ETS ROUSSEAU

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1982 → 2024 · 16.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
4. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 30/04/2024 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Travaux de remplacement de dispositifs de retenue sur les ouvrages d'art courants du réseau routier

   Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

   Travaux de remplacement de dispositifs de retenue sur les ouvrages d'art courants du réseau routier

   600 k€
2. 08/09/2026 COMMUNE DE SAINT BRIEUC › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · REHABILITATION DE DEUX OUVRAGES HYDRAULIQUES DU GOUEDIC

   acte de sous-traitance · 12 k€

   REHABILITATION DE DEUX OUVRAGES HYDRAULIQUES DU GOUEDIC

   12 k€
3. 21/08/2026 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · TRAVAUX DE CREATION DE LA PASSERELLE ST SYMPHORIEN ET REHABILITATION DU PONT ST JEAN A BEAUVAIS

   acte de sous-traitance · 32 k€

   TRAVAUX DE CREATION DE LA PASSERELLE ST SYMPHORIEN ET REHABILITATION DU PONT ST JEAN A BEAUVAIS

   32 k€
4. 27/07/2026 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX - REPARATION DES OUVRAGES HERMITAGE ET PIGEONNIER SUR LES AUTOROUTES A7 ET A51

   acte de sous-traitance · 64 k€

   MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX - REPARATION DES OUVRAGES HERMITAGE ET PIGEONNIER SUR LES AUTOROUTES A7 ET A51

   64 k€
5. 27/07/2026 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · MARCHE SUBSEQUENT A L ACCORD CADRE RESTAURATION OUVRAGES D ART TRAVAUX DE RESTAURATION DE D ELARGISSEMENT DE LA PARTIE SUPERIEURE DU PONT SUR LE DOUBS RD104 PR 004 0125 TERRITOIRE…

   acte de sous-traitance · 39 k€

   MARCHE SUBSEQUENT A L ACCORD CADRE RESTAURATION OUVRAGES D ART TRAVAUX DE RESTAURATION DE D ELARGISSEMENT DE LA PARTIE SUPERIEURE DU PONT SUR LE DOUBS RD104 PR 004 0125 TERRITOIRE…

   39 k€
6. 12/03/2026 COMMUNE DE CHATEAUGIRON › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · TRAVAUX AMENAGEMENT PASSAGE INFÉRIEUR SOUS RD463

   acte de sous-traitance · 7 168 €

   TRAVAUX AMENAGEMENT PASSAGE INFÉRIEUR SOUS RD463

   7 168 €
7. 23/02/2026 COMMUNE DE DINARD › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE 2023-2026

   acte de sous-traitance · 12 k€

   TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE 2023-2026

   12 k€
8. 20/01/2026 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · Lot 1 : Terrassement et VRD

   acte de sous-traitance · 39 k€

   Lot 1 : Terrassement et VRD

   39 k€
9. 19/12/2025 COMMUNE DE LANGUEUX › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · Rénovation de 3 ouvrages d'art Harel de la Noé lot 2 Serrurerie

   acte de sous-traitance · 55 k€

   Rénovation de 3 ouvrages d'art Harel de la Noé lot 2 Serrurerie

   55 k€
10. 02/12/2025 SYNDICAT MIXTE D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT DES PORTES DE L'ORNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Réfection du pont sur l'Orne à Vitry-sur-Orne

    acte de sous-traitance · 34 k€

    Réfection du pont sur l'Orne à Vitry-sur-Orne

    34 k€
11. 06/11/2025 COMMUNE DE PLAINTEL › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RENOVATION DU PONT DE MIRETTE

    acte de sous-traitance · 417 €

    RENOVATION DU PONT DE MIRETTE

    417 €
12. 22/10/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Z240004F00 LOT 1 : TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES SUR LE SECTEUR DES PENNES-MIRABEAU

    acte de sous-traitance · 31 k€

    Z240004F00 LOT 1 : TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES SUR LE SECTEUR DES PENNES-MIRABEAU

    31 k€
13. 03/09/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Z250022F00 LOT 1 : OUVRAGES CHEMIN DES BOURRELY 13015 ET CHEMIN DE LA MARTINE 13015

    acte de sous-traitance · 59 k€

    Z250022F00 LOT 1 : OUVRAGES CHEMIN DES BOURRELY 13015 ET CHEMIN DE LA MARTINE 13015

    59 k€
14. 17/06/2025 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RD941 - Sécurisation du pont de Crouin

    acte de sous-traitance · 22 k€

    RD941 - Sécurisation du pont de Crouin

    22 k€
15. 10/06/2025 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 18 k€ · RD 962 MUR DE SOUTENEMENT

