ENTREPRISE Travaux de menuiserie bois et PVC › Côtes d'Armor ›
ENTREPRISE RENAULT SARL
327 654 620Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/07/1983
Rue du Bois, 22350 Caulnes
Dirigeants et associés
- Gérant Nicolas RENAULT › (nouvel onglet) (58 ans)
- Commissaire aux comptes Christophe ROBERT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 26/12/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
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- mandats INOCA 68 › (nouvel onglet) · via Nicolas RENAULT
- mandats Nicolas RENAULT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SARL KER MALC'H › (nouvel onglet) · via Nicolas RENAULT
- mandats SCI DES BOIS › (nouvel onglet) · via Nicolas RENAULT
- mandats SCI MALO › (nouvel onglet)cessée · via Nicolas RENAULT
- mandatsmandat terminé Christophe ROBERT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes 26/12/2008
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 12/01/2021
Dirigeants · 1
- 12/01/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/03/2011 dénomination ETABLISSEMENTS ALAIN RENAULT → ENTREPRISE RENAULT SARL INSEE, Sirene
- 26/12/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Menuiserie bois et matières plastiques → Travaux de menuiserie bois et PVC INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Menuiserie bois et matières plastiques INSEE, Sirene
- 01/01/1987 dénomination SOC EXPLOIT ENTR ALAIN RENAULT → ETABLISSEMENTS ALAIN RENAULT INSEE, Sirene
- 01/07/1983 dénomination SOC EXPLOIT ENTR ALAIN RENAULT INSEE, Sirene
- 01/07/1983 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2021 · 8.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 1 qualification
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (38)
dernier : 142 k€, 10/07/2026
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10/07/2026
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
142 k€
marché · Construction de 24 logements locatifs sociaux et réhabilitation d'une maison ALMA EST - RENNES: Lot 7: MENUISERIES EXTERIEURES
marché · 142 k€
Construction de 24 logements locatifs sociaux et réhabilitation d'une maison ALMA EST - RENNES: Lot 7: MENUISERIES EXTERIEURES
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10/07/2026
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
105 k€
marché · Construction de 24 logements locatifs sociaux et réhabilitation d'une maison ALMA EST - RENNES: Lot 11: MENUISERIES INTERIEURES
marché · 105 k€
Construction de 24 logements locatifs sociaux et réhabilitation d'une maison ALMA EST - RENNES: Lot 11: MENUISERIES INTERIEURES
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09/07/2026
NEOTOA › (nouvel onglet)
187 k€
marché · PACE – OP000385 « ZAC de la Touraudière C8 » Construction de 23 logements collectifs - MENUISERIES EXTERIEURES ALU
marché · 187 k€
PACE – OP000385 « ZAC de la Touraudière C8 » Construction de 23 logements collectifs - MENUISERIES EXTERIEURES ALU
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09/07/2026
NEOTOA › (nouvel onglet)
81 k€
marché · PACE – OP000385 « ZAC de la Touraudière C8 » Construction de 23 logements collectifs - MENUISERIES INTERIEURES
marché · 81 k€
PACE – OP000385 « ZAC de la Touraudière C8 » Construction de 23 logements collectifs - MENUISERIES INTERIEURES
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24/06/2026
NEOTOA › (nouvel onglet)
67 k€
marché · SAINT-MALO – OP000369/2023AA01 « Acquisition-amélioration ancienne sous-préfecture » Aménagement de 12 logements - MENUISERIES INTERIEURES BOIS
marché · 67 k€
SAINT-MALO – OP000369/2023AA01 « Acquisition-amélioration ancienne sous-préfecture » Aménagement de 12 logements - MENUISERIES INTERIEURES BOIS
