ENTREPRISE Activités d'architecture › Rhône ›

AAMCO - ARCHITECTURES SAS

327 895 694SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/11/1983

20 Rue Octavie, 69100 Villeurbanne

10 à 19 Effectif salariés · 2024
1,2 M€ Chiffre d'affaires exercice 2016
-49 k€ EBE
76 k€ Résultat net
1,4 M€ Capitaux propres
66 k€ Dettes financières trésorerie 763 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Basma FADDANI › (nouvel onglet) (33 ans)
  2. Président Basma FADDANI › (nouvel onglet) (33 ans)
  3. Personne morale AUDIGEST › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 12/09/2024

Dénomination
ARCHITECTURE ET AMENAGEMENT ARCHITECTURE ET AMENAGEMENT Dénomination · du 01/11/1983 au 01/01/1998 14 ans AAMCO ARCHITECTURES SA AAMCO ARCHITECTURES SA Dénomination · du 01/01/1998 au 01/01/2008 10 ans AAMCO - ARCHITECTURES SAS AAMCO - ARCHITECTURES SAS Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
SA coopérative de production (SCOP) à conseil d'administration SA coopérative de production (SCOP) à conseil d'administration Forme juridique · du 01/11/1983 au 01/01/2008 24 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/11/1983 43 ans Immatriculation01/11/1983

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2024 · 15.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des entreprises d'architecture

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (12)

dernier : 436 k€, 17/09/2026

  1. 17/09/2026 COMMUNE DE BOULAZAC ISLE MANOIRE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 6 titulaires · MO RECONSTRUCTION CUISINE CENTRALE

    marché · 436 k€ · groupement de 6 titulaires

    MO RECONSTRUCTION CUISINE CENTRALE

    436 k€
  2. 07/07/2026 CC LES BALCONS DU DAUPHINE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 6 titulaires · Maitrise d'œuvre pour la construction d'un pôle enfance santé sur la commune des Avenières Veyrins-Thuellin

    marché · 1,1 M€ · groupement de 6 titulaires

    Maitrise d'œuvre pour la construction d'un pôle enfance santé sur la commune des Avenières Veyrins-Thuellin

    1,1 M€
  3. 18/02/2026 UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIAL - ARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du siège de l'UIOSS

    marché · 400 k€

    Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du siège de l'UIOSS

    400 k€
  4. 22/12/2025 SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · Travaux de rénovation énergétique de logements sociaux collectifs diffus dans la Nièvre

    marché · 12,1 M€ · groupement de 5 titulaires

    Travaux de rénovation énergétique de logements sociaux collectifs diffus dans la Nièvre

    12,1 M€
  5. 06/08/2025 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 165 k€ le 21/04/2026 · groupement de 2 titulaires · MISSION COMPLETE DE MAITRE D¿OEUVRE EN VUE DE LA REALISATION DES TRAVAUX DE REHABILITATION DE L¿ANCIENNE PHARMACIE POUR ACCUEILLIR LE SERVICE DE CUISINE

    marché · porté à 165 k€ le 21/04/2026 · groupement de 2 titulaires

    MISSION COMPLETE DE MAITRE D¿OEUVRE EN VUE DE LA REALISATION DES TRAVAUX DE REHABILITATION DE L¿ANCIENNE PHARMACIE POUR ACCUEILLIR LE SERVICE DE CUISINE

    165 k€
  6. 24/01/2025 DEPARTEMENT DU RHONE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 14 titulaires · Maitrise d'oeuvre pour la rénovation thermique et énergétique de 2 collèges « BOIS FRANC » à SAINT GEORGES DE RENEINS et « LE BASSENON » à CONDRIEU

    marché · 546 k€ · groupement de 14 titulaires

    Maitrise d'oeuvre pour la rénovation thermique et énergétique de 2 collèges « BOIS FRANC » à SAINT GEORGES DE RENEINS et « LE BASSENON » à CONDRIEU

    546 k€
  7. 19/12/2024 non publié › (nouvel onglet)
    marché · POLEYMIEUX (69) - BA 942 - Réhabilitation du bâtiment 0022 et mise en conformité des courettes du chenil - Marché de MOP

    marché · 232 k€

    POLEYMIEUX (69) - BA 942 - Réhabilitation du bâtiment 0022 et mise en conformité des courettes du chenil - Marché de MOP

