ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Côte-d'Or ›
LES JARDINS DE LA MALADIERE
329 913 206Autre société civile coopérativecessée le 03/06/2021
3 Rue Devosge, 21000 Dijon
Dirigeants et associés
- Président Jean-Marc MOUILLOT › (nouvel onglet) (71 ans) · jusqu'à la cessation
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Jean-Marc MOUILLOT › (nouvel onglet) · président
- mandats MIRAVOL › (nouvel onglet) · via Jean-Marc MOUILLOT
- mandats SCI AUSTRALIA › (nouvel onglet) · via Jean-Marc MOUILLOT
- mandats SCI BAGNOT › (nouvel onglet) · via Jean-Marc MOUILLOT
- mandats SCI DU BIEF › (nouvel onglet) · via Jean-Marc MOUILLOT
- mandats SCI DU CROMIN › (nouvel onglet) · via Jean-Marc MOUILLOT
- mandats SCI EUREKA MAURIN › (nouvel onglet) · via Jean-Marc MOUILLOT
- mandats SCI GLM › (nouvel onglet) · via Jean-Marc MOUILLOT
- mandats SCI LMG › (nouvel onglet) · via Jean-Marc MOUILLOT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : état, 03/06/2021
Dirigeants · 1
- 03/06/2021 étatcessation Cessation d'activité
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes
- 25/12/1990 activité Supports juridiques de programme
- 01/01/1990 dénomination SCC LES JARDINS LA MALADIERE → LES JARDINS DE LA MALADIERE
- 26/04/1984 dénomination SCC LES JARDINS LA MALADIERE
- 26/04/1984 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1984 → 2021 · 6.
› Changements de contrôle (12)
dernier : changement de contrôle, 24/08/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 24/08/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 03/10/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/07/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 29/11/2006 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 08/04/2005 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 13/03/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 09/01/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 07/02/2001 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 21/07/2000 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 29/09/1998 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 11/01/1996 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 23/09/1993 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 12.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (16)
dernier : nantissement de titres, 13/12/2012
- 13/12/2012 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/08/2012 entre M Michel HAYE, Mme Catherine POTERANSKI et Marie Jose TOMASI Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/08/2009 Cession de parts sociales Guilleminot / Riguet · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/08/2009 Cession de parts sociales Guilleminot / Riguet · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2008 Cession de parts sociales PAR M ET MME JULES TOURMEAU A MME ANNE LEYS · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2007 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/11/2006 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2005 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/11/2003 LIQUIDATION DE COMMUNAUTE APRES DIVORCE DE M SALIGNON ET MME LENOIR Autre pièce déposée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/03/2003 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/01/2003 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/02/2001 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/07/2000 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/09/1998 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/01/1996 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/09/1993 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 16.
› Signaux
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.