POLIS PRECIS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1982 → 2025 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 8 exercices.

1. Zone Artisanale, 25320 Grandfontaine

   siège · SIRET 324 630 680 00027 · mécanique et travail des métaux · depuis 13/06/1986

Les 939 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 06/10/2025 Modification des statuts
   1 signal : départ de dirigeant

   Départ de dirigeant — Prend acte de la démission de son mandat de Directeur Général de Monsieur Cédric GRUNDISCH, à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 30/11/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — L'Assemblée générale décide de ne pas renouveler le mandat de la société MAZARS BESANCON, · signal

   Difficultés ou procédure collective — Le Président rappelle ensuite que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 28/12/2016 Nomination d'un dirigeant — S generaux
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — 1)Il a été fai apport à la société lors dę la constitution par ses fondateurs d'une somme · signal

   Augmentation de capital — augmenté d'une somme de cent quatre vingt dix mille francs (190.000 F) prélevée · signal

   Transformation de forme — Cette société a été transformée en société par actions simplifiée aux termes de · signal

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4. 06/02/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — - Nomination d'un commissaire aux comptes en remplacement d'un commissaire aux comptes · signal

   Départ de dirigeant — - Nomination d'un commissaire aux comptes en remplacement d'un commissaire aux comptes · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 17/07/2002 Augmentation du capital social
   Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

   Apport — 1) Il a été fait apport à la société lors de la constitution par ses fondateurs d'une somme · signal

   Nomination de dirigeant — NOMINATION D'UN 2EME REPRESENTANT PERMANENT POUR LE PRESIDENT · signal

   Augmentation de capital — - Autorisation à donner à la présidence de réaliser l'augmentation de capital dans les · signal

   Transformation de forme — Cette société a été transformée en société par actions simplifiée aux termes de · signal

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6. 11/06/2001 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Elle décide de nommer en remplacement pour une durée non limitée à compter de ce · signal

   Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de Monsieur Jean Marie MERCIER à · signal

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7. 20/04/2001 Augmentation du capital social
   Transformation de la forme juridique · Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Transformation de la forme juridique · Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

   Apport — 1) Il a été fait apport à la société lors de la constitution par ses fondateurs d'une somme · signal

   Augmentation de capital — 3) Lors de la même assemblée générale, le capital a été augmenté d'une somme de · signal

   Transformation de forme — Elle constate que toutes les conditions requises pour la transformation de la société en · signal

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Source : INPI, actes · n = 7.