    acte de sous-traitance · porté à 18 k€

    RD 962 MUR DE SOUTENEMENT

    18 k€
16. 23/04/2025 COMMUNE DE LANNION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 2 - AMENAGEMENTS PAYSAGERS DES QUAIS

    acte de sous-traitance · 22 k€

    LOT 2 - AMENAGEMENTS PAYSAGERS DES QUAIS

    22 k€
17. 09/01/2025 COMMUNE DE QUEVERT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Création d'une liaison cyclable et amènagement de sécurité le long de la VC2 et sur le giratoire des charrières

    acte de sous-traitance · 11 k€

    Création d'une liaison cyclable et amènagement de sécurité le long de la VC2 et sur le giratoire des charrières

    11 k€
18. 19/11/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE RELIANT LA GARE ET LA RUE GRANDE A VAL DE REUIL

    acte de sous-traitance · 141 k€

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE RELIANT LA GARE ET LA RUE GRANDE A VAL DE REUIL

    141 k€
19. 04/03/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES ISLE-LOUE-AUVEZERE EN PERIGORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · R?alisation d?un cheminement pi?ton en amont du pont de Cherveix-Cubas - RD 704

    acte de sous-traitance · 10 k€

    R?alisation d?un cheminement pi?ton en amont du pont de Cherveix-Cubas - RD 704

    10 k€
20. 23/02/2024 COMMUNE DE MORLAIX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DE VOIRIE URBAINE

    acte de sous-traitance · 4 850 €

    TRAVAUX DE VOIRIE URBAINE

    4 850 €
21. 18/01/2024 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · Lot 1 : Ouvrage et Terrassement

    acte de sous-traitance · 680 k€ (1 avenant)

    Lot 1 : Ouvrage et Terrassement

    680 k€
22. 24/11/2023 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 8 837 € · TRAVAUX DE DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE L'OUVRAGE D'OHIX RD 247 - SUR LE RUISSEAU D'APHURA - COMMUNE D'ALOS

    acte de sous-traitance · porté à 8 837 €

    TRAVAUX DE DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE L'OUVRAGE D'OHIX RD 247 - SUR LE RUISSEAU D'APHURA - COMMUNE D'ALOS

    8 837 €
23. 26/09/2023 COMMUNE DE CROZON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 18 k€ · RECONSTRUCTION DU PONT DE KERVENEURE SUR COMMUNE DE CROZON ET LANVEOC

    acte de sous-traitance · porté à 18 k€

    RECONSTRUCTION DU PONT DE KERVENEURE SUR COMMUNE DE CROZON ET LANVEOC

    18 k€
24. 24/07/2023 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 63 k€ · CREATION D'UNE LIASON ENTRE LA RD 6185 ET LE GIRATOIRE DE LA PAOUTE LOT 01 TERRASSEMENTS, OUVRAGES D'ART, RESEAUX, SOUTENEMENT

    acte de sous-traitance · porté à 63 k€

    CREATION D'UNE LIASON ENTRE LA RD 6185 ET LE GIRATOIRE DE LA PAOUTE LOT 01 TERRASSEMENTS, OUVRAGES D'ART, RESEAUX, SOUTENEMENT

    63 k€
25. 06/07/2023 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · Réalisation d'un franchissement mode doux du canal Saint-Denis à Aubervilliers (passerelle Pierre Larousse)

    acte de sous-traitance · 160 k€ (1 avenant)

    Réalisation d'un franchissement mode doux du canal Saint-Denis à Aubervilliers (passerelle Pierre Larousse)

    160 k€
26. 05/07/2023 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RD 900 GIRATOIRE OCTROI CONSTRUCTION DE DEUX PASSAGES INFERIEURS CYCLO PIETONS

    acte de sous-traitance · 31 k€

    RD 900 GIRATOIRE OCTROI CONSTRUCTION DE DEUX PASSAGES INFERIEURS CYCLO PIETONS

    31 k€
27. 25/02/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 6 723 € · Contournement Ouest de Caudry Lot 1 travaux giratoire RD115/RD643

    acte de sous-traitance · porté à 6 723 €

    Contournement Ouest de Caudry Lot 1 travaux giratoire RD115/RD643

    6 723 €
28. 01/01/2022 DEPARTEMENT DE L ALLIER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RD973 - PR 12+450 : Travaux de réparation du Pont des Sables sur la commune de Garnat-sur-Engièvre (03230)

    acte de sous-traitance · 21 k€

    RD973 - PR 12+450 : Travaux de réparation du Pont des Sables sur la commune de Garnat-sur-Engièvre (03230)

