ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Tarn-et-Garonne ›
SCEA DE CORNAC
328 100 409Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 10/08/1983
214 Route de Larrazet, 82600 Saint-Sardos
Dirigeants et associés
- Gérant Samuel DELORD › (nouvel onglet) (50 ans)
- Personne morale SAM SUN SAS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
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- mandats SAM SUN SAS › (nouvel onglet) · associé
- mandats SAM SUN SAS › (nouvel onglet) · via Samuel DELORD
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- mandats 3S DELORD › (nouvel onglet) · via Samuel DELORD
- mandats Samuel DELORD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : changement de dirigeant, 08/03/2023
- 08/03/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/07/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/04/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/01/2016 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 18/07/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination EARL DE CORNAC → SCEA DE CORNAC INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 01/01/1993 dénomination GAEC DE CORNAC → EARL DE CORNAC INSEE, Sirene
- 25/12/1990 activité Culture fruitière INSEE, Sirene
- 10/08/1983 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 10/08/1983 dénomination GAEC DE CORNAC INSEE, Sirene
- 10/08/1983 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2023 · 13.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (6)
dernier : changement de contrôle, 06/03/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/03/2023 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 15/07/2021 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 14/04/2021 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 04/01/2016 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 15/02/2005 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 17/12/1992 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 6.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
214 Route de Larrazet, 82600 Saint-Sardos
siège · SIRET 328 100 409 00015 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 10/08/1983
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (16)
dernier : démission d'un dirigeant, 06/03/2023
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06/03/2023
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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30/05/2022
Autorisation de la cession de l'usufruit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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15/07/2021
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Rectification d'erreur matérielle · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Cession de parts sociales · Rectification d'erreur matérielle · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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14/04/2021
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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16/03/2016
Mr Maurice DELORD et Mme Elisabeth AUGUSTE, son épouse cèdent à Mr Sylvain DELORD et à Mr Samuel DELORD en nue propriété des parts n° 3096 à 4357 et 8466 à 8703 soit 1500 parts so…
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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04/01/2016
Mme Elisabeth DELORT cède à Mr Samuel DELORD 1846 parts sociales numérotées de 4358 à 6203
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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04/01/2016
Mme Jeanne DELORD cède à Mr Maurice DELORD l'usufruit de 1595 parts sociales numérotées de 1501 à 3095
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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04/01/2016
Transmission de titres à titre gratuit — De la moitie des biens donnes par egales parts entre eux a mr sylvain delord et a mr samuel delord
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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04/01/2016
Mme Elisabeth DELORD cède à Mme Sandie BERARD 958 parts sociales numérotées de 6204 à 7161
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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04/01/2016
Transformation de la forme juridique — De scea en earl nouvelle denomination earl de cornac
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Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Modification de la durée de la sociétéTransformation de SCEA en EARLNouvelle dénomination : EARL DE CORNAC · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Modification de la durée de la sociétéTransformation de SCEA en EARLNouvelle dénomination : EARL DE CORNAC · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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01/06/2012
Durée de la société
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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04/07/2008
Transformation de la forme juridique — En scea
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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15/02/2005
Transmission de titres à titre gratuit — Entre vifs a titre de partage anticipe par mr gilbert delord a mmrsdelord maurice michel didier et mme delord monique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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17/12/1992
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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17/12/1992
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
CESSION : MR ET MME DELORD GILBERT CEDENT A MR DELORD MAURICE1500 PARTS SOCIALES NUMEROTEES DE 1 A 1500 · Tenue de l'assemblée
CESSION : MR ET MME DELORD GILBERT CEDENT A MR DELORD MAURICE1500 PARTS SOCIALES NUMEROTEES DE 1 A 1500 · Tenue de l'assemblée
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17/12/1992
Durée de la société
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Source : INPI, actes · n = 16.