    232 k€
  8. 15/11/2024 COMMUNE D IRIGNY › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique du Groupe Scolaire Gilbert Billon

    marché · 185 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique du Groupe Scolaire Gilbert Billon

    185 k€
  9. 29/12/2023 COMMUNE DE SAINT JUST SAINT RAMBERT › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 5 titulaires · MO CUISINE CENTRALE

    marché · 387 k€ (2 avenants) · groupement de 5 titulaires

    MO CUISINE CENTRALE

    387 k€
  10. 29/12/2023 COMMUNE DE SAINT JUST SAINT RAMBERT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · MO CUISINE CENTRALE

    marché · 387 k€ · groupement de 5 titulaires

    MO CUISINE CENTRALE

    387 k€
  11. 08/03/2022 ORELIA - OPERATEUR DE REHABILITATION ET D'EDIFICATION DE LOGEMENTS ET DE SOLUTIONS IMMOBILIERES POUR L'AGGLOMERATION MON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 115 k€ le 01/10/2024 · Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique de Bagatelle

    marché · porté à 115 k€ le 01/10/2024

    Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique de Bagatelle

    115 k€
  12. 30/03/2021 MONTELIMAR AGGLOMERATION HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 199 k€ le 21/05/2026 · groupement de 2 titulaires · Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation thermique globale de la résidence du Plan à Montélimar

    marché · porté à 199 k€ le 21/05/2026 · groupement de 2 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation thermique globale de la résidence du Plan à Montélimar

    199 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 12.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 16/07/1998

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

exercice 2016 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2016)

Chiffre d'affaires

1,2 M€ 2016
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 1,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 475 k€ · Personnel 803 k€ · EBE −49 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercice 2016.

Marge d'EBE, contre le secteur

2016 : −4 %

en dessous de la médiane du secteur (2016)

  • 2016 : -4,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercice 2016 · n = 3269.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercice 2016 · 1 exercice.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 20 Rue Octavie, 69100 Villeurbanne

    siège · SIRET 327 895 694 00021 · architecte · depuis 01/02/1994

Les 1 727 autres entreprises du métier « architecte » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (27)

dernier : autre opération sur le capital, 04/09/2024

  1. 04/09/2024 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, difficultés ou procédure collective

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomme, Monsieur Philippe DIAZ², en qualité de membre du Comité d'Orientation de la · signal

    Départ de dirigeant — PREND acte que le mandat de Monsieur David BEAL, membre du Comité de Direction, arrive · signal

    Renouvellement de mandat — DECIDE de renouveler son mandat pour une nouvelle période de trois (3) ans, soit jusqu'à · signal

    Augmentation de capital — Monsieur Benjamin KRIEF a d'ores et déjà confirmé son engagement de souscrire au capital · signal

    Difficultés ou procédure collective — HUITIEME RESOLUTION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 04/09/2024 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — DECIDE de nommer, Madame Basma FADDANI en qualité de Président pour une durée de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 20/08/2020 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 28/06/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — qu'aux termes de ces derniers, le Président est nommé par le Comité d'Orientation · signal

    Départ de dirigeant — moitié au moins des membres en fonction et que le Comité peut valablement délibérer. · signal

    Renouvellement de mandat — DECIDE de renouveler son mandat pour une nouvelle période de trois (3) ans, soit jusqu'à · signal

    Difficultés ou procédure collective — Approuve les termes du nouveau contrat de travail de Madame Christelle DRUAIS entré en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 15/06/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — prenant acte qu'en raison de la démission de Madame Evelyne VENERUS, Commissaire aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 21/02/2018 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 06/04/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Comité de Direction, constate donc que M. David Béal est nommé au mandat de Président Directeur · signal

    Départ de dirigeant — Octavie à Villeurbanne), la composition du Comité de Direction a été modifiée avec le non renouvellement de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 08/03/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, transfert de siège, transformation de forme