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28/04/2026
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
40 k€
marché · LE RHEU - Rue des Chardonnerets - Réhabilitation longère en 2 logements sociaux: Lot 5: Menuiseries extérieures et intérieures
marché · 40 k€
LE RHEU - Rue des Chardonnerets - Réhabilitation longère en 2 logements sociaux: Lot 5: Menuiseries extérieures et intérieures
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21/04/2026
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
165 k€
marché · L'HERMITAGE ZAC du Lindon lot C1b - Construction de 32 logements locatifs sociaux et d'une salle polyvalente: Lot 9: Lot 9 - MENUISERIES INTERIEURES
marché · 165 k€
L'HERMITAGE ZAC du Lindon lot C1b - Construction de 32 logements locatifs sociaux et d'une salle polyvalente: Lot 9: Lot 9 - MENUISERIES INTERIEURES
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21/04/2026
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
271 k€
marché · L'HERMITAGE ZAC du Lindon lot C1b - Construction de 32 logements locatifs sociaux et d'une salle polyvalente: Lot 6: Lot 6 - MENUISERIES EXTERIEURES - FERMETURE
marché · 271 k€
L'HERMITAGE ZAC du Lindon lot C1b - Construction de 32 logements locatifs sociaux et d'une salle polyvalente: Lot 6: Lot 6 - MENUISERIES EXTERIEURES - FERMETURE
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17/03/2026
NEOTOA › (nouvel onglet)
134 k€
marché · SAINT-JOUAN-DES-GUERETS « Rue de la Croix aux Merles » – Travaux de construction de 15 logements collectifs accession et de 5 logements locatifs – N° OP000351 - Menuiseries extéri…
marché · 134 k€
SAINT-JOUAN-DES-GUERETS « Rue de la Croix aux Merles » – Travaux de construction de 15 logements collectifs accession et de 5 logements locatifs – N° OP000351 - Menuiseries extéri…
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17/03/2026
NEOTOA › (nouvel onglet)
91 k€
marché · SAINT-JOUAN-DES-GUERETS « Rue de la Croix aux Merles » – Travaux de construction de 15 logements collectifs accession et de 5 logements locatifs – N° OP000351 - Menuiseries intéri…
marché · 91 k€
SAINT-JOUAN-DES-GUERETS « Rue de la Croix aux Merles » – Travaux de construction de 15 logements collectifs accession et de 5 logements locatifs – N° OP000351 - Menuiseries intéri…
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05/02/2026
NEOTOA › (nouvel onglet)
84 k€
marché · LANVALLAY – 2021CN32/OP000269 « Place Edmond de Blaye » Construction de 8 logements collectifs et 7 pavillons - Menuiseries intérieures bois
marché · 84 k€
LANVALLAY – 2021CN32/OP000269 « Place Edmond de Blaye » Construction de 8 logements collectifs et 7 pavillons - Menuiseries intérieures bois
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15/01/2026
NEOTOA › (nouvel onglet)
107 k€
marché · MORDELLES B2 – OP000186/2021CN12 « ZAC Val de Sermon - Ilot B2 » Construction de 19 logements - MENUISERIES EXTERIEURES PVC LAQUEES
marché · 107 k€
MORDELLES B2 – OP000186/2021CN12 « ZAC Val de Sermon - Ilot B2 » Construction de 19 logements - MENUISERIES EXTERIEURES PVC LAQUEES
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10/12/2025
SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION › (nouvel onglet)
74 k€
marché · MENUISERIES INTERIEURES BOIS - Réalisation de 18 logements collectifs locatifs sur la commune de SAINT-ERBLON (35230) - ZAC des Basses Noés - Ilot C Tranche 4.2.
marché · 74 k€
MENUISERIES INTERIEURES BOIS - Réalisation de 18 logements collectifs locatifs sur la commune de SAINT-ERBLON (35230) - ZAC des Basses Noés - Ilot C Tranche 4.2.
