ENTREPRISE Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau › Seine-Maritime ›
SCM RADIOLOGIE CLINIQUE
328 877 360Société civile de moyenscessée le 01/01/2021
4 Rue Gustave Cazavan, 76600 le Havre
Dirigeants et associés
- Gérant Laurent VERZAUX › (nouvel onglet) (72 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Sylvain MIGRAINE › (nouvel onglet) (62 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Heloise DUPRAY › (nouvel onglet) (54 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Vincent RAVEAU › (nouvel onglet) (65 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Emmanuel BURDAIRON › (nouvel onglet) (63 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Nicolas PUECH › (nouvel onglet) (53 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Jerome CAUDRON › (nouvel onglet) (47 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Pierre-Hugues VIVIER › (nouvel onglet) (49 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Marta LEMPICKA › (nouvel onglet) (41 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Romain VASSEUR › (nouvel onglet) (49 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Violaine PICOT › (nouvel onglet) (49 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Philippe DE VANSSAY DE BLAVOUS › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Maritsa GANDAR › (nouvel onglet) (64 ans) · jusqu'à la cessation
- Personne morale GROUPE RADIOLOGIQUE DE L'ESTUAIRE - GRE › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (51)
51 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCM IRM INTERCLINIQUES DE NORMANDIE › (nouvel onglet)cessée · via Laurent VERZAUX (et 11 autres)
- mandats SCI HAVRE NORD › (nouvel onglet) · via Romain VASSEUR
- mandats SOCIETE DES PRATICIENS DES ORMEAUX › (nouvel onglet)cessée · via Laurent VERZAUX (et 5 autres)
- mandats SCI RADIOLOGIE MONTIVILLIERS › (nouvel onglet)cessée · via Laurent VERZAUX (et 9 autres)
- mandats SCI SERY › (nouvel onglet)cessée · via Laurent VERZAUX (et 9 autres)
- mandats SCI RUE PAUL SOUDAY AVENIR › (nouvel onglet) · via Sylvain MIGRAINE (et 2 autres)
- mandats DOMUS MEDICA › (nouvel onglet)cessée · via Laurent VERZAUX
- mandats SCM SCANNER INTERCLINIQUE DE NORMANDIE › (nouvel onglet)cessée · via Laurent VERZAUX (et 12 autres)
- mandats GIE GUILLAUME LE CONQUERANT › (nouvel onglet) · via Nicolas PUECH (et 1 autres)
- mandats SCI FRANKLIN RADIOLOGIE › (nouvel onglet)cessée · via Laurent VERZAUX (et 7 autres)
- mandats STRUCTURES PROFESSIONNELLES DES RADIOLOG › (nouvel onglet) · via Laurent VERZAUX
- mandats SCI VERDUN HAVRE EST › (nouvel onglet) · via Romain VASSEUR
- mandats SCI VERDUN IMAGERIE › (nouvel onglet) · via Emmanuel BURDAIRON
- mandats SCI DE LA RUE PAUL SOUDAY › (nouvel onglet) · via Philippe DE VANSSAY DE BLAVOUS
- mandats SCM IRM LE HAVRE CENTRE › (nouvel onglet)cessée · via Laurent VERZAUX (et 12 autres)
- mandats SCI RADIOLOGIE VAUBAN › (nouvel onglet) · via Laurent VERZAUX (et 10 autres)
- mandats SCI FRANKLIN OCEANE › (nouvel onglet)cessée · via Laurent VERZAUX (et 3 autres)
- mandats SC DE RADIOLOGIE CARDIO VASCULAIRE › (nouvel onglet) · via Philippe DE VANSSAY DE BLAVOUS
- mandats SCI RADIOLOGIE DU PLATEAU › (nouvel onglet) · via Romain VASSEUR
- mandats SALMAREDO › (nouvel onglet) · via Heloise DUPRAY
- mandats SALMAREDO 2 › (nouvel onglet)cessée · via Heloise DUPRAY
- mandats GIE IRM ORMEAUX VAUBAN › (nouvel onglet) · via Vincent RAVEAU (et 2 autres)
- mandats GIE SCANNER POLE DE SANTE COTE FLEURIE › (nouvel onglet) · via Nicolas PUECH
- mandats SCI ANANKEE › (nouvel onglet) · via Emmanuel BURDAIRON
- mandats SCI ALMAGESTE › (nouvel onglet) · via Emmanuel BURDAIRON