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — propose de le nommer à ce mandat pour une période de trois ans prenant fin à · signal

    Départ de dirigeant — révocation met fin à son mandat de Président. · signal

    Renouvellement de mandat — renouvelle ce mandat pour une nouvelle période de trois ans prenant fin à l'issue de · signal

    Transfert de siège — en date du 18 février 1994, ayant transféré le siège social du 27 rue Billon au 20 rue · signal

    Transformation de forme — - en date du 18 avril 1988, ayant transformé la forme à responsabilité limitée en forme · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 27/11/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — dispositions statutaires, nomme, pour une durée prenant fin à l'issue de l'Assemblée · signal

    Augmentation de capital — Le capital peut augmenter à tout moment, soit au moyen de souscriptions nouvelles · signal

    Transfert de siège — en date du 18 février 1994, ayant transféré le siège social du 27 rue Billon au 20 rue · signal

    Transformation de forme — - en date du 13 mars 1995, ayant transformé la forme à responsabilité limitée en forme · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 28/05/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer Monsieur David BEAL, demeurant 9 cours · signal

    Renouvellement de mandat — Michel GiNsBuGER vient à expiration ce jour, renouvelle ce mandat pour une · signal

    Augmentation de capital — - Constatation de la variation du capital, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 10/04/2013 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Fusion — l'article 6 des statuts, suite à la fusion par absorption de la société ARCHITECTURES · signal

    Augmentation de capital — - par l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle du 29 janvier 1996, ayant augmenté le · signal

    Transfert de siège — - en date du 18 février 1994, ayant transféré le siège social du 27 rue Billon au 20 rue · signal

    Changement de dénomination — B.344.932.991 et ayant substitué à l'ancienne dénomination "AAMCO-ARCHITECTURE · signal

    Transformation de forme — - en date du 18 avril 1988, ayant transformé la forme à responsabilité limitée en forme · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 10/07/2012 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : fusion, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Fusion — l'article 6 des statuts, suite à la fusion par absorption de la société ARCHITECTURES · signal

    Augmentation de capital — - par l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle du 29 janvier 1996, ayant augmenté le · signal

    Changement de dénomination — B.344.932.991 et ayant substitué à l'ancienne dénomination "AAMCO-ARCHITECTURE · signal

    Transformation de forme — - en date du 18 avril 1988, ayant transformé la forme à responsabilité limitée en forme · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 10/07/2012 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — participation acquise sur chaque exercice ou par prélèvement sur la rémunération · signal

    Nomination de dirigeant — demandant plus la parole, le Président déclare la clôture de l'Assemblée Générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 21/03/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 6 signaux : fusion, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Fusion — l'article 6 des statuts, Suite à la fusion par absorption de la société ARCIITECTURES · signal

    Nomination de dirigeant — CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE ET NOMINATION DE · signal

    Renouvellement de mandat — Du TourNıer vient à expiration ce jour, renouvelle ce mandat pour une nouvelle · signal

    Augmentation de capital — une augmentation de 68.058 Euros décide d'entériner pour l'exercice écoulé le montant · signal

    Changement de dénomination — B.344.932.991 et ayant substitué à l'ancienne dénomination "AAMCO-ARCHITECTURE ET · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 10/04/2001 Autre opération sur le capital
    Renouvellement d'un mandat · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

    Renouvellement d'un mandat · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — ARTICLE 6 - CAPITAL SOCIAL - APPORTS · signal

    Nomination de dirigeant — nomination, savoir : · signal

    Renouvellement de mandat — Cette résolution est adoptée à la majorité, six voix pour le renouvellement de · signal

    Augmentation de capital — - Augmentation du capital social d'une somme de 7550,99 euros par élévation de la · signal

    Transfert de siège — - en date du 18 février 1994, ayant transféré le siège social du 27 rue Billon au 20 rue · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 09/02/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — à expiration lors de la présente Assemblée, l'Assemblée Générale décide de nommer · signal

    Départ de dirigeant — Madame Evelyne VENERUS, en remplacement de Monsieur Robert OHAYON en · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement des mandats des Commissaires aux Comptes, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 16/07/1998 Fusion
    Modification des statuts · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, dissolution, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme

