ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Seine-Maritime ›

SOCIETE CIVILE LES ARCHES SUR CAILLY

325 964 898Autre société civilecessée le 17/10/2018

165 Rue du General de Gaulle, 76770 le Houlme

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé Elodie GUEZ › (nouvel onglet) (54 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Associé Michele PANTEL › (nouvel onglet) (82 ans) · jusqu'à la cessation
  3. Associé Maxime PANTEL › (nouvel onglet) (56 ans) · jusqu'à la cessation
  4. Associé Valerie LECLERCQ › (nouvel onglet) (62 ans) · jusqu'à la cessation
  5. Associé Delphine BRICE › (nouvel onglet) (50 ans) · jusqu'à la cessation
  6. Associé Dorothee RAYNAUD › (nouvel onglet) (52 ans) · jusqu'à la cessation
  7. Associé Edith LECLERCQ › (nouvel onglet) (88 ans) · jusqu'à la cessation
  8. Associé Nathalie LECLERCQ › (nouvel onglet) (64 ans) · jusqu'à la cessation
  9. Associé Sebastien ADAM › (nouvel onglet) (57 ans) · jusqu'à la cessation
  10. Liquidateur Jacques GUERIN › (nouvel onglet) (88 ans) · jusqu'à la cessation
  11. Gérant Jacques GUERIN › (nouvel onglet) (88 ans) · selon le BODACC du 12/08/2014
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (13)

13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : état, 17/10/2018

Dénomination
SOCIETE CIVILE LES ARCHES SURCAILLY SOCIETE CIVILE LES ARCHES SURCAILLY Dénomination · du 24/09/1982 au 01/01/1993 10 ans SOCIETE CIVILE LES ARCHES SUR CAILLY SOCIETE CIVILE LES ARCHES SUR CAILLY Dénomination · depuis le 01/01/1993 33 ans
Activité
Supports juridiques de programme Supports juridiques de programme Activité · du 25/12/1982 au 01/01/2008 25 ans Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · du 24/09/1982 au 17/10/2018 36 ans Immatriculation24/09/1982 Cessation d'activité17/10/2018

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1982 → 2018 · 7.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 31/03/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (10)

dernier : opérations et clôture de liquidation, 31/10/2018

  1. 31/10/2018 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/09/2018 Dissolution Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/03/2016 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 31/03/2016 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 31/07/2014 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 08/11/2013 Modification des statuts — 5 des statuts suite au deces de mm andre leclercq et bernard pantel Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 12/07/2006 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 04/05/2006 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 30/07/2004 Fusion — Par voie d absorption de la societe le val clair Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 25/02/1999 Modification de l'objet social Modification des statuts — S 2 4 et 5 des statutssupression des articles 15 et suivants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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