ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Meurthe-et-Moselle ›
S.C.E.A. DU DOMAINE DE SION
328 348 685Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/08/1983
Domaine de Sion, 54330 Saxon-Sion
Dirigeants et associés
- Gérant Caroline JEANDEL › (nouvel onglet) (46 ans)
- Associé Jean-Pierre PARISOT › (nouvel onglet) (71 ans)
- Associé Francine PARISOT › (nouvel onglet) (72 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Caroline JEANDEL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats DOMAINE DE SION › (nouvel onglet) · via Caroline JEANDEL
- mandats Francine PARISOT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Jean-Pierre PARISOT › (nouvel onglet) · associé
- mandats LES VERGERS DE LORRAINE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SCI LES PETITES ENSANGES › (nouvel onglet)cessée · via Francine PARISOT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 24/05/2023
- 24/05/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC RECONNU DU DOMAINE DE SION → S.C.E.A. DU DOMAINE DE SION INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 25/12/1983 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/08/1983 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/08/1983 dénomination GAEC RECONNU DU DOMAINE DE SION INSEE, Sirene
- 01/08/1983 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2023 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 09/05/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/05/2023 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Domaine de Sion, 54330 Saxon-Sion
siège · SIRET 328 348 685 00012 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/08/1983
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : démission d'un dirigeant, 09/05/2023
-
09/05/2023
Démission d'un dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
-
09/05/2017
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Ancienne : GAEC RECONNU DU DOMAINE DE SION - nouvelle : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE SION · Modification des statuts · Réduction du capital social · Fin de mandat · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
Ancienne : GAEC RECONNU DU DOMAINE DE SION - nouvelle : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE SION · Modification des statuts · Réduction du capital social · Fin de mandat · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
- 22/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.