ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole › Nord ›

FRANS BAELE SOC

326 924 040SA à conseil d'administration (s.a.i.)cessée le 14/10/2021

Avenue de L'europe, 59270 Bailleul

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Van TO › (nouvel onglet) (77 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Administrateur Guillaume TO › (nouvel onglet) (54 ans) · jusqu'à la cessation
  3. Administrateur Julie VANKEMMEL › (nouvel onglet) (47 ans) · jusqu'à la cessation
  4. Administrateur Van TO › (nouvel onglet) (83 ans) · jusqu'à la cessation
  5. Commissaire aux comptes Raphael DEMEESTERE › (nouvel onglet) (65 ans) · jusqu'à la cessation
  6. Commissaire aux comptes DILIGENTIA AUDIT › (nouvel onglet)
  7. Président Van TO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/03/2011
  8. Administrateur Van TO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/03/2011
  9. Commissaire aux comptes COLAS HUBERT ET ASSOCIES (SA)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (22)

22 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (5)

dernier jugement : clôturée, 14/10/2021

Procédure
redressement redressement Procédure · du 03/05/2011 au 05/07/2011 2 mois liquidation liquidation Procédure · du 05/07/2011 au 14/10/2021 10 ans Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire03/05/2011 Jugement de conversion en liquidation judiciaire05/07/2011 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif14/10/2021

Source : BODACC, procédures collectives · 2011–2021 · 5 annonces.

› Historique (7)

dernier : état, 14/10/2021

Activité
Commerce de gros de matériel agricole Commerce de gros de matériel agricole Activité · du 25/12/1999 au 25/12/2003 4 ans Commerce de gros de matériel agricole Commerce de gros de matériel agricole Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · du 01/02/1983 au 14/10/2021 38 ans Immatriculation01/02/1983 Cessation d'activité14/10/2021
Dirigeants · 4
Van TO
président président Van TOdébut non publié · jusqu'à la cessation 38 ans
Guillaume TO
administrateur administrateur Guillaume TOdébut non publié · jusqu'à la cessation 38 ans
Julie VANKEMMEL
administrateur administrateur Julie VANKEMMELdébut non publié · jusqu'à la cessation 38 ans
Van TO
administrateur administrateur Van TOdébut non publié · jusqu'à la cessation 38 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2021 · 7.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

2 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 2.

› Actes (11)

dernier : tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale, 04/07/2011

  1. 04/07/2011 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 09/03/2011 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/07/2009 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/07/2009 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 22/03/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 01/01/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 01/01/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 01/01/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 01/01/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 12/03/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 22/12/1992 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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