ENTREPRISE Activités d'architecture › Rhône ›
AAMCO - ARCHITECTURES SAS
327 895 694SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/11/1983
20 Rue Octavie, 69100 Villeurbanne
Dirigeants et associés
- Président Basma FADDANI › (nouvel onglet) (33 ans)
- Président Basma FADDANI › (nouvel onglet) (33 ans)
- Personne morale AUDIGEST › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
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- mandats @COM AUDIGEST › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Basma FADDANI › (nouvel onglet) · président
- mandats Basma FADDANI › (nouvel onglet) · président
- mandats OCTAVIE LA HALLE › (nouvel onglet) · autre
- mandats OCTAVIE LA MAISON › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI DE L'ATELIER › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats SCI OCTAVIE › (nouvel onglet)cessée · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (15)
dernier : changement de dirigeant, 12/09/2024
- 12/09/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/07/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 05/07/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/04/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/03/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 10/12/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/06/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique SA coopérative de production (SCOP) à conseil d'administration → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination AAMCO ARCHITECTURES SA → AAMCO - ARCHITECTURES SAS INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités d'architecture INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Activités d'architecture INSEE, Sirene
- 01/01/1998 dénomination ARCHITECTURE ET AMENAGEMENT → AAMCO ARCHITECTURES SA INSEE, Sirene
- 01/11/1983 forme juridique SA coopérative de production (SCOP) à conseil d'administration INSEE, Sirene
- 01/11/1983 dénomination ARCHITECTURE ET AMENAGEMENT INSEE, Sirene
- 01/11/1983 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2024 · 15.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (12)
dernier : 436 k€, 17/09/2026
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17/09/2026
COMMUNE DE BOULAZAC ISLE MANOIRE › (nouvel onglet)
436 k€
marché · groupement de 6 titulaires · MO RECONSTRUCTION CUISINE CENTRALE
marché · 436 k€ · groupement de 6 titulaires
MO RECONSTRUCTION CUISINE CENTRALE
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07/07/2026
CC LES BALCONS DU DAUPHINE › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · groupement de 6 titulaires · Maitrise d'œuvre pour la construction d'un pôle enfance santé sur la commune des Avenières Veyrins-Thuellin
marché · 1,1 M€ · groupement de 6 titulaires
Maitrise d'œuvre pour la construction d'un pôle enfance santé sur la commune des Avenières Veyrins-Thuellin
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18/02/2026
UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIAL - ARDECHE › (nouvel onglet)
400 k€
marché · Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du siège de l'UIOSS
marché · 400 k€
Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du siège de l'UIOSS
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22/12/2025
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS › (nouvel onglet)
12,1 M€
marché · groupement de 5 titulaires · Travaux de rénovation énergétique de logements sociaux collectifs diffus dans la Nièvre
marché · 12,1 M€ · groupement de 5 titulaires
Travaux de rénovation énergétique de logements sociaux collectifs diffus dans la Nièvre
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06/08/2025
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
165 k€
marché · montant porté à 165 k€ le 21/04/2026 · groupement de 2 titulaires · MISSION COMPLETE DE MAITRE D¿OEUVRE EN VUE DE LA REALISATION DES TRAVAUX DE REHABILITATION DE L¿ANCIENNE PHARMACIE POUR ACCUEILLIR LE SERVICE DE CUISINE
marché · porté à 165 k€ le 21/04/2026 · groupement de 2 titulaires
MISSION COMPLETE DE MAITRE D¿OEUVRE EN VUE DE LA REALISATION DES TRAVAUX DE REHABILITATION DE L¿ANCIENNE PHARMACIE POUR ACCUEILLIR LE SERVICE DE CUISINE
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24/01/2025
DEPARTEMENT DU RHONE › (nouvel onglet)
546 k€
marché · groupement de 14 titulaires · Maitrise d'oeuvre pour la rénovation thermique et énergétique de 2 collèges « BOIS FRANC » à SAINT GEORGES DE RENEINS et « LE BASSENON » à CONDRIEU
marché · 546 k€ · groupement de 14 titulaires
Maitrise d'oeuvre pour la rénovation thermique et énergétique de 2 collèges « BOIS FRANC » à SAINT GEORGES DE RENEINS et « LE BASSENON » à CONDRIEU
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19/12/2024
non publié › (nouvel onglet)
232 k€
marché · POLEYMIEUX (69) - BA 942 - Réhabilitation du bâtiment 0022 et mise en conformité des courettes du chenil - Marché de MOP
marché · 232 k€
POLEYMIEUX (69) - BA 942 - Réhabilitation du bâtiment 0022 et mise en conformité des courettes du chenil - Marché de MOP
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15/11/2024
COMMUNE D IRIGNY › (nouvel onglet)
185 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique du Groupe Scolaire Gilbert Billon
