ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Savoie ›
SCI LE QUERMOZ
324 613 090Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 04/05/1982
Ld Pre Roux, 73210 Aime-la-Plagne
Dirigeants et associés
- Gérant Dominique DUCHOSAL › (nouvel onglet) (69 ans)
- Associé Malvina DUCHOSAL › (nouvel onglet) (42 ans)
- Associé Jacques DUCHOSAL › (nouvel onglet) (70 ans)
- Associé Dorian DUCHOSAL › (nouvel onglet) (34 ans)
- Associé Damien DUCHOSAL › (nouvel onglet) (39 ans)
- Associé Francoise CHENAL › (nouvel onglet) (65 ans)
- Associé ETABLISSEMENTS DUCHOSAL › (nouvel onglet)
- Gérant Luc DUCHOSAL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/03/2018
- Associé Luc DUCHOSAL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/03/2018
- Associé Joseph DUCHOSAL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 27/05/2012
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (18)
18 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI TARINE › (nouvel onglet) · via Dominique DUCHOSAL (et 5 autres)
- mandats SCI LE REPLAT › (nouvel onglet) · via Dominique DUCHOSAL (et 4 autres)
- mandats SCI BEQUIA › (nouvel onglet) · via Dominique DUCHOSAL (et 3 autres)
- mandats MARQUISES › (nouvel onglet) · via Malvina DUCHOSAL (et 2 autres)
- mandats CORAIL › (nouvel onglet) · via Malvina DUCHOSAL (et 1 autres)
- mandats MARC BATAILLE MATERIAUX › (nouvel onglet) · via Malvina DUCHOSAL (et 1 autres)
- mandats Damien DUCHOSAL › (nouvel onglet) · associé
- mandats Dominique DUCHOSAL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Dorian DUCHOSAL › (nouvel onglet) · associé
- mandats ETABLISSEMENTS DUCHOSAL › (nouvel onglet) · associé
- mandats Francoise CHENAL › (nouvel onglet) · associé
- mandats Jacques DUCHOSAL › (nouvel onglet) · associé
- mandats Malvina DUCHOSAL › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI PACIFIC › (nouvel onglet) · via Dominique DUCHOSAL
- mandats SCI TAHITI › (nouvel onglet) · via Dominique DUCHOSAL
- mandats LUCIA › (nouvel onglet)cessée · via Malvina DUCHOSAL (et 1 autres)
- mandatsmandat terminé Luc DUCHOSAL › (nouvel onglet) · gérant · associé
- mandatsmandat terminé Joseph DUCHOSAL › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 29/03/2018
Dirigeants · 1
- 29/03/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 27/05/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 04/05/1982 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1982 → 2018 · 5.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 22/01/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/01/2013 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ld Pre Roux, 73210 Aime-la-Plagne
siège · SIRET 324 613 090 00012 · société de programme immobilier · depuis 04/05/1982
Les 402 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Savoie (73) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : durée de la société, 22/10/2021
- 22/10/2021 Durée de la société Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/09/2020 Modification des statuts Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/03/2018 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/01/2013 entre Mr et Mme DUCHOSAL Luc, d'une part et Mr Dorian DUCHOSAL, Mr Damien DUCHOSAL et Mle Malvina DUCHOSAL, d'autre part. Transmission de titres à titre gratuit · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/05/2012 Entre Mr Joseph DUCHOSAL et Mr Jacques DUCHOSAL, d'une part et Mr Luc DUCHOSAL et Mme Françoise DUCHOSAL d'autre part. Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/05/2012 Entre Mr Joseph DUCHOSAL et Mr Jacques DUCHOSAL, d'une part et Mr Luc DUCHOSAL et Mme Françoise DUCHOSAL d'autre part. Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/05/2012 Entre Mr Joseph DUCHOSAL et Mr Jacques DUCHOSAL, d'une part et Mr Luc DUCHOSAL et Mme Françoise DUCHOSAL d'autre part. Modification des statuts · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.