ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Haute-Savoie ›
SCEA FORT L'ECLUSE
327 490 124Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 19/01/1983
5 Chemin des Vergers, 74520 Chevrier
Dirigeants et associés
- Gérant Frederic RAYMOND › (nouvel onglet) (55 ans) · arrivée publiée le 24/12/2009
- Associé Pauline MARMILLOUD › (nouvel onglet) (37 ans) · depuis 01/10/2025
- Associé Jean MARMILLOUD › (nouvel onglet) (81 ans) · depuis 01/10/2025
- Associé David MARMILLOUD › (nouvel onglet) (41 ans) · depuis 01/10/2025
- Associé Denis MARMILLOUD › (nouvel onglet) (74 ans) · depuis 01/10/2025
- Gérant Jean-David BAISAMY › (nouvel onglet) (57 ans) · jusqu'au 30/09/2025
- Gérant Gregory GROB › (nouvel onglet) · départ publié le 13/06/2024
- Associé Jean MARMILLOUD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/04/2019
- Gérant Denis MARMILLOUD › (nouvel onglet) (74 ans) · arrivée publiée le 24/12/2009 · selon le BODACC du 28/09/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (16)
16 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DU GRAND PRE › (nouvel onglet) · via Pauline MARMILLOUD (et 3 autres)
- mandats GFA LE PETIT COMMUNAL › (nouvel onglet) · via Frederic RAYMOND (et 2 autres)
- mandats MARMILLOUD A D › (nouvel onglet) · via Pauline MARMILLOUD (et 2 autres)
- mandats GIE ATOUT POM' 74 › (nouvel onglet) · via Frederic RAYMOND (et 1 autres)
- mandats CUMA DES VERGERS DU VUACHE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CUMA DES VERGERS DU VUACHE › (nouvel onglet) · via Frederic RAYMOND
- mandats David MARMILLOUD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Denis MARMILLOUD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Frederic RAYMOND › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GIE ATOUT POM' 74 › (nouvel onglet) · autre
- mandats Jean MARMILLOUD › (nouvel onglet) · associé
- mandats MANIVELLE EBENISTERIE › (nouvel onglet) · via David MARMILLOUD
- mandats Pauline MARMILLOUD › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Gregory GROB › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Jean MARMILLOUD › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Jean-David BAISAMY › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : changement de dirigeant, 30/09/2025
Dirigeants · 2
- 30/09/2025 changement de dirigeant départ du gérant : Jean-David BAISAMY › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 13/06/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 02/04/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/04/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/09/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC DE FORT L ECLUSE → SCEA FORT L'ECLUSE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 25/12/1983 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 19/01/1983 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 19/01/1983 dénomination GAEC DE FORT L ECLUSE INSEE, Sirene
- 19/01/1983 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1983 → 2025 · 12.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 04/03/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/03/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 23/10/2018 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 14/09/2010 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 26/11/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Chemin des Vergers, 74520 Chevrier
siège · SIRET 327 490 124 00010 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 19/01/1983
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (17)
dernier : transformation de la forme juridique, 29/10/2025
- 29/10/2025 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/10/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/10/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/2019 Entrée d'un nouvel associé Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/2019 Entrée d'un nouvel associé Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/10/2018 Modification des statuts Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/08/2015 M DENIS MARIE CAMILLE MARMILLOUD / M DAVID CLAUDE MARMILLOUD Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2010 Modification des statuts Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2010 Modification des statuts Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2010 Modification des statuts Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2009 Cession de parts sociales Durée de la société · Changement de dénomination — En celle de fort l ecluse · Transformation de la forme juridique — Fort l ecluse · Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé — De cessions de parts precision de l adresse · et 5 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2009 Cession de parts sociales Durée de la société · Changement de dénomination — En celle de fort l ecluse · Transformation de la forme juridique — Fort l ecluse · Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé — De cessions de parts precision de l adresse · et 5 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2009 Cession de parts sociales Durée de la société · Changement de dénomination — En celle de fort l ecluse · Transformation de la forme juridique — Fort l ecluse · Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé — De cessions de parts precision de l adresse · et 5 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/11/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/10/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 17.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.