ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Côte-d'Or ›
LA BELLE ECLUSE
323 589 010Autre société civile coopérativeactive depuis 26/11/1981
11 Rue Nicolas de Stael, 21000 Dijon
Dirigeants et associés
- Administrateur Gerard GOSSET › (nouvel onglet) (87 ans)
- Administrateur Philippe TINCHANT › (nouvel onglet) (74 ans)
- Administrateur Jean-Claude TESTINO › (nouvel onglet) (70 ans)
- Administrateur Pascal MILLIARD › (nouvel onglet) (63 ans)
- Administrateur Jean-Paul GRUT › (nouvel onglet) (76 ans)
- Administrateur Dominique CASTRES › (nouvel onglet) (73 ans)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « LA BELLE ECLUSE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Dominique CASTRES › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Gerard GOSSET › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Jean-Claude TESTINO › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Jean-Paul GRUT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Pascal MILLIARD › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Philippe TINCHANT › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 6
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes
- 25/12/1996 activité Supports juridiques de programme
- 26/11/1981 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1981 → 2008 · 3.
› Changements de contrôle (25)
dernier : changement de contrôle, 30/12/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/12/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 29/08/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 27/05/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 20/01/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 18/11/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 15/11/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 19/10/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/09/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 14/02/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 29/12/2006 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 25/01/2006 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 14/11/2005 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 17/02/2004 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 26/01/2004 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 20/01/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 30/06/2000 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 31/08/1998 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 06/08/1997 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 22/07/1996 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 13/06/1996 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 20/10/1995 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 07/09/1995 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 11/10/1994 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 13/04/1994 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 30/09/1993 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 25.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Dijon 11 Rue Nicolas de Stael, 21000 Dijon
siège · SIRET 323 589 010 00038 · société de programme immobilier · depuis 11/04/2000
Les 316 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (32)
dernier : par M Florent PETRASZKO et Mme Marie POVEDA au profit de M MAINDRET Jordan et Mme REMY Carole , 14/08/2020
- 14/08/2020 Par M Florent PETRASZKO et Mme Marie POVEDA au profit de M MAINDRET Jordan et Mme REMY Carole Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/2019 Cession de parts sociales — S sociales par mme laurence liengme au profit de m et mme florian delcroix Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/08/2011 Cession de parts sociales Par Mme CALDINI - DUBOIS a Mme MENETRIER · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/05/2011 Par M et Mme AUBRY a M et Mme DAUPHIN Cession de parts sociales · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/05/2011 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/05/2011 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/01/2011 Cession de parts sociales par Mme Chaubet à Mr et Mme Krawzcyk · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/11/2010 Nantissement de titres — De part sociale Cession de parts sociales · par Mr et Mme CASTELLARO à Mr PROVANDIER · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2010 Cession de parts sociales par Mr ASSELINEAU à Mlle SCHNELL et Mr KAUFFMANN · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/2009 Cession de parts sociales par Mme SCHOLIVET au profit de M et Mme ROBIN · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/09/2009 Cession de parts sociales GUICHARD / DURAND · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/2008 Cession de parts sociales PAR MME CLUNY AU PROFIT DE M ET MME ROBIN · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/01/2007 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/12/2006 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2006 Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2006 Cession de parts sociales PAR M CHRISTIAN CARAYON AU PROFIT DE M ANDRE PERNOT · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2005 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/02/2004 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/2004 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/01/2003 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/08/2000 Transfert du siège social — Dijon 21000 11 rue nicolas de stael Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/06/2000 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/08/1998 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/08/1997 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/07/1996 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/06/1996 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/10/1995 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/09/1995 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/10/1994 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/04/1994 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/09/1993 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/06/1993 ACTE D'ECHANGE Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
17 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 32.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
17 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.