    21 k€
29. 01/01/2022 DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RD 612 DENIVELLATION DE L'ARDIDE - MISE A 2X2 VOIES - BEZIERS - OUVRAGE D'ART DU LIROU

    acte de sous-traitance · 52 k€

    RD 612 DENIVELLATION DE L'ARDIDE - MISE A 2X2 VOIES - BEZIERS - OUVRAGE D'ART DU LIROU

    52 k€
30. 01/01/2022 DEPARTEMENT DE L' ESSONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 3 avenants · 20-2170-1-01 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'ECHANGEUR DES ULIS-lot 1

    acte de sous-traitance · 41 k€ (3 avenants)

    20-2170-1-01 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'ECHANGEUR DES ULIS-lot 1

    41 k€
31. 01/01/2022 DEPARTEMENT DE L ALLIER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RD973 - PR 11+950 : Travaux de réparation du Pont du ruisseau de Mont sur la commune de Garnat-sur-Engièvre (03230)

    acte de sous-traitance · 42 k€

    RD973 - PR 11+950 : Travaux de réparation du Pont du ruisseau de Mont sur la commune de Garnat-sur-Engièvre (03230)

    42 k€
32. 30/11/2021 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 22 k€ · Travaux de création des ouvrages de collecte et de transfert vers le bassin des antiquailles ? ouvrage amont.

    acte de sous-traitance · porté à 22 k€

    Travaux de création des ouvrages de collecte et de transfert vers le bassin des antiquailles ? ouvrage amont.

    22 k€
33. 15/04/2021 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 70 k€ · GK NICE-AMENAGEMENT DE LA SORTIE OUEST DE LA VOIX MATHIS - LOT1 GENIE CIVIL

    acte de sous-traitance · porté à 70 k€

    GK NICE-AMENAGEMENT DE LA SORTIE OUEST DE LA VOIX MATHIS - LOT1 GENIE CIVIL

    70 k€
34. 08/06/2020 DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 311 k€ · REPARATION D OUVRAGE D ART

    acte de sous-traitance · porté à 311 k€

    REPARATION D OUVRAGE D ART

    311 k€
35. 05/01/2020 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 45 k€ · CONSTRUCTION DES OUVRAGES D'ART DU CONTOURNEMENT DE COSSE

    acte de sous-traitance · porté à 45 k€

    CONSTRUCTION DES OUVRAGES D'ART DU CONTOURNEMENT DE COSSE

    45 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 35.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2023 · 2 exercices.

1. Lanrodec Coat An Doc'h, 22170 Lanrodec

   siège · SIRET 323 657 148 00033 · mécanique et travail des métaux · depuis 15/01/1999

Les 789 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Côtes d'Armor (22) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 23/02/2024 Acte · type non publié
   4 signaux : fusion, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

   Fusion — suite à la fusion-absorption intervenue le 12 janvier 2022. · signal

   Nomination de dirigeant — L'associée unique décide de nommer en qualité de Présidente de la société sans limitation de durée à · signal

   Départ de dirigeant — L'associée unique prend acte de la démission de Monsieur André TANGUY de ses fonctions de · signal

   Transformation de forme — Extraordinaire des actionnaires en date du 30 juin 2003. La Société a été transformée en Société A · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 19/12/2023 Acte · type non publié
   1 signal : transformation de forme

   Transformation de forme — Rapport du Commissaire à la transformation · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 09/02/2022 Démission d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — Prise d'acte de la démission de Monsieur Jean-Yves GOUIFFES de ses fonctions de cogérant, · signal

   Nomination de dirigeant — En conséquence, Monsieur Ludovic CORVOL reste seul gérant de la société à compter de ce jour. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 17/07/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau commissaire aux acomptes suppléant, · signal

   Départ de dirigeant — L'associée unique décide de ne pas renouveler le mandat du commissaire aux comptes suppléant · signal

   Renouvellement de mandat — L'associée unique décide de ne pas renouveler le mandat du commissaire aux comptes suppléant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 17/03/2017 Transformation de la forme juridique
   Modification des statuts · Modification de l'objet social · Modification de l'exercice social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet

   Modification des statuts · Modification de l'objet social · Modification de l'exercice social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Apport — - il a été apporté à la Société par les associés fondateurs la somme en · signal

   Nomination de dirigeant — Il est proposé de nommer deux Cogérants. Après exposé des conditions envisagées, l'Associée · signal

   Augmentation de capital — nominale, numérotées de 1 à 23 000, entièrement souscrites et libérées et attribuées en totalité à la · signal

