ENTREPRISE Élevage de porcins › Ain ›
GAEC DE CHAVANOSSE
327 718 367Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/01/1978
1290 Route de Chavanosse, 01340 Marsonnas
Dirigeants et associés
- Gérant Claudine PACOUD › (nouvel onglet) (47 ans)
- Gérant Ludovic PACOUD › (nouvel onglet) (51 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Claudine PACOUD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Ludovic PACOUD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 2
- 01/01/2008 activité Elevage de porcins → Élevage de porcins
- 25/12/2002 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Elevage de porcins
- 25/12/1989 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/01/1978 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1978 → 2008 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 09/03/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/03/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 04/02/2014 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1290 Route de Chavanosse, 01340 Marsonnas
siège · SIRET 327 718 367 00011 · autres élevages · depuis 01/01/1978
Les 1 787 autres entreprises du métier « autres élevages » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : durée de la société, 09/03/2023
- 09/03/2023 Durée de la société Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/02/2014 Cession de parts sociales Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/12/1993 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.