ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Charente ›
BATI SUD OUEST
324 558 626Autre société civileactive depuis 01/03/1982
87 T Rue Jean Jaures, 16160 Gond-Pontouvre
Dirigeants et associés
- Gérant Annette BELAUD › (nouvel onglet) (60 ans)
- Gérant James BELAUD › (nouvel onglet) (65 ans)
- Gérant Anne JONAS › (nouvel onglet) (70 ans)
- Associé Didier PASQUET › (nouvel onglet) (54 ans)
- Associé Joseph BELAUD › (nouvel onglet) (68 ans)
- Associé Valentin PASQUET › (nouvel onglet) (26 ans)
- Associé Justine PASQUET › (nouvel onglet) (28 ans)
- Associé Jeanine DEVIGE › (nouvel onglet) (64 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (11)
11 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI LES CHARPENTIERS › (nouvel onglet) · via Annette BELAUD (et 7 autres)
- mandats Anne JONAS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Annette BELAUD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Didier PASQUET › (nouvel onglet) · associé
- mandats EURL DE VALENTIN PASQUET › (nouvel onglet) · via Valentin PASQUET
- mandats James BELAUD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Jeanine DEVIGE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Joseph BELAUD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Justine PASQUET › (nouvel onglet) · associé
- mandats Valentin PASQUET › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI DU BORBUDEAU › (nouvel onglet)cessée · via Annette BELAUD (et 4 autres)
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 13/05/2022
Dirigeants · 3
- 13/05/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/02/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 25/12/1982 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 01/03/1982 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1982 → 2022 · 5.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 11/05/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 11/05/2022 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 24/01/2017 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 03/02/1999 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/02/1999 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
87 T Rue Jean Jaures, 16160 Gond-Pontouvre
siège · SIRET 324 558 626 00010 · société de programme immobilier · depuis 01/03/1982
Les 61 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Charente (16) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : nomination d'un dirigeant, 11/05/2022
- 11/05/2022 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Transmission de titres à titre gratuit · Entrée d'un nouvel associé · Retrait d'un associé · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/01/2017 Entrée d'un nouvel associé Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/01/2017 Entrée d'un nouvel associé Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/1999 Cession de parts sociales — S ou donation cession de parts de mr pardessus gerard par me barthe a mr belaud stephane Changement de dirigeant · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/02/1999 Cession de parts sociales — S ou donation cession parts par mme ballu gisele a melle belaudanette Modification des statuts · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
10 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.