marché · 185 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique du Groupe Scolaire Gilbert Billon
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29/12/2023
COMMUNE DE SAINT JUST SAINT RAMBERT › (nouvel onglet)
387 k€
marché · 2 avenants · groupement de 5 titulaires · MO CUISINE CENTRALE
marché · 387 k€ (2 avenants) · groupement de 5 titulaires
MO CUISINE CENTRALE
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29/12/2023
COMMUNE DE SAINT JUST SAINT RAMBERT › (nouvel onglet)
387 k€
marché · groupement de 5 titulaires · MO CUISINE CENTRALE
marché · 387 k€ · groupement de 5 titulaires
MO CUISINE CENTRALE
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08/03/2022
ORELIA - OPERATEUR DE REHABILITATION ET D'EDIFICATION DE LOGEMENTS ET DE SOLUTIONS IMMOBILIERES POUR L'AGGLOMERATION MON › (nouvel onglet)
115 k€
marché · montant porté à 115 k€ le 01/10/2024 · Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique de Bagatelle
marché · porté à 115 k€ le 01/10/2024
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique de Bagatelle
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30/03/2021
MONTELIMAR AGGLOMERATION HABITAT › (nouvel onglet)
199 k€
marché · montant porté à 199 k€ le 21/05/2026 · groupement de 2 titulaires · Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation thermique globale de la résidence du Plan à Montélimar
marché · porté à 199 k€ le 21/05/2026 · groupement de 2 titulaires
Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation thermique globale de la résidence du Plan à Montélimar
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 12.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 16/07/1998
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 16/07/1998 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 19/06/1998 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 26/05/1998 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2016 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2016)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 1,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 475 k€ · Personnel 803 k€ · EBE −49 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
2016 : −4 %
en dessous de la médiane du secteur (2016)
- 2016 : -4,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercice 2016 · 1 exercice.
› Établissements (1)
1 établissement actif
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20 Rue Octavie, 69100 Villeurbanne
siège · SIRET 327 895 694 00021 · architecte · depuis 01/02/1994
Les 1 727 autres entreprises du métier « architecte » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (27)
dernier : autre opération sur le capital, 04/09/2024
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04/09/2024
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, difficultés ou procédure collective
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Nomme, Monsieur Philippe DIAZ², en qualité de membre du Comité d'Orientation de la · signal
Départ de dirigeant — PREND acte que le mandat de Monsieur David BEAL, membre du Comité de Direction, arrive · signal
Renouvellement de mandat — DECIDE de renouveler son mandat pour une nouvelle période de trois (3) ans, soit jusqu'à · signal
Augmentation de capital — Monsieur Benjamin KRIEF a d'ores et déjà confirmé son engagement de souscrire au capital · signal
Difficultés ou procédure collective — HUITIEME RESOLUTION · signal
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04/09/2024
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — DECIDE de nommer, Madame Basma FADDANI en qualité de Président pour une durée de · signal
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20/08/2020
Modification de l'exercice social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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28/06/2018
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — qu'aux termes de ces derniers, le Président est nommé par le Comité d'Orientation · signal
Départ de dirigeant — moitié au moins des membres en fonction et que le Comité peut valablement délibérer. · signal
Renouvellement de mandat — DECIDE de renouveler son mandat pour une nouvelle période de trois (3) ans, soit jusqu'à · signal
Difficultés ou procédure collective — Approuve les termes du nouveau contrat de travail de Madame Christelle DRUAIS entré en · signal
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15/06/2018
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Départ de dirigeant — prenant acte qu'en raison de la démission de Madame Evelyne VENERUS, Commissaire aux · signal
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21/02/2018
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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06/04/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Le Comité de Direction, constate donc que M. David Béal est nommé au mandat de Président Directeur · signal
Départ de dirigeant — Octavie à Villeurbanne), la composition du Comité de Direction a été modifiée avec le non renouvellement de · signal
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08/03/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, transfert de siège, transformation de forme
