ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Côte-d'Or ›

LA BELLE ECLUSE

323 589 010Autre société civile coopérativeactive depuis 26/11/1981

11 Rue Nicolas de Stael, 21000 Dijon

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Administrateur Gerard GOSSET › (nouvel onglet) (87 ans)
  2. Administrateur Philippe TINCHANT › (nouvel onglet) (74 ans)
  3. Administrateur Jean-Claude TESTINO › (nouvel onglet) (70 ans)
  4. Administrateur Pascal MILLIARD › (nouvel onglet) (63 ans)
  5. Administrateur Jean-Paul GRUT › (nouvel onglet) (76 ans)
  6. Administrateur Dominique CASTRES › (nouvel onglet) (73 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Supports juridiques de programme Supports juridiques de programme Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 26/11/1981 45 ans Immatriculation26/11/1981
Dirigeants · 6
Gerard GOSSET
administrateur administrateur Gerard GOSSETdébut non publié
Philippe TINCHANT
administrateur administrateur Philippe TINCHANTdébut non publié
Jean-Claude TESTINO
administrateur administrateur Jean-Claude TESTINOdébut non publié
Pascal MILLIARD
administrateur administrateur Pascal MILLIARDdébut non publié
Jean-Paul GRUT
administrateur administrateur Jean-Paul GRUTdébut non publié
Dominique CASTRES
administrateur administrateur Dominique CASTRESdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1981 → 2008 · 3.

› Changements de contrôle (25)

dernier : changement de contrôle, 30/12/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 25.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Dijon 11 Rue Nicolas de Stael, 21000 Dijon

    siège · SIRET 323 589 010 00038 · société de programme immobilier · depuis 11/04/2000

Les 316 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (32)

dernier : par M Florent PETRASZKO et Mme Marie POVEDA au profit de M MAINDRET Jordan et Mme REMY Carole , 14/08/2020

  1. 14/08/2020 Par M Florent PETRASZKO et Mme Marie POVEDA au profit de M MAINDRET Jordan et Mme REMY Carole Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 30/12/2019 Cession de parts sociales — S sociales par mme laurence liengme au profit de m et mme florian delcroix Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 29/08/2011 Cession de parts sociales Par Mme CALDINI - DUBOIS a Mme MENETRIER · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 27/05/2011 Par M et Mme AUBRY a M et Mme DAUPHIN Cession de parts sociales · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 06/05/2011 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/05/2011 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 20/01/2011 Cession de parts sociales par Mme Chaubet à Mr et Mme Krawzcyk · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 18/11/2010 Nantissement de titres — De part sociale Cession de parts sociales · par Mr et Mme CASTELLARO à Mr PROVANDIER · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 15/11/2010 Cession de parts sociales par Mr ASSELINEAU à Mlle SCHNELL et Mr KAUFFMANN · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 19/10/2009 Cession de parts sociales par Mme SCHOLIVET au profit de M et Mme ROBIN · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 01/09/2009 Cession de parts sociales GUICHARD / DURAND · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 14/02/2008 Cession de parts sociales PAR MME CLUNY AU PROFIT DE M ET MME ROBIN · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 23/01/2007 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 29/12/2006 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 07/09/2006 Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 25/01/2006 Cession de parts sociales PAR M CHRISTIAN CARAYON AU PROFIT DE M ANDRE PERNOT · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 14/11/2005 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 17/02/2004 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 26/01/2004 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 20/01/2003 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 18/08/2000 Transfert du siège social — Dijon 21000 11 rue nicolas de stael Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 30/06/2000 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 31/08/1998 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 06/08/1997 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 22/07/1996 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 13/06/1996 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 20/10/1995 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 07/09/1995 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 11/10/1994 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  30. 13/04/1994 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  31. 30/09/1993 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  32. 04/06/1993 ACTE D'ECHANGE Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 32.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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