ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Haute-Savoie ›

SCEA FORT L'ECLUSE

327 490 124Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 19/01/1983

5 Chemin des Vergers, 74520 Chevrier

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Frederic RAYMOND › (nouvel onglet) (55 ans) · arrivée publiée le 24/12/2009
  2. Associé Pauline MARMILLOUD › (nouvel onglet) (37 ans) · depuis 01/10/2025
  3. Associé Jean MARMILLOUD › (nouvel onglet) (81 ans) · depuis 01/10/2025
  4. Associé David MARMILLOUD › (nouvel onglet) (41 ans) · depuis 01/10/2025
  5. Associé Denis MARMILLOUD › (nouvel onglet) (74 ans) · depuis 01/10/2025
  6. Gérant Jean-David BAISAMY › (nouvel onglet) (57 ans) · jusqu'au 30/09/2025
  7. Gérant Gregory GROB › (nouvel onglet) · départ publié le 13/06/2024
  8. Associé Jean MARMILLOUD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/04/2019
  9. Gérant Denis MARMILLOUD › (nouvel onglet) (74 ans) · arrivée publiée le 24/12/2009 · selon le BODACC du 28/09/2010
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (16)

16 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : changement de dirigeant, 30/09/2025

Dénomination
GAEC DE FORT L ECLUSE GAEC DE FORT L ECLUSE Dénomination · du 19/01/1983 au 01/01/2008 24 ans SCEA FORT L'ECLUSE SCEA FORT L'ECLUSE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 19/01/1983 au 01/01/2008 24 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1983 au 01/01/2008 24 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 19/01/1983 43 ans Immatriculation19/01/1983
Dirigeants · 2
Frederic RAYMOND
gérant gérant Frederic RAYMONDarrivée constatée le 24/12/2009 16 ans
Jean-David BAISAMY
gérant gérant Jean-David BAISAMYarrivée constatée le 24/12/2009 · jusqu'au 30/09/2025 15 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1983 → 2025 · 12.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 04/03/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Chemin des Vergers, 74520 Chevrier

    siège · SIRET 327 490 124 00010 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 19/01/1983

Les 563 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Haute-Savoie (74) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : transformation de la forme juridique, 29/10/2025

  1. 29/10/2025 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 29/10/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 29/10/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 04/03/2019 Entrée d'un nouvel associé Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/03/2019 Entrée d'un nouvel associé Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 23/10/2018 Modification des statuts Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 21/08/2015 M DENIS MARIE CAMILLE MARMILLOUD / M DAVID CLAUDE MARMILLOUD Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/09/2010 Modification des statuts Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 14/09/2010 Modification des statuts Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 14/09/2010 Modification des statuts Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 26/11/2009 Cession de parts sociales Durée de la société · Changement de dénomination — En celle de fort l ecluse · Transformation de la forme juridique — Fort l ecluse · Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé — De cessions de parts precision de l adresse · et 5 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 26/11/2009 Cession de parts sociales Durée de la société · Changement de dénomination — En celle de fort l ecluse · Transformation de la forme juridique — Fort l ecluse · Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé — De cessions de parts precision de l adresse · et 5 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 26/11/2009 Cession de parts sociales Durée de la société · Changement de dénomination — En celle de fort l ecluse · Transformation de la forme juridique — Fort l ecluse · Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé — De cessions de parts precision de l adresse · et 5 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 30/11/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 05/10/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 17.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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