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14/10/2025
NEOTOA › (nouvel onglet)
68 k€
marché · LA CHAPELLE THOUARAULT "8 rue de la Chesnaie" Construction de 11 logements 2015CN36
marché · 68 k€
LA CHAPELLE THOUARAULT "8 rue de la Chesnaie" Construction de 11 logements 2015CN36
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14/10/2025
NEOTOA › (nouvel onglet)
48 k€
marché · LA CHAPELLE THOUARAULT "8 rue de la Chesnaie" Construction de 11 logements 2015CN36
marché · 48 k€
LA CHAPELLE THOUARAULT "8 rue de la Chesnaie" Construction de 11 logements 2015CN36
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10/10/2025
NEOTOA › (nouvel onglet)
150 k€
marché · QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - MENUISERIES EXTERIEURES
marché · 150 k€
QUEVERT_Chêne Pichard_Construction de 31 logements_OP000367 - MENUISERIES EXTERIEURES
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03/10/2025
NEOTOA › (nouvel onglet)
177 k€
marché · CHANTEPIE « LES LOGETTES» - N° OP000240 - Travaux de construction de 46 logements
marché · 177 k€
CHANTEPIE « LES LOGETTES» - N° OP000240 - Travaux de construction de 46 logements
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27/06/2025
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
130 k€
marché · Construction de 21 logements locatifs sociaux et d'une MAM ZAC de la Trémelière lot A LE RHEU: Lot 8: MENUISERIES INTERIEURES
marché · 130 k€
Construction de 21 logements locatifs sociaux et d'une MAM ZAC de la Trémelière lot A LE RHEU: Lot 8: MENUISERIES INTERIEURES
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27/06/2025
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
270 k€
marché · Construction de 21 logements locatifs sociaux et d'une MAM ZAC de la Trémelière lot A LE RHEU: Lot 5: MENUISERIES EXTERIEURES / OCCULTATIONS
marché · 270 k€
Construction de 21 logements locatifs sociaux et d'une MAM ZAC de la Trémelière lot A LE RHEU: Lot 5: MENUISERIES EXTERIEURES / OCCULTATIONS
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23/06/2025
COMMUNE DE PACE › (nouvel onglet)
10 k€
marché · montant porté à 10 k€ le 03/11/2025 · Travaux d'aménagement d'un local police - Menuiseries intérieures
marché · porté à 10 k€ le 03/11/2025
Travaux d'aménagement d'un local police - Menuiseries intérieures
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27/05/2025
SEMBREIZH › (nouvel onglet)
112 k€
marché · OP 685 – Institut d’études politiques (35) Rennes – Restructuration de la bibliothèque universitaire - TRAVAUX - MENUISERIES INTERIEURES BOIS ALU
marché · 112 k€
OP 685 – Institut d’études politiques (35) Rennes – Restructuration de la bibliothèque universitaire - TRAVAUX - MENUISERIES INTERIEURES BOIS ALU
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30/04/2025
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
294 k€
marché · Construction de 37 logements et 2 cellules commerciales - ZAC du Bocage Citadin à CHANTEPIE: Lot 6: MENUISERIES EXTERIEURES PVC / ALUMINIUM
marché · 294 k€
Construction de 37 logements et 2 cellules commerciales - ZAC du Bocage Citadin à CHANTEPIE: Lot 6: MENUISERIES EXTERIEURES PVC / ALUMINIUM
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30/04/2025
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
147 k€
marché · Construction de 37 logements et 2 cellules commerciales - ZAC du Bocage Citadin à CHANTEPIE: Lot 10: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
marché · 147 k€
Construction de 37 logements et 2 cellules commerciales - ZAC du Bocage Citadin à CHANTEPIE: Lot 10: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
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05/03/2025
NEOTOA › (nouvel onglet)
685 k€
marché · NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE - 1187AC01 - « Rue de Rennes - LE NELL » - Construction de 78 logements collectifs et d'un commerce - Lots en groupement de commande
marché · 685 k€
NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE - 1187AC01 - « Rue de Rennes - LE NELL » - Construction de 78 logements collectifs et d'un commerce - Lots en groupement de commande