    Modification des statuts · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — - après avoir pris connaissance du projet de fusion, signé le 25 mai 1998 avec la société · signal

    Dissolution — et Paysage est corrélativement dissoute sans liquidation à compter de ce jour. · signal

    Transfert de siège — - en date du 18 février 1994, ayant transféré le siège social du 27 rue Billon au 20 rue · signal

    Changement de dénomination — dénomination sociale celle de "AAMCO-ARCHITECTURES SA", et de modifier · signal

    Transformation de forme — - en date du 18 avril 1988, ayant transformé la forme à responsabilité limitée en forme · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 19/06/1998 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Fusion — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA FUSION · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Dissolution — et sera dissoute de plein droit par suite de votre approbation du projet de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 26/05/1998 Fusion
    Autre pièce déposée · 6 signaux : fusion, apport, dissolution, liquidation, changement de dénomination, transformation de forme

    Autre pièce déposée

    Fusion — - Approbation du projet de fusion prévoyant l'absorption de la société · signal

    Apport — Actif net apporté · signal

    Dissolution — notre Société serait dissoute et liquidée du seul fait de cette décision. · signal

    Liquidation — ARCHITECTURES SA ARCHITECTURE, URBANISME ET PAYSAGE ont été · signal

    Changement de dénomination — - Changement de dénomination sociale et modification corrélative des statuts, · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 05/05/1998 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — Comme Commissaire chargé d'apprécier la valeur des apports en nature qui doivent · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 05/02/1997 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — - Nomination du Président du Conseil d'Administration, · signal

    Départ de dirigeant — sociétaires, il présente sa démission de ses fonctions d'Administrateur et de Président du · signal

    Augmentation de capital — L'Assemblée Générale constate que le capital social a été augmenté d'une somme de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 12/06/1995 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 5 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme, modification de l'objet

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION · signal

    Augmentation de capital — augmentation de capital. Il est alors procédé à la signature · signal

    Transfert de siège — en date du 18 février 1994, ayant transféré le siège social du 27 rue Billon au 20 rue Octavie à · signal

    Transformation de forme — L'Assemblée Générale décide que la transformation de la Société · signal

    Modification de l'objet — d'étendre l'objet social de la société et décide en conséquence · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 07/03/1995 Transformation de la forme juridique
    Autre pièce déposée · 2 signaux : augmentation de capital, transformation de forme

    Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — d'augmenter le capital social par la création de 78 parts nouvelles de FF. 100 et · signal

    Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 06/04/1994 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège

    Modification des statuts · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Apport — I - Apports en nature : Néant · signal

    Nomination de dirigeant — et nomination d'un Commissaire aux Comptes suppléant, · signal

    Départ de dirigeant — Démission du gérant, · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 120.000 francs, après annulation des parts d'ARCHITECTURES SA · signal

    Transfert de siège — de la gérance, décide de transférer le siège social du 27 rue · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 10/02/1994 Transformation de la forme juridique
    Autre pièce déposée · 2 signaux : augmentation de capital, transformation de forme

    Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — d'augmenter le capital social par la création de 60 parts nouvelles de 100 Francs · signal

    Transformation de forme — préalablement à la transformation envisagée. · signal

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  26. 10/08/1993 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, modification de l'objet

    Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Apport — 1 - Apports en nature : Néant · signal

    Nomination de dirigeant — Aux termes du même procès-verbal, les associés ont nommé Monsieur Robert · signal

    Départ de dirigeant — MOIROUX, démissionnaire. · signal

    Modification de l'objet — - d'étendre l'objet social aux activités suivantes : · signal

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  27. 07/06/1993 Modification de la forme - durée
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Apport — 1 - Apports en nature : Néant · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale par application des dispositions de l'article 17 des nouveaux statuts nomme en qualité de premier · signal

    Départ de dirigeant — . Constatation de la démission des administrateurs · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — . Réduction du capital · signal

    Transformation de forme — MOIROUX, et décide de transformer la société en SARL SCOP à compter de ce jour. · signal

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Source : INPI, actes · n = 27.

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