/05/2016 dénomination V.DAVID E.BARRANDE J.F.ANSELMO JP LAMETA → MAITRES VINCENT DAVID JEAN-FABRICE ANSELMO JEAN-PIERRE LAMETA ET RAPHAEL FERAUD NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE P INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques INSEE, Sirene
- 01/01/2002 dénomination DAVID BROCHETON-TUTOY BARRANDE ANSELMO → V.DAVID E.BARRANDE J.F.ANSELMO JP LAMETA INSEE, Sirene
- 01/01/1990 dénomination REGIS ET VINCENT DAVID → DAVID BROCHETON-TUTOY BARRANDE ANSELMO INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Activités juridiques INSEE, Sirene
- 14/01/1982 dénomination REGIS ET VINCENT DAVID INSEE, Sirene
- 14/01/1982 siège 9 B Place John Rewald, 13100 Aix-en-Provence INSEE, Sirene
- 14/01/1982 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1982 → 2025 · 16.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale du notariat
- Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 21/12/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 21/12/2021 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 16/09/2021 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 13/11/2001 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
le Patio Cezanne - Entree Mauriat 520 Avenue Henri Mauriat, 13100 Aix-en-Provence
siège · DAVID NOTAIRES · SIRET 323 573 667 00033 · activités juridiques · depuis 24/02/2025
Les 5 524 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Bouches-du-Rhône (13) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (12)
dernier : acte, 11/09/2024
- 11/09/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/2021 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/12/2021 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/09/2021 de VINCENT DAVID à RAPHAEL FERAUD ET SWANNIE TAUTE Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/09/2021 DE VINCENT DAVID à JEAN FABRICE ANSELMO ET JEAN PIERRE LAMETA ET RAPHAEL FERAUD Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/07/2016 De Eric Barande à Jean Pierre Lametta et à Raphaël Feraud Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/02/2002 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/11/2001 Cession de parts sociales — S de marie therese brocheron veuve tutoy a jean pierre lameta constation de la realisation de la condition suspensive Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · CONSTATION DE LA REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE · Autre pièce déposée · et 3 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/10/1993 Changement de dénomination Transfert du siège social · Transformation de la forme juridique · SUPPRESSION D'UN CO-GERANT NOMINATION DE TROIS NOUVEAUX CO-GERANTS · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
16 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 12.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
13 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.