- mandats Laurent VERZAUX › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Sylvain MIGRAINE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Heloise DUPRAY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Vincent RAVEAU › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GROUPE RADIOLOGIQUE DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet) · autre
- mandats GROUPE RADIOLOGIQUE DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet) · via Sylvain MIGRAINE (et 1 autres)
- mandats CHIASMA › (nouvel onglet) · via Laurent VERZAUX (et 3 autres)
- mandats MANAGE - IT › (nouvel onglet) · via Nicolas PUECH (et 1 autres)
- mandats VIDI › (nouvel onglet) · via Laurent VERZAUX
- mandats SERVICE URGENCE IMAGERIE › (nouvel onglet)cessée · via Jerome CAUDRON (et 1 autres)
- mandats GIE IRM DE LA RISLE › (nouvel onglet) · via Nicolas PUECH
- mandats TELEVIDI › (nouvel onglet) · via Laurent VERZAUX
- mandats RADIOLOGIE INVESTISSEMENT ORMEAUX › (nouvel onglet) · via Nicolas PUECH (et 1 autres)
- mandats FONCIERE GRE › (nouvel onglet) · via Romain VASSEUR (et 1 autres)
- mandats VIDI CAPITAL › (nouvel onglet) · via Laurent VERZAUX
- mandats SCI IBA › (nouvel onglet) · via Sylvain MIGRAINE
- mandats GIE SCANNER HOPITAL PRIVE DE LA MANCHE › (nouvel onglet) · via Nicolas PUECH
- mandats Emmanuel BURDAIRON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Nicolas PUECH › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Jerome CAUDRON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Pierre-Hugues VIVIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Marta LEMPICKA › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Romain VASSEUR › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Violaine PICOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Philippe DE VANSSAY DE BLAVOUS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Maritsa GANDAR › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (19)
dernier : changement de dirigeant, 04/07/2021
- 04/07/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/07/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2021 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 06/04/2018 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 31/10/2015 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 31/10/2015 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 31/10/2015 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 12/12/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/12/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/12/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/07/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/07/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Services annexes à la production → Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau INSEE, Sirene
- 25/12/1988 activité Services annexes à la production INSEE, Sirene
- 01/01/1986 dénomination SCM RADIOLOGIE HAVRE EST → SCM RADIOLOGIE CLINIQUE INSEE, Sirene
- 01/01/1986 forme juridique Société civile de moyens INSEE, Sirene
- 01/01/1986 siège 4 Rue Gustave Cazavan, 76600 le Havre INSEE, Sirene
- 17/03/1981 dénomination SCM RADIOLOGIE HAVRE EST INSEE, Sirene
- 17/03/1981 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2021 · 19.
› Changements de contrôle (8)
dernier : changement de contrôle, 15/06/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 15/06/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 29/11/2010 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 25/11/2005 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 07/02/2002 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 13/12/1999 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 16/03/1998 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 03/05/1996 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 07/04/1995 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 8.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 3.
