SOCIETE MECANIQUE TROUILLET DEPAIX

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2024 · 9.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 6.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 7 exercices.

1. Montmerle sur Saone le Peleux, 01090 Montmerle-sur-Saone

   siège · SIRET 328 567 722 00033 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/08/1990

Les 1 358 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 13/06/2025 Fusion
   4 signaux : fusion, dissolution, apport, difficultés ou procédure collective

   Fusion — TRAITÉ DE FUSION SIMPLIFIÉE · signal

   Dissolution — La Société Absorbée se trouvera dissoute de plein droit à compter de la Date de Réalisation de la Fusion. · signal

   Apport — commerce), la Société Absorbée apporte, sous les garanties ordinaires de fait et de droit en la matière, · signal

   Difficultés ou procédure collective — résultat s'élevant à -192 278,51 euros a été affecté en totalité en compte « Report à nouveau ». · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 15/02/2024 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — Présidente avec effet immédiat, nomme en qualité de nouveau Président, pour une durée indéterminée · signal

   Départ de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

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3. 15/02/2024 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — Présidente avec effet immédiat, nomme en qualité de nouveau Président, pour une durée indéterminée · signal

   Départ de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

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4. 28/11/2023 Acte · type non publié
   4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en qualité de Président de la société Madame Patricia · signal

   Départ de dirigeant — Constatation de la fin des fonctions du gérant du fait de la transformation avec effet à · signal

   Augmentation de capital — Par délibération en date du 21 juin 1985, il a été incorporé au capital, · signal

   Transformation de forme — du rapport du commissaire à la transformation établi conformément aux dispositions des · signal

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5. 13/10/2023 Acte · type non publié
   1 signal : transformation de forme

   Transformation de forme — COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION · signal

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6. 07/07/2023 Acte · type non publié
   3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

   Nomination de dirigeant — décide de nommer en qualité de nouvelle gérante à compter rétroactivement du 10 juin 2023, · signal

   Départ de dirigeant — Modification de l'article 7 des statuts suite décès de Monsieur Thierry LAFONT, · signal

   Augmentation de capital — divisé en 2 200 parts de SOIXANTE DIX EUROS (70 €) chacune, intégralement libérées, souscrites en totalité par les associés et répart… · signal

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7. 16/11/2022 Poursuite d'activité malgré les pertes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Difficultés ou procédure collective — QUATRIEME RESOLUTION : RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES · signal

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8. 14/08/2012 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Difficultés ou procédure collective — capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital. Il décide, en application de · signal

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9. 27/02/2007 Cession de parts sociales
   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — à compter du même jour. il est subrogé dans tous les droits et obligations attachés à la part cédée. · signal

   Augmentation de capital — appartient au cédant pour l'avoir reçue lors de l'augmentation de capital intervenue le 30 juin 1990. · signal

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10. 26/03/2001 Cession de parts sociales
    Changement de dirigeant · Structure des titres · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour · et 2 autres · 5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Changement de dirigeant · Structure des titres · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour · et 2 autres

    Cession de titres — Ces faits exposés, il est passé à la cession de parts objet des présentes. · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée des associés décide de nommer en remplacement Monsieur Thierry · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée des associés prend acte de la démission de Monsieur Maurice · signal

    Augmentation de capital — d'augmentations du capital. · signal

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11. 03/02/2001 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — CESSION DE PARTS · signal

    Augmentation de capital — d'augmentations du capital. · signal

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12. 02/05/2000 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — CESSION DE PARTS · signal

    Augmentation de capital — (154 000 €), divisé en 2 200 parts de 70 € chacune, intégralement libérées, souscrites en totalité par les associés et réparties aprè… · signal

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13. 09/12/1999 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — TROISIEME RESOLUTION : AUGMENTATION DU CAPITAL - CONVERSION DU CAPITAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.