ENTREPRISE Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau › Doubs ›
SCM CENTRE DE CHIRURGIE VASCULAIRE
329 763 957Société civile de moyensactive depuis 07/05/1983
7 Rue Madeleine Bres, 25000 Besancon
Dirigeants et associés
- Gérant Anais DEBUCQUOIS › (nouvel onglet) (34 ans) · depuis 25/11/2024
- Gérant Patrice GAYET › (nouvel onglet) (59 ans)
- Gérant Jean-Yves HUART › (nouvel onglet) (58 ans)
- Gérant Nicolas GUELLE › (nouvel onglet) (46 ans)
- Rôle non publié SELARL JEAN-YVES HUART › (nouvel onglet)
- Associé selarl du dr patrice gayet › (nouvel onglet)
- Gérant Beatrice ANGUENOT › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'au 25/11/2024
- Gérant Nicole GUELLE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/04/2013
- Gérant Jean GIRARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/10/2011
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI AMBROISE PARE › (nouvel onglet) · via Patrice GAYET (et 2 autres)
- mandats Anais DEBUCQUOIS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CAPITAL INVEST 25 › (nouvel onglet) · via Anais DEBUCQUOIS
- mandats Jean-Yves HUART › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Nicolas GUELLE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Patrice GAYET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SELARL DR PATRICE GAYET › (nouvel onglet) · via Patrice GAYET
- mandats SELARL DR PATRICE GAYET › (nouvel onglet) · associé
- mandats SELARL JEAN-YVES HUART › (nouvel onglet) · via Jean-Yves HUART
- mandats SELARL JEAN-YVES HUART › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Beatrice ANGUENOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Jean GIRARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Nicole GUELLE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : changement de dirigeant, 25/11/2024
Dirigeants · 5
- 25/11/2024 changement de dirigeant nouveau gérant : Anais DEBUCQUOIS › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 25/11/2024 changement de dirigeant départ du gérant : Beatrice ANGUENOT › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 13/12/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/04/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/03/2012 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 07/10/2011 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 siège 33 Chemin des Tilleroyes, 25000 Besancon → 7 Rue Madeleine Bres, 25000 Besancon INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Services annexes à la production → Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau INSEE, Sirene
- 01/01/2001 dénomination SCM CUCHE GIRARD → SCM CENTRE DE CHIRURGIE VASCULAIRE INSEE, Sirene
- 01/01/1995 dénomination SCM PELISSIER CUCHE GIRARD → SCM CUCHE GIRARD INSEE, Sirene
- 25/12/1983 activité Services annexes à la production INSEE, Sirene
- 07/05/1983 dénomination SCM PELISSIER CUCHE GIRARD INSEE, Sirene
- 07/05/1983 siège 33 Chemin des Tilleroyes, 25000 Besancon INSEE, Sirene
- 07/05/1983 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1983 → 2024 · 14.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective du personnel des cabinets médicaux
- Convention collective Convention collective du personnel des cabinets médicaux · code 1147
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 10/12/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/12/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 12/02/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 29/03/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 12/10/1995 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 24/08/1995 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 5.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
7 Rue Madeleine Bres, 25000 Besancon
siège · SIRET 329 763 957 00043 · secrétariat et reprographie · depuis 01/08/2011
-
27 Rue Jean Heberling, 39100 Dole
SIRET 329 763 957 00050 · secrétariat et reprographie · depuis 16/09/2019
Les 677 autres entreprises du métier « secrétariat et reprographie » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (17)
dernier : statuts mis à jour, 08/04/2026
- 08/04/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2026 Nomination d'un administrateur pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/12/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2019 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/02/2019 Cession de parts sociales — S agrement de la selarl jean yves huart en qualite de nouvel associe modification correlative de l article 7 des statuts Entrée d'un nouvel associé — De la selarl jean yves huart en qualite de nouvel associe modification correlative de l article 7 des statuts · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/03/2013 Changement de dirigeant Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/03/2012 BESANCON 7 RUE MADELEINE BRES Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/03/2012 BESANCON 7 RUE MADELEINE BRES Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2011 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2011 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/12/2001 Autre opération sur le capital Changement de dénomination — En celle de scm centre de chirurgie conversion du capital social en euros · Transformation de la forme juridique — Scm centre de chirurgie conversion du capital social en euros · Changement de dirigeant — Changement de denomination en celle de scm centre de chirurgie conversion du capital social en euros · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/10/1995 Cession de parts sociales Changement de dirigeant — Changement de denomination en celle de scm des drs cuche girard transfert du siege besancon 33 chemin des tilleroyes · Changement de dénomination — En celle de scm des drs cuche girard transfert du siege besancon 33 chemin des tilleroyes · Transfert du siège social — Besancon 33 chemin des tilleroyes · Transformation de la forme juridique — Scm des drs cuche girard transfert du siege besancon 33 chemin des tilleroyes · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/08/1995 Cession de parts sociales Changement de dénomination — En celle de scm des docteurs pelissiercuche girard · Transformation de la forme juridique — Scm des docteurs pelissiercuche girard · Transfert du siège social — Besancon 40 chemin des tilleroyes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 17.
› Personnes citées dans les actes
9 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.