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — propose de le nommer à ce mandat pour une période de trois ans prenant fin à · signal
Départ de dirigeant — révocation met fin à son mandat de Président. · signal
Renouvellement de mandat — renouvelle ce mandat pour une nouvelle période de trois ans prenant fin à l'issue de · signal
Transfert de siège — en date du 18 février 1994, ayant transféré le siège social du 27 rue Billon au 20 rue · signal
Transformation de forme — - en date du 18 avril 1988, ayant transformé la forme à responsabilité limitée en forme · signal
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27/11/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — dispositions statutaires, nomme, pour une durée prenant fin à l'issue de l'Assemblée · signal
Augmentation de capital — Le capital peut augmenter à tout moment, soit au moyen de souscriptions nouvelles · signal
Transfert de siège — en date du 18 février 1994, ayant transféré le siège social du 27 rue Billon au 20 rue · signal
Transformation de forme — - en date du 13 mars 1995, ayant transformé la forme à responsabilité limitée en forme · signal
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28/05/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer Monsieur David BEAL, demeurant 9 cours · signal
Renouvellement de mandat — Michel GiNsBuGER vient à expiration ce jour, renouvelle ce mandat pour une · signal
Augmentation de capital — - Constatation de la variation du capital, · signal
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10/04/2013
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Fusion — l'article 6 des statuts, suite à la fusion par absorption de la société ARCHITECTURES · signal
Augmentation de capital — - par l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle du 29 janvier 1996, ayant augmenté le · signal
Transfert de siège — - en date du 18 février 1994, ayant transféré le siège social du 27 rue Billon au 20 rue · signal
Changement de dénomination — B.344.932.991 et ayant substitué à l'ancienne dénomination "AAMCO-ARCHITECTURE · signal
Transformation de forme — - en date du 18 avril 1988, ayant transformé la forme à responsabilité limitée en forme · signal
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10/07/2012
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : fusion, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Fusion — l'article 6 des statuts, suite à la fusion par absorption de la société ARCHITECTURES · signal
Augmentation de capital — - par l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle du 29 janvier 1996, ayant augmenté le · signal
Changement de dénomination — B.344.932.991 et ayant substitué à l'ancienne dénomination "AAMCO-ARCHITECTURE · signal
Transformation de forme — - en date du 18 avril 1988, ayant transformé la forme à responsabilité limitée en forme · signal
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10/07/2012
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Cession de titres — participation acquise sur chaque exercice ou par prélèvement sur la rémunération · signal
Nomination de dirigeant — demandant plus la parole, le Président déclare la clôture de l'Assemblée Générale · signal
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21/03/2005
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 6 signaux : fusion, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Fusion — l'article 6 des statuts, Suite à la fusion par absorption de la société ARCIITECTURES · signal
Nomination de dirigeant — CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE ET NOMINATION DE · signal
Renouvellement de mandat — Du TourNıer vient à expiration ce jour, renouvelle ce mandat pour une nouvelle · signal
Augmentation de capital — une augmentation de 68.058 Euros décide d'entériner pour l'exercice écoulé le montant · signal
Changement de dénomination — B.344.932.991 et ayant substitué à l'ancienne dénomination "AAMCO-ARCHITECTURE ET · signal
et 1 autre · signal
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10/04/2001
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme
Renouvellement d'un mandat · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Apport — ARTICLE 6 - CAPITAL SOCIAL - APPORTS · signal
Nomination de dirigeant — nomination, savoir : · signal
Renouvellement de mandat — Cette résolution est adoptée à la majorité, six voix pour le renouvellement de · signal
Augmentation de capital — - Augmentation du capital social d'une somme de 7550,99 euros par élévation de la · signal
Transfert de siège — - en date du 18 février 1994, ayant transféré le siège social du 27 rue Billon au 20 rue · signal
et 1 autre · signal
-
09/02/2000
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — à expiration lors de la présente Assemblée, l'Assemblée Générale décide de nommer · signal
Départ de dirigeant — Madame Evelyne VENERUS, en remplacement de Monsieur Robert OHAYON en · signal
Renouvellement de mandat — - Renouvellement des mandats des Commissaires aux Comptes, · signal
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16/07/1998
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, dissolution, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme