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08/01/2025
NEOTOA › (nouvel onglet)
217 k€
marché · CESSON-SEVIGNE - « Les Hauts de Sévigné - Ilot H19 » - 2022CN20/1168AC01 - Construction de 55 logements collectifs
marché · 217 k€
CESSON-SEVIGNE - « Les Hauts de Sévigné - Ilot H19 » - 2022CN20/1168AC01 - Construction de 55 logements collectifs
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05/12/2024
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
298 k€
marché · Construction de 14 logements locatifs sociaux et d'un local - Ilots A et B ZAC du Chemin Neuf - LA CHAPELLE CHAUSSEE: Lot 6: MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM et INTERIEURES
marché · 298 k€
Construction de 14 logements locatifs sociaux et d'un local - Ilots A et B ZAC du Chemin Neuf - LA CHAPELLE CHAUSSEE: Lot 6: MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM et INTERIEURES
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17/09/2024
NEOTOA › (nouvel onglet)
120 k€
marché · SAINT JOUAN DES GUERETS - « KER ILIZ » - 2018CN32 / 2018CN33 / 2018AA02 - Construction de 14 logements et d'une salle commune
marché · 120 k€
SAINT JOUAN DES GUERETS - « KER ILIZ » - 2018CN32 / 2018CN33 / 2018AA02 - Construction de 14 logements et d'une salle commune
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19/07/2024
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
44 k€
marché · BRUZ LES PLANCHES et#8211; construction de 15 logements locatifs sociaux: MEN INT -07
marché · 44 k€
BRUZ LES PLANCHES et#8211; construction de 15 logements locatifs sociaux: MEN INT -07
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14/06/2024
COMMUNE DE RENNES › (nouvel onglet)
77 k€
marché · montant porté à 77 k€ le 17/03/2026 · LOCAUX TECHNIQUES DJB/DVPF - ZAC Blosne Est - Relance des lots 9 et 10 - Menuiseries intérieures bois - Agencement
marché · porté à 77 k€ le 17/03/2026
LOCAUX TECHNIQUES DJB/DVPF - ZAC Blosne Est - Relance des lots 9 et 10 - Menuiseries intérieures bois - Agencement
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01/06/2024
COMMUNE DE CAULNES › (nouvel onglet)
75 k€
marché · montant porté à 75 k€ le 18/12/2025 · Réhabilitation et extension des anciens locaux mairie et poste - Lot 7
marché · porté à 75 k€ le 18/12/2025
Réhabilitation et extension des anciens locaux mairie et poste - Lot 7
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30/04/2024
NEOTOA › (nouvel onglet)
160 k€
marché · GEVEZE - ROUTE DE LA MEZIERE - CONSTRUCTION DE 35 LOGEMENTS COLLECTIFS - 2020CN24 / 2020CN25
marché · 160 k€
GEVEZE - ROUTE DE LA MEZIERE - CONSTRUCTION DE 35 LOGEMENTS COLLECTIFS - 2020CN24 / 2020CN25
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04/03/2024
NEOTOA › (nouvel onglet)
255 k€
marché · LA CHAPELLE DES FOUGERETZ "ZAC Les Coteaux de la Viennais - Ilot 2" - Construction 8 logements intermédiaires (Bâtiment A) & 36 logements collectifs (Bâtiment B) - N°2020CN10/2020…
marché · 255 k€
LA CHAPELLE DES FOUGERETZ "ZAC Les Coteaux de la Viennais - Ilot 2" - Construction 8 logements intermédiaires (Bâtiment A) & 36 logements collectifs (Bâtiment B) - N°2020CN10/2020…
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04/03/2024
NEOTOA › (nouvel onglet)
240 k€
marché · LA CHAPELLE DES FOUGERETZ "ZAC Les Coteaux de la Viennais ? Ilot 2" - Construction 8 logements intermédiaires (Bâtiment A) & 36 logements collectifs (Bâtiment B) - N°2020CN10/2020…
marché · 240 k€
LA CHAPELLE DES FOUGERETZ "ZAC Les Coteaux de la Viennais ? Ilot 2" - Construction 8 logements intermédiaires (Bâtiment A) & 36 logements collectifs (Bâtiment B) - N°2020CN10/2020…
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15/11/2023
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
410 k€
marché · montant porté à 410 k€ le 02/06/2025 · Construction de 54 logements en locatif social + 1 cellule commerciale Bd de Vitré / Rue Bourde de la Rogerie - RENNES: Menuiseries extérieures Aluminium
marché · porté à 410 k€ le 02/06/2025
