ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Savoie ›

SCI LE QUERMOZ

324 613 090Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 04/05/1982

Ld Pre Roux, 73210 Aime-la-Plagne

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Dominique DUCHOSAL › (nouvel onglet) (69 ans)
  2. Associé Malvina DUCHOSAL › (nouvel onglet) (42 ans)
  3. Associé Jacques DUCHOSAL › (nouvel onglet) (70 ans)
  4. Associé Dorian DUCHOSAL › (nouvel onglet) (34 ans)
  5. Associé Damien DUCHOSAL › (nouvel onglet) (39 ans)
  6. Associé Francoise CHENAL › (nouvel onglet) (65 ans)
  7. Associé ETABLISSEMENTS DUCHOSAL › (nouvel onglet)
  8. Gérant Luc DUCHOSAL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/03/2018
  9. Associé Luc DUCHOSAL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/03/2018
  10. Associé Joseph DUCHOSAL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 27/05/2012
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (18)

18 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 29/03/2018

Activité
Supports juridiques de programme Supports juridiques de programme Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 04/05/1982 44 ans Immatriculation04/05/1982
Dirigeants · 1
Dominique DUCHOSAL
gérant gérant Dominique DUCHOSALdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1982 → 2018 · 5.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 22/01/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ld Pre Roux, 73210 Aime-la-Plagne

    siège · SIRET 324 613 090 00012 · société de programme immobilier · depuis 04/05/1982

Les 402 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Savoie (73) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : durée de la société, 22/10/2021

  1. 22/10/2021 Durée de la société Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 08/09/2020 Modification des statuts Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 26/03/2018 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 22/01/2013 entre Mr et Mme DUCHOSAL Luc, d'une part et Mr Dorian DUCHOSAL, Mr Damien DUCHOSAL et Mle Malvina DUCHOSAL, d'autre part. Transmission de titres à titre gratuit · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 18/05/2012 Entre Mr Joseph DUCHOSAL et Mr Jacques DUCHOSAL, d'une part et Mr Luc DUCHOSAL et Mme Françoise DUCHOSAL d'autre part. Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 18/05/2012 Entre Mr Joseph DUCHOSAL et Mr Jacques DUCHOSAL, d'une part et Mr Luc DUCHOSAL et Mme Françoise DUCHOSAL d'autre part. Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 18/05/2012 Entre Mr Joseph DUCHOSAL et Mr Jacques DUCHOSAL, d'une part et Mr Luc DUCHOSAL et Mme Françoise DUCHOSAL d'autre part. Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 28/01/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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