ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques › Côte-d'Or ›
IMMUNODIAGNOSTIC SYSTEMS FRANCE
328 517 685SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 17/11/1983
Ids France, 42 Rue Sergent Stephane Mazeau, 21320 Pouilly-en-Auxois
Dirigeants et associés
- Président Dirk BEECKER › (nouvel onglet) (61 ans)
- Directeur général Edward COOMBES › (nouvel onglet) (56 ans)
- Personne morale ORFIS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (7)
2 opérations · 5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- opérations BH HOLDINGS › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2009 01/01/2009
- opérations HYCEL › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1993 24/06/1993
- mandats EUROIMMUN FRANCE › (nouvel onglet) · via Dirk BEECKER
- mandats Dirk BEECKER › (nouvel onglet) · président
- mandats BIO-EVOLUTION › (nouvel onglet)cessée · via Dirk BEECKER
- mandats ORFIS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Edward COOMBES › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (36)
dernier : changement de dirigeant, 27/01/2026
- 27/01/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/07/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/02/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/08/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/05/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/03/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/03/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2018 activité Fabrication de préparations pharmaceutiques → Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques INSEE, Sirene
- 15/02/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/05/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2016 activité Fabrication d'instrumentation scientifique et technique → Fabrication de préparations pharmaceutiques INSEE, Sirene
- 02/12/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/03/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2015 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques → Fabrication d'instrumentation scientifique et technique INSEE, Sirene
- 18/12/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/01/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/12/2013 transfert modification survenue sur le nom commercial et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 26/04/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/03/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/01/2011 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 30/09/2010 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 10/06/2010 changement de dirigeant l'administration et fusion - l236-1 a compter du 31/03/2010 : personne(s) morale(s) ayant participe a l'operation : immunodiagnostic systems sarl BODACC, RCS-B
- 30/01/2009 dénomination BIOCODE - HYCEL FRANCE → IMMUNODIAGNOSTIC SYSTEMS FRANCE INSEE, Sirene
- 30/01/2009 dénomination IMMUNODIAGNOSTIC SYSTEM SA-IDS → IMMUNODIAGNOSTIC SYSTEMS FRANCE SA - IDS INSEE, Sirene
- 31/12/2008 activité Fabrication d'instrumentation scientifique et technique → Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques INSEE, Sirene
- 09/09/2008 dénomination IMMUNODIAGNOSTIC SYSTEM SA-IDS INSEE, Sirene
- 30/01/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Fabrication d'instrumentation scientifique et technique INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Fabrication d'instrumentation scientifique et technique INSEE, Sirene
- 01/01/2004 dénomination HYCEL DIAGNOSTICS → BIOCODE - HYCEL FRANCE INSEE, Sirene
- 01/01/1997 dénomination HYCEL - GROUPE LISABIO → HYCEL DIAGNOSTICS INSEE, Sirene
- 14/05/1985 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 14/05/1985 siège Ids France, 42 Rue Sergent Stephane Mazeau, 21320 Pouilly-en-Auxois INSEE, Sirene
- 17/11/1983 dénomination HYCEL - GROUPE LISABIO INSEE, Sirene
- 17/11/1983 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2026 · 36.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire
- Convention collective Convention collective nationale de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire · code 1555
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (13)
dernier : 30 k€, 13/03/2026
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13/03/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
30 k€
marché · Ght_LAB_2026-017_MN_Fournitures Et Presta Mtnce Automate Ysis - Maintenance des équipements
marché · 30 k€
Ght_LAB_2026-017_MN_Fournitures Et Presta Mtnce Automate Ysis - Maintenance des équipements
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12/03/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
740 k€
marché · Ght_LAB_2026-017_MN_Fournitures Et Presta Mtnce Automate Ysis - Fourniture de réactifs et consommables
marché · 740 k€
Ght_LAB_2026-017_MN_Fournitures Et Presta Mtnce Automate Ysis - Fourniture de réactifs et consommables
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08/12/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ANGERS › (nouvel onglet)
840 k€
Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition d’un automate d’immuno-analyse par chimiluminescence pour des paramètres d’hormonologie (incluant la livraison, l’installation, la mise en service, la formation…
Accord cadre · 840 k€ (montant maximum)
Mise à disposition d’un automate d’immuno-analyse par chimiluminescence pour des paramètres d’hormonologie (incluant la livraison, l’installation, la mise en service, la formation…
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28/04/2025
HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES, PRESTATIONS ASSOCIEES POUR L’APPAREIL ISYS
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES, PRESTATIONS ASSOCIEES POUR L’APPAREIL ISYS
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30/12/2024
CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
192 k€
Accord cadre · montant maximum · 2.4 Analyses d'auto immunité avec MAD d'automate et connexion informatique au SIL incluse - Analyses de biochimie générale et spécialisée, d'immunologie, d'auto immunité avec mise…
Accord cadre · 192 k€ (montant maximum)
2.4 Analyses d'auto immunité avec MAD d'automate et connexion informatique au SIL incluse - Analyses de biochimie générale et spécialisée, d'immunologie, d'auto immunité avec mise…
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30/12/2024
CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · 2.1 Analyses d'auto immunité avec MAD d'automate et connexion informatique au SIL incluse - Analyses de biochimie générale et spécialisée, d'immunologie, d'auto immunité avec mise…
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
2.1 Analyses d'auto immunité avec MAD d'automate et connexion informatique au SIL incluse - Analyses de biochimie générale et spécialisée, d'immunologie, d'auto immunité avec mise…
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28/06/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
130 k€
Accord cadre · montant maximum · AO REACTIFS ET CONSO 2024 - LOT 16 - Coffret complet pour dosage de la pro-insuline humaine totale
Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)
AO REACTIFS ET CONSO 2024 - LOT 16 - Coffret complet pour dosage de la pro-insuline humaine totale