Construction de 54 logements en locatif social + 1 cellule commerciale Bd de Vitré / Rue Bourde de la Rogerie - RENNES: Menuiseries extérieures Aluminium
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15/11/2023
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
271 k€
marché · montant porté à 271 k€ le 15/09/2025 · Construction de 54 logements en locatif social + 1 cellule commerciale Bd de Vitré / Rue Bourde de la Rogerie - RENNES: Menuiseries intérieures bois
marché · porté à 271 k€ le 15/09/2025
Construction de 54 logements en locatif social + 1 cellule commerciale Bd de Vitré / Rue Bourde de la Rogerie - RENNES: Menuiseries intérieures bois
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20/07/2023
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
119 k€
marché · montant porté à 119 k€ le 10/07/2025 · CONSTRUCTION DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET D'UNE CELLULE COMMERCIALE ZAC DE LA TRÉMELIÈRE LOT B LE RHEU: Lot 5 : Menuiseries intérieures
marché · porté à 119 k€ le 10/07/2025
CONSTRUCTION DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET D'UNE CELLULE COMMERCIALE ZAC DE LA TRÉMELIÈRE LOT B LE RHEU: Lot 5 : Menuiseries intérieures
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11/06/2023
COMMUNE DE CAULNES › (nouvel onglet)
407 k€
marché · montant porté à 407 k€ le 25/08/2026 · groupement de 2 titulaires · Construction d?un restaurant scolaire et restructuration/extension de l?école élémentaire - Lot 7
marché · porté à 407 k€ le 25/08/2026 · groupement de 2 titulaires
Construction d?un restaurant scolaire et restructuration/extension de l?école élémentaire - Lot 7
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21/06/2024
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
450 k€
acte de sous-traitance · RENNES - HOTEL DIEU secteur ST MARTIN - 43 logements locatifs sociaux et 32 logements en accession BRS et 2 locaux d'activités - Lot 01
acte de sous-traitance · 450 k€
RENNES - HOTEL DIEU secteur ST MARTIN - 43 logements locatifs sociaux et 32 logements en accession BRS et 2 locaux d'activités - Lot 01
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 38.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 05/01/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/01/2022 changement de contrôlecession de parts, transmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2017 : 2,9 M€
- 2018 : 2,8 M€
- 2019 : 3,1 M€
- 2020 : 2,8 M€
- 2021 : 2,8 M€
- 2022 : 2,7 M€
- 2023 : 2,9 M€
- 2024 : 3,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
2017 : 6,1 %
au-dessus de la médiane du secteur (2017)
- 2017 : 6,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
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Za Rue du Bois, 22350 Caulnes
siège · SIRET 327 654 620 00019 · menuiserie · depuis 01/07/1983
-
Bat a Odyssee 7 Allee Metis, 35400 Saint-Malo
SIRET 327 654 620 00027 · conseil aux entreprises · depuis 01/06/2017
Les 1 300 autres entreprises du métier « menuiserie » · Côtes d'Armor (22) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (16)
dernier : statuts mis à jour, 05/03/2025
- 05/03/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/03/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/01/2022 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/03/2021 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2021 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2021 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/01/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/03/2011 Changement de dénomination — En celle de entreprise renault sarl Transformation de la forme juridique — Entreprise renault sarl · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/03/2011 Changement de dénomination — En celle de entreprise renault sarl Transformation de la forme juridique — Entreprise renault sarl · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/02/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/12/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 16.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.