   Transformation de forme — transformation en SARL, il est envisagé de fractionner les 2 520 parts sociales (issues de l · signal

   Modification de l'objet — III - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 08/03/2017 Changement de dirigeant
   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — Marie Berhaut à (35Oo0) RENNES, consécutivement à la cession de contrôle de la société ROUSSEAU, · signal

   Nomination de dirigeant — Il est proposé de nommer Monsieur Ludovic CORVOL en remplacement aux fonctions de Président. · signal

   Départ de dirigeant — L'Associée unique prend acte de la démission de la société GEMYFI de ses fonctions de Présidente de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 01/03/2017 Modification de l'exercice social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — des projets des associés de céder la totalité des actions qu'ils détiennent dans le capital de · signal

   Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution en numéraire, · signal

   Augmentation de capital — Il a été apporté à la société lors de sa constitution en numéraire, · signal

   Transformation de forme — - transformée en société anonyme par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 16/02/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
   Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — Rapport du Commissaire aux Comptes sur la transformation de SAS · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 17/02/2016 Nomination d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de Directeur Général, à compter de ce · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 10/03/2014 Modification de l'exercice social
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution en numéraire, · signal

    Nomination de dirigeant — son mandat de Directeur Général à compter de ce jour et décide de ne pas nommer de · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Jean-Yves GOUIFFES de · signal

    Augmentation de capital — Il a été apporté à la société lors de sa constitution en numéraire, · signal

    Transformation de forme — - transformée en société anonyme par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 14/12/2012 Nomination d'un dirigeant
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, conformément aux résolutions précédentes, décide de nommer en · signal

    Transformation de forme — - transformée en société anonyme par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 13/02/2004 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — - Nomination de Commissaires aux Comptes en remplacement des · signal

    Départ de dirigeant — Commissaires aux Comptes démissionnaires, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 08/08/2003 Acte · type non publié
    5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme, en qualité de président de la société, pour · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Henri · signal

    Augmentation de capital — 1 - Réitération de l'augmentation de capital décidée le 29 juin 2001pour · signal

    Changement de dénomination — L'assemblée générale décide de modifier la dénomination sociale de la · signal

    Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SA EN SAS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 20/06/2003 Acte · type non publié
    1 signal : transformation de forme

    Transformation de forme — Rapport du Commissaire aux Comptes sur la transformation de la S.A. en S.A.S. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 01/01/2002 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer la société C.I.R.E.C. S.A. - 2, rue Eugène Varlin · signal

    Départ de dirigeant — Monsieur Jean-Pierre BERNARD, démissionnaire, pour la durée du mandat qu'il lui · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 01/01/2001 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — Il a été apporté à la société, lors de sa constitution, une somme en espèces de cinquante · signal

    Augmentation de capital — En conséquence de l'augmentation de capital, l'assemblée générale extraordinaire décide · signal

    Transformation de forme — ARTICLE ler - FORME : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 01/01/1999 Acte · type non publié
    7 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme

    Apport — Il a été apporté à la Société lors de sa constitution une somme, en espèces, de · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer Monsieur Michel MOREAU demeurant 9, avenue du Président Wilson- · signal

    Départ de dirigeant — écoulé, en remplacement de Monsieur Frédéric MOREAU, démissionnaire. · signal

    Augmentation de capital — entièrement libéré, de l'augmentation du capital par incorporation du poste · signal

    Transfert de siège — L'assemblée générale décide de transférer le siège social de la société précédemment Z.A. des Quatre Voies - · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 24/06/1998 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Apport — Il a été apporté à la Société lors de sa constitution une somme, en espèces, de · signal

    Renouvellement de mandat — L'assemblée générale renouvelle le mandat de Monsieur Auguste MOREAU en tant · signal

    Augmentation de capital — entièrement libéré, de l'augmentation du capital par incorporation du poste · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 23/12/1997 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale nomme deux nouveaux administrateurs : · signal

    Départ de dirigeant — 1°- Constatation de la démission d'administrateurs, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 28/02/1994 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — QUATRIEME RESOLUTION : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX · signal

    Départ de dirigeant — l'assemblée générale décide de ne pas renouveler leur mandat et de nommer en tant que · signal

    Renouvellement de mandat — . Renouvellement des mandats des commissaires aux comptes. · signal

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21. —date inconnue Modification des statuts
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Commerce, de nommer un nouveau commissaire aux comptes titulaire, à savoir : · signal

    Départ de dirigeant — Constatation de la fin du mandat de commissaire aux comptes, · signal

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Source : INPI, actes · n = 21.