FRANCEPIERRE POITOU-CHARENTES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : BODACC, procédures collectives · 2009–2010 · 5 annonces.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1959 → 2025 · 14.

1. Convention collective Convention collective nationale des industries de carrières et matériaux de construction · code 3249
2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 18/06/2025 CC LA ROCHEFOUCAULD PORTE DU PERIGORD › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 62 k€ le 25/05/2026 · Pôle Enfance Jeunesse - création d'un ALSH et d'une crèche

   marché · porté à 62 k€ le 25/05/2026

   Pôle Enfance Jeunesse - création d'un ALSH et d'une crèche

   62 k€
2. 07/08/2023 COMMUNE D ETAGNAC › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · Construction micro crèche Lot n°1 Gros Oeuvre

   acte de sous-traitance · 44 k€

   Construction micro crèche Lot n°1 Gros Oeuvre

   44 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 2.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2014 → 2025 · 11 exercices.

1. Rd 951, 86800 Jardres

   siège · DALLES DU VIEUX POITOU · SIRET 325 980 449 00012 · industries extractives

2. 16440 Sireuil

   SIRET 325 980 449 00020 · industries extractives · depuis 09/11/1981

3. les Lourdines, 86440 Migne-Auxances

   CARRIERE DE MIGNE · SIRET 325 980 449 00046 · industries extractives · depuis 13/11/2007

4. Zone Industrielle du Peuron Rue de L'essart, 86300 Chauvigny

   SIRET 325 980 449 00053 · verre, céramique et matériaux · depuis 01/07/2019

5. les Rochies, 21450 Magny-Lambert

   SIRET 325 980 449 00061 · industries extractives · depuis 01/01/2025

Les 73 autres entreprises du métier « verre, céramique et matériaux » · Vienne (86) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.

1. 24/07/2025 Modification des statuts
   1 signal : renouvellement de mandat

   Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat du Directeur Général, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 25/02/2021 Nomination d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — DECIDE de nommer en qualité de Directeur général de la société à compter du 1ºr Janvier · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 25/04/2017 Démission d'un dirigeant
   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — et DECIDE de nommer en qualité de nouveau Président, à compter de ce jour : La · signal

   Départ de dirigeant — CONSTATE la démission de Monsieur Laurent PAIN de son mandat de Président de la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 26/07/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — NOMINATION DE NOUVEAUX COMMISSAIRES AUX COMPTES · signal

   Départ de dirigeant — DUO SOLUTIONS AUDIT en tant que titulaire en remplacement de Monsieur Pierre · signal

   Renouvellement de mandat — →Renouvellement des commissaires aux comptes titulaire et suppléant, · signal

   Augmentation de capital — Délégation à donner au Président en vue de l'augmentation de capital de la · signal

   Difficultés ou procédure collective — le rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 04/08/2010 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — CHARENTES sus désignée · signal

   Départ de dirigeant — CONSTATE la démission de la société HANSEZ ET COMPAGNIE FRANCE de son · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 09/06/2009 Acte · type non publié
   1 signal : départ de dirigeant

   Départ de dirigeant — L'associée unique prend acte de la démission de Monsieur Philippe VAN CUTSEM de ses fonctions de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 28/07/2008 Acte · type non publié
   4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Fusion — Conformément à la loi, une situation comptable intermédiaire de la société absorbée a été établie au 30 · signal

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été effectué les apports suivants : · signal

   Augmentation de capital — augmentation du capital social par incorporation d'une somme de cinquante mille francs · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par Actions Simplifiée suivant décision de l'associé unique · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 21/12/2007 Acte · type non publié
   9 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme, modification de l'objet

   Fusion — Projet de Traité de Fusion du 05/10/2007 · signal

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été effectué les apports suivants : · signal

   Dissolution — - après avoir pris connaissance du projet de fusion conclu le 5 octobre 2007 avec la société · signal

   Nomination de dirigeant — La société HANSEZ ET COMPAGNIE France, Présidente décide de nommer en qualité de Directeur · signal

   Départ de dirigeant — Qui déclare accepter les fonctions qui viennent de lui être conférées. · signal

   et 4 autres · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 31/10/2007 Acte · type non publié
   3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

   Fusion — de traité de fusion rédigé par les représentants des sociétés concernées. · signal

   Apport — Rapport du Commissaire à la Fusion sur l'appréciation des apports en nature · signal

   Augmentation de capital — au montant de l'augmentation de capital de la société absorbante, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 08/10/2007 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, augmentation de capital

    Fusion — Projet de Traité de Fusion du 05/10/2007 · signal

    Augmentation de capital — BRETIGNY procédera à une augmentation de capital par voie de création de parts nouvelles, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 04/09/2007 Acte · type non publié
    1 signal : transformation de forme

    Transformation de forme — transformation ne pourra être décidée par l'assemblée générale extraordinaire que sur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 21/05/2007 Acte · type non publié
    1 signal : transformation de forme

    Transformation de forme — COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION, lequel aura pour mission : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 12/05/2007 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, apport

    Fusion — BRETIGNY, société absorbante, et la SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CARRIERE DE · signal

    Apport — D'apprécier sous sa responsabilité la valeur des apports en nature devant être consentis à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 29/01/2001 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'associé unique décide de nommer en qualité de gérant non associé Monsieur Raymond Michel · signal

    Départ de dirigeant — Nomination de Mr HANSEZ Raymond en qualité de gérant non associé à compter du 01.01.200l, en remplacement de Mr HAINAUX Williams démissio… · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 05/04/2000 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Apport — social de 150.000 Francs pour le porter à 300.000 Francs par apport d'une somme · signal

    Augmentation de capital — procédé a une augmentation de capital social par incorporation d'une somme de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Décembre 1973, il a été procédé à une réduction du capital social de 100.000 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 08/11/1999 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 18/09/1998 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social, et statuant conformément à l'article 68 de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 09/09/1997 Entre Mr TARABELLI Ferdinand et la Société HANSEZ ET C° FRANCE représentée par Mr HANSEZ Raymond
    Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — - CESSION DE PARTS (OU DONATION) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 03/09/1997 Capital réduit de 3 000 000,00 à 1 000 000,00 Frs.
    Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

    Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1°) Les apports suivants ont été effectués à la constitution de la société : · signal

    Augmentation de capital — extraordinaire du 10 Juillet 1975, il a été procédé a l'augmentation du capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — décide de réaliser cette réduction de capital par voie de réduction du nombre de · signal

    Difficultés ou procédure collective — reconstitution des capitaux propres à un montant supérieur à la moitié du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 19.