ENTREPRISE Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d’avions et de véhicules › Hauts-de-Seine ›

GE HYDRO FRANCE

327 948 907SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 18/08/1983

167 Quai de la Bataille de Stalingrad, 92130 Issy-les-Moulineaux

250 à 499 Effectif salariés · 2024
211,5 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
-46,7 M€ EBE
-55,1 M€ Résultat net
-35,6 M€ Capitaux propres
17,4 M€ Dettes financières trésorerie 14,5 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Nicolas POT › (nouvel onglet) (44 ans)
  2. Directeur général David HAVARD › (nouvel onglet) (54 ans)
  3. Personne morale SALUSTRO REYDEL › (nouvel onglet)
  4. Personne morale KPMG S.A › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (9)

3 opérations · 6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (53)

dernier : changement de dirigeant, 29/09/2026

Dénomination
ALSTOM HYDRAULIQUE S.A ALSTOM HYDRAULIQUE S.A Dénomination · du 18/08/1983 au 01/01/1999 15 ans ABB ALSTOM POWER HYDRAULIQUE ABB ALSTOM POWER HYDRAULIQUE Dénomination · du 01/01/1999 au 01/01/2000 1 an ALSTOM POWER HYDRAULIQUE ALSTOM POWER HYDRAULIQUE Dénomination · du 01/01/2000 au 30/11/2007 7 ans ALSTOM HYDRO FRANCE ALSTOM HYDRO FRANCE Dénomination · du 30/11/2007 au 14/02/2017 9 ans GE HYDRO FRANCE GE HYDRO FRANCE Dénomination · depuis le 14/02/2017 9 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 18/08/1983 au 30/03/2015 31 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 30/03/2015 11 ans
Activité
Fabrication de matériels électriques n.c.a. Fabrication de matériels électriques n.c.a. Activité · du 25/12/1998 au 25/12/2004 6 ans Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de grande puissance Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de grande puissance Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels Activité · du 01/01/2008 au 04/02/2008 4 semaines Travaux de montage de structures métalliques Travaux de montage de structures métalliques Activité · du 04/02/2008 au 31/12/2012 4 ans Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d’avions et de véhicules Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d’avions et de véhicules Activité · depuis le 31/12/2012 13 ans
Siège
2 Quai Charles Pasqua, 92300 Levallois-Perret 2 Quai Charles Pasqua, 92300 Levallois-Perret Siège · du 18/08/1983 au 30/11/2007 24 ans 3 Avenue Andre Malraux, 92300 Levallois-Perret 3 Avenue Andre Malraux, 92300 Levallois-Perret Siège · du 30/11/2007 au 02/05/2016 8 ans 204 Rond-Point du Pont de Sevres, 92100 Boulogne-Billancourt 204 Rond-Point du Pont de Sevres, 92100 Boulogne-Billancourt Siège · du 02/05/2016 au 01/10/2024 8 ans 167 Quai de la Bataille de Stalingrad, 92130 Issy-les-Moulineaux 167 Quai de la Bataille de Stalingrad, 92130 Issy-les-Moulineaux Siège · depuis le 01/10/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 18/08/1983 43 ans Immatriculation18/08/1983

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2026 · 53.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale de la métallurgie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
  2. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (5)

dernier : vente, 02/01/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 5.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2023)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
238,1 M€ 2015 300,0 M€ 2016 330,7 M€ 2017 209,3 M€ 2018
212,0 M€ 2019 238,8 M€ 2020 287,2 M€ 2021 215,2 M€ 2022 245,8 M€ 2023 211,5 M€ 2024
238,1 M€ 2015 300,0 M€ 2016 330,7 M€ 2017 209,3 M€ 2018 212,0 M€ 2019 238,8 M€ 2020 287,2 M€ 2021 215,2 M€ 2022 245,8 M€ 2023 211,5 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2015 : 238,1 M€
  • 2016 : 300,0 M€
  • 2017 : 330,7 M€
  • 2018 : 209,3 M€
  • 2019 : 212,0 M€
  • 2020 : 238,8 M€ · Achats 170 k€ · Charges externes 231,1 M€ · Personnel 79,8 M€ · EBE −64,4 M€
  • 2021 : 287,2 M€ · Achats 299 k€ · Charges externes 237,9 M€ · Personnel 72,1 M€ · EBE −31,4 M€
  • 2022 : 215,2 M€ · Achats 203 k€ · Charges externes 200,6 M€ · Personnel 69,4 M€ · EBE −49,4 M€
  • 2023 : 245,8 M€
  • 2024 : 211,5 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

13,5 % −15,1 % −43,8 %
2016 2017 2019 2020 2021 2022 2023 −13,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2023)

  • 2016 : -5,1 %
  • 2017 : -30,7 %
  • 2019 : -43,8 %
  • 2020 : -27,0 %
  • 2021 : -10,9 %
  • 2022 : -23,0 %
  • 2023 : -13,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2023 · n = 33.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2024 · 10 exercices.