Modification des statuts · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Fusion — - après avoir pris connaissance du projet de fusion, signé le 25 mai 1998 avec la société · signal
Dissolution — et Paysage est corrélativement dissoute sans liquidation à compter de ce jour. · signal
Transfert de siège — - en date du 18 février 1994, ayant transféré le siège social du 27 rue Billon au 20 rue · signal
Changement de dénomination — dénomination sociale celle de "AAMCO-ARCHITECTURES SA", et de modifier · signal
Transformation de forme — - en date du 18 avril 1988, ayant transformé la forme à responsabilité limitée en forme · signal
-
19/06/1998
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Fusion — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA FUSION · signal
Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal
Dissolution — et sera dissoute de plein droit par suite de votre approbation du projet de · signal
-
26/05/1998
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 6 signaux : fusion, apport, dissolution, liquidation, changement de dénomination, transformation de forme
Autre pièce déposée
Fusion — - Approbation du projet de fusion prévoyant l'absorption de la société · signal
Apport — Actif net apporté · signal
Dissolution — notre Société serait dissoute et liquidée du seul fait de cette décision. · signal
Liquidation — ARCHITECTURES SA ARCHITECTURE, URBANISME ET PAYSAGE ont été · signal
Changement de dénomination — - Changement de dénomination sociale et modification corrélative des statuts, · signal
et 1 autre · signal
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05/05/1998
Rapport du commissaire aux apports
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport
Procédure collective ou décision de justice
Apport — Comme Commissaire chargé d'apprécier la valeur des apports en nature qui doivent · signal
-
05/02/1997
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — - Nomination du Président du Conseil d'Administration, · signal
Départ de dirigeant — sociétaires, il présente sa démission de ses fonctions d'Administrateur et de Président du · signal
Augmentation de capital — L'Assemblée Générale constate que le capital social a été augmenté d'une somme de · signal
-
12/06/1995
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 5 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme, modification de l'objet
Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION · signal
Augmentation de capital — augmentation de capital. Il est alors procédé à la signature · signal
Transfert de siège — en date du 18 février 1994, ayant transféré le siège social du 27 rue Billon au 20 rue Octavie à · signal
Transformation de forme — L'Assemblée Générale décide que la transformation de la Société · signal
Modification de l'objet — d'étendre l'objet social de la société et décide en conséquence · signal
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07/03/1995
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : augmentation de capital, transformation de forme
Autre pièce déposée
Augmentation de capital — d'augmenter le capital social par la création de 78 parts nouvelles de FF. 100 et · signal
Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION · signal
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06/04/1994
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège
Modification des statuts · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Apport — I - Apports en nature : Néant · signal
Nomination de dirigeant — et nomination d'un Commissaire aux Comptes suppléant, · signal
Départ de dirigeant — Démission du gérant, · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — 120.000 francs, après annulation des parts d'ARCHITECTURES SA · signal
Transfert de siège — de la gérance, décide de transférer le siège social du 27 rue · signal
-
10/02/1994
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : augmentation de capital, transformation de forme
Autre pièce déposée
Augmentation de capital — d'augmenter le capital social par la création de 60 parts nouvelles de 100 Francs · signal
Transformation de forme — préalablement à la transformation envisagée. · signal
-
10/08/1993
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, modification de l'objet
Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Apport — 1 - Apports en nature : Néant · signal
Nomination de dirigeant — Aux termes du même procès-verbal, les associés ont nommé Monsieur Robert · signal
Départ de dirigeant — MOIROUX, démissionnaire. · signal
Modification de l'objet — - d'étendre l'objet social aux activités suivantes : · signal
-
07/06/1993
Modification de la forme - durée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Apport — 1 - Apports en nature : Néant · signal
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale par application des dispositions de l'article 17 des nouveaux statuts nomme en qualité de premier · signal
Départ de dirigeant — . Constatation de la démission des administrateurs · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — . Réduction du capital · signal
Transformation de forme — MOIROUX, et décide de transformer la société en SARL SCOP à compter de ce jour. · signal
Source : INPI, actes · n = 27.