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28/06/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
176 k€
Accord cadre · montant maximum · AO REACTIFS ET CONSO 2024 - LOT 21 - Coffret complet pour dosage de l Inhibine B avec contrôles + calibrateurs
Accord cadre · 176 k€ (montant maximum)
AO REACTIFS ET CONSO 2024 - LOT 21 - Coffret complet pour dosage de l Inhibine B avec contrôles + calibrateurs
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04/06/2024
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL EMILE DURKHEIM › (nouvel onglet)
245 k€
marché · Réactifs, consommables et maintenance associés à l'automate ISYS de chez IDS en exploitation au Laboratoire du CH Emile Durkheim d'EPINAL
marché · 245 k€
Réactifs, consommables et maintenance associés à l'automate ISYS de chez IDS en exploitation au Laboratoire du CH Emile Durkheim d'EPINAL
-
03/06/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE › (nouvel onglet)
5 437 €
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de réactifs, consommables et petits matériels de laboratoire pour la biologie médicale pour plusieurs établissements du GHT LMFI-AO-2023-108
Accord cadre · 5 437 € (montant maximum)
Fourniture de réactifs, consommables et petits matériels de laboratoire pour la biologie médicale pour plusieurs établissements du GHT LMFI-AO-2023-108
-
03/06/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE › (nouvel onglet)
234 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de réactifs, consommables et petits matériels de laboratoire pour la biologie médicale pour plusieurs établissements du GHT LMFI-AO-2023-108
Accord cadre · 234 k€ (montant maximum)
Fourniture de réactifs, consommables et petits matériels de laboratoire pour la biologie médicale pour plusieurs établissements du GHT LMFI-AO-2023-108
-
14/01/2022
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
600 k€
marché · 2 avenants · UPGRADE PTA IDS
marché · 600 k€ (2 avenants)
UPGRADE PTA IDS
-
14/01/2022
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
600 k€
marché · 3 avenants · UPGRADE PTA IDS
marché · 600 k€ (3 avenants)
UPGRADE PTA IDS
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 13.
› Changements de contrôle (6)
dernier : changement de contrôle, 20/05/2010
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/05/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 22/03/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 26/02/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/01/2009 vente BH HOLDINGS › (nouvel onglet) · acquéreur BODACC, annonces de vente et de cession
- 31/12/2008 vente BH HOLDINGS › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 24/06/1993 reprise repris d'HYCEL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 15,1 M€
- 2017 : 15,4 M€
- 2018 : 15,2 M€
- 2019 : 18,2 M€
- 2020 : 20,6 M€
- 2021 : 16,0 M€ · Achats 9,7 M€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 4,4 M€ · EBE −236 k€
- 2022 : 20,8 M€
- 2023 : 21,2 M€
- 2024 : 19,5 M€
- 2025 : 20,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 6,2 %
- 2017 : 0,1 %
- 2018 : 5,7 %
- 2019 : 10,4 %
- 2020 : 17,7 %
- 2021 : -1,5 %
- 2022 : 3,9 %
- 2023 : 10,3 %
- 2024 : 15,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 11 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
42 Rue Sergent Stephane Mazeau, 21320 Pouilly-en-Auxois
siège · IDS FRANCE · SIRET 328 517 685 00041 · commerce de gros non alimentaire · depuis 09/11/1984
Les 914 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (58)
dernier : statuts mis à jour, 22/01/2026
- 22/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
07/12/2022
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/10/2021
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 21/01/2021 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
18/08/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/03/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
09/03/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
14/01/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Extrait de décision(s)
Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Extrait de décision(s)
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09/02/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
19/05/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
25/11/2016
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
23/02/2016
Modification d'administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
08/12/2015
Modifications d'Administrateurs
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
15/10/2015
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
13/01/2014
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/04/2013
Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaires et suppleant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée
-
14/03/2012
désignation d'administrateurs
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/01/2011
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
05/01/2011
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
05/01/2011
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
20/05/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Fusion · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
20/05/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Fusion · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
20/05/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Fusion · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
20/05/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Fusion · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
22/03/2010
Fusion — Par voie d absorption de la societe immunodiagnostic systems par lasociete immunodiagnostic systems france
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
-
26/02/2010
Fusion — Entre la societe immunodiagnostic systems france absorbante et la societe immunodiagnostic systems absorbee
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
20/02/2009
Changement de dénomination — En celle de immunodiagnostic systems france
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique — Immunodiagnostic systems france · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique — Immunodiagnostic systems france · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 08/10/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/01/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/11/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/06/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/11/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/01/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/11/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/08/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/08/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/03/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/10/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/08/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/12/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/08/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/06/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/05/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 58.