› Établissements (4)

4 établissements actifs

  1. 167 Quai de la Bataille de Stalingrad, 92130 Issy-les-Moulineaux

    siège · SIRET 327 948 907 00131 · conseil aux entreprises · depuis 01/10/2024

  2. 82 Avenue Leon Blum, 38100 Grenoble

    SIRET 327 948 907 00099 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/11/2007

  3. 204 Rond-Point du Pont de Sevres, 92100 Boulogne-Billancourt

    SIRET 327 948 907 00115 · conseil aux entreprises · depuis 02/05/2016

  4. 6 Rue de L'etang, 90000 Belfort

    SIRET 327 948 907 00123 · équipements électriques · depuis 01/10/2021

Les 920 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes (98)

dernier : modification des statuts, 18/09/2026

  1. 18/09/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 08/09/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 21/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 01/09/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 04/07/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 16/05/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 22/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 07/02/2023 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 30/06/2022 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 04/11/2021 Nomination d'un dirigeant
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 20/07/2020 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 08/07/2019 2019O6768
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 01/07/2019 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 07/06/2019 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 09/11/2018 Modification de l'objet social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 03/07/2018 2018O857
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 26/06/2018 Changement de dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 10/01/2018 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée

    Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 21/07/2017 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 09/05/2017 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 17/02/2017 Changement de dénomination
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 21/12/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 23/11/2016 2016 O 12343
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 06/09/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 06/07/2016 2016 O 4405
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 11/05/2016 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 11/02/2016 Changement de dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 28/01/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 19/01/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 15/12/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 19/11/2015 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 03/11/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 05/10/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 10/08/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 20/04/2015 Transformation de la forme juridique
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 20/03/2015 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée

    Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 20/02/2015 Autre opération sur le capital
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 25/08/2014 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 09/05/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 08/10/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 17/07/2012 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 25/10/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 19/07/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 19/07/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 26/04/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 11/02/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 07/12/2010 Fin de mandat
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 03/06/2010 Changement de dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 04/03/2010 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 11/08/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 11/08/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 08/08/2008 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 09/01/2008 Fusion
    Changement de dénomination · Augmentation du capital social · Nomination d'un administrateur · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Changement de dénomination · Augmentation du capital social · Nomination d'un administrateur · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 27/11/2007 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 25/09/2007 ABSORPTION DE LA SOCIETE ALSTOM POWER HYDRO EN DATE DU 30/07/2007 DEPOSE LE 02/08/2007 SOUS LE N°23874
    Autre pièce déposée · Fusion

    Autre pièce déposée · Fusion

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 11/09/2007 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 02/08/2007 AVEC LA SOCIETE ALSTOM POWER HYDRO
    Apport en nature · Autre pièce déposée

    Apport en nature · Autre pièce déposée

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  60. 23/04/2007 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 16/02/2007 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 07/06/2006 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 16/01/2006 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 11/02/2005 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 05/11/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 27/07/2004 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 10/06/2004 Changement de dirigeant
    DELEGUE ET ADM · Tenue de l'assemblée

    DELEGUE ET ADM · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 12/02/2004 ET PDG
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  69. 03/12/2003 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  70. 23/01/2003 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  71. 10/07/2002 Démission d'un dirigeant
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  72. 04/12/2001 Modification des statuts
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  73. 11/10/2001 -
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  74. 28/02/2001 Mouvement de commissaire aux comptes
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  75. 27/09/2000 Réduction du capital social
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  76. 11/07/2000 -
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  77. 16/11/1999 -
    Durée de la société · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  78. 06/10/1999 Poursuite d'activité malgré les pertes
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  79. 15/09/1999 : PARIS - DU 38 AVENUE KLEBER - 75016 PARIS -
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  80. 02/04/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  81. 23/03/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  82. 29/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  83. 27/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  84. 30/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  85. 28/10/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  86. 29/06/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  87. 16/01/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  88. 09/01/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  89. 04/12/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  90. 06/11/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  91. 23/10/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  92. 12/03/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  93. 16/02/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  94. 26/01/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  95. 14/12/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  96. 09/12/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  97. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  98. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 98.

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