› Actes (45)
dernier : fusion, 15/06/2022
-
15/06/2022
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Opérations et clôture de liquidation · Autre pièce déposée
Opérations et clôture de liquidation · Autre pièce déposée
-
30/06/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres
Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres
-
30/06/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres
Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres
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30/06/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres
Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres
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30/06/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres
Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres
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04/05/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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03/05/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
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28/03/2018
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
DEMISSION ET NOMINATION D'ASSOCIES · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
DEMISSION ET NOMINATION D'ASSOCIES · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
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19/12/2017
CESSION D'ELEMENTS TRANSMISSIBLES DE CABINETS DE RADIOLOGIE
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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11/04/2016
cession d élèments transmissibles de cabinet de radiologie (Dr et Mme ROBERT/Dr CAUDRON)
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Retrait d'un associé · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Retrait d'un associé · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
21/10/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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21/10/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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21/10/2015
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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29/11/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
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29/11/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
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29/11/2010
Cession de parts sociales
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Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
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29/11/2010
Cession de parts sociales
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Démission d'un dirigeant · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Démission d'un dirigeant · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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29/11/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Démission d'un dirigeant · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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29/11/2010
Cession de parts sociales
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Démission d'un dirigeant · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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29/11/2010
Cession de parts sociales
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Démission d'un dirigeant · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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29/11/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · nomination d'un associé · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre
Augmentation du capital social · nomination d'un associé · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre
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29/11/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · nomination d'un associé · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre
Augmentation du capital social · nomination d'un associé · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre
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29/11/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · nomination d'un associé · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre
Augmentation du capital social · nomination d'un associé · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre
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29/11/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · nomination d'un associé · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre
Augmentation du capital social · nomination d'un associé · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre
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29/11/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
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29/11/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
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29/11/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
- 09/07/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/07/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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25/11/2005
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee · 2 EXPEDITIONS D'ACTES NOTAIRES DU 30/06/2005 · Autre modification relative aux dirigeants · Divers · et 3 autres
Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee · 2 EXPEDITIONS D'ACTES NOTAIRES DU 30/06/2005 · Autre modification relative aux dirigeants · Divers · et 3 autres
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27/04/2004
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
PV DES DECISIONS COLLECTIVES DU 17/12/2002 · Autre pièce déposée — Des 23 12 2002 et 30 12 2002 · Entrée d'un nouvel associé · Divers · Statuts mis à jour
PV DES DECISIONS COLLECTIVES DU 17/12/2002 · Autre pièce déposée — Des 23 12 2002 et 30 12 2002 · Entrée d'un nouvel associé · Divers · Statuts mis à jour
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27/04/2004
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
PV DES DECISIONS COLLECTIVES DU 17/02/2004 · Nomination d'un dirigeant · Entrée d'un nouvel associé · Divers · Autre pièce déposée · et 1 autre
PV DES DECISIONS COLLECTIVES DU 17/02/2004 · Nomination d'un dirigeant · Entrée d'un nouvel associé · Divers · Autre pièce déposée · et 1 autre
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07/02/2002
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
- 05/10/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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13/12/1999
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 2 autres
Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 2 autres
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31/12/1998
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour
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16/03/1998
Cession de parts sociales — S lesaulnier ponsot burdairon
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
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16/03/1998
Cession de parts sociales — S bredel burdairon
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
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03/05/1996
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers
Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers
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07/04/1995
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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07/04/1995
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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07/04/1995
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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07/04/1995
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — En celle de scm de radiologie clinique transfert du siege le havre 4 rue gustave cazavan augmentation de capital · Transfert du siège social — Le havre 4 rue gustave cazavan augmentation de capital · Transformation de la forme juridique — Scm de radiologie clinique transfert du siege le havre 4 rue gustave cazavan augmentation de capital · Nomination d'un dirigeant · Autre opération sur le capital · et 3 autres
Changement de dénomination — En celle de scm de radiologie clinique transfert du siege le havre 4 rue gustave cazavan augmentation de capital · Transfert du siège social — Le havre 4 rue gustave cazavan augmentation de capital · Transformation de la forme juridique — Scm de radiologie clinique transfert du siege le havre 4 rue gustave cazavan augmentation de capital · Nomination d'un dirigeant · Autre opération sur le capital · et 3 autres
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07/04/1995
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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